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Positionner les bibliothèques dans les communs (commons)

Wednesday, April 8th, 2015

J’ai l’énorme plaisir de participer le 9 avril prochain à une matinée d’échanges sur le thème des commons à l’initiative de Thierry Belleguic et Florence Piron. En fait, il s’agit d’une Journée d’étude organisée par le laboratoire de recherche action sur les communs (LARAC). Je vous offre quelques réflexions sur le sujet des communs dans un contexte où je suis bibliothécaire et que ces deux concepts sont interalliés de plusieurs façons.

Avant tout, je vous invite à visionner cette vidéo récente de Yochai Benkler, professeur en droit et affaires à Harvard, qui a longtemps étudié le thème des communs (avec tant d’autres américains: Lawrence Lessig, James Boyle, David Bollier… ainsi que plusieurs français: Florent Latrive, Philippe Aigrain…), Benkler a proposé une courte présentation au World Economic Forum à Davos sur le thème “Challenges of the sharing economy”

Voici ma réflexion sur les communs: 

Les bibliothèques, à plusieurs niveaux, sont des institutions. Hess et Ostrom (2007) définissent les institutions comme

formal and informal rules that are understood and used by a community. Institutions. as we use the term here, are not automatically what is written in formal rules. They are the rules that establish the working “dos” and “don’ts” for the individuals in the situation that a scholar wished to analyse and explain (p. 42).

Afin d’appréhender les rôles et fonctions des institutions, ces deux chercheures emploient le “Institutional Analysis and Development Framework” (IAD) afin de conceptualiser des cas où les communs émergent comme modalité organisatrice de la société. La tentation est forte d’avoir recours à ce modèle pour analyser les bibliothèques, mais je désire inclure certains autres concepts dans le modèle qui m’intéresse avant de procéder.

Le droit d’auteur semble être le régime juridique formel le plus pertinent à analyser du point de vue juridique. Le droit d’auteur interdit ce que la technologie permet. Depuis l’émergence du numérique, plusieurs problèmes d’ordre économiques et sociaux irritent les divers agents qui opèrent au sein des systèmes sociaux.

Le trio conceptuel qui m’intéresse est donc les bibliothèques, comme institution (au sens de Hess et Ostrom 2007, mais aussi North 1991) mais aussi objet d’étude; le droit d’auteur, comme régime juridique formel qui anime le système social (au sens de Luhmann, 2004) mais aussi comme sujet d’étude; et l’univers numérique comme contexte d’étude. Si j’écrivais un conte pour enfant, la bibliothèque aurait une aventure en droit d’auteur à cause du numérique. Et je me sens parfois comme un personnage de ce conte… Mais, mon cadre conceptuel inclus ces trois éléments: bibliothèques, droit d’auteur et numérique.

Je puise dans diverses théories pour articuler mon approche. La première classe de théories puise largement dans l’économie où, au niveau individuel (ou microscopique), la transaction domine dans sa sphère néolibérale classique (offre, demande, tension entre valeur et richesse, etc.). Sur le plan institutionnel (ou macroscopique), le marché domine dans un contexte de biens privés mais où les biens publics imposent un autre cadre d’analyse (Hayek vs Polanyi). La seconde classe de théories découlent de la sociologie où, au niveau individuel ou microscopique, l’interaction est le jeu de pouvoir et de risques. Sur le plan institutionnel ou macroscopique, la gouvernance devient le modèle ce coopération, coordination ou compétition. La gouvernance s’exprime en diverses topographies sociales (arbre, hiérarchie, réseau).

À l’intérieur de ce cadre théorique économico-social, mon cadre conceptuel (bibliothèques, droit d’auteur, numérique) s’analyse grâce à l’Analyse bibliothÉconomique du Droit d’auteur (AbÉDa). L’élément central de mon corpus est le contrat, où les bibliothèques opèrent des relations économiques et sociales pour faire émerger des communs. Donc, outre le simple commerce de la culture, les bibliothèques offrent une entrée non-commerciale au savoir, à l’information et à la culture.

Ce qui m’intéresse donc est d’étudier des relations contractuelles et, si ces relations sont pérennes et massives, d’y voir émerger des normes comme proto-institutions dans un contexte d’oeuvres protégées par le droit d’auteur numériques.

Et mon chantier actuel est le jeux vidéo (voir aussi les détails sur mon carnet OutFind.ca), où je tente d’articuler les termes des contrats afin de rendre disponible des jeux vidéos indépendants par le biais des bibliothèques publiques.

Bibliographie partielle

- Livres

Aigrain, P., Cause commune : l’information entre bien commun et propriété, coll. «Collection Transversales; Variation: Collection Transversales.», Paris, Fayard, 2005

Internet & création comment reconnaître les échanges hors-marché sur internet en finançant et rémunérant la création ?, Cergy-Pontoise, In libro veritas, 2008

Aoki, K., J. Boyle et J. Jenkins, Bound by law? : tales from the public domain, New expand, Durham, NC, Duke University Press, 2008

Benkler, Y., The wealth of networks : how social production transforms markets and freedom, New Haven, Yale University Press, 2006

Bollier, D., Brand name bullies : the quest to own and control culture, Hoboken, N.J., J. Wiley, 2005

Boyle, J., The public domain : enclosing the commons of the mind, New Haven, Yale University Press, 2008

Guibault, L.M.C.R. et C. Angelopoulos, Open content licensing : from theory to practice, Amsterdam, Amsterdam University Press, 2011

Hess, C. et E. Ostrom, Understanding knowledge as a commons : from theory to practice, Cambridge, Mass., MIT Press, 2007

Latrive, F., Du bon usage de la piraterie : culture libre, sciences ouvertes, coll. «La Découverte/Poche ;; 247; Variation: Découverte/Poche.; Essais ;; 247.», Paris, La Découverte, 2007

Lessig, L., Code and other laws of cyberspace, New York, Basic Books, 1999

Code Version 2.0, New York, Basic Books, 2006

Luhmann, N., Law as a social system, coll. «Oxford socio-legal studies», Oxford; New York, Oxford University Press, 2004

Ostrom, E., Governing the commons : the evolution of institutions for collective action, Cambridge ; New York, Cambridge University Press, 1990

Wershler-Henry, D., Free, as in speech and beer : open source, peer-to-peer and the economics of the online revolution, Toronto, Prentice Hall, 2002

 – Articles ou chapitres

Benkler, Y., «Coase’s Penguin, or, Linux and the Nature of the Firm» dans Ghosh, R.A. (dir.), CODE : collaborative ownership and the digital economy, Cambridge, Mass., MIT Press, 2005,

— «Sharing Nicely: On Shareable Goods and the Emergence of Sharing as a Modality of Economic Production», (2004) 114 The Yale law journal

North, D.C., «Institutions», (1991) 5 Journal of Economic Perspectives

Effets économiques des exceptions au droit d’auteur

Tuesday, April 7th, 2015

Le site InfoJustice recense la publication d’une étude de l’initiative sur l’économie de l’innovation du Lisbon Counsil, intitulée “The 2015 Intellectual Property and Economic Growth Index:  Measuring the Impact of Exceptions and Limitations in Copyright on Growth, Jobs and Prosperity” et disponible en format PDF sous licence Creative Commons.

Rien de tel pour rendre un doctorant heureux qu’un rapport d’une quarantaine de pages proposant une analyse économétrique de diverses données nationales pour ordonner les performances économique de huit juridictions (pays) pour explorer le lien entre la performance économique et la force de leurs exceptions du droit d’auteur. 

Oui, je sais ce que vous allez dire. Olivier va encore nous parler des bénéfices économiques des exceptions, comme je l’ai fait dans le passé, entre autres, en ce qui concerne les les externalités positives de l’accès, l’impact sur les coûts d’information et la diminution des coûts de transactions… mais non, malgré que cette analyse semble indiquer un lien fort entre exceptions et industries d’envergure, l’intérêt réel et absolument fascinent de cette étude consiste en son approche méthodologique.

Primo, l’auteur, Benjamin Gibert, tente de mesurer avec précision, sur une échelle de 1 à 10, la “force” des exceptions au droit d’auteur de hui pays. Sans surprise, les États-Unis sont en tête avec un score de 8.13 et les Pays-Bas en queue de peloton avec 5.94. L’Allemagne figure au 3e rang, ce qui me surprend un peu, avec 7.50 (il va falloir que je me plonge dans les dédales de sa méthodologie pour savoir si l’auteur a bien saisi la différence entre exception et limitation au droit d’auteur).

Secondo, l’auteur plonge dans les entrailles des données statistiques nationales afin d’identifier les diverses séries pertinentes pour bâtir un modèle économétrique. La chose n’est pas évidente et j’ai peiné moi-même à naviguer ces sources. Quelle joie de voir ce travail accompli dans le cadre de cette étude.

Tertio, l’auteur nous offre les fruits d’un an de labeur – et il est évident que le travail accompli en a valu la chandelle. Il faut voir la bibliographie qui contient plusieurs textes fondateurs en plus de certains plus obscurs mais toujours pertinents pour en être convaincu.

Pour tout dire, il s’agit d’une excellente contribution au domaine de l’analyse économique du droit, par le biais de l’économétrie employant des données statistiques nationales et une comparaison des systèmes juridiques grâce à un ordre numérique.

Je serai bien curieux d’effectuer cette étude avec les données du Canada afin de mesurer son système juridique et analyser les résultats économiques. En fait, il faudrait probablement mesurer le Québec et le reste du Canada (ou ROC pour les intimes, pour Rest of Canada).

Également, il serait vraiment intéressant d’inclure des statistiques du réseau des bibliothèques pour voir comment les exceptions au droit d’auteur ainsi que les données économiques sont corrélées… Il s’agit-là d’un autre thème de mes recherches que je n’ose pas encore attaquer de front tant et aussi longtemps que je n’ai pas terminé d’écrire ma thèse…

En fait, l’auteur ne fait que relever des liens de corrélation – à juste titre que l’outil employé (données statistiques nationales ) ne permet pas de confirmer un lien de causalité. Je crois qu’en arrière des données employées se cache une dynamique très simple: plus les états financent le réseau de bibliothèques (et la consommation de culture en général), plus le régime d’exception est fort. Inversement, plus un pays investit dans la création culturelle, plus le régime d’exception est faible.

(Voyez-vous la dichotomie entre création et consommation ? on finance la consommation par les bibliothèques, les quotas de contenu sur les ondes télévisuelles et radiophonique, les écoles tandis que l’on finance la consommation avec des programmes de subventions aux créateurs et à l’industrie).

J’aimerai bien, un jour (probablement après mon doctorat), tester ces hypothèses…

Mais, dans l’intérim, si les sujets de l’analyse économique du droit, les exceptions au droit d’auteur et le droit comparé vous intéresse, l’étude de Benjamin Gibert en vaut le coup: The 2015 Intellectual Property and Economic Growth Index:  Measuring the Impact of Exceptions and Limitations in Copyright on Growth, Jobs and Prosperity” 

(Et oui, il est bon d’avoir des données probantes concernant les revendications de groupes sociaux quant à la réforme du droit d’auteur).

Conférence à l’Université Laval à Québec ce jeudi 15h30

Tuesday, April 7th, 2015

Si vous êtes à Québec ce jeudi après-midi, je vous invite à ma conférence sur le droit d’auteur, dont les détails sont disponible sur cette page du journal universitaire Le Fil:

Pour discuter de l’évolution du droit d’auteur, le Café numérique «Quel droit d’auteur pour un 21e siècle numérique?» recevra Olivier Charbonneau, bibliothécaire à l’Université Concordia. Cette activité est organisée par le CRILCQ, le Laboratoire Ex Situ et la Bibliothèque de l’Université Laval.
Jeudi 9 avril, à 15h30, au local 4229 du pavillon Jean-Charles-Bonenfant. Entrée libre.

Voir aussi l’affice de la présentation, sur le site du Laboratoire Ex Situ.

 

 

Quelques conseils sur Montréal

Thursday, April 2nd, 2015

Le dégel du printemps amène son lot de rêves de la belle saison, ses festivals, terasses et autres moments débonnaires au soleil. C’est aussi le moment pour plusieurs “cousins” français, francophones et francophies de considérer venir au Québec pour étudier, travailler ou simplement vivre un brin d’Amérique…

J’ai passé la plus grande partie de ma vie à Montréal (ou plus précisément “autour” de Montréal) alors je peux vous passer quelques conseils sur notre belle ville et la Belle Province. En fait, j’abite en banlieue depuis trop longtemps pour pouvoir vous proposer quelques bonnes adresses, mais je peux vous passer quelques conseils plus… disons… sociologiques sur la société québécoise.

1. Faire confiance à Montréal. Vous voulez venir pour quelques jours, semaines, mois ? Faites le saut. Mes expériences (surtout dans les années folles où j’habitais sur le plateau) m’ont appris que vous gagnez à être sur place. Il vaut mieux parcourir les babillards des cafés que vous visez plutôt que les annonces classées sur Internet. Trouver-vous un premier plan semi-temporaire, faites-vous des ami(e)s et voyez après. Et si jamais vous manquez de chance, et bien, visez un autobus pour la Gaspésie, le Charlevoix ou encore mieux, la Côte-Nord et faites du camping. Ça replace le Karma.

2. La radio de Montréal est excellente. Écoutez CISM 89.3 sur la bande FM. Il s’agit de la radio étudiante de l’Université de Montréal et propose la  meilleure musique en ville. Il ya aussi la radio communautaire CIBL 101,5 qui vaut la peine. Ah oui, bien sûr, Radio-Canada et ses plusieurs offres de chaînes parlantes et musicales. Consultez leurs catalogues d’émissions, dont plusieurs sont accessibles via votre bidule par baladodiffusion – une excellente façon de s’acclimater !

3. Équipez-vous pour l’hiver. Ma source est, sans équivoque, Mountain Equipment Coop, dont le magasin sur St-Denis est trop petit. Il faut utiliser compulsivement son catalogue sur internet ou l’application sur votre bidule. Une bonne paire de bottes, un manteau polaire et foulard, tuque mitaines. Et le grand secret : des sous-vêtement thermiques (en laine mérinos). Il ne fait pas être gêné, sauf si on est pris à faire un strip-tease avec des combines… pas évident d’être sexy en ce moment. Les articles chex MEC ne tombent que rarement en solde mais les prix de leurs articles maison sont toujours plus bas que l’équivalent chez les grosses marques.

4. Visitez les bibliothèques, surtout si vous êtes étudiant(e)s. Allez parler aux bibliothécaires et autres professionnels qui y travaillent et parlez-leur de vos projets, de ce qui vous intéresse. Lisez des auteurs d’ici, écoutez notre musique. Les collections des bibliothèques, parfois humbles mais toujours passionnantes, sont là pour vous offrif une vitrine sur nous. Mais il faut faire l’effort de passer les portes.

5. Allez dans le bois. Oui, Montréal est une métropole culturelle, grouillante, gallopante… la Ville de Québec est un joyeau qui nous vient de l’époque colonialle… mais le Québec, c’est aussi la forêt, les lacs, les moustiques, la pêche et la chasse… les politiques du gouvernement vise à rendre cette indispensable ressource accessible aux citoyen(ne)s et la meilleure façon de la protéger, c’est d’y aller.

6. Bâtisser des liens avec des québécoi(se)s. J’ai souvent entendu que nous sommes distants, froid même… mais en réalité, nos familles ou réseaux immédiats sont “tissés serrés” et nous n’ajoutons pas une maille facilement. Les Américains et Canadiens anglais sont différents, on prends un verre et hop on se trouve un autre ami facebook. Mais il faut bâtir un lien avec les québécois, ça prends du temps, mais une fois que c’est fait, c’est pour la vie. C’est difficile à expliquer, mais vous allez comprendre ce que je veux dire une fois ici.

7. Visitez l’Usine 106u. Visitez toutes les galleries d’art, mais l’Usine 106u a une place très particulière dans mon coeur. Vraiment un excellent endroit – il faut se mettre sur leur liste de diffusion et participer aux légendaires vernissages. Avec le Café Santropol et le bar Laika, sont les trois endroits que je voudrais visiter si je n’avais que 3 heures à Montréal (une heure chaque, c’est un minimum pénible, et dans cet ordre).

8. Flânez, marchez et perdez-vous. Vous êtes en sécurité partout à Montréal (à moins de vraiment, mais là, vraiment faire les cons). On découvre la ville à pied et on rentre en bus ou en métro quand on est brûlé. Sous la pluie, la neige, le vent, la même rue change.

9. Abonnez-vous au quotidien Le Devoir. Indépendant, un peu “de droite” (mais ce commentaire me provient toujours de gens très, très à gauche), francophone, il ne suffit pas de lire ce journal centenaire, il faut s’y abonner pour vraiment en bénéficier.

10. Allez au théâtre. En fait, c’est ce qui me manque le plus de la métropole. J’ai troqué mes visites aux théâtres La Licorne, Quat’Sous (etc.) ou au Festival de transamériques pour que mes filles puissent se trémousser dans l’eau glaciale de la polyvalente de ma banlieue le samedi matin à 8h… un échange qui ne vaut la peine que si vous êtes un père dévoué ! Mais Montréal, Québec (et ailleurs) disposent d’une offre théâtrale merveilleuse. Pour en savoir plus, il fait lire les critiques dans Le Devoir (voir point précédent).

Au plaisir de vous croiser en ville !

ARL sur les développements en droit d’auteur

Monday, February 23rd, 2015

L’Association of research libraries (ARL, aux États-Unis) vient de publier leur plus récent dossier (connu comme le Research Library Issues (RLI) no. 285) concernant les développements nationaux et internationaux du droit d’auteur.

Le document, qui est disponible gratuitement dans Internet, couvre les points suivants:

The complete table of contents with links to the articles follows:

Introduction
Prudence S. Adler
Fair Use Rising: Full-Text Access and Repurposing in Recent Case Law
Brandon Butler
What Does the HathiTrust Decision Mean for Libraries?
Jonathan Band
International Copyright Developments: From the Marrakesh Treaty to Trade Agreements
Krista Cox

Jeux vidéos en bibliothèque: premier rapport de projet

Friday, January 30th, 2015

Also in English here: http://outfind.ca/tag/knight/
Pour suivre les péripéties de notre projet, veuillez visiter le lien dédié: http://www.culturelibre.ca/tag/knight/

Je suis très heureux d’annoncer et reconnaissant envers la Knight Foundation et tous mes partenaires que notre projet qui vise à introduire les jeux vidéos indépendants en bibliothèque vient de recevoir une bourse “prototype” pour réaliser une toute première étape afin de valider notre concept. Il s’agit de l’un des 22 projets qui se partage les 300 millions de dollars octroyés par la Knight Foundation cette année.

Pour suivre les péripéties de notre projet, veuillez visiter le lien dédié: http://www.culturelibre.ca/tag/knight/

En effet, cette organisation caritative américaine du milieu des arts, de la culture et des médias lançait un défi ouvert intitulé le News Challenge, qui vise à innover les bibliothèques afin de faire participer les communautés. Près de 700 projets furent versés et traversèrent diverses étapes de sélection.

Nous avons donc, dans le cadre de la bourse prototype, jusqu’au 20 juin pour concevoir une première version de notre concept : une console de jeux vidéo disponible à l’emprunt via les bibliothèques. Si une image vaut mille mots et une vidéo, milles images, j’ai préparé ce petit exposé sur YouTube pour vous proposer un survol du projet :

Je vous offre prochainement les premières activités reliées à cette belle aventure… Pour suivre les péripéties de notre projet, veuillez visiter le lien dédié: http://www.culturelibre.ca/tag/knight/

#JeSuisCharlie

Wednesday, January 7th, 2015

Je suis sans mots

Foire aux questions sur le droit d’auteur scolaire

Tuesday, December 9th, 2014

Suite au colloque de l’APSDS sur le droit d’auteur la semaine dernière, je suis très fier d’annoncer la diffusion des fruits du Chantier sur le droit d’auteur en milieu scolaire : la Foire aux questions sur le droit d’auteur en milieu scolaire du Québec.

Depuis plus de quatre années, je travaille avec un groupe dévoué de bibliothécaire scolaires québécois sur la question du droit d’auteur. Je suis redevable de leur passion, intérêt et persévérance ! Malgré que mon nom figure sur le document, j’ai plutôt offert un contexte (mon bureau) et quelques idées (découlant de mes recherches) quant à l’approche globale. Mes collègues méritent tout les bons mots pour leur travail !

Voici les noms de ceux et celles qui ont réellement planché sur le document :

Raphaella Dixon
Bibliothécaire
Lester B. Pearson School Board

Marie-Eve Guibord
Bibliothécaire
Commission scolaire de la Pointe-de-l’Île

Marie Hélène Labory
Bibliothécaire
Commission scolaire des Draveurs

Olivier Ménard
Bibliothécaire
Commission scolaire du Val-des-Cerfs

Sophie Morissette
Bibliothécaire
Commission scolaire de St-Hyacinthe

Élise Ste-Marie
Bibliothécaire
Commission scolaire de Montréal

Voici la table des matières:

Photocopies
Est-ce que je peux reproduire pour mes élèves un album jeunesse dans son entièreté lorsqu’il n’ est plus disponible sur le marché?
Est-ce que je peux reproduire pour mes élèves la totalité d’une légende qui figure dans un recueil de contes?
Est-ce que je peux reproduire une série de poèmes et les colliger sous forme de recueil, pour les distribuer à mes élèves?
Est-ce que je peux reproduire pour mes élèves la totalité d’une partition musicale qui figure dans un recueil?
Est-ce que je peux reproduire un article paru dans un magazine acheté au supermarché?
Est-ce que je peux reproduire un article trouvé sur le site Web d’un journal?
Est-ce que je peux reproduire le texte d’une chanson en anglais pour que mes élèves réalisent une activité de texte troué?
Est-ce que je peux reproduire le texte entier d’une pièce de théâtre à l’intention de mes élèves?
Est-ce que je peux reproduire des publications gouvernementales?

2. Exposés oraux et productions écrites des élèves
Est-ce que les œuvres créées par mes élèves sont protégées par le droit d’auteur?
Est-ce que mes élèves ont le droit d’utiliser des œuvres protégées par le droit d’auteur pour créer de nouvelles œuvres?
Est-ce que mes élèves ont le droit de reproduire n’importe quelles images trouvées sur le Web?
Est-ce que je peux créer des documents pour mes élèves en utilisant des photos et de la musique diffusées sous licence Creative Commons?
Est-ce que j’ai le droit de reproduire des documents trouvés sur Internet?

3. Théâtre
Est-ce que je dois payer des droits d’auteurs pour présenter une pièce de théâtre dans un milieu scolaire?
Est-ce que je peux mettre sur pied une comédie musicale sans payer les droits de représentation?
Est-ce que je peux exiger un prix d’ entrée pour une représentation d’une pièce de théâtre en milieu scolaire?
Est-ce que je peux filmer une représentation théâtrale donnée par des élèves en milieu scolaire?
Est-ce que je peux diffuser des extraits d’une représentation théâtrale donnée par des élèves sur le Web ou dans les médias sociaux?
Est-ce que je peux modifier le texte d’une pièce de théâtre?
Est-ce que je peux photocopier une pièce de théâtre à des fins de répétitions ou d’ enseignement sans payer les droits d’auteurs?
Est-ce que je peux adapter une œuvre (comme un film, un roman, une bande dessinée ou autre) pour en faire une pièce de théâtre?

4. Musique
Est-ce que je peux créer une liste de chansons pour un défilé de mode qui aura lieu dans le cadre d’une activité parascolaire?
Est-ce que je peux faire jouer un CD dans une classe, devant un groupe d’ élèves?
Est-ce que je peux interpréter ou faire interpréter par des élèves n’importe quelle œuvre du répertoire mondial?
Est-ce que je peux utiliser une œuvre musicale du répertoire de la SODRAC pour réaliser une vidéo?
Est-ce que je peux filmer un groupe d’ élèves chantant une chanson qui ne fait pas partie du répertoire de la SODRAC?
Est-ce que je peux vendre une vidéo d’un Gala Méritas sur laquelle sont diffusées des pièces musicales faisant partie du répertoire de la SODRAC?
Est-ce que je peux reproduire et exécuter en classe une œuvre musicale à partir d’une émission de radio ou d’un vidéoclip?
Est-ce que je peux diffuser sur un site Web ou sur les médias sociaux des œuvres musicales originales (telles que celles provenant d’un CD de l’artiste) reproduites conformément à l’ entente entre le MELS et la SODRAC?
Est-ce que je peux modifier les paroles d’une chanson? Est-ce que je peux reproduire des partitions (musique en feuille)?
Est-ce que je peux reproduire pour mes élèves la totalité d’une partition musicale qui figure dans un recueil?

5. Matériel produit par les enseignants
Est-ce que je peux diffuser sur Internet les activités que je réalise avec mes élèves (sites de partage pédagogique, blogues, etc.) sans l’autorisation de la commission scolaire?
Est-ce que je peux utiliser le matériel pédagogique d’un autre enseignant de ma commission scolaire?

6. Vidéos et films
Est-ce que je peux montrer à mes élèves un film sur DVD? Est-ce que je peux montrer à mes élèves un film disponible d’un service de diffusion en continu (Netflix, Illico, Tou.tv, etc.)?
Est-ce que je peux montrer à mes élèves un film sur Tou.tv?
Est-ce que je peux montrer un film dans le cadre du service de garde et les activités parascolaires?
Est-ce que je peux diffuser un film pour faire une collecte de fonds?
Est-ce que je peux montrer à mes élèves une vidéo diffusée sur Y ouTube?
Est-ce que je peux faire un montage de plusieurs extraits de films pour le présenter à des élèves?

7. Tableau numérique interactif (TNI) ou projecteur numérique
Est-ce que je peux numériser un livre ou un manuel de l’ élève et le projeter sur un TNI?
Est-ce que je peux présenter à mes élèves un article de journal ou de périodique sur un TNI ou un projecteur numérique?
Est-ce que je peux utiliser une caméra document (de type IPEVO™) pour visionner un livre sur un TNI ou projecteur numérique?

8. Bibliothèques
Est-ce que je peux, pour ma bibliothèque, faire une copie de sauvegarde d’une œuvre (CD, DVD, etc.)?
Est-ce que je peux, pour ma bibliothèque, effectuer une reproduction d’une œuvre dans le but d’ en préserver la copie originale?
Est-ce que je peux inclure des imagettes de livres dans mon site Internet ou à l’intérieur de documents?

9. Élèves avec déficiences perceptuelles
Est-ce que je peux numériser une œuvre littéraire ou dramatique de format papier pour que des élèves ayant une déficience perceptuelle puissent le lire sur un support électronique?

10. Images
Puis-je inclure une image trouvée dans Internet dans un document?

11. Base de données
Puis-je utiliser librement les informations trouvées dans une base de données dont l’accès est payant?
Les informations trouvées dans des bases de données dont l’accès est gratuit sur Internet (par exemple Livres ouverts) sont-elles libres de droits?

12. Évaluation
Est-il possible d’utiliser des contenus protégés par la Loi sur le droit d’ auteur dans une situation d’ évaluation (SÉ)?
Est-il possible d’utiliser les anciens examens du MELS pour préparer des élèves à une évaluation ministérielle de fin d’année?

13. Télévision
Est-ce que je peux montrer à mes élèves une émission de télévision en classe?
Est-ce que je peux copier une émission d’actualités ou de commentaire d’actualité diffusée à la télévision?

14. Creative Commons
Creative Commons, c’ est quoi?
Comment puis-je faire pour savoir qu’une œuvre est sous licence Creative Commons?
Où puis-je trouver des œuvres sous licence Creative Commons?
Comment puis-je utiliser une œuvre sous licence Creative Commons?
Comment puis-je mettre une œuvre sous licence Creative Commons?

15. Sources d’ œuvres libres de droits
Images Musique Mixte

Présentation graphique du processus du droit d’auteur 16

Annexe 1
Politique relative au respect du droit d’auteur en milieu scolaire

La foire aux questions offre une vitrine sur les droits déjà négociés par le Ministère de l’éducation du Québec (MELS) avec plusieurs sociétés de gestion collective des droits d’auteur.

La prochaine étape consiste à travailler à imbriquer la politique sur le droit d’auteur (dont nous proposons un texte en annexe de notre foire aux questions) au sein des politiques institutionnelles des commissions scolaire du Québec.

Le document d’une vingtaine de pages est disponible sur le site de l’APSDS.

Présentation sur le droit d’auteur en milieu scolaire

Monday, December 1st, 2014

Demain, mardi 2 décembre, je présenterai une conférence lors du Colloque de l’Association pour la promotion des services documentaires scolaires (APSDS) au sein du Congrès des milieux documentaires du Québec. Le thème de la journée «Éthique et droits d’auteur» dont voici le descriptif :

Le colloque de l’APSDS s’adresse aux bibliothécaires et aux techniciennes en documentation qui travaillent dans le milieu scolaire. Le droit d’auteur est à l’honneur et nous souhaitons informer et outiller les intervenants des milieux documentaires scolaires pour répondre aux questions et aux besoins de leur milieu.

J’aurai l’énorme privilège de débuter cette série de rencontres à 10h30 (Atelier 19) avec une présentation intitulée «Le droit d’auteur en milieu scolaire : comment s’y retrouver» que je viens de diffuser dans Internet, version PDF et PPTX.

Je vais tenter de capter mon intervention afin de la diffuser ici demain.

HG Wells sur le droit d’auteur

Thursday, November 20th, 2014

Vous connaissez sûrement Herbert George Wells comme un auteur de science fiction. Mais, il fut, comme le précise Wikipédia :

un écrivain britannique surtout connu aujourd’hui pour ses romans de science-fiction. Il fut cependant également l’auteur de nombreux romans de satire sociale, d’œuvres de prospective, de réflexions politiques et sociales ainsi que d’ouvrages de vulgarisation touchant aussi bien à la biologie, à l’histoire qu’aux questions sociales.

J’ai eu la chance de participer récemment à une table ronde suite à la projection d’un documentaire intitulé Google and the World Brain au Festival des films sur l’art. Ledit documentaire se basait sur un essai de HG Wells intitulé The World Brain où l’auteur britannique proposait la constitution d’une encyclopédie mondiale afin d’émanciper l’humanité de l’ignorance.

Et, en 1936, le penseur britannique avait dit ceci: “A greater danger, as I have already suggested, will come from attempts at the private mercenary exploitation of this world-wide need — the raids of popular publishers and heavily financed salesmen, and in particular attempts to create copyright difficulties and so to corner the services and prestige of this or that unwary eminent person by anticipatory agreements”

C’est drôle, cette histoire me fair penser à l’état actuel de l’édition académique, où des sociétés privées s’accaparent les savoirs des universités afin de les revendre à fort prix à certains intervenants fortunés

Je tiens à remercier l’Université d’Adélade en Australie qui offre gratuidement des versions numérisées des livres de HG Wells. Voici le passage auquel je fais référence, les deux seules fois que Wells fait mention du mot copyright dans son livre intitulé World Brain:

Can such an Encyclopaedia as I have been suggesting to you be a possible thing? How can it be set going? How can it be organised and paid for?
I agree I have now to show it is a possible thing. For I am going to make the large assumption that you think that it is a possible thing it is a desirable thing. How are we to set about it?
I think something in this way: To begin with we want a Promotion Organisation. We want, shall I call it, an Encyclopaedia Society to ask for an Encyclopaedia and get as many people as possible asking for an Encyclopaedia. Directly that Society asks for an Encyclopaedia it will probably have to resort to precautionary measures against any enterprising publisher who may see in that demand a chance for selling some sort of vamped-up miscellany as the thing required, and who may even trust to the unworldliness of learned men for some sort of countenance for his raid.
And next this society of promoters will have to survey the available material. For most of the material for a modern Encyclopaedia exists already — though in a state of impotent diffusion. In all the various departments with which an Encyclopaedia should deal, groups of authoritative men might be induced to prepare a comprehensive list of primary and leading books, articles, statements which taken together would give the best, clearest and most quintessential renderings of what is known and thought within their departments. This would make a sort of key bibliography to the thoughts and knowledge of the world. My friend Sir Richard Gregory has suggested that such a key bibliography for a World Encyclopaedia would in itself. be a worthwhile thing to evoke. I agree with him. I haven’t an idea what we should get. I imagine something on the scale of ten or twenty thousand items. I don’t know.
Possibly our Encyclopaedia Society would find that such a key bibliography was in itself a not unprofitable publication, but that is a comment by the way. The next step from this key bibliography would be the organisation of a general editorial board and of departmental boards. These would be permanent bodies — for a World Encyclopaedia must have a perennial life. We should have to secure premises, engage a literary staff and, with the constant co-operation of the departmental groups, set about the task of making our great synthesis and abstract. I must repeat that for the purposes of a World Encyclopaedia probably we would not want much original writing. If a thing has been stated clearly and compactly once for all, why paraphrase it or ask some inferior hand to restate it? Our job may be rather to secure the use of copyrights, and induce leading exponents of this or that field of science or criticism to co-operate in the selection, condensation, expansion or simplification of what they have already said so well.
And now I will ask you to take another step forward and imagine our World Encyclopaedia has been assembled and digested and that the first edition is through the press. So far we shall have been spending money on this great enterprise and receiving nothing; we shall have been spending capital, for which I have at present not accounted. I will merely say that I see no reason why the capital needed for these promotion activities should not be forthcoming. This is no gainful enterprise, but you have to remember that the values we should create would be far more stable than the ephemeral encyclopaedias representing sums round about a million pounds or so which have hitherto been the high-water of Encyclopaedic enterprise. These were essentially book-selling enterprises made to exploit a demand. But this World Encyclopaedia as I conceive it, if only because it will have roped in the larger part of the original sources of exposition, discussion and information, will be in effect a world monopoly, and it will be able to levy and distribute direct and indirect revenue, on a scale quite beyond the resources of any private publishing enterprise. I do not see that the financial aspects of this huge enterprise, big though the sums involved may be, present any insurmountable difficulties in the way of its realisation. The major difficulty will be to persuade the extremely various preoccupied, impatient and individualistic scholars, thinkers, scientific workers and merely distinguished but unavoidable men on whose participation its success depends, of its practicability, convenience and desirability. And so far as the promotion of it goes I am reasonably hopeful. Quite a few convinced, energetic and resourceful people could set this ball rolling towards realisation. To begin with it is not necessary to convert the whole world of learning, research and teaching. I see no reason why at any stage it should encounter such positive opposition. Negative opposition — the refusal to have anything to do with it and so forth-can be worn down by persistence and the gathering promise of success. It has not to fight adversaries or win majorities before it gets going. And once this ball is fairly set rolling it will be very hard to stop. A greater danger, as I have already suggested, will come from attempts at the private mercenary exploitation of this world-wide need — the raids of popular publishers and heavily financed salesmen, and in particular attempts to create copyright difficulties and so to corner the services and prestige of this or that unwary eminent person by anticipatory agreements.
Vis-à-vis with salesmanship the man of science, the man of the intellectual élite, is a t to show himself a very Simple Simon indeed. And) of course from the very start, various opinionated cults and propagandists will be doing their best to capture or buy the movement. Well, we mustn’t be captured or bought, and in particular our silence must not be bought or captured. That danger may in the end prove to be a stimulus. It may be possible in some cases to digest and assimilate special cults to their own and the general advantage.
And there will be a constant danger that some of the early promoters may feel and attempt to realise a sort of proprietorship in the organisation, to make a group or a gang of it. But to recognise that danger is half-way to averting it.


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