Merci à ARSTechnica pour la référence.
Archive for the ‘OMPI’ Category
Guide pour les petits
Monday, October 1st, 2007Guide pour les musées
Monday, October 1st, 2007Les brevets 2.0
Monday, August 6th, 2007Voici deux sites qui proposent de l’information concernant les brevets qui épousent la philosophie du libre :
- Patetent Lens offre un engin de recherche à travers 7 millions de brevets, dont ceux de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) et des US Patent Office. Ce site est mis en ligne par CAMBIA, un organisme indépendant à but non-lucratif du domaine des sciences de la vie.
- Le projet « Peer to Patent » (Brevets par les pairs) du New York Law School Institute for Information Law and Policy, en collaboration avec la USPTO.
Concernant ce dernier site, il appert que le USPTO (United States Patent and Trademark Office) a « ouvert » le processus d’examination des demandes de brevets à la communauté le 15 juin 2007. Un projet pilote vraiment intéressant !
Regard sur les malvoyants
Friday, March 30th, 2007Sullivan, Judith. 2007. Study on Copyright Limitations and Exceptions for the Visually Impaired. World Intellectual Property Organisation.
L’été et la propriété intellectuelle
Friday, January 26th, 2007L’Académie de l’OMPI offre un cours intensif à Genève à propos de la propriété intellectuelle – 2 semaines en juillet pour apprendre les régimes internationaux (site et formation en anglais). Cette formation vise les étudiants et les jeunes professionnels de tous les domaines.
Fonds pour le folklore à l’OMPI
Saturday, January 6th, 2007Lors de sa réunion se terminant le 8 décembre 2006, le comité intergouvernemental sur les savoirs traditionnels, ressources génétiques et expressions culturelles traditionnelles/folklore de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) a établit une liste de thèmes a explorer ainsi qu’un fonds afin de faciliter la participation des autochtones au processus de consultation multilatéral.
Rapport de l’UNESCO sur le traité de la radiodiffusion de l’OMPI
Wednesday, August 23rd, 2006L’UNESCO offre un document de réflexion (pdf, en, 48 p) concernant l’ébauche de traité sur la radiodiffusion de l’OMPI (pdf, fr, 71 p).
Radiodiffusion, le web et l’OMPI
Friday, May 12th, 2006Du 1er au 5 mais 2006, se réuinait à Genève le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes de l’OMPI. La réunion concernait principalement un projet de traité sur la protection des organismes de radiodiffusion, y compris un appendice non obligatoire sur la protection concernant la diffusion sur le web (texte proposé, document de travail).
Ce document cause beaucoup de souscis. En effet, James Love souligne que ce traité risque de créer une nouvelle catégorie de droits sur les signaux, qui confère un droit de propriété aux entreprises qui les diffusent. Par ailleurs, ce traité serait étendu à Internet, ce qui cause un grand malaise puisque cela semble donner trop d’importance à des compagnies, comme Yahoo, qui ne font que recences les diffusions sur le web. À ce sujet, vous pouvez vous référer aux dossiers compilés par CPTech et l’Electronic Frontier Foundation, deux groupes américains de défense des droits des consommateurs.
Exceptions et gestion des droits numériques
Sunday, May 7th, 2006Un rapport récent de l’OMPI traite des exceptions du droit d’auteur (comme l’usage équitable) et les systèmes de gestion des droits numériques (digital rights management ou DRM). Ces systèmes permettent une gestion automatisée des usages d’une oeuvre tandis que les exceptions légales définissent des catégories d’usages au delà de la volonté de l’ayant droit. Voici le lien vers le document, en anglais :
