Le 6 août 2009 Le Devoir publiait ma lettre sur la réforme du droit d’auteur. Ironiquement, j’étais en pleine écriture de ma réponse à la ministre de la culture quand je me suis relu – et j’étais en train d’écrire EXACTEMENT LA MÊME LETTRE!! Voici donc mon brouillon (ici bas). Aussi, je vous invite à […] Lire la suite

J’ai une fascination mystérieuse pour des penseurs allemands du domaine de la sociologie ou de l’économie qui ont reçu une formation formelle en droit. À ce sujet, je vous réfère à mon dictionaire biographique fétiche : le Dictionnaire des grandes oeuvres juridiques (j’ai la version 2010 à la maison, édition plus petite, à couverture souple et […] Lire la suite

Il m’arrive parfois de recevoir des question de lecteurs et de collègues à travers le Canada et le monde – ce que j’adore absolument. Je ne suis pas avocat et je ne peux pas donner d’opinion juridique, mais cela ne m’empêche pas de discuter de la question de droit avec vous. Il s’agit, en quelque […] Lire la suite

Petite note personnelle: je me suis sévèrement coupé la paume de la main droite il y a 2 semaines : sept points de suture et une vilaine infection plus tard, j’accuse un retard dans ma correspondance… désolé aussi du style télégraphique ou désorgamisé de cette réponse, je suis encore en convalescence et le clavier est devenu […] Lire la suite

Le Centre des politiques en propriété intellectuelle de l’Université McGill organise une Semaine de la propriété intellectuelle du 12 au 16 septembre 2011. En plus de rencontres avec des praticiens, débats et panels, l’événement propose une programmation fascinante avec des activités, des « pièces à emporter » et un invité d’honneur de renom du monde artistique… La […] Lire la suite

Le mouvement Creative Commons annonce le lancement d’une nouvelle publication : The Power of Open (le pouvoir du libre). Ce livre, que l’on peut acheter ou télécharger gratuitement (bien sûr!) présenter des cas o des créateurs ont vécu des réussites suite à l’utilisation de licences Creative Commons pour la diffusion de leurs œuvres. Par ailleurs, je […] Lire la suite

Si j’avais pu, j’airais été à Genève cette semaine. Depuis le 15 juin en fait. Car la vingt-deuxième session du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (le Comité) de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) y tient sa réunion bisanuelle. L’OMPI est l’agence des Nations Unies qui traite, du droit d’auteur, […] Lire la suite

La communauté Creative Commons annonce que le site de partage de vidéo YouTube offre maintenant la possibilité de diffuser des vidéos grâce à ces licences libres. En effet, YouTube propose même une page d’information sur les licences créative commons. À lire absolument le billet de notre collègue Calimaq sur son excellent blogue « jurithécaire » intitulé S.L.Lex: […] Lire la suite

À ne pas manquer, le dossier Le droit contre les bibliothèques ? de la dernière livraison du Bulletin des bibliothèques de France (bbf 2011 – Paris, t. 56, n° 3). Licences, exceptions, droit du livre… tout pour acquérir, numériser/diffuser et comprendre le droit. Ce dossier fut réalisé sous la gouverne d’Yves Desrichard, le rédacteur en chef […] Lire la suite

Le juge Denny Chin de la cour fédérale de l’État de New York a annulé l’entente « Google Books » entre la multinationale de la recherche web et les représentants des auteurs et éditeurs hier. Le juge précise que l’Addenda de l’entente de Google : In the end, I conclude that the ASA [the Amended Settlement Agreement (the […] Lire la suite