Archive for the ‘France’ Category

Vient de paraître: Libres Savoirs

Friday, July 22nd, 2011

Les Éditions C&F annoncent la publication de:
Libres Savoirs, Les biens communs de la connaissance
Selon leur site :

Ouvrage cordonné par l’association Vecam

Un regard mondial sur les biens communs de la connaissance. À la rencontre de ces réseaux qui n’envisagent pas de progrès sans partage des savoirs.

La connaissance est un moteur de l’économie et de l’organisation sociale. Aujourd’hui numérisée, elle circule, se diffuse et se partage aisément, permettant la coopération de communautés et la création de nouvelles connaissances. Cette émergence dynamique et collective de nouveaux biens communs vient à son tour bousculer et renouveler la pensée économique et politique.

Fossé numérique en France

Wednesday, June 1st, 2011

Voici une nouvelle étude du gouvernement Français: Le fossé numérique en France

Les bibliothèques sur la sellette du droit

Thursday, May 26th, 2011

À ne pas manquer, le dossier Le droit contre les bibliothèques ? de la dernière livraison du Bulletin des bibliothèques de France (bbf 2011 - Paris, t. 56, n° 3). Licences, exceptions, droit du livre… tout pour acquérir, numériser/diffuser et comprendre le droit. Ce dossier fut réalisé sous la gouverne d’Yves Desrichard, le rédacteur en chef du BBF, et la coordination d’Yves Alix, un bibliothécaire-juriste.

À noter la contribution du juriste-bibliothécaire (et chic type) Lionel Maurel, qui tient l’excellent carnet S.I.Lex - comme quoi y-a pas de quoi partir un feu avec le droit! D’ailleurs, il présente le dossier dans son carnet. Aussi, il a fait un stage au Québec et atraité de la question du droit d’auteur et des bilbiothèques en France et au Québec dans un livre récent (dont il m’a gentiment fait suivre une copie) et il a produit un article très intéressant sur la question des métadonnées juridique qui m’inspire beaucoup pour mon projet de doctorat.

Les manifestes d’Internet

Monday, March 14th, 2011

Le site OWNI.fr propose une “application web” qui recense les manifestes et autres déclarations ayant trait à Internet et aux droits numériques à travers l’histoire.

À noter aussi, ce site propose un survol des billets concernant les livres électroniques en bibliothèque du blogue Bibliobsession.

Le droit d’auteur et la bande dessinée

Sunday, February 27th, 2011

L’intersection entre la bande dessinée et le droit d’auteur est très riche en tensions, comme l’illustre deux exemples récents.

Le premier concerne Tintin et la parodie, comme le raporte Fabien Deglise dans les pages du quotidient montréalais Le Devoir du 23 février 2011. Un illustrateur parodiait les couvertures et titres des albums de Tintin, crée par Georges Rémi (alias Hergé, provenant de la phonétique de l’acronyme de son nom RG), mort en 1983. Or. la société Moulinsart S.A. et Fanny Rodwell, veuve de Hergé, qui contrôlent les droits d’auteurs du petit reporteur, invoquent plutôt la contrefaçon et la plagiat. En première instance, la cour donne raison à la succession, mais la cour d’appel renverse les choses.

Un autre exemple de cette belle tension nous est offerte par le site ReadingArt.ca (en anglais) :

It’s pretty clear at this point that copyright as a regulatory regime – a system of rules to guide how content moves from creator to the public – is over. It’s now all about the market, who controls flow and access, and the Bill wants to let the market work it out while also taking a few important steps to balance public access against the skew towards creators and publishers the Act was given by the Brian Mulroney government in 1988.

It’s often said that something nobody likes is probably achieving balance and that is certainly true of Bill C-32: everyone has something to gain but also to risk. That’s good enough for me. Let’s get it done and move on. Please, let Charlie kick the ball Lucy!

Il s’agit d’un commentaire concerne la réforme du cadre législatif du droit d’auteur au Canada, actuellement en cours au Palement Canadien. L’auteur de l’article offre sa version de la réforme grâce à une satire d’une bande dessinée de Charlie Brown, populaire personnage de Charles Schulz.

Le droit de la documentation en réseau

Monday, February 14th, 2011

Le site les-infostrateges.com (France) propose un pense-bête des questions juridiques lors de la mise en commun des services documentaires: Aspects juridiques d’un réseau documentaire .

Table ronde sur le livre numérique

Monday, January 24th, 2011

Un billet du blogue de Fabien Deglise (journaliste du quotidien montréalais Le Devoir) souligne cette table ronde en Frtance sur le sujet du livre numérique :

L'écrivain au cœur du numérique
envoyé par La_Scam. - Regardez plus de courts métrages.

Données libres

Tuesday, October 19th, 2010

Merci au site BiensCommuns pour le lien.

Open data : l’eldorado des données publiques
envoyé par Acteurspublics. - L'actualité du moment en vidéo.

Études sur les droits de l’édition en Europe

Tuesday, October 5th, 2010

Le MOTif, observatoire du livre et de l’écrit en Ile-de-France, diffuse une étude sur certaines particularités du droit de l’édition en Europe.

Intitulée La déclinaison du droit d’auteur en Europe (pdf, fr, 112p.), l’étude en français de plus de 100 pages présente la situation en France, en Allemagne, en Espagne et en Angleterre.

Charte de la photo équitable

Tuesday, October 5th, 2010

Alexandre Bédard, notre photographe préféré, nous a fait suivre un tuyau concernant une charte de la photographie équitable, une initiative de France: www.chartedelaphotographieequitable.fr.
Un cas très intéressant de code volontaire et une perspective qui nous sort du positivisme juridique classique car les utilisateurs et professionnels d’un milieu développent leurs propres lignes directrices.