Archive for the ‘International’ Category

Connaissez-vous Canadiana.org ?

Tuesday, August 31st, 2010

Sans contredit, Canadiana.org s’agit de la meilleure façon de trouver du contenu Canadien ancien, numérisé et souvent sans contraintes de droit d’auteur. De plus, il s’agit d’une archive centralisée des métadonnées de contenu numérisé au Canada.

Est-ce que Montréal est Ouvert et Numérique ?

Tuesday, August 31st, 2010

La question fait sourciller - est-ce que les montréalais sont confinés à être des touristes numériques ? Bill Crane du quotidien anglophone The Gazette avance cette question suite à l’annonce de la tenue du 18e Congrès mondial sur les technologies de l’information (WCIT 2012 Montréal).

La question est d’autant plus pertinente que des citoyens ont lancé l’initiative Montréal Ouvert, qui vise à diffuser librement les données publiques de la municipalité.

Le combat pour les frais de photocopies

Tuesday, August 31st, 2010

Voici un article intéressant concernant les augmentations des frais de photocopies au Canada, excluant le Québec. Au Québec, l’entente entre la CRÉPUQ (associations des Universités) et Copibec (la société de gestion collective des droits reprographiques) vient à échéance en 2012.

Consultation sur l’investissement étranger dans le livre Canadien

Tuesday, August 31st, 2010

Patrimoine Canadien annonce un “examen de la Politique révisée sur les investissements étrangers dans l’édition et la distribution du livre“. Les parties ont jusqu’au 18 septembre pour commenter un mémoire préparé par le ministère fédéral Canadien.

Les Cégeps passent au libre (un peu)

Thursday, August 26th, 2010

Le Centre collégial des services regroupés annonce la création d’un poste de gestionnaire de projet pour la mise en place du logiciel Koha, un système intégré de gestion de bibliothèque (SIGB) en code source libre. Par exemple, la compagnie québécoise InLibro offre l’hébergement d’instances Koha.

Il s’agit d’en exemple de logiciel libre qui assurera des retombées concrètes pour l’ensemble des Cégeps membres du réseau.

Gérer vos droits d’auteurs

Thursday, August 26th, 2010

Kenny Crews, le directeur du Columbia University Copyright Advisory Office, propose quelques leçons et réflexions sur la gestion de ses droits d’auteurs, particulièrement dans le contexte de la publication universitaire (en anglais). Puisqu’il s’agit de conseils généraux sur la négociation contractuelle, les conseils sont plein de sagesse :

Liens du droit d’auteur (milieu universitaire Québécois)

Tuesday, August 24th, 2010

Voici une sélection de liens importants pour bâtir une compréhension du droit d’auteur canadien. Les ressources sont en ordre de titre et la sélection vise à renseigner les intervenants du milieu universitaire du Québec. Si vous avez des ressources à ajouter, prière de les indiquer dans le champ commentaire et nous évaluerons leur pertinence.

CANADA

Gouvernement fédéral
  • Commission du droit d’auteur du Canada
  • Direction de la politique du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle internationale (Industrie Canada)
  • Direction générale de la politique du droit d’auteur (Patrimoine canadien)
  • Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC)
  • Milieu Universitaire
  • Copyright & Fair Dealing. University of Calgary (site en anglais)
  • Copyright Guide. Bibliothèques de Université Concordia (en anglais)
  • Foire aux questions (FAQ) sur le droit d’auteur. Les Bibliothèques de l’Université de Montréal
  • Respecter les droits d’auteur - un préalable. Université du Québec
  • University of Manitoba Copyright Guidelines (site en anglais)
  • Autres
  • CCH Canadian Ltd. v. Law Society of Upper Canada, 2004 SCC 13, [2004] 1 S.C.R. 339
  • Convention concernant la reproduction d’oeuvres littéraires dans les établissements d’enseignement d’ordre universitaire (2007-2012), COPIBEC-CREPUQ.
  • Droit d’auteur. Guide des droits sur Internet.
  • Horava, Tony “Webpages on copyright in Canadian academic librariesPartnership: the Canadian Journal of Library and Information Practice and Research, Vol 3, No 2 (2008)
  • Loi sur le droit d’auteur, L.R.C. 1985, c. C-42
  • INTERNATIONAL

  • Au sujet du droit d’auteur. Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
  • Columbia Copyright Advisory Office. Columbia University
  • Copyright. Commonwealth of Learning
  • Copyright for Librarians. Berkman Center, Harvard University & eIFL
  • Droit d’auteur. UNESCO-Culture
  • Stanford Copyright & Fair Use Center. Stanford University
  • Est-ce que ce livre est dans le domaine public?

    Friday, August 20th, 2010

    Le service des bibliothèques de la Columbia University diffusent une méthodologie pour déterminer si un livre est toujours protégé par le droit d’auteur aux États-Unis, ou s’il est dans le domaine public (expiration du droit d’auteur).

    Le rôle du droit d’auteur en Afrique

    Friday, August 20th, 2010

    L’University of Cape Town IP Law & Policy Research Unit annonce la diffusion d’une étude approfondie concernant le rôle du droit d’auteur pour l’accès au savoir en Afrique. Le document est également disponible en format PDF.

    Rapport mondial - droit et bibliothèques

    Friday, August 20th, 2010

    La fédération internationale des associations de bibliothèques (IFLA) annonce la diffusion de l’édition annuelle du rapport mondial du droit et des bibliothèques : http://www.ifla-world-report.org/.