Samedi le 20 mai s’est tenu, au Laboratoire de communication médiatisée par ordinateur (LabCMO) de l’UQÀM, une journée de réflexion à propos du logiciel libre. Entre autres projets, furent présentés la compagnie Koumbit (mot créole qui signifie assemblée), un fournisseur de services web formé sur une base coopérative, ainsi que l’initiative @-Brest, un projet de ville branché en France.

Ce dernier, particulièrement dynamique, offre des outils aux groupes communautaires pour favoriser le branchement de la population et l’appropriation des outils libres de collaboration. Aussi, un CD-ROM, nommé « Bureau-Libre », offre une série de logiciels libres aux citoyens. Le seul impératif : le donner à une autre personne une fois que nous l’avons utilisé.

Le projet e-Agora annonce le lancement d’un livre blanc sur la e-Démocratie (version PDF). Selon sa page d’information,

Le projet e-Agora vise à mettre en place une Académie de la Démocratie Electronique, pour expérimenter et promouvoir l’utilisation des nouvelles technologies au service de la démocratie participative, notamment au niveau local.

Lors de sa session du 4 mai dernier, le Sénat de France a discuté de la possibilité du dépôt légal des sites web. La Bibliothèque nationale de France indique qu’un projet pilote a d’ailleurs exploré cette piste.

Un récent article en-ligne du journal Le Monde fait état de la question du droit d’auteur en France et en Europe.

L’institut national de l’audiovisuel (INA) en France, propose plus de 10,000 heures d’archives de la télévision publique française en ligne. 80% sont accessibles gratuitement.

Comme quoi les chercheurs du libre épousent leurs philosophies, leurs monographies sont généralement disponibles en plein texte dans Internet. En voici deux autres, incontournables et en français en plus :

• Aigrain, Philippe. 2005. Cause commune : L’information entre bien commun et propriété. Fayard.
• Latrive, Florent. 2004. Du bon usage de la piraterie : Culture Libre, Science Ouverte. Exils.

Selon un article du journal Le Monde daté du 16 mars 2006,

La loi sur les droits d’auteur dans l’économie numérique ne mentionnera finalement pas un nombre minimal de copies privées. Mardi 14 mars, au nom de la commission des lois de l’Assemblée nationale, le député Christian Vanneste (UMP) a retiré le seul amendement qui devait permettre de copier au moins une fois, pour son usage privé, une oeuvre acquise de façon licite (CD, vidéogramme…).

Selon une dépêche du ministère de la culture datée du 22 février dernier, le gouvernement français a lancé un nouveau site d’information sur le droit d’auteur numérique : lestelechargements.com. Il s’agit probablement d’une initiative dans la foulée du projet de loi DADVSI, pour la ratification des traités Internet de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.

Clavardage, carnets et autres contenus web, ce site propose un environnement visuel intéressant. Il faudra étudier son contenu attentivement avant de le classer comme propagande ou ressource d’information…

Par ailleurs, il existe une version « pirate » de ce site : lestelechargements.org. Ce site, déployé sous forme de Wiki, tente d’offrir des pistes différentes au site gouvernemental.

En novembre 2005, l’Union Européenne a lancé un appel de commentaires concernant son plan de bibliothèque numérique. Les réponses reçues sont maintenant disponibles (en anglais uniquement).

Dans un article récent de sa version Internet, le magazine Branchez-Vous indique que l’Assemblée nationale de la France, qui étudie actuellement des modifications à la loi sur le droit d’auteur, aurait ouvert la porte aux réseaux d’échange de fichiers P2P. En fait, selon un article numérique du journal Libération,

Pour la première fois dans l’histoire d’un parlement démocratique, une assemblée a opté pour une autre voie que celle de la répression pour résoudre les problèmes posés par l’usage des réseaux P2P. Il ne s’agit que d’un amendement sur 250 dans un texte de loi qui comprend 30 articles mais il faut le lire noir sur blanc pour réaliser ce qui vient d’être voté. «De même, l’auteur ne peut interdire les reproductions effectuées sur tout support à partir d’un service de communication en ligne par une personne physique pour son usage privé et à des fins non directement ou indirectement commerciales, à l’exception des copies d’un logiciel autres que la copie de sauvegarde, à condition que ces reproductions fassent l’objet d’une rémunération telle que prévue à l’article L. 311-4».

S’agit-il d’un example pour le Canada qui fait face au même débat ? En effet, l’Association canadienne de l’industrie de l’enregistrement vient d’émettre un sondage concernant la perception du droit d’auteur au Canada. Les détracteurs ont vite fait de constater le biais évident de cette association en faveur de droits plus étendus et une certaine ambiguité des questions. Ce sondage fut relevé par d’autres médias canadiens dans Internet