Mise à jour: Comment utiliser une oeuvre protégée par le droit d'auteur ?

Comment utiliser une oeuvre protégée par le droit d'auteur ?
Je viens de mettre à jour le graphique développé avec mes collègues du milieu scolaire pour le Congrès des milieux documentaires en novembre dernier. Dans la rubrique « pré-autorisation » nous avions négligé d’indiquer que les licences retenues par des services de bibliothèques constituent un exemple important des pré-autorisations…

Vous allez dire que c’est un oubli surprenant… et oui, surtout que les licences signées par les bibliothèques constituent le corpus à l’étude de mon doctorat en droit. Lapusus freudien? Il faut dire que les bibliothèques scolaires n’ont pas beaucoup de banques de données, surtout si on les comparent aux bibliothèques en milieu universitaire. Or donc, oubli corrigé.

Ce contenu a été mis à jour le 2013-04-08 à 8 h 46 min.