L’Université du Québec à Montréal (UQÀM) accueille les 30 septembre et 1er octobre un événement à propos des livrels (livres électroniques). Selon le site de l’université d’état, Ce salon professionnel sera présenté sous forme de kiosques, de tables rondes et de conférences individuelles. Les organisations ou sociétés qui souhaitent devenir partenaires de l’événement peuvent le […] Lire la suite
Selon le New York Times, un juge a retardé sa décision sur le cas Google Books. Lire la suite
Guillaume Bourgault-Côté rapporte dans Le Devoir («Ottawa mise sur le livre numérique» mercredi 23 septembre 2009) que le gouvernement du Canada modifie en profondeur le programme principal de soutient à l’industrie d’édition au pays. Le Ministre du Patrimoine canadien et des Langues a annoncé le 22 septembre 2009 [que] le Programme d’aide au développement de […] Lire la suite
William Patry de l’équipe juridique de Google nous propose un nouveau livre, intitulé : William Patry, 2009, Moral Panics and the Copyright Wars, Oxford University Press Voir aussi une critique du Globe and Mail de ce livre, le blogue de l’auteur ainsi que le résumé sur Google Books. Curieusement, le livre n’y figure pas! Lire la suite
Voici une bibliographie de la jurisprudence importante dans le domaine du droit d’auteur au Canada. Vous pouvez utiliser l’outil Réflex du site CanLII pour facilement identifier les arrêts qui cite ces jugements. CanLII diffuse les sources du droit canadien librement dans Internet. CCH Canadienne Ltée c. Barreau du Haut-Canada, 2004 CSC 13, [2004] 1 R.C.S. […] Lire la suite
Voici des positions sur la réforme du droit d’auteur d’une panoplie d’acteurs du milieu de l’édition au Canada, diffusée par le site MagazinesCanada.ca, en anglais uniquement. À noter également, la position de l’ANEL (Association nationale des éditeurs de lives). Lire la suite
Le réseau Electronic Information for Libraries (eIFL) propose un modèle de loi sur le droit d’auteur afin que tous puissent comprendre les modalités d’un tel régime. Lire la suite
Une lectrice nous demande si les policies de caractère sont protégés par le droit d’auteur. Avant tout, permettez-moi de préciser que je suis bibliothécaire, pas avocat. Je vous communique mon opinion personnelle pour des fins de discussion uniquement. Puisque les lettres de l’alphabet sont en fait des images, il est généralement reconnu que leur graphie […] Lire la suite
Encore dans l’édition du 12 septembre du New York Times, Anand Giridharadas relève l’appropriation des technologies du Web 2.0 par le gouvernement des USA : President Obama declared during the campaign that “we are the ones we’ve been waiting for.” That messianic phrase held the promise of a new style of politics in this time of […] Lire la suite
Dans l’édition du 12 septembre du New York Times, John Schwartz nous offre un article sur l’appropriation des technologies du Web 2.0 et des avocats aux USA : Stephen Gillers, an expert on legal ethics at New York University Law School, sees many more missteps in the future, as young people who grew up with Facebook […] Lire la suite