Archive for the ‘Droit’ Category

Vient de paraître: Droits et enjeux de la communication

Friday, May 17th, 2013

Droits et enjeux de la communicationDroits et enjeux de la communication par Normand Landry aux Presses de l’Université du Québec.

L’accès au livre est payant, mais il est possible de le “feuilleter” dans Internet.

Les biens communs sur les blogues du Diplo

Friday, June 15th, 2012

Le blogue «Puces Savantes» du mensuel français Le Monde Diplomatique (auquel je suis abonné en version papier depuis des années) propose un billet intitulé Elinor Ostrom ou la réinvention des biens communs sous la plume (clavier?) de Hervé Le Crosnier.

Nobelisée en 2009, Ostrom a étudiée la question des «communes» du point de vue de l’économie politique. Le Crosnier propose une très pertinente bibliographie, relevant des textes d’importance, dont le texte fondateur de Garrett Hardin, « The Tragedy of the Commons », Science, 162 (1968) : 1243—48, qui oppose la propriété privée à la gestion en commun des pâturages. Le Crosnier précise que Ostrom a dévouée sa carrière à nuancer cette simple dichotomie afin de proposer des théories permettant d’étudier le phénomène des communes. Le Crosnier précise :

Elinor Ostrom a mis en place un cadre d’analyse et de développement institutionnel destiné à l’observation des communs. De ses observations concrètes elle a tiré huit principes d’agencement que l’on retrouve dans les situations qui assurent réellement la protection des communs dont ces communautés d’acteurs ont la charge :
— des groupes aux frontières définies ;
— des règles régissant l’usage des biens collectifs qui répondent aux spécificités et besoins locaux ;
— la capacité des individus concernés à les modifier ;
— le respect de ces règles par les autorités extérieures ;
— le contrôle du respect des règles par la communauté qui dispose d’un système de sanctions graduées ;
— l’accès à des mécanismes de résolution des conflits peu coûteux ;
— la résolution des conflits et activités de gouvernance organisées en strates différentes et imbriquées.

Le Crosnier indique également les travaux très récents de Ostrom sur la société du savoir : Charlotte Hess et Elinor Ostrom (dir.), Understanding Knowledge As a Commons : From Theory to Practice, MIT Press, janvier 2007, 381 pages.

Le seul bémol du texte de Le Crosnier est qu’il ne mentionne pas Harold Demsetz qui a étudié la propriété sous un angle similaire (proposer une catégorisations aux alternatives à la propriété privée). Ceci dit, on comprendra que l’on ne peut pas tout dire sur la question. (Intéressant à noter, Demsetz a réfléchi au droit d’auteur dans un papier récent de la Society for Economic Research in Copyright Issues).

Lég@l IT 6.0 : 2 avril 2012

Tuesday, November 15th, 2011

Les organisateurs de la conférence Lég@l IT lancent leur appel de communications pour la plus grosse conférence du droit et des technologies au Canada. En effet, l’événement, sous l’égide de l’Association du jeune bareau de Montréal proposera une journée complète de programmation le 2 avril 2012 au Centre des sciences de Montréal.

J’ai été sur le comité d’organisation deux années de suite et conférencier.

Jurisprudence Francophone en-ligne

Friday, November 4th, 2011

Le carnet EchosDoc.net nous apprend que l’Association des cours suprêmes judiciaires francophones (AHJUCAF) lance un portail de plus de trois quarts de millions de décisions issues de 45 juridictions francophones.

Voir le site www.juricaf.org/ pour ce moteur de recherche fédéré de décisions des plus hauts tribunaux de 45 juridictions francophones.

Juristes: doublez la portée de vos écrits

Monday, April 4th, 2011

Une étude d’un corpus d’articles juridiques mis en accès libre dans Internet précise qu’une stratégie de diffusion libre permet de doubler le nombre de fois qu’un article est cité !

Citation Advantage of Open Access Legal Scholarship
http://papers.ssrn.com/sol3/papers.cfm?abstract_id=1777090

Lég@lIT 5.0 – Conférence Droit et TI le 4 avril

Tuesday, March 22nd, 2011

À ne pas manquer: la conférence LégalIT version 5.0 ce 4 avril 2011 à Montréal. Cette activité de l’Association du jeune Barreau de Montréal consacre une journée à réfléchir aux problématiques résultant de l’intersection des technologies de l’information et du droit: découverte de preuve numérique, Web 2.0 et droit, nouveautés législatives et bien plus !

Inscrivez-vous dès maintenant! (Je ne peux pas y aller, je suis très malheureusement retenu au bureau). En plus du programme payant, le programme offre une série d’ateliers gratuits dans la “vitrinne technologique”.

Rapport mondial – droit et bibliothèques

Friday, August 20th, 2010

La fédération internationale des associations de bibliothèques (IFLA) annonce la diffusion de l’édition annuelle du rapport mondial du droit et des bibliothèques : http://www.ifla-world-report.org/.

Formats de métadonnées juridiques

Saturday, May 1st, 2010

Dipl.-Jur. Felix Zimmermann propose un excellent article sur les formats de métadonnées juridiques. En particulier, il propose jurMeta (en allemand), une nouvelle initiative d’encodage de document juridique («New Metadata Initiative for Legal Documents»).

Ce billet provient de l’excellent blogue VoxPopuLii VoxPopuLII (édité par Judith Pratt, rédacteur en chef: Robert Richards) sur l’information juridique (Lii = Legal Information Institute).

Plus que quelques jours avant Lég@l IT 4.0 !

Wednesday, April 21st, 2010

Les 26-27 avril 2010 au Centre Mont-Royal de Montréal aura lieu Legal IT 4.0, la «plus importante conférence au Canada sur l’impact des TI et leur potentiel pour le droit» traitant de l’actualité judiciaire, des nouvelles technologies juridiques et d’autres thèmes émergents.

Le rédacteur en chef de CultureLibre.ca, Olivier Charbonneau, est membre du comité organisateur de Lég@l IT 4.0 et participera à un panel sur le Web 2.0 et le droit.

Un événement à ne pas manquer !

Mir@bel, les sciences humaines et sociales

Monday, March 29th, 2010

Le portail Mir@bel offre un recensement des sources académiques dans le domaine des sciences humaines et sociales. Voici une recherche simple pour le terme «droit» sur le système que nous offre Sciences Po Lyon, Sciences Po Grenoble et l’ENS de Lyon.