Archive for the ‘Propriété intellectuelle’ Category

Réparez le droit d’auteur

Thursday, April 10th, 2014

Je viens de tomber sur le site FixCopyright.eu, une initiative de médiation publique européenne sur le droit d’auteur, où sont listées beaucoup d’associations de bibliothèques.

Très intéressant et très bien présenté !

Mardi 8 avril, travaillez sur Wikipedia à la GBQ

Monday, April 7th, 2014

Saviez vous? Le premier mardi de chaque mois ont lieue des sessions de travail sur les contenus de Wikipedia dans les locaux (Salle 3.120, au niveau 3) de la Grande bibliothèque à Montréal. Organisées par Wikimedia Canada, la prochaine session vise à bonifier en particulier les contenus sur les religion et communautés religieuses au Québec.

Il faut dire que la prochaine session se tiendra exceptionnellement le 8 avril prochain (au lieu de la semaine passée puisque le 1er avril était le premier mardi du mois).

Tentative de rapprochement

Monday, March 24th, 2014

Un article dans Quill & Quire (un magazine respecté du monde de l’édition Canadien) relate la tentative de rapprochement entre le milieu de l’édition et celui de l’éducation supérieure. Un certain Canadian Copyright Institute, sous l’égide de l’industrie, a récemment proposé un document pour exposer leur vision des faits.

Intitulé “A Fair and Better Way Forward,” le milieu de l’enseignement supérieur aurait refusé d’entrer en contact avec le CCI selon les propos rapportés par Julie Baldassi de Quill & Quire car ces sujets font partie de poursuites en cours.

Le problème consiste à savoir si les établissements d’enseignement supérieurs doivent signer une entente avec la société de gestion collective Access Copyright ou si elles peuvent se fier à leurs collections numériques de leurs bibliothèques ainsi que l’utilisation équitable puis des licences transactionnelles.

Au Québec, l’entente cadre entre la défunte CRÉPUQ et Copibec expire le 1er juin 2014. Si j’en juge du mandat du nouveau Bureau de la coopération interuniversitaire, il semble que chaque université québécoise doit négocier directement avec Copibec.

PUM entament un parcours numérique

Thursday, March 20th, 2014

Les Presses de l’Université de Montréal (PUM) entament un nouveau tournant dans leurs collections en lançant “Parcours Numérique” où les titres seront disponibles en vente pour la version “homothétique” mais en accès libre pour une version web et augmentée.

Selon le site de l’initiative:

Analyser ce monde et donner des repères pour s’y orienter sont les objectifs principaux des ouvrages publiés dans la collection Parcours numériques. Ils proposent de véritables parcours, des itinéraires dans l’espace complexe et omniprésent du numérique. La spécificité de cette collection est d’aborder le monde numérique sous plusieurs angles théoriques et pratiques, et aussi d’expérimenter de nouvelles formes d’éditorialisation des contenus. La réflexion sur la technologie est ainsi mise à l’épreuve de la réalité des méthodes et des supports que le numérique nous permet d’utiliser — ou plus précisément d’inventer.

Deux titres sont disponibles pour le moment, un collectif intitulé Pratiques de l’édition numérique ainsi que Âme et iPad.

J’apprécie l’ironie que la version payante (papier, ePub et pdf) contient “moins” de contenu – uniquement

le texte de façon linéaire et compacte. Elles offrent la possibilité au lecteur de suivre un discours unique d’un auteur, le développement d’une argumentation complexe, avec la concentration continue et linéaire que permet la lecture sur papier. Ces versions sont proposées avec le minimum d’appareil critique (notes, références, exemples, images…) afin de mettre en avant ce fil rouge unique.

La version gratuite offre une expérience éclatée, permettant

une lecture non linéaire. Autour du texte original, l’approfondissement de certains sujets est encouragé et facilité grâce à la présence de contenus additionnels : références, notes, biographies, vidéos, schémas, illustrations… La lecture non linéaire est documentée et permet d’explorer ou de s’attarder sur certains aspects particuliers du texte.
Cette version est en libre accès car elle permet au lecteur de créer son propre parcours à partir du travail d’un auteur et des liens qui sont créés vers d’autres contenus, produits et partagés par d’autres. De la circulation libre des contenus naît un réseau de connaissances, un dialogue, un cercle vertueux auquel nous souhaitons prendre part.

Serait-il que l’expérience épurée, plus proche de l’intention de l’auteur, demeure la version à valeur ajoutée du modèle économique ?

À lire donc, la réflexion du professeur Marcello Vitali-Rosati sur la question du futur du livre.

Inscription au congrès Information Influx

Thursday, March 13th, 2014

J’ai eu la chance d’assister à l’université d’été du centre de recherche IvIR de l’Université d’Amsterdam en 2009 (que je recommande chaudement) et c’est avec empressement que je me suis inscrit à la conférence soulignant le 25e anniversaire de ce centre de recherche aussi novateur qu’intéressant. En plus, comment refuser une semaine à Amsterdam en Juillet ?

Merci au blogue Kluwer Copyright pour le tuyau.

Le thème du congrès est “Information Influx” et propose une série de conférenciers d’envergure : Yochai Benkler, James Boyle, Daniel Gervais, Pamela Samuelson, Niva Elkin-Koren, Neil Netanel … c’est fou de pouvoir toutes ces sommités dans un même lieu… j’aimerai remplir une valise avec tous leurs livres pour demander des dédicaces !

Il va de soi que je vous propose des bribes de cet événement. À suivre…

(PS. faites-moi signe si vous compter y aller … )

Culturelibre à l’U Pop le 31 mars prochain

Thursday, March 13th, 2014

Je suis honoré d’annoncer que je vais intervenir le 31 mars prochain dans du cours intitulé L’informatique libre : droits, libertés et bien commun dans le cyberespace de l’Université populaire à Montréal.

Cette session traitera des œuvres de l’esprit et Internet, principalement du droit d’auteur, des exceptions et des licences libres. J’aurai la chance de partager la session avec prof. Mathieu Gauthier-Pilote, un habitué aux questions d’internet et du logiciel libre (en plus d’être un chic type).

Je compte présenter une version abrégée de mon exposé sur le droit d’auteur contemporain, en français bien sûr. Je vais voir s’il est possible de capter la session pour une diffusion dans Internet ultérieure.

L’activité est gratuite et ouverte à tous. Il n’est pas nécessaire d’avoir participé aux autres sessions, mais j’avoue que la prochaine a l’air très intéressante (Droits, libertés et Internet le lundi 17 mars prochain).

Les séances ont lieu les Lundi 19h00 à Bobby McGee au 3213, rue Ontario Est et durent environ 2 heures.

Il y a une 40e de places dans la salle, première arrivée, première assise… au plaisir de vous y voir !

Réflexions pour la table ronde sur Google Books

Thursday, March 13th, 2014

Voici quelques réflexions, issues de mes travaux doctoraux, que j’ai partagé avec mes co-intervenants dans le cadre de la table ronde du Festival international des films sur l’art le 25 mars prochain :

En fait, peut-être pourrais-je proposer une piste additionnelle : celle de l’émergence d’une nouvelle modalité de diffusion de la culture, celle de l’accès par Internet. Cela peut sembler trivial de recenser ce point mais, je crois que le projet Google Books est l’exemple parfait pour parler de la distinction fondamentale entre deux droits réservés par la Loi sur le droit d’auteur, soient la publication contre la mise à disposition par internet ou l’accès par internet. La publication dépend du rôle social de l’éditrice et par extension de la libraire et de l’auteure. L’accès, quant à elle, est un phénomène complètement nouveau et le documentaire illustre comment certains agents sociaux appréhendent les risques de l’entrée d’un géant comme Google dans l’arène commerciale et sociale de l’édition. La tension se cristallise par l’approche vouée à l’accès (mise en ligne, traitement égal de toutes ressources, identification algorithmique, etc) par rapport aux expériences millénaires de la pratique de l’édition (un travail humain, relationnel, de longue haleine, diffusion par copie, coûts et risques différents).

La tension entre la publication et l’accès peut se comprendre si l’on analyse trois archétypes du milieu du livre ou de la culture en général : l’auteure (ou la créatrice), « l’industrie » et les lectrices (ou les utilisateurs). Si le modèle de l’accès est encore en émergence, celui de la publication est stable depuis des centaines d’années, nonobstant le bousculement numérique. Mes travaux doctoraux me permettent de dégager que l’accès s’opère plus souvent qu’autrement par une licence ou un contrat associé à l’œuvre. Celui de la publication découle de pratiques qui se sont sédimentées avec le temps, acheter un livre implique le respect de la loi sur le droit d’auteur et aucune autre disposition contractuelle. Dans ce contexte, le rôle du respect des structures devient un argumentaire clé de la part des auteurs et éditeurs interviewés.

En plus de l’analyse sociologique précédente, il appert que l’œuvre protégée, comme élément unitaire du système social, comporte des caractéristiques économiques différentes de par sa nature « papier » ou numérique. L’œuvre numérique revêt, en économie, de caractéristiques fondamentale d’un bien public (non-rivalité et non-exclusion) tandis que le livre papier se comporte naturellement comme un bien privé (bien de consommation). Beaucoup des risques appréhendés par les intervenants du documentaire découlent de cette tension sur la nature économique. D’où l’intérêt des verrous numériques et autres mesures de protection technologiques. Ils ne sont que des clôtures autour des pâturages en accès libre.

Pour tout dire, la nature des relations (et des risques inhérents) entre les acteurs sociaux changent. La nature du lien entre l’œuvre et les agents change, ainsi que le comportement fondamental même de l’œuvre.

L’aspect particulier du Québec consiste en sa législation qui règlemente les relations entre les acteurs socio-économiques du livre. Loi qui est sujet d’actualité de par le prix unique et la règlementation à porter sur les livrels. Sans même se soucier de la question de la (re)commercialisation du patrimoine culturel (sujet paradoxal s’il en a un car la modalité préconisée par le Gouvernement du Québec est par le marché supporté par des subventions ciblées).

Deux séminaires sur le droit d’auteur du CRDP

Monday, March 10th, 2014

Le Centre de recherche en droit public, auquel je suis affilié par mes études doctorales, organise une série de séminaires forts intéressants – voir la liste sur Mur Mitoyen. En particulier, ces deux séminaires semblent pertinents:

Le droit d’auteur
Mercredi 2 avril 2014, 16:30 à 18:30

Vers la catégorie juridique des biens communs : conflits et participation
Mercredi 23 avril 2014, 16:30 à 18:30

Ces deux événements sont libres et gratuits et auront lieu au Pavillon Maximilien-Caron au local A-3464. Suivez les liens ici-haut pour de plus amples renseignements.

Google et les livres – à Montréal !

Thursday, March 6th, 2014

Marquez vous agendas : le 25 mars prochain sera présenté le documentaire Google and the World Brain dans le cadre du 32e Festival International des films sur l’art. Le documentaire de la BBC présente l’initiative de numérisation de livres par le géant d’Internet Google.

Après le documentaire aura lieu une table ronde à la Grande bibliothèque à 18h30 sur le thème La numérisation du livre : Menace ou progrès ? (événement 85).

La table ronde sera animée par Fabien Deglise du Devoir et sera composée de Me Hélène Messier, directrice générale de Copibec ; professeure Ysolde Gendreau à la Faculté de droit de l’Université de Montréal et votre humble blogueur Olivier Charbonneau.

Le coût du billet est minime (une dizaine de dolalrs) et permettra de financer un excellent festival, le FIFA.

Portes ouvertes sur le jeu à l’université

Wednesday, February 19th, 2014

Arcade 11 - la journée pôrtes ouvertes du centre de recherche TAG (
Il me fait plaisir de vous faire suivre une invitation toute spéciale : du jeudi 6 au samedi 8 mars, de 11h à 17h vous êtes invités à visiter le centre de recherche TAG (“technoculture art & games” pour technoculture, arts et jeux) de l’Université Concordia (dont je suis affilié comme membre associé). Ainsi, vous pourrez tester des jeux indépendants et bricolés, rencontrer nos chercheurs et voir de l’équipement de pointe à l’oeuvre.

Qu’est-ce que l’on fait dans un centre de recherche universitaire voué aux jeux ?

Participons à l’avenir des jeux numériques. Quels jeux pouvons-nous concevoir ? Où et comment seront-ils utilisés ? Le centre de recherche TAG (Technoculture, Art and Games) de l’Université Concordia rassemble des concepteurs et des joueurs, des étudiants et des chercheurs pour réfléchir aux possibilités et aux défis.

La destinée des jeux numériques est entre nos mains à tous.

L’événement s’insère dans la semaine de relâche scolaire et plusieurs activités sont prévues pour les enfants et leurs parents. Cet événement fait partie du festival Montréal Joue du réseau de bibliothèques municipales. Voici les activités spécifiques à l’Université Concordia, mais il y aura toujours des membres du centre de recherche sur place pour présenter nos jeux et nos tec technologies (comme une imprimante 3D et d’autres jouets). Voir des exemples sur ce site: http://arcade-11.tumblr.com/

Pourquoi cet événement rime-t-il avec la culture libre ? Et bien, plusieurs projets impliquent la rétro-ingénierie de contrôleurs technologiques, le remix culturel inhérent au mouvement des jeux indépendants et l’idée qu’il est tout aussi plaisant de créer un jeu que de jouer à un jeu. La création est l’acte par excellence de liberté.


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