Profétic, la cyberrevue de la Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec à propos de l’intégration des TIC et nouvelle pédagogie universitaire, nous propose quelques articles à propos du droit d’auteur dans sa 61e livraison : The Digital Learning Challenge : Obstacles to Educational Uses of Copyrighted Material in the Digital Age (ou encore […] Lire la suite

Quelques rapports en vrac : Rapport institutionnel sur l’infrastructure académiqueet universitaire («cyberinfrastructure» académique ), réalisé lors de cette réunion de travail en avril 2006. Rapport final concernant les problématiques d’interopérabilité de dépôts institutionnels, résultant d’une rencontre à New York en avril 2006. Lire la suite

Suite au lancement du rapport sur le même thème de la National Science Foundation que CultureLIbre.ca vient de relever, la Commission sur la infrastructure technologique («cyberinfrastructure») pour les Humanités et les sciences sociales (Commission on Cyberinfrastructure for the Humanities & Social Sciences) de l’American Council of Learned Societies nous propose sa propre vision du sujet. […] Lire la suite

La National Science Foundation (NSF)annonce le lancement de la 7e version de son document de position Cyberinfrastructure Vision document (PDF, EN, 49 pages). La NSF est un organisme para-gouvernemental des USA, dont l’objectif est de financer des initiatives de recherche. Voici la page principale d’information de cette initiative. Lire la suite

Prof. Jonathan Zittrain, à la fois du Berkman Center for Internet & Society de la Harvard Law School et de l’University of Oxford Faculty of Law, nous propose un article considérant les impératifs de maintenir une architecture dite ouverte dans la conception technologique et légale d’internet. L’article de 68 pages est disponible en ligne, voici […] Lire la suite

À l’instar de sa position en faveur du multilinguisme et l’accès universel au cyberespace en 2003, l’UNESCO s’est également prononcé en 2004 sur l’information gouvernementale du domaine public. Voici d’ailleurs sa position en texte intégrale : Principes directeurs pour le développement et la promotion de l’information du domaine public gouvernemental Lire la suite

Cette page est un document de travail concernant l’analyse des approches de traitement intellectuel et des collaboratoins au profit de CanLII, l’archive vivante du droit canadien. Ce travail est réalisé dans le cadre du cours DRT6510 – Lectures dirigées de la Faculté de Droit de l’Université de Montréal avec Prof. Daniel Poulin, pour la session […] Lire la suite

Bibliothèque et Archives Canada lance un projet pilote inusité : de permettre aux usagers de l’institution documentaire d’Ottawa de faire des copies numériques de documents pour des fins de recherche et d’étude privée grâce à leurs appareils photos numériques. D’ailleurs, une page spéciale offre des explications concernant ce projet pilote de copie numérique en accès libre. Lire la suite

L’UNESCO vient d’émettre un communiqué concernant sa position par rapport au « domaine public informationnel » et son importance pour la diffusion de la culture mondiale. En s’appuyant sur sa Recommandation sur la promotion et l’usage du multilinguisme et l’accès universel au cyberespace (2003), l’UNESCO définit le domaine public informationnel comme « l’information publiquement accessible, dont l’utilisation ne […] Lire la suite

Liens d’intérêt pour le droit d’auteur et la culture libre International Canada Europe États-Unis International Organisation mondiale de la propriété intellectuelle UNESCO, Portail des législations du droit d’auteur Committee on Copyright and other Legal Matters (CLM) of the International Federation of Library Associations and Institutions (IFLA). International Feration of the Phonographic Industry (IFPI) Society for […] Lire la suite