OMPI

Archives / Bibliothèques / Exceptions au droit d'auteur / OMPI

Étude de l'OMPI sur les exceptions

Olivier Charbonneau 21 novembre 2014

Le site InfoJustice.org nous informe que l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI ou WIPO en anglais) offre une mise à jour de sa monumentale étude des exceptions et limitations conférées aux bibliothèques et archives à travers le monde. Voici le lien vers le PDF: Study on Copyright Limitations and Exceptions for Libraries and Archives […] Lire la suite

Bibliographie / CultureLibre.ca / OCDE / OMPI / Québec / Rapport et étude / UNESCO

Lectures d'été

Olivier Charbonneau 3 août 2012

Qui se ressemble s’assemble… à l’instant même où je lisais que Patrick Lozeau s’était procurer une tablette Nexus 7 de Google, je savais qu’il m’en fallait une. Pourquoi m’a demandé ma femme, habituée à ma creation de besoins en bidules et gadgets, tu as déjà ton téléphone intelligent? Et bien, c’est pour sauver des arbres. […] Lire la suite

Malvoyant / OMPI

Traité de l'OMPI pour malvoyants: obligatoire?

Olivier Charbonneau 17 novembre 2011

Des chercheurs du Information Society Project de la Yale Law School proposent une analyse de caractère obligatoire du traité pour les malvoyants actuellement à l’étude par l’OMPI: Addressing the Proposed WIPO International Instrument on Limitations and Exceptions for Persons with Print Disabilities: Recommendation or Mandatory Treaty? Margot Kaminski Yale University – Yale Information Society Project; […] Lire la suite

BAnQ / Conférence / Médiation / OMPI

Le droit d'auteur est Manga!

Olivier Charbonneau 23 septembre 2011

L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) annonce la lauréate d’un concours pour la création d’un guide sur les périls d’acheter des biens contrefaits en format Manga. Le document semble disponible sur le site de l’OMPI mais son téléchargement est extrêmement lent…. Sur un autre ordre d’idée (mais toujours Manga), ne manquez pas les expositions […] Lire la suite

Conférence / Droit d'auteur / OMPI / Réforme

Un traité pour les malvoyants et les bibliothèques

Olivier Charbonneau 21 juin 2011

Si j’avais pu, j’airais été à Genève cette semaine. Depuis le 15 juin en fait. Car la vingt-deuxième session du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (le Comité) de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) y tient sa réunion bisanuelle. L’OMPI est l’agence des Nations Unies qui traite, du droit d’auteur, […] Lire la suite

Bibliothèques / Droit d'auteur / Exceptions au droit d'auteur / IFLA / OMPI / Réforme / Revendication

IFLA propose un traité sur les exceptions

Olivier Charbonneau 26 mai 2011

La Fédération internationale des bibliothèques (IFLA) diffuse une proposition de traité international concernant les exceptions au droit d’auteur au profit des bibliothèques, archives et musées. Cette proposition donne suite à une étude de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) de 2008 intitulée: Étude sur les limitations et exceptions au droit d’auteur en faveur des […] Lire la suite

Commerce et Compagnies / Europe / Musique / OMPI / Réforme

Pistes pour la musique

Olivier Charbonneau 19 février 2011

La livraison de janvier 2011 de la revue de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI ou WIPO pour les anglophones) propose un article sur les développements dans le domaine des licences de musique. Entre autre, in est question des tensions entre les dispositions sur l’intégration Européenne d’un marché commun et la territorialité de la […] Lire la suite

Droit d'auteur / Gouvernance / OMPI / Réforme

L'OMPI étudie les exceptions

Olivier Charbonneau 21 novembre 2010

La fédération internationale des associations de bibliothèques (IFLA) annonce que l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI – ou WIPO de son acronyme en Anglais) lance un chantier en vue d’étudier les exceptions au droit d’auteur pour les bibliothèques et autres institutions de la société civile. L’OMPI est l’agence des Nations-Unies qui traite de la […] Lire la suite