Archive for the ‘Accès libre au droit’ Category

ShareLex

Wednesday, May 8th, 2013

Tombé par hazard sur l’initiative ShareLex lors d’une présentation à l’ACFAS sur la science ouverte (voir le mot-clic sur twitter #scienceouv).

Je leur ai proposé deux lectures, mon mémoire en droit et une version en ébauche d’un article scientifique de celui-ci:
- Charbonneau, Olivier (2008) La jurisprudence en accès libre à l’ère du contenu généré par les usagers. Mémoire de maîtrise en droit, Université de Montréal.
- Charbonneau, Olivier (2009) Collaboration and open access to Law: How can Web 2.0 technologies help us understand the law? Potchefstroom Electronic Law Journal . (Submitted)

Droit, accès libre et Web 2.0

Thursday, March 15th, 2012

Voici quelques nouvelles en vrac que j’accumule sur le sujet de l’accès libre au droi et du Web 2.0.

Rapports et autres documents
D’entrée de jeu, je vous propose le rapport suivant : The Impact of Online Social Networking on the Legal Profession and Practice de l’International Bar Association. Merci à Michel-Adrien Sheppard du carnet SLAW pour le lien (voir son sommaire aussi).

À noter, l’initiative britannique FreeLegalWeb.org qui vise enrichir le droit en l’enrobant d’un outil facilitant le repérage et la conversation de sources juridiques. À lire aussi, ce billet intéressant sur un des instigateurs de cette initiative: Accessible Web sur le blogue de la Cornell Law School.

Voir aussi ce billet concernant l’état de la situation de l’accès libre au droit en Afrique (en anglais): “Social Wrapper for the Law: an introduction”.

Finalement, mon mémoire intitulé La jurisprudence en accès libre à l’ère du contenu généré par les usagers a enfin été déposé dans Papyrus, le dépôt institutionnel de l’Université de Montréal. J’avais déjà déposé une version préliminaire dans Spectrum, le dépôt institutionnel de l’Université Concordia. La version dans Papyrus est une numérisation de la version papier (avec la petite étampe de l’Université) tandis que la version de Spectrum est la version “texte” en format PDF.

Il peut donc être consulté en format électronique à l’adresse suivante :

Conférences
Je tiens à souligner la tenue de 2 conférences:

Sur le sujet de l’Accès libre au droit, la 20e édition du Law via the Internet à la Cornell Law School, du 7 au 9 octobre 2012.

Aussi, ne manquez pas la conférence Lég@l IT – l’événement annuel majeur sur le droit des technologies à Montréal le 2 avril prochain.

Bulletin Édicaloi

Saturday, February 19th, 2011

Connaissez-vous Éducaloi.qc.ca ? Il s’agit d’un organisme à but non lucratif qui a pour mission :

d’informer les Québécois et les Québécoises de leurs droits et de leurs obligations en mettant à leur disposition de l’information juridique de qualité, diffusée dans un langage simple et accessible.

Il s’agit donc d’un excellent exemple d’initiative de diffusion libre d’information sur le droit et les lois. Entre autre outils, Éducaloi.qc.ca propose un bulletin d’information gratuit diffusé par courriel. À ne pas manquer dans la livraison de février 2011, un dossier sur les organismes à statut caritatif et particulièrement les dons et reçus (très utile comme dossier pour ceux qui rêvent de lancer une fondation).

Trouver la loi grâce à WIPO Lex

Monday, September 20th, 2010

L’organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI ou WIPO pour son acronyme en anglais) annonce le lancement d’un outil de recherche pour les lois sur la propriété intellectuelle à travers le monde, nommé WIPO Lex:

Actuellement, WIPO Lex contient le corpus complet des instruments juridiques de propriété intellectuelle de plus de 60 pays ainsi qu’une partie importante de celui d’une centaine d’autres ressorts juridiques. Conformément à l’esprit du Plan d’action pour le développement, cet outil offre également, notamment aux pays qui ne disposent pas encore de leur propre base de données de lois, une plate‑forme Internet leur permettant de diffuser des informations sur leur législation en matière de propriété intellectuelle.

“WIPO Lex offre un accès facile et direct à une riche source d’informations juridiques générales ou propres aux différents États membres et constitue un outil de recherche précieux pour les décideurs, les chercheurs, les utilisateurs du système de la propriété intellectuelle et le public”, a déclaré le directeur général de l’OMPI, M. Francis Gurry. “WIPO Lex nous a permis, pour la première fois, de regrouper les lois de propriété intellectuelle des États membres ainsi que les traités de propriété intellectuelle et de les mettre à disposition sous une forme détaillée et se prêtant aux recherches en texte intégral”.

L’outil WIPO Lex s’ajoute au corpus existant intitulé WIPO Gold.

Thomson Reuters en cour pour contrefaçon

Thursday, July 15th, 2010

Selon IFPress, Thomson Reuters et Thomson Reuters Canada reçoit une action collective de 50 millions de dollars car des avocats prétendent que la firme a plagié leurs documents .

En effet, ces avocats contestent que Thomson, une multinationale des données fiscales, légales et propriétaires, copie les registres de la cour systématiquement et gratuitement et revend l’accès aux documents à for prix à la communauté juridique. Les avocats ayant intenté le procès s’objectent, entre autre, au fait que Thomson prétend détenir un droit d’auteur sur les documents copiés.

Formats de métadonnées juridiques

Saturday, May 1st, 2010

Dipl.-Jur. Felix Zimmermann propose un excellent article sur les formats de métadonnées juridiques. En particulier, il propose jurMeta (en allemand), une nouvelle initiative d’encodage de document juridique («New Metadata Initiative for Legal Documents»).

Ce billet provient de l’excellent blogue VoxPopuLii VoxPopuLII (édité par Judith Pratt, rédacteur en chef: Robert Richards) sur l’information juridique (Lii = Legal Information Institute).

Accès libre au droit et Web 2.0

Tuesday, March 16th, 2010

Le rédacteur en chef de CultureLibre.ca, Olivier Charbonneau, signe un billet sur le blogue anglophone VoxPopuLii concernant le Web 2.0 et l’accès libre au droit. Il s’agit en fait du sujet du mémoire en droit déposé à l’Université de Montréal l’an dernier. Voir commentaires sur le blogue canadien SLaw.

Olivier Charbonneau aura la chance de présenter les résultats de cette analyse lors de la conférence Légal IT à Montréal 26-27 avril 2010, un événement à ne pas manquer si vous vous intéressez au droit et aux technologies !

www.droitsurinternet.ca

Monday, January 25th, 2010

Liste des questions juridiques présentées dans le site www.droitsurinternet.ca, réalisé par le Centre de recherche en droit public (CRDP) de l’Université de Montréal (incluant Pierre Trudel) :

* Contenus à caractère sexuel et pornographique
* Contenus qui ne conviennent pas au groupe concerné
* Discrimination
* Droit à l’image
* Droit d’auteur
* Harcèlements et menaces
* Propagande haineuse
* Protection de la réputation
* Protection de la vie privée
* Protection des renseignements personnels
* Responsabilité

Mémoire sur l’accès libre au droit

Thursday, October 22nd, 2009

Suite au lancement de SPECTRUM, le dépôt institutionnel de l’Université Concordia, nous venons de soumettre le mémoire du rédacteur en chef de CultureLibre.ca.

Le mémoire, intitulé «La jurisprudence en accès libre à l’ère du contenu généré par les usagers» fut déposé en décembre 2008 à la Faculté des études supérieures (Faculté de droit) en vue de l’obtention du grade de LL.M. en droit, option droit des technologies de l’information. Vous pouvez visiter la fiche de ce mémoire ici, voire aussi accéder directement à la version PDF (fr, 1.5Mb, 123p.).

Voici le résumé:

La collaboration et le contenu généré par les usagers, aussi appelé « Web 2.0 », sont des phénomènes nouveaux, qui bâtissent sur l’ouverture et le foisonnement d’Internet. Les environnements numériques qui emploient ces moyens mettent à contribution la communauté qui gravite autour d’une présence virtuelle afin d’en enrichir l’expérience. Suivant une approche constructiviste, nous explorons commnent la collaboration peut servir les usagers d’une banque de donnée de jugements en accès libre par Internet, comme le site de l’Institut canadien d’information juridique (www.CanLII.org).

La collaboration s’articule grâce à un gabarit d’analyse que nous nommons « Cadre de diffusion de la collaboration ». Il comporte deux classes d’objets, les usagers et les documents, qui interagissent selon quatre relations : les liens documentaires, les échanges entre usagers, l’écriture (de l’usager vers le document) et la consommation (du document vers l’usager). Le Cadre de diffusion de la collaboration met en lumière les modalités de la collaboration comme mécanisme de création de contenu dans un contexte numérique, au profit d’une classe de documents.

Suite à une analyse les modalités de la jurisprudence comme système documentaire et d’un exposé illustratif des besoins des usagers de la société civile, le Cadre de diffusion de la collaboration est employé pour explorer les mécanismes à retenir pour enrichir le contenu d’un système diffusant des jugements par Internet.

Mots-clés : Jugements, Internet, collaboration, contenu généré par les usagers, « Web 2.0 »

L’accès libre au droit et le Web 2.0

Monday, February 23rd, 2009

Notre rédacteur-en-chef Olivier Charbonneau a participé au colloque étudiant du Regroupement droit et changement ce 19 février dernier au Salon des professeurs de la Faculté de droit à l’Université de Montréal.

Lors de ce colloque, il a présenté le sujet de sa thèse de mémoire : Collaboration et diffusion libre du droit (MP3, fr, 17 min.). Voici le sommaire :

Les technologies de la collaboration, aussi connues sous l’appellation Web 2.0, offrent de possibilités nouvelles tant sur le plan de la création de ressources d’information mais aussi pour la mise en œuvre et l’animation de communautés virtuelles. Par ailleurs, la diffusion libre du droit par Internet devient un phénomène de plus en plus incontournable. Comment ces deux phénomènes peuvent-ils interagir afin d’améliorer l’accès à la justice?

Cliquez sur le lien précédent pour entendre sa présentation. Une petite note, après 15 minutes d’allocution, une malheureuse gaffe s’est produite : l’orateur a trébuché sur le fil de tension du projecteur !


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