À voir absolument, la plus récente livraison de la Revue canadienne droit et société (vol. 26, no. 2) qui traite de la contribution de Jean-Guy Belley à la sociologie du droit. Il faut dire que son approche de considérer les contrats comme la base d’un droit construit par les agents ou les éléments d’un système […] Lire la suite

Dans son texte, Belley explore certains modèles d’inter-normativité en étudiant le cas précis de l’aluminerie ALCAN (maintenant Rio Tinto Alcan) au Saguenay. De par sa taille et donc son influence, cette firme exerce un poids structurant considérable dans l’économie locale. Ce contexte nourrit un rapport de force qui se voit articulé dans certains véhicules juridiques. […] Lire la suite

L’objectif de ce projet de recherche concerne l’élaboration d’un thésaurus documentaire (Hudon, 2009) des concepts juridique des domaines artistiques, culturels, créatifs et des communications au Québec et au Canada. L’impact d’un tel ouvrage consiste à renseigner les champs de divers schéma de métadonnées avec des données standardisées concernant les régimes et institutions juridiques qui gouvernent […] Lire la suite

J’ai l’énorme privilège de participer à l’École thématique CNRS sur l’Analyse de réseaux et complexité. Ce matin, jeudi, j’ai pris 15 minutes de retard (juré!) car j’ai bouquiné au tabac du très sympathique village de Cargèse, il y avait une chouette sélection de bandes dessinées corses, alors j’ai manqué le début de la première session. […] Lire la suite

From free-rides to private ordering in digital markets: exploring the boundary between academic library licensing practices and copyright exceptions Author: Olivier Charbonneau Proposed abstract for the 20TH International Conference on Cultural Economics, Melbourne, 26-29 June 2018 Educational institutions and their libraries benefit from a variety of exceptions to copyright in most jurisdictions around the world […] Lire la suite

By Dr. Olivier Charbonneau, Concordia University My notes and the recording of my session are posted on my regular feed on the day of the conference, here. Also available, is a recording of my talk. Updated abstract, accepted for the DHN 2018 Digital Humanities in the Nordic Countries, 3rd Conference, 7–9 March 2018, Helsinki This […] Lire la suite

Mesdames, messieurs, Membres du jury de thèse, Avant toute chose, permettez-moi de souligner que les terres qui nous entourent font partie du territoire traditionnel non cédé des Kanien’keha:ka (dénommés également Mohawks), qui a longtemps servi de lieu de rassemblement et d’échange entre les nations. Je remercie de tout mon cœur les anciens de toutes les nations […] Lire la suite

Je suis ravi de voir que Le Devoir, dont je suis un fidèle lecteur depuis plus de deux décennies, diffuse une nouvelle chronique de Pierre Trudel, prof en droit à l’Université de Montréal et, incidemment, mon directeur doctoral. Son premier texte donne le ton. Pluralisme, réseaux, effectivité, la question de la réalité juridique dépasse largement […] Lire la suite

Une des théories sur laquelle j’ai beaucoup travaillé est de comprendre le rôle des bibliothèques dans le contexte du droit d’auteur. En fait, il s’agit de mon objectif principal de recherche de ma thèse doctorale (que je compte diffuser dans Internet dès ma soutenance – donc dans très peu de temps). Malgré que l’existence des […] Lire la suite

AVIS : La version finale de ce texte est disponible sur le dépôt institutionnel de l’Université Concordia. Voici la notice: Charbonneau, Olivier (2016) Éléments pour une analyse juridique du numérique. In: Les nouveaux chantiers de la doctrine juridique : Actes des 4e et 5e Journées d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques. Éditions Yvon Blais, Montréal, pp. […] Lire la suite