Archive for the ‘Propriété intellectuelle’ Category

Québec annonce son Plan culturel numérique

Monday, September 29th, 2014

Le gouvernement provincial vient de lancer un nouveau site Internet où sont recensés près de 50 projets de culture numérique: culturenumerique.mcc.gouv.qc.ca, qui se partagerons près de 110 millions de dollars sur 7 ans. Près du tiers de l’enveloppe budgétaire est déjà attribuée pour les 2 prochaines années.

À brûle pourpoint, je suis un peu surpris qu’il s’agisse d’un plan – on dirait plutôt un recensement ou d’une synthèse des projets actuellement sur la table. Aussi, il manque un “fil rouge” ou un “fil conducteur” pour expliquer comment ces projets constitue un plan… comme quoi des plumes lancées au vent ne font pas un oiseau !

Ceci dit, je suis vraiment content de voir autant d’efforts pour amener nos institutions vers le numérique, dont les projets de numérisations de BAnQ.

J’aurais vraiment voir un message clair vers la diffusion libre du contenu financé par l’État, en plus de la mise en ligne de jeux de données biens structurés.

Par ailleurs, un plan de culture numérique devrait fortement inciter les employés de l’État, dont les professeurs de tous les niveaux scolaires, de créer et diffuser du matériel pédagogique sous licence ouverte et dans Internet. Créons ensemble, partageons et apprenons ensemble. Pourquoi investir des millions quand nous pourrions mettre en place une philosophie de travail vouée au partage et à la création libre.

À suivre donc.

Copibec se lance dans la culture libre !

Monday, September 29th, 2014

Connaissez-vous le nouveau projet SAMUEL (Savoirs multidisciplinaires en-ligne) de Copibec ? Selon leur bulletin d’information (Septembre 2014), SAMUEL est une

nouvelle plateforme de contenus numériques, est maintenant ouverte à tout membre du personnel travaillant au sein des établissements de niveaux préscolaire, primaire, secondaire et collégial! Déjà plus de 6 000 ressources numériques y sont disponibles pour une utilisation à des fins pédagogiques : des livres, des cahiers d’exercices, des revues, des articles à la pièce, des photos de presse, des œuvres artistiques et des textes de chansons! Des livres et des périodiques qui traitent de sujets aussi variés que l’économie, la famille, l’éducation, l’informatique, la science, les langues. On y retrouve également des romans pour tout public, des bandes dessinées, des biographies, de la poésie, des ouvrages de référence, mais aussi des images et des photos d’œuvres artistiques contemporaines (illustrations, sculptures, costumes et décors de théâtre, installations), des photos d’animaux, de gens et de lieux liés à l’actualité, au voyage, à l’architecture.

Et ceci n’est qu’un avant-goût de ce que vous retrouverez dans SAMUEL car de nouvelles œuvres y sont déposées régulièrement ! Tout ce contenu peut être utilisé, en quelques clics, dans les limites des licences Copibec!

Pour accéder à SAMUEL, vous avez simplement besoin d’un compte utilisateur dans Savia, notre système de gestion des droits de reproduction en ligne. Pour plus d’information, contactez-nous!

Ainsi, tout enseignant œuvrant dans une commission scolaire ayant une entente avec Copibec peut utiliser le matériel dans SAMUEL gratuitement (du moment que l’on ne dépasse pas les limites prévues du système pour une oeuvre). Il s’agit d’un système qui contient des ressources numériques (images, pages de livre, etc.) qui sont dans le répertoire de Copibec. Le but est de permettre aux profs de puiser directement de ce système les items dont ils ont besoin afin que Copibec puisse obtenir des données d’utilisation pour redistribuer les redevances perçues du Ministère de l’éducation, sports et loisirs.

C’est gratuit pour le prof car les items font partie de la licence. Il s’agit d’une sorte de banque de donnée de livres et images pour le secteur de l’éducation au Québec, où les droits sont déjà acquités (du moment que l’on ne dépasse pas les limites de l’entente copibec).

Ainsi, l’utilisation est libre car un prof peut utiliser du matériel numérique sous droit d’auteur sans payer directement pour l’utilisation. Elle n’est pas gratuite car le MELS a déjà acquitté le droit d’auteur par son entente annuelle.

IL s’agit vraiment d’un développement intéressant car pour une première fois, Copibec offre des licences d’utilisation en plus de fournir le document numérique auquel le droit est rattaché.

Quelques citations sur l’économie de la culture et du jeu

Monday, September 29th, 2014

En vrac:

“The fundamental problem is that consumers of pure public goods [e.g.: copyrighted-protected digital works like indie games] have both the motivation and the ability to understate the intensity of their preferences. This incentive incompatibility is what Samuelson saw as the true root of the market’s tendency to underproduce public goods”

Yoo

“Experiences, first introduced as a limited extension of the standard rational choice model, appear to be destined for a larger role. In contemporary information-intensive economies, ‘experience industries’ constitute an economic subsector in its own right. Experience goods, interpreted as products that contain regularly varied information inducing new mental experiences in their users, pose interesting theoretical challenges. Information is needed to enable informed choices by future consumers, and such information draws its effectiveness from consistent value rankings within networks of experts, which are perceived as independent of commercial interests. The expert valuations gain a marketable value in themselves as they are experienced by the consumers and their communication network. Both notions, scales of quality and networks of communication, pose new challenges to economic theory.”

“Experience Goods” in The Handbook of Cultural Economics
(Hutter, p. 214, 2011)

“Industry, independent and non-profit creators, collecting organizations, and research organizations [need to] collaborate to develop strategies for collecting and making accessible final works, the resources from which these works were created, records of the development process of works, records of reaction and contribution by audiences, and records of marketing and reception. Supporting basic and applied research in fundamental questions ranging from information organization”

Recommendation 8: Support for Collections and Archives
(Wardrip-Fruin & Mateas, 2014, p. 9)

Bomsel, Olivier, 2010, L’Economie immatérielle, Industries et marchés d’expériences, Gallimard, “NRF Essais”
Hutter, 2011, “Experience Goods” in The Handbook of Cultural Economics, Ruth Towse ed., Edward Elgar Publishing, pp. 211-215
Lessig, Lawrence, 2006, Code v2, Basic Books, http://codev2.cc/download+remix/Lessig-Codev2.pdf
OCLC, 2003, Libraries: How They Stack Up, available from: https://oclc.org/content/dam/oclc/reports/librariesstackup.pdfWardrip-Fruin, Noah and Michael Mateas, 2014, Envisioning the Future of Computational Media The Final Report of the Media Systems Project, available from http://mediasystems.soe.ucsc.edu/sites/default/files/Media%20Systems-Full%20Report.pdf
Yoo, C.S., 2007, “Copyright and Public Good Economics: A Misunderstood Relation”, 155 U. Pa. L. Rev. 635

Mon projet pour transformer les bibliothèques

Friday, September 26th, 2014

Je vous invite à visiter ma proposition pouyr transformer les bibliothèques grâce à des jeux – voir ma proposition (en anglais) pour la Knight Foundation intitulée: Digital indie games licensing for libraries

Vers une Analyse bibliothÉconomique du Droit d’auteur (AbÉDa)

Thursday, September 25th, 2014

Voici une vidéo de la conférence que j’ai prononcé le 9 mai dernier lors de la 4e Journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques à l’Université Laval:

Dans cette vidéo, je présente mon cadre conceptuel, ma méthodologie et tous les éléments épistémologiques relatifs à une thèse doctorale en droit.

Retrouver des vieux sites avec la “Way Back Machine” (et liste de sites de contenu libre)

Monday, September 15th, 2014

J’ai déjà filmé une vidéo (en anglais) expliquant comment trouver du contenu sous licence libre, voir:

J’en suis à tenter de lister ou de recenser des sites offrant du contenu libre.

Je me souvenais avoir déjà visité une excellente page du projet Parole citoyenne de l’ONF (puis de l’INM) mais ladite page n’existe plus… Heuseusement, j’avais consigné l’adresse dans un billet de mon blogue (http://parolecitoyenne.org/coffre-a-outils), et j’ai pu la revisiter grâce au Way Back Machine du Internet Archive.

Voici donc, un copier-collé sans honte du contenu que je cherchais, une liste de sites qui proposent du contenu en accès libre :

SON / MUSIQUE

Au bout du fil

Jamendo

Magnatune

FreeTunes – Moteur de recherche de mp3 gratuits et légaux (cherche notamment sur les sites Jamendo et Magnatune)

Dogmazic.net

ccMixter

Creative Commons Search

The Freesound Project

Free-Loops.com

Royalty Free Music ($)

 

IMAGES / PHOTOS

Flickr

Wikimedia Commons

Openphoto

FotooWeb

Wikipédia, section photos

Free On Line Photos
recherche par thèmes

worldatlas.com
carte géographiques

 

VIDEO / MULTIMEDIA

The open video project (vidéos)

Internet Archives : free open source movies (vidéos libres de téléchargement mais pas d’utilisation, voir section droits)

Wikipédia : ressources libres (répertoire)

fr.ekopedia -Ressources libres de droits
(répertoire)

 

De toute évidence, il manque certains sites, tels Europeana et Wikimedia Commons, mais c’est une excellente liste de départ.

L’UBC met son site sur le droit d’auteur à jour

Friday, September 12th, 2014

Petite note pour mentionner que l’University of British Columbia a mit a jour son site sur le droit d’auteur. Tout le contenu est sous licence Creative commons.

Études sur les livrels (2)

Monday, August 11th, 2014

Voici deux rapports parus depuis les derniers jours:

– Un rapport de l’IFLA (association internationale des bibliothèques) sur le prêt numérique (eLeanding) :

Issues addressed in the updated eLending paper include:
– In acknowledgement of the differing interpretations of what is an eBook, reflected in the vastly differing holdings and use statistics reported by libraries, definitions of “eBook” and “eLending” are proposed.
– Recent trends in the publishing and distribution of ebooks are reviewed
– Library advocacy efforts with publishers and governments are described
– Relevant court rulings on digital exhaustion governing how libraries can acquire and deploy eBooks are analysed.

De plus, BookNet Canada annonce la publication par le Book Industry Study Group (BISG) d’un rapport intitulé Digital Books and the New Subscription Economy – disponible pour quelques centaines de dollars. Mais la table des matières est disponible gratuitement :

L’Université Laval n’a pas signé l’entente Copibec

Wednesday, July 16th, 2014

Vous le savez peut-être déjà, surtout si vous avez lu la lettre de Danielle Simpson (présidente de l’UNEQ) dans Le Devoir en juin, ainsi qu’un article sous la plume de Lisa-Marie Gervais couvrant la situation datant du 25 juin. Alors, comment est-ce que la communauté universitaire de l’Université Laval va-t-elle gérer le droit d’auteur ?

Je viens de visiter le site Internet du Bureau du droit d’auteur de l’Université Laval, où l’on peut y lire un très long guide “juridique” (sic) du droit d’auteur, leur politique sur “l’utilisation des oeuvres d’autrui” ainsi que visionner une courte vidéo où l’on voit la sympathique bibliothécaire chargée du projet livrer un excellent résumé de la situation en moins de 6 minutes.

Ironiquement, l’Université Laval et leur approche constitue une pierre angulaire de la seconde partie de ma thèse que je suis en train d’écrire en ce moment. Je vous recommande chaudement la vidéo pour comprendre les enjeux. (je ne semble pas pouvoir l’imbriquer dans mon site)

Voici ce que Copibec a diffusé dans son bulletin en mai dernier sur le sujet :

Le renouvellement des licences de reproduction de Copibec auprès de plusieurs utilisateurs institutionnels a fait l’objet d’intenses séances de négociations durant les derniers mois. Celles-ci se poursuivent d’ailleurs avec les représentants du gouvernement fédéral et des institutions collégiales.

Copibec et les représentants universitaires en sont arrivés à une entente de principe pour une durée de trois ans qui débutera le 1er juin 2014. Afin qu’elle puisse être mise en application, chaque université doit cependant adopter une résolution entérinant cette entente. L’Université de Montréal, les HEC, l’ÉTS, l’École Polytechnique, le siège social de l’UQ et l’UQAM ont déjà accompli cette formalité et la direction de Copibec croit que l’ensemble des universités se ralliera au texte de cette convention qui tient compte des amendements à la Loi sur le droit d’auteur, du contexte juridique et des licences commerciales avec des agrégateurs pour l’obtention du contenu et des droits de reproduction numérique des périodiques scientifiques.

Les données de Copibec ont permis d’établir que dans plusieurs universités, le nombre de titres reproduits annuellement par les professeurs et représentés par Copibec s’élevait à plus de 6 000. En l’absence d’une licence avec Copibec, ces titres devraient être libérés à la pièce entraînant des coûts considérables pour chacun des établissements. Les universités qui seraient alors tentées d’adopter des lignes directrices afin d’interpréter de façon très généreuse la notion d’utilisation équitable à des fins d’éducation pour limiter les coûts et les heures découlant de la libération des droits exposeraient leurs professeurs et leur personnel effectuant les reproductions à de longues poursuites judiciaires. Copibec se réjouit que des échanges constructifs avec les représentants des universités ayant participé aux négociations aient permis de conclure une entente qui favorisera la poursuite du dialogue entre les parties.

Copibec a également renouvelé deux licences touchant les employés du Gouvernement du Québec. La première portant sur la reproduction et la diffusion numérique de revues de presse et la seconde, sur les reproductions en format papier ou numériques effectuées par les employés. Dans les deux cas, la tarification a été indexée et, pour la licence touchant l’ensemble des fonctionnaires, une légère augmentation a été consentie pour tenir compte des nouveaux usages numériques qui ont été intégrés à la licence. Les négociations ont été menées avec le Centre des services partagés du Québec.

Soirées bande dessinée underground à Montréal

Monday, July 14th, 2014

Malgré le fait que je sois cloisonné chez moi pour écrire ma thèse, il y a quelques événements d’intérêt que je dois souligner (et qui me peinent de manquer).

Je suis très heureux d’apprendre que la bande dessinée underground vit à Montréal les samedis d’été à l’Usine 106u. Galerie, lieu de diffusion, de rassemblement et juste un endroit très cool, l’Usine 106u “sévit” à Montréal depuis très longtemps. Je ne pourrai pas être tenu responsable de ce qui se passe dans les murs de cette fameuse institution montréalaise – toute découverte ou débauche est votre entière responsabilité.

Voici l’annonce :

Tous les samedis a compter du 12 juillet 2014
de midi a 23h
USINE 106U
160 Roy E.
514-728-9349

L’USINE 106U est heureuse de vous inviter aux samedis B.D. Underground-Soirées Expérimentales.
En apres-midi, de midi a 19h, venez acheter des B.D. locales, faire dédicacer vos albums et assister (et participer!) a un comic-jam en compagnie des principaux bédéistes montréalais.
Ensuite, de 19h a 23h, les soirées Expérimentales prennent la releve avec improvisations musicales et séance de cadavre-exquis. Tous les samedis a compter du 12 juillet 2014, au 160 Roy E.

www.usine106u.com

Saturdays Underground Comix-Experimental Evenings

Every saturday starting July 12th 2014
from noon to 11hPM
USINE 106U
160 Roy E.
514-728-9349

USINE 106U is happy to invite you to the saturdays samedis Underground Comix-Experimental Evenings.
In the afternoon, from noon to 7hPM, come buy local comix, have your comix signed and witness (and participate!) to a comic-jam accompanied by the main montreal cartoonists.
Then, from 7hPM to 11hPM, Experimental Evenings take over with musical improvisations and sessions of exquisite corpse. Every saturday starting July 12th 2014, at 160 Roy E.

www.usine106u.com


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