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Belley et Fuller sur les contrats

Dans son texte, Belley explore certains modèles d’inter-normativité en étudiant le cas précis de l’aluminerie ALCAN (maintenant Rio Tinto Alcan) au Saguenay. De par sa taille et donc son influence, cette firme exerce un poids structurant considérable dans l’économie locale. Ce contexte nourrit un rapport de force qui se voit articulé dans certains véhicules juridiques. […] Lire la suite

2021-2022 Thésaurus documentaire juridique (TDJ)

L’objectif de ce projet de recherche concerne l’élaboration d’un thésaurus documentaire (Hudon, 2009) des concepts juridique des domaines artistiques, culturels, créatifs et des communications au Québec et au Canada. L’impact d’un tel ouvrage consiste à renseigner les champs de divers schéma de métadonnées avec des données standardisées concernant les régimes et institutions juridiques qui gouvernent […] Lire la suite

2018-ACEI

From free-rides to private ordering in digital markets: exploring the boundary between academic library licensing practices and copyright exceptions Author: Olivier Charbonneau Proposed abstract for the 20TH International Conference on Cultural Economics, Melbourne, 26-29 June 2018 Educational institutions and their libraries benefit from a variety of exceptions to copyright in most jurisdictions around the world […] Lire la suite

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Texte de ma soutenance doctorale

Mesdames, messieurs, Membres du jury de thèse, Avant toute chose, permettez-moi de souligner que les terres qui nous entourent font partie du territoire traditionnel non cédé des Kanien’keha:ka (dénommés également Mohawks), qui a longtemps servi de lieu de rassemblement et d’échange entre les nations. Je remercie de tout mon cœur les anciens de toutes les nations […] Lire la suite

Commerce et Compagnies Contenu culturel Droits des citoyens Exceptions au droit d'auteur Films Québec Réforme Utilisation équitable

La question des films en bibliothèque et dans les établissements d’enseignement

Une des théories sur laquelle j’ai beaucoup travaillé est de comprendre le rôle des bibliothèques dans le contexte du droit d’auteur. En fait, il s’agit de mon objectif principal de recherche de ma thèse doctorale (que je compte diffuser dans Internet dès ma soutenance – donc dans très peu de temps). Malgré que l’existence des […] Lire la suite

2016 Éléments pour une analyse juridique du numérique

AVIS : La version finale de ce texte est disponible sur le dépôt institutionnel de l’Université Concordia. Voici la notice: Charbonneau, Olivier (2016) Éléments pour une analyse juridique du numérique. In: Les nouveaux chantiers de la doctrine juridique : Actes des 4e et 5e Journées d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques. Éditions Yvon Blais, Montréal, pp. […] Lire la suite