En cette semaine de l’accès libre, Carl Malamud propose un billet sur ses plans pour rendre accessible les sources premières du droit aux USA, principalement les lois et les arrêts des cours. Son projet Law.gov, sous l’égide de Public.Resource.org, Vise à créer un groupe de travail pour réfléchir sur l’avenir d’un tel système. Au Canada, […] Lire la suite

La Commission européenne annonce la publication d’une communication concernant son intention de traiter des questions de conservation et diffusion numériques, d’œuvres orphelines ainsi que d’accès pour les personnes souffrant d’un handicap. Cette communication donne suite au livre vert publié sur la question du droit d’auteur l’an dernier. Lire la suite

La semaine de l’accès libre a lieu du 19 au 23 octobre 2009 dans plusieurs institutions à travers le globe. Par exemple, soulignons la page des bibliothèques de l’Université Concordia ainsi que divers projets d’envergure à Montréal, dont Érudit (articles scientifiques) et CanLII (sources premières du droit). Lire la suite

Ne manquez pas la lettre d’opinion de Jacques-Marie Vaslin dans les pages du quotidien français Le Monde. Le maître de conférences à l’Institut d’administration des entreprises (IAE) d’Amiens y retrace, très brièvement, l’histoire du droit d’auteur en France, particulièrement concernant la musique et la Société des auteurs-compositeurs et éditeurs de musique (Sacem). Un petit morceau […] Lire la suite

Le Center for Social Media annonce la publication d’un guide à l’attention des professeurs afin de les informer quant aux pratiques en lien avec le «fair use» – l’exception générale du droit d’auteur aux États-Unis – dans le cadre de production de contenu libre. Intitulé Code of Best Practices in Fair Use for OpenCourseWare, ce […] Lire la suite

L’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle offre un nouveau CD-Rom qui explique comment créer une nouvelle société de gestion collective du droit d’auteur. Cette ressource est gratuite, mais il faut la commander par Internet. Pour une liste des sociétés de gestion collectives au Canada, veuillez consulter le site Internet de la Commission du droit d’auteur. Lire la suite

L’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI ou de son acronyme anglophone WIPO) annonce la réalisation d’un partenariat pour offrir l’accès à la documentation scientifique et technique aux pays les «moins développés» de la planète. Il s’en suit une déclaration ministérielle au profit de «Accès à la recherche pour le développement et l’innovation (aRDi)» – […] Lire la suite

Ce vendredi 23 octobre aura lieu la rencontre WhereCamp à Montréal au Musée Redpath de l’Université McGill, en collaboration avec Géomatique 2009. Cette «déconférence» vise à discuter des sujets de géolocalisation dans divers contextes. La participation est gratuite mais les intéressés sont invités à s’inscrire. Nous ne pourrons malheureusement pas y assister. Lire la suite

Après beaucoup d’hésitation et une utilisation compulsive de la fonction « Status » de FaceBook, nous avons finalement décidé de lancer un micro-blogue sur la plate-forme identi.ca intitulé simplement culturelibre. Identi.ca est une solution de micro-blogue, exactement comme Twitter, mais qui épouse la philosophie du logiciel libre. En effet, son code est sous licence libre et tous […] Lire la suite

Selon le quotidien français Le Monde, la Finlande a fait de l’accès à Internet haut débit un droit. Par ailleurs, mentionnons que l’Estonie a reconnu le droit d’accès à Internet comme droit fondamental lié aux droits humains dès 2004 selon la BBC. Lire la suite