Je tiens à souligner l’excellent guide sur le droit d’auteur des bibliothèques de l’Université de Montréal.
J’ai pu le parcourir rapidement et il me semble très complet, accessible et pertinent. Bravo !
Archive for the ‘Droit d’auteur’ Category
Nouveau guide sur le droit d’auteur : Université de Montréal
Friday, May 17th, 2013Documentaire sur l’Internet Archive
Tuesday, May 14th, 2013Intéressant: cette video commémorant la sauvegarde de 10 pétabytes de données en octobre derdier par le site Internet Archive :
Internet Archive from Deepspeed media on Vimeo.
Entre autres contenus, cet organisme privé à but non-lucratif préserve des sites Internet, donc CultureLibre.ca depuis 2005!
Aussi à l’ACFAS : économie de la création
Wednesday, April 17th, 2013Pour les participants au congrès de l’ACFAS, l’Observatoire de la culture et des communications du Québec, en collaboration avec le Laboratoire art et société terrains et théories de l’INRS, organise un colloque intitulé Colloque 425 – Travail artistique et économie de la création qui se tiendra les 9 et 10 mai prochains lors du Congrès de l’Acfas, à l’Université Laval.
Heureusement, ce colloque se conjuge parfaitement avec le colloque sur l’accès libre à la science qui se déroule du lundi au mercredi !
Que se passe-t-il avec le droit d’auteur Canadien ?
Tuesday, April 9th, 2013J’ai diffusé une vidéo d’une conférence que j’ai donné en février 2013 dans un cours de communication à l’Université Concordia sur le droit d’auteur. Je m’exprime en anglais car les cours y sont donnés dans cette langue (ce qui constitue par ailleurs ma langue de travail à Montréal).
En fait, je vous invite à visiter mon autre blogue, en anglais, où je consigne les objets d’apprentissage créés dans le cadre de mon travail à l’Université Concordia : OutFind.ca.
Mise à jour: Comment utiliser une oeuvre protégée par le droit d’auteur ?
Monday, April 8th, 2013
Je viens de mettre à jour le graphique développé avec mes collègues du milieu scolaire pour le Congrès des milieux documentaires en novembre dernier. Dans la rubrique “pré-autorisation” nous avions négligé d’indiquer que les licences retenues par des services de bibliothèques constituent un exemple important des pré-autorisations…
Vous allez dire que c’est un oubli surprenant… et oui, surtout que les licences signées par les bibliothèques constituent le corpus à l’étude de mon doctorat en droit. Lapusus freudien? Il faut dire que les bibliothèques scolaires n’ont pas beaucoup de banques de données, surtout si on les comparent aux bibliothèques en milieu universitaire. Or donc, oubli corrigé.
Et les enfants, et si on créait un jeu vidéo cette fin de semaine ?
Tuesday, February 26th, 2013Dans une polyvalente anonyme de la banlieue de Montréal, l’odeur d’ozone dans un air mystérieusement sec et surchauffé voulait dire une seule chose : c’était l’heure de mon cours d’informatique en secondaire 4 (2e du lycée pour nos amis Hexagonnaux). J’avais un seul amour à l’époque : HyperCard(hormis ma jolie partenaire de laboratoire info qui effectuait un DEP en secrétariat qui acceptait de dactylographier les programmes que je lui dictait). Que de plaisir à jouer sur des vieux Macs monochromes à monter des jeux vidéos et autres proto-programmes !
Je vous propose deux outils contemporains pour vous lancer dans le merveilleux monde des jeux vidéos amateurs.
Le premier provient de MIT et se nomme Scratch. Voici une vidéo TED sur le projet (en anglais) :
Ensuite, cet article de Vice Magazine me lance vers Twine, un outil super simple pour créer des jeux dont la base sont des fichiers HTML.
Creating A Simple Story from Chris Klimas on Vimeo.
Mes filles sont encore trop petites pour ce genre d’activités, mais ça ne sera pas trop long… En fait, je pourrai utiliser Twine pour créer une maquette de mon cours sur les compétences informationnelles en affaires.
Jeux vidéos dans le métro
Wednesday, February 20th, 2013Voici un segment des nouvelles télé du 18 février dernier où l’on m’entrevue (en anglais) à propos d’un cas problématique de recours au droit d’auteur. Un montréalais a développé un niveau du jeux Counterstrike en se basant sur la station de métro Berri-UQAM (la plus grosse de la métropole). La Société des transports de Montréal (STM) prétend posséder le droit d’auteur sur la structure et a fait suivre une mise en demeure au développeur.
Peut-il s’agir d’un cas de contenu non-commercial généré par les utilisateurs en vertu de l’exception 29.21, introduite en novembre 2012 ?
Outre cette question de droit, il faut aussi se demander si le droit d’auteur peut servir pour contrôler les actions non-commerciales d’une utilisation ?
Le noble combat du domaine public
Thursday, January 31st, 2013Une oeuvre protégée atteint le domaine public lorsque son droit d’auteur expire. Simple, non ?
En fait, la décision de la Bibliothèque nationale de France de mandater deux firmes privées pour numériser une partie de son patrimoine immense sème la controverse. Pas nécessairement à cause du partenariat public-privé mais à cause des termes appréhendées de l’entente.
Par exemple, des 70,000 titres à êtres numérisés, seulement 3,500 seront disponibles en “accès libre” et les autres, sur abonnement. Si je comprends bien le communiqué, il faudra attendre 10 ans pour que tous les titres soient disponibles en accès libre. Il est aussi question de numérisation de vinyls, pour 700,000 chansons qui seront mis en vente par les partenaires commerciaux.
Puisque sur le web, tout contrat ou toute interface prime sur le droit, il faut analyser les détails de l’entente pour savoir si elle bafoue les droits élémentaires de la société envers son patrimoine culturel.
J’ai déjà appeler à un domaine public québécois foisonnant et un jour, lorsque mes études et mes enfants me laisseront du temps, je travaillerai sur cette question directement. Mais pour le moment, voici certains textes très importants à lire pour suivre le débat de l’autre côté de l’Atlantique.
Dans un premier temps, Philippe Aigrain questionne le pragmatisme inoffensif de la BnF. Puis, Calimaq critique sévèrement la “Privatisation, expropriation, concession, commercialisation du domaine public” sur son (excellent!) carnet S.I.Lex. Voir aussi l’appel du mouvement SavoirsCom1. Finalement, à lire en anglais, le texte de (la très sympathique) Lucie Guibault sur le blogue Kluwer Copyright.
Vous pouvez sûrement penser qu’attendre 10 ans n’est rien – c’est probablement beaucoup plus rapide que d’attendre que le trésor délie les cordons de la bourse d’État pour payer la numérisation directement par la BnF. Certes, mais le plus troublant du point de vue du droit consiste à la reconnaissance de l’émergence d’un nouveau pseudo-droit-d’auteur suite à la numérisation d’une oeuvre du domaine public. Il s’agit là d’une position défendue par la BnF et qui porte préjudice à nos biens communs.
Existe-t-il une porte de sortie à cette impasse ? Comment résoudre les impératifs commerciaux des partenaires bâilleurs de fonds et de l’intérêt public, théoriquement représenté par l’institution ? Il faudrait y réfléchir plus… mais je me range de toute évidence du côté du noble combat.
Réfléchir aux livrels (ALA et IFLA)
Wednesday, January 30th, 2013Deux rapports à lire absolument sur le sujet des livres électroniques (livels).
Dans un premier temps, l’American Library Association poursuit sa réflexion sur les contrats d’accès en lançant un “Ebook Business Model Scorecard” (PDF, en 8p.), un tableau de bord qui permet d’analyser et de comparer les termes des licences d’accès à des livrels. Ce document présente 15 sujets à évaluer lors de l’analyse de l’offre d’un fournisseur:
#1. Replicating the Print Model
#2. Inclusion of all titles
#3. Right to transfer content to a different delivery platform
#4. Right to lend content indefinitely
#5. Accessibility for people with disabilities
#6. Integration
#7. Single user
#8. Limited number of loans
#9. Variable pricing
#10. Delayed sales with discounts
#11. Premium for immediate access to delayed titles
#12. In-Library check-out
#13. Restrictions on consortia or interlibrary loans
#14. Enhanced discovery
#15. Sales channel
Le but est de mesurer chaque licence et de détermier si elle atteint un niveau minimal d’accès, en fonction de nos besoins.
Sur le même ordre d’idée, le site InfoDocket recense certaines réflexions autour du prêt numérique entamée par l’IFLA (fédération internationale des bibliothèques). D’actualité, il y a le lancement d’un document exploratoire sur le prêt numérique, compilé par la firme Civic Agenda et intitulé “The Thinkpiece: ‘Libraries, eLending, and the Future of Public Access to Digital Content’”
Ce document donne suite à une réunion d’experts en décember 2012 ainsi qu’un document d’information intitulé “Les fondements du prêt de livres électroniques (E-books)” (aussi en anglais ici) en mai 2012.
L’état des licences en bibliothèques universitaires
Friday, January 25th, 2013Dans la catégorie à lire sur les bibliothèques universitaires et le droit d’auteur aux USA, voici deux textes très intéressants sur les licences et la réserve électronique :
Karla L. Strieb and Julia C. Blixrud. “The State of Large-Publisher
Bundles in 2012.” Research Library Issues: A Bimonthly Report from ARL, CNI, and SPARC, no.
282 (Spring 2013). http://publications.arl.org/rli282/
Eschenfelder, Kristin R., Tien-I Tsai, Xiaohua Zhu and Brenton Stewart. “How Institutionalized are Model License Use Terns: An Analysis of E-Journal License Use Rights Clauses from 2000–2009.” College & Research Libraries [Pre-Print] http://crl.acrl.org/content/early/2012/04/16/crl-289.short
David R. Hansen, William M. Cross and Phillip M. Edwards. “Copyright Policy and Practice in Electronic Reserves among ARL Libraries” College & Research Libraries January 2013 vol. 74 no. 1 69-84 http://crl.acrl.org/content/74/1/69.short
