À lire sur les Cahiers de propriété intellectuelle

Connaissez-vous les Les Cahiers de propriété intellectuelle? Il s’agit d’une revue académique québécoise dont les numéros sont disponibles dans Internet, sauf pour l’année en cours et pour quelques volumes ici et là.

Je poursuit ma revue de littérature pour ma thèse et je vais éplucher ce périodique pour tout les fruits juteux qu’il peut contenir. En fait, vu que certains volumes sont manquants, je vais profiter de la conférence de Michael Geist à l’Université McGill lundi prochain pour accéder à ce titre dans la bibliothèque de droit.

Il va sans dire que je peux dépouiller les autres volumes du confort de ma maison

Voici donc une sélections d’articles qui semblent pertinents pour ma thèse et qui ne sont disponibles qu’en format papier :

Les Cahiers de propriété intellectuelle

 

Mai 2013 – vol. 25, no 2

La «pentalogie»

Nicolas Sapp / David Chapdelaine Miller

 

 

Janvier 2006 – vol. 18, no 1

Les mesures techniques de protection du droit d’auteur: aperçus des conséquences possibles en droit canadien / Atteinte à la liberté d’expression (Partie II)

Philippe Morin

 

En attendant Robertson: définir la possession du droit d’auteur sur les oeuvres des pigistes dans les nouveaux médias

Giuseppina D’Agostino

 

Le projet de loi C-60 et les exceptions pour le milieu de l’éducation

Hélène Messier

 

 

Octobre 2005 – vol. 17, no 3

Les mécanismes de la licence légale

Yohan Benizri

 

À la recherche d’une propriété perdue

Ysolde Gendreau

 

À la recherche d’une propriété perdue

Ysolde Gendreau

 

Dell Computer c. Union des consommateurs: histoire d’un «OOPS»!

Vincent Gautrais

 

Nouvelles des États-Unis: responsabilité pour complicité de contrefaçon

 

La décision de la Cour suprême du 27 juin 2005 dans l’affaire MGM v. Grokster

Jane Ginsburg

 

Téléchargement non autorisé d’oeuvres musicales: tel pourra être pris qui croyait prendre…

Alexandra Steele

 

Mai 2005 – vol 17, no 2

Les mesures techniques de protection du droit d’auteur – aperçus des conséquences possibles en droit canadien: copie pour usage privé et exceptions au droit d’auteur (Partie I)

Philippe Morin

 

Le droit d’auteur: un facteur clé pour le développement de la société de l’information?

Pierre Sirinelli

 

Société canadienne de perception de la copie privée c. Canadian Storage Media Alliance

Roger Charland

 

Droit d’auteur et droit du public à l’information

Jean-Arpad Français

 

Janvier 2005 – vol. 17, no 1

 

De la copie à l’anticopie, réflexions sur un droit d’auteur en pleine mutation

Sulliman Omarjee

 

Les quotidiens ont-ils le droit d’inclure leurs articles sur des bases de données? Les conséquences de la décision Robertson c. The Thomson Corporation

Frédérick Pinto

 

Le sacre de l’auteur

Georges Azzaria

 

Octobre 2004 – vol. 16, no HS

 

L’échange d’oeuvres sur l’Internet ou le P2P

Christophe Caron et Yves Gaubiac

 

The Copyright History of what must-have-been

W.R. Cornish

 

Cultural diversity and copyright

Adolf Dietz

 

Reconciling national copyright traditions: conflict of laws rules – the German example

Thomas Dreier

 

La solitude de l’auteur dans la société de la communication

Mario Fabiani

 

Extended collective license – a practical example from Finland

Tarja Koskinen-Olsson

 

La loi applicable aux contrats d’exploitation des droits d’auteur et des droits voisins

André Lucas

 

New imperative contract rules implemented into the German Copyright Law

Wilhelm Nordemann

 

La fantastique explosion de la propriété intellectuelle: une rationalité sous le Big Bang?

Michel Vivant

 

Octobre 1995 – vol. 8, no 1

La notion de plagiat scientifique

Serge Larivée

 

Mai 1994 – vol. 6, no 3

Le droit d’auteur et les licences obligatoires au service de la Couronne: un modèle australien pour la réforme du droit d’auteur au Canada?

Jean-Pierre Blais

 

Le cadre juridique de la gestion collective des droits d’auteur au Canada

Pierre Trudel et Sylvie Latour

 

Le marché du progiciel – licence ou vente?

Ejan Mackaay

 

Octobre 1993 – vol. 6, no 1

Licence implicite et promesse sans cession – problèmes de droit d’auteur en matière de commande d’oeuvres protégées, d’option et d’engagement à céder

Vivianne de Kinder

 

Mai 1993 – vol. 5, no 3

La Commission du droit d’auteur: fonctions et pratiques

Michel Hétu

 

Octobre 1992 – vol. 5, no 1

Le droit de prêt public au Canada par rapport aux autres pays

Silke von Lewinski

 

 

Mai 1992 – vol. 4, no 3

Les exceptions au droit de reproduction en faveur des milieux éducatifs

Stefan Martin

 

La protection du savoir-faire et l’informatique

Louise Verschelden

 

Janvier 1992 – vol. 4, no 2

Problématique de l’informatique et des nouvelles technologies de l’information
Jean-Paul Triaille

 

Ce contenu a été mis à jour le 2013-09-12 à 8 h 50 min.