Dans un élan de zèle lors d’une soirée au particulièrement tranquille au bureau de référence, je me suis lancé à la recherche de rapports traitant de la réforme du droit d’auteur au Canada. En fait, je cherchais de l’information concernant les services de prêt entre bibliothèques dans le contexte historique de la réforme du droit d’auteur au pays (oui, oui, vraiment une question de zèle et de soirée tranquille dans la bibliothèque). Voici une sélection de sources que je me suis amusé à lire…
Voici la liste de références :
Canada. Royal Commission on Patents, Copyright,Trade Marks and Industrial Designs. Report on Copyright –. Ottawa,: E. Cloutier Queen’s Printer, 1957.
Economic Council of Canada. Report on Intellectual and Industrial Property –. Ottawa:, 1971.
Erola, Judy, and Francis Fox 1939-, eds. De Gutenberg à Télidon : Livre Blanc Sur Le Droit d’Auteur : Propositions En Vue De La Révision De La Loi Canadienne Sur Le Droit d’Auteur. Ottawa: Gouvernement du Canada Consommations et Corporations Canada, 1984.
Fox, Francis. Copyright and the Cultural Community. Ottawa: Government of Canada Dept. of Communications, 1984.
Henderson, Gordon F. Intellectual Property–Litigation, Legislation, and Education : A Study of the Canadian Intellectual Property and Litigation System. Ottawa: Consumer and Corporate Affairs Canada, 1991.
Keyes, AA, and C. Brunet, eds. Le Droit d’Auteur Au Canada: Propositions Pour La Révision De La Loi. Ottawa: Consommation et corporations Canada, 1977.
Magnusson, Denis N., and Victor Nabhan, eds. Exemptions Under the Canadian Copyright Act. Ottawa: Policy Research Analysis and Liaison Directorate Policy and Coordination Bureau Consumer and Corporate Affairs Canada, 1982.
Smith, Douglas A. Collective Agencies for the Administration of Copyright. Ottawa: Policy Research Analysis and Liaison Directorate Consumer and Corporate Affairs Canada, 1983.
Study on New Media and Copyright : Final Report, June 30, 1994. Ottawa: Industry Canada New Media, 1994.
Working Group on Canadian Content and Culture. Copyright Subcommittee. Copyright and the Information Highway : Preliminary Report of the Copyright Subcommittee. Ottawa: The Subcommittee, 1994.
Je n’ai pu retenir mon sourire à la lecture de cette phrase à la p. 133 du rapport du Economic Council of Canada de 1971, évoquant l’utilisation équitable :
What is happening in practice is that an increasingly unreasonable burden is being thrown on the consciences and amateur legal expertise of such people as librarians and copying-machine operators, the vast majority of whom doubtless have no great penchant for the role of law-breaker, even in the most technical or accessory sense.
Comme quoi, plus ça change, plus c’est pareil !
Sur le sujet de ACTA (Anti-Counterfeiting Trade Agreement), un de mes textes vient d’être publié dans le livre suivant : The Internet Tree: The State of Telecom Policy in Canada 3.0 par le Canadian Centre for Policy Alternatives (CCPA). Le bouquin regroupe des contributions (table des matières du livre en PDF) de plusieurs chercheurs et groupes qui se penchent sur les questions et politiques d’accès à Internet au Canada. Voici le sommaire (en anglais):
