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COM 5003 – Création web et propriété intellectuelle

PLAN DE COURS – 2026

Dr. Olivier Charbonneau, chargé de cours, Département des sciences sociales, Université du Québec en Outaouais (UQO). Bibliothécaire titulaire, Université Concordia

Courriel : olivier.charbonneau /a\ uqo.ca
Disponibilité : sur rendez-vous par Zoom.
Fil RSS des compléments de ce cours, à suivre pour le premier travail pratique: https://www.culturelibre.ca/tag/com5003-2026/

Sautez directement aux sections évaluation des apprentissages ou à l’horaire des séances.

Les séances ont lieu les mardis soirs via des liens Zoom disponible dans le site Moodle du cours. Les cours débutent à 19h, svp prévoir vous connecter dès 18h45. De plus, des lectures et des capsules vidéo enrichissent le cours. Les liens seront disponibles dans Moodle.

Versions et mises à jour de cette page

Date	Mise à jour de la page	Version
2026-01-06	Présentation du plan de cours au département des sciences sociales.	0.9

Description du cours

Description de COM 5003 dans le catalogue de cours de l’Université du Québec en Outaouais. Certains éléments sont reproduits dans la section qui suit.

Objectifs

Initiation à la création de contenus sur une plateforme web. Familiarisation avec les notions clés de la propriété intellectuelle, notamment le droit d’auteur et l’impact des technologies numériques sur son évolution. Réflexion sur les enjeux sociaux, culturels et politiques de la propriété intellectuelle et ses transformations contemporaines.

Selon la description du cours: À partir d’exercices pratiques, l’étudiant.e apprendra à se familiariser avec l’utilisation de plateformes web de création et de diffusion de contenus, notamment dans les formats wiki et/ou blogue. L’initiation pratique sera couplée avec une analyse critique de l’adaptation du droit d’auteur aux pratiques numériques et leurs enjeux sociaux, culturels et politiques : origine de la propriété intellectuelle, composantes du droit d’auteur, évolutions contemporaines, copyleft, licences libres, mouvement de la culture libre.

Formule pédagogique des cours

Le cours est offert en formule virtuelle synchrone tout en étant augmenté par des capsules, lectures et autres activités entre les séances.

Les sessions hebdomadaires virtuelles synchrones (mardis de 19h à 22h) visent à enrichir la matière pertinente pour le cours par des échanges et des exercices. Ces rencontres se déroulent par lien Zoom à chaque semaine, selon la plage horaire du cours. Ces rencontres seront une occasion pour répondre à vos questions en groupe, pour discuter des éléments du cours et faire des exercices pratiques sur la matière. Les liens Zoom ainsi que les autres éléments du cours (lectures, exercices, etc.) seront diffusés dans notre site Moodle.

De manière générale, chaque séance virtuelle synchrone se déroule selon la formule suivante tous les mardis dès le 14 janvier, sauf le 3 mars, jusqu’au 21 avril:

• 18h45: Ouverture de la séance;
• 19h01: Mot de bienvenue;
• 19h05: Questions concernant la séance précédente ou les travaux à réaliser;
• 19h30: éléments du cours;
• 20h: pause;
• 20h10: suite du cours;
• 21h: Pause;
• 21h10: période pour effectuer des travaux avec l’assistance du professeur.

Cet horaire est suggestif et est matière à être changé selon les besoins pédagogiques de la matière à explorer.

Des exercices pratiques sont disponible en ligne à l’avance, surtout pour préparer les Quizz. Vous êtes fortement encouragé.e.s à les explorer dans un premier temps avant le cours. De plus, vous pouvez me faire parvenir vos questions à l’avance par courriel pour que nous en discutions en groupe ou encore toutes vos questions seront les bienvenues pendant la séance zoom.

Le professeur présentera certains concepts plus précis dans des capsules qui seront diffusées sur son canal YouTube et imbriquées dans des carnets de son cours. Ces éléments seront aussi disponibles par le site Moodle du cours.

Des lectures et autres éléments seront proposés tout au long de la session pour bonifier les apprentissages. Vous serez appelés à participer dans le forum du site Moodle de ce cours. Il est essentiel d’effectuer les lectures et visionner les capsules avant les sessions virtuelles.

Évaluation des apprentissages

Les modes et critères d’évaluation spécifiques seront fournis aux étudiantes et aux étudiants ultérieurement pour chacune des évaluations, travaux et autres activités. Les éléments du plan de cours sont à titre indicatif. Voici la pondération prévue de la note finale :

Activité	%
Travail final – Production créative individuelle ou en groupe – Présentation orale finale (3 dernières semaines)	20% 15%
Quizz (trois questionnaires à choix multiples via Moodle, 3% chaque)	9%
Travaux pratiques
– TP1: Fils RSS	5%
– TP2: Proposition de 300 à 500 mots pour le travail final, à verser sur le wiki du cours	5%
– TP3: Plan du travail final: Bibliographie annotée (Zotero) et table des matières sur le wiki du cours	7%
– TP4: Déclaration sur le droit d’auteur & renseignements personnels	7%
– TP5: Déclaration sur l’intelligence artificielle	7%
Journal de bord sur Blogger, WordPress.com ou Framapad, à chaque semaine	15%
Participation (en classe, par courriel, sur le forum, entre autres), à chaque semaine	10%
Total	100%

De manière générale, le travail final et l’oral seront l’occasion de mettre de l’avant votre réflexion quant aux enjeux sociaux, technologiques ou juridiques liés au cours. Les quizz valideront votre familiarité avec les notions clés de la propriété intellectuelle, tandis que les travaux pratiques visent à vous initier à la création de contenus sur une plateforme web tout en offrant l’occasion de préparer le travail final. La participation est une question de qualité et peut prendre plusieurs formes. Élaborons sur ces points importants.

Pour le travail final, vous avez deux choix, à valider dans le cadre du Travail Pratique no. 2 (TP2). Le premier choix est un projet de création web de votre cru pour lequel vous devez développer un plan de développement étoffé. Le second choix consiste à rédiger un texte de quinze pages sur un sujet qui doit être validé par votre professeur. Puisque tous les étudiant.e.s du cours n’auront pas les mêmes intérêts ou talents, cette formule vise à offrir un certain degré de flexibilité tout en proposant un cadre équitable pour tous. Des consignes plus précises seront fournies pendant la session. Dans les deux cas, vous devez proposer un exposé oral de 15 à 20 minutes portant sur votre travail final lors des dernières semaines du cours.

Les travaux pratiques visent à la fois de bonifier votre compréhension des éléments de cours et de vous habiliter à réussir le travail final. Ils seront répartis tout au long de la session. Des consignes plus précises seront fournies au moment opportun.

Les examens ont la forme de quizz à choix multiples par Moodle et se auront lieu pendant les heures de cours. Vous allez devoir maintenir votre caméra et votre micro allumés (sauf autorisation spéciale) pendant que vous répondez aux questions. En ce qui concerne la Politique concernant les absences aux examens, les quizz constituent des examens. Vous pouvez utiliser vos notes personnelles ainsi que tout document pendant les quizz. Il est strictement interdit de consulter quiconque lors des quizz.

Le journal de bord est un exercice essentiel dans ce cours: apprendre l’assiduité et la constance sont primordiales pour bien saisir la création web. En général, les personnes étudiantes devront consigner une douzaine de billets dans un carnet web (blog) tout au long de la session. Des modalités précises seront proposées dans un énoncé.

La participation n’est pas uniquement la présence aux séances, il faut activement contribuer au déroulement de celle-ci tout en s’efforçant d’adhérer aux bonnes pratiques présentées dans l’affichette ici-haut. De plus, vous devez participer a wiki du site Moodle du cours dans le cadre du Travail Pratique no. 2 (TP2) et autres activités.

Spécifiquement, la participation active aux séances et aux échanges sur le forum du cours implique les éléments suivants:

• Répondre aux questions et commentaires de vos collègues;
• Suggérer des ressources, outils, applications ou lectures à vos collègues dans le forum du cours;
• Synthétiser un long échange pour le bénéfice des autres n’y ayant pas été engagé;
• Corriger des imprécisions ou des fautes de français;
• Effectuer une médiation dans le cas d’un litige entre deux collègues;
• Bonifier des contributions en y ajoutant des éléments pertinents;
• Assister aux présentations orales de vos collègues;
• Toute autre contribution au bénéfice du décorum et de l’apprentissage du groupe ou de collègues éprouvant des difficultés particulières.

Il va sans dire que tous les échanges, tant à l’oral qu’à l’écrit, se doivent d’être courtois, concis, précis et pertinents. Vous devez démontrer une ouverture d’esprit et un degré de retenu face aux opinions qui pourraient vous agacer. Vous pouvez partager votre objection à un point tout en respectant ces consignes. La participation est rarement une question de quantité… mais plutôt de qualité. Une faute à ces règles de décorum entraînera une perte correspondante de points de participation, évalué au cas par cas par votre professeur.

Renseignements personnels et prestataires de services

Dans l’organisation des activités d’apprentissage, le professeur doit concilier deux facteurs à première vue antinomiques. D’une part, la création web implique la mise à disposition de ses créations sur des plateformes numériques, ce qui nécessite la mobilisation des droits d’auteurs et des renseignements personnels des créatrices et créateurs. De l’autre, le contexte d’un cours universitaire s’opère dans une expectative de confidentialité, propice à l’apprentissage et à l’expérimentation dans un cadre sûr. Créer pour le web peut porter préjudice au contexte d’apprentissage.

Pour concilier ces deux facteurs, vous acceptez ce qui suit:

• Vous concédez à utiliser des outils qui sont hé.bergés par des corporations étrangères, tels Google pour Blogger ou WordPress, en échange de certaines informations personnelles ou nominatives. Si vous avez un compte Facebook ou Google, cela ne devrait pas poser problème. Une alternative s’offre à vous le cas échéant: les outils recommandés par l’association française Framasoft, notamment l’outil Framapad. Vous devez partager votre adresse courriel avec ce groupe situé en France (un pays disposant de législations adéquates pour protéger vos renseignements personnels). Il s’agit d’un outil nécessaire pour consigner une partie de votre travail final.
• Pour le premier travail pratique (TP1), nous utiliseront Feedly.com, lequel est hébergé aux Étasts-Unis et n’est offert qu’en anglais. Vous êtes requis de faire suivre votre adresse courriel pour obtenir un compte gratuit. L’alternative consiste à utiliser la version pour ordinateur d’Outlook 365, dont les modalités d’installation sont disponible via le site Internet de l’UQO.
• Le troisième travail pratique (TP3) nécessite l’utilisation du logiciel Zotero.org afin de gérer vos références bibliographiques. Le réseau de l’Université du Québec offre une documentation sur cet outil.
• Vous n’êtes pas tenus de diffuser vos créations librement dans Internet. En aucun cas vous ne serez pénalisé si tel est votre choix. La diffusion libre de vos créations est encouragée mais n’est pas nécessaire pour la réussite du cours. Un site Framapad peut être privé mais n’est pas entièrement confidentiel (comme peut l’être une copie papier).
• Le choix des outils web retenus par le professeur s’est fait avec soin pour respecter la nature sensible de nos échanges et de vos créations. Outre un Framapad, qui offre l’option d’un site privé, nous utilisons les forums du site Moodle du cours pour gérer nos échanges.
• La lecture des conditions d’utilisation d’un site est un des talents nécessaire à l’appropriation de compétences numériques. Il ressort de votre libre arbitre de choisir d’utiliser un outil, d’en lire les conditions d’utilisation et de réfléchir aux enjeux qui en découle.
• Si jamais un doute persiste, le professeur s’inspirera des lignes directrices édictées par l’Université Concordia en la matière.

Travail hebdomadaire: 9 heures

Attention : La formule hybride exigera plus d’autonomie et de travail individuel de votre part. Vous serez responsable de visionner les capsules vidéos et de faire vos lectures obligatoires avant le cours, de participer et de poser vos questions durant les séances Zoom. Les présences seront prises à chaque séance. Il y a des point pour la participation. Je dois m’assurer que les personnes qui assistent à la séance sont toutes inscrites au cours. Vous devrez donc obligatoirement utiliser votre nom comme identifiant zoom. De plus, je suis disponible pour répondre à vos questions sur une base individuelle, si la séance de groupe n’a pas permis de clarifier suffisamment la matière pour vous. Par contre, le partage des connaissances en groupe demeure la méthode pédagogique privilégiée.

La norme universitaire pour un cours de premier cycle est de 45 heures par crédit, soit 135 heures réparties sur 15 semaines. Le cours est donc structuré avec la prémisse que vous devez effectuer 9 heures de travail à chaque semaine. Les heures que nous passons ensembles s’ajoutent à ce total.

Pour suivre le rythme, il est primordial de prévoir travailler sur les éléments du cours à chaque semaine. Le cours est pensé en fonction de ces 9 heures: visionnement des capsules, lectures, préparation des travaux et des quizz. Discipline et assiduité sont gages de succès, pour ce cours et dans la vie.

Horaire des séances

Voici l’horaire synthétique des séances de cours. Consultez le site Moodle du cours pour obtenir l’index des lectures, capsules et autres activités à réaliser entre les séances. Le lien Zoom pour les séances du cours se trouve sur le site Moodle du cours.

	Date	Thème	Livrables
1.	13 janvier	Plan de cours: Qu’allons-nous apprendre? – Histoire et mythes d’internet et du web (technologie) – Industries artistiques, culturelles et créatives dans le collimateur numérique (enjeux) – Qu’est-ce que la propriété intellectuelle? (droit)
2.	20 janvier	Qu’est ce que le droit d’auteur? – Originalité & fixation; – durée & possession; – Exceptions, limitations, concessions; – Les contrats et licences Présentation d’un blogue WordPress Qu’est-ce qu’un fil RSS? CAPSULE: Promenade à travers le droit CAPSULE: Les exceptions au droit d’auteur CAPSULE: Le retour de la licence  Lectures pour cette séance	Choix de la personne représentante du cours
3.	27 janvier	Wikipédia et les communs Droit d’auteur 2 – Licences libres – Logiciels libres – Creative commons, copyleft
4.	3 février	Le curieux cas des recettes de cuisine (Retour sur l’originalité : talent, jugement, effort dans la sélection & l’arrangement) Droit d’auteur 3: – Comment trouver un droit d’auteur? Sociétés de gestion collective et les licences – Savoirs traditionnels CAPSULE: Zones d’ombre en PI (savoirs traditionnels).	Quizz 1 Remise du TP1
5.	10 février	Les droits de dire: liberté d’expression, artistique et académique (Espace public et domaine public) Comment prendre une photo légalement? (droit à l’image, droit à la vie privée) Est-ce qu’il y a une police du web?
6.	17 février	Découvrabilité, métadonnées et moteurs de recherche (SEO ou search engine optimization) Les médias sociaux et l’éthique des influenceurs web, entre droit à l’image et marque de commerce	TP2 à déposer sur le wiki
7.	24 février	Gestion des renseignements personnels (Loi 25)	Quizz 2
8.	3 mars	Pas de séance de cours (semaine d’étude)
9.	10 mars	Comment utiliser une intelligence artificielle?	Remise du TP3
10.	17 mars	Les chaines de blocs, les NFT et les cryptomonnaies
11.	24 mars	Législations sur les milieux artistiques québécois et la règlementation fédérale des médias	Remises du TP4 et du TP5
12.	31 mars	Que reste-t-il de la création web et de la propriété intellectuelle? (synthèse, récapitulatif et sujet ouvert selon l’actualité)	Quizz 3
13.	7 avril	Présentations orales	Remise du travail final
14.	14 avril	Présentations orales
15.	21 avril	Présentations orales	TP5 (nouvelle date de remise)

Absences, problèmes techniques et besoins particuliers

Votre présence à chaque séance est obligatoire. En cas d’absence, le professeur n’est pas tenu de fournir du matériel pédagogique additionnel, peu importe le motif.

Nonobstant ce qui précède, il est toujours possible de contacter le professeur en cas d’imprévu de l’ordre de la force majeure. Chaque situation sera gérée au cas par cas.

Si jamais vous nécessitez des accommodements pour assurer votre réussite, veuillez contacter le professeur à la première semaine du cours afin de déterminer ce qui est possible.

Voici une affichette offrant des recommandations lors de votre participation aux présences virtuelles :

Communications avec le professeur

Veuillez m’écrire pour me faire part de vos interrogations, découvertes ou besoins. Je répond à mes courriels au plus tard le lendemain de leur réception, sauf dans le cas de jours fériés ou de fin de semaine.

Dans certains cas, je peux vous demander de relayer votre message dans le forum du cours sur Moodle, afin d’y partager ma réponse avec le groupe. De plus, il se peut que je propose une réponse à votre courriel lors de la séance subséquente.

Si jamais vous me posez une question concernant un élément présent dans le plan de cours ou dans un document présentant les modalité des travaux, je vais vous y référer. Dans ces cas, la réplique à vos sommations sera: « puisque c’est écrit, ça doit être vrai » ou, plus succinctement, « c.f. le plan de cours. » Veuillez consulter le plan de cours ou les documents présentant les modalités des travaux avant de m’écrire. Si vous me posez une question sur des modalités du cours en cas d’ambiguïté, je vous invite fortement à me proposer un élément de réponse qui vous convient.

Autres modalités du cours

Qualité du français

En vertu du Régime des études de premier cycle (article 10.1), la qualité du français écrit est prise en compte dans l’évaluation des apprentissages. Nonobstant les dispositions particulières de chacun des modes d’évaluation, jusqu’à 20% du pourcentage maximum des points pourront être retranchés d’une note en raison de la qualité défaillante du français pour chaque production écrite des étudiants.

En ce qui concerne les anglicismes et les néologismes, les participants sont tenus de vérifier les formules acceptées par le truchement du Grand Dictionnaire Terminologique de l’Office Québécois de la langue française (OQLF) ainsi que la banque Termium Plus du Bureau de la traduction du Gouvernement du Canada, tous deux diffusés librement sur le web pour le plus grand plaisir des lexicologues et traducteurs profanes ou professionnels de la francophonie.

S’il est impossible d’employer une expression ou un terme accepté par ces agences pour désigner un concept ou une idée, celle-ci doit être accompagné de la mention « (sic) ». Les marques de commerce et les noms de compagnies sont utilisés selon la graphie proposée par les corporations qui les contrôlent.

Il est grandement recommandé de se procurer l’un des fabuleux dictionnaires numériques suivants, disponible pour votre bidule favori et toujours à portée de main: Antidote; Multidictionnaire; Le Robert (iOS seulement, j’ai un plaisir fou à utiliser la version «Historique» tout aussi onéreuse que détaillée ). Je vous garantie des heures de plaisir, surtout lorsqu’on compare les résultats d’Antidote et du Robert!

Qualité des sources citées

Le web regorge de sources et les moteurs de recherche offrent une facilité d’accès inégalé dans l’histoire de l’humanité. Mais toutes les sources ne sont pas nécessairement fiables, authentiques et pertinentes. Pour en savoir plus sur comment trouver et évaluer de l’information, visitez ce site de votre bibliothèque universitaire.

Au niveau universitaire, il est inapproprié de citer Wikipedia ou tout autre encyclopédie dans un travail. Les encyclopédies permettent de se renseigner sur un sujet, de valider la terminologie et de naviguer vers des sujets connexes. Il s’agit d’une porte d’entrée vers un domaine de la connaissance qui n »est pas encore maîtrisé. Les encyclopédies pointent vers le travail intellectuel à accomplir pour l’universitaire, il s’agit nullement d’une destination pour vos citations.

Une bonne encyclopédie proposera une bibliographie pour chacun de ses articles : l’étudiant.e futé.e creusera cette mine d’or pour des sources à citer. Pour tout dire, citer une encyclopédie, peu importe qu’il s’agisse de Wikipedia, est un signe de paresse intellectuelle au niveau universitaire.

Ainsi, il est fortement recommandé de citer des articles scientifiques, des livres, des études proposées par des agences gouvernementales et d’autres sources fiables. Des articles de magazines populaires ou de quotidiens permettent d’enrichir un travail universitaire d’exemples. Vous devez consulter les collections de la bibliothèque de l’UQO pour repérer des sources de qualité: interrogez Sofia plutôt que Google.

Politique concernant les absences aux examens

• Politique : https://uqo.ca/docs/10858
• Formulaire : http://uqo.ca/docs/10857

Plagiat et fraude

En vertu du Règlement concernant le plagiat et la fraude, aucun cas ne sera toléré, surtout:

• Une citation ou un passage sans guillemets et sans référence dans le texte et dans la bibliographie.
• Une reformulation des paroles d’un auteur sans en indiquer la référence (source).
• Un passage repris tel quel d’un site internet sans référence dans le texte et dans la bibliographie.
• Un travail en tout ou en partie déjà soumis dans un autre cours.
• Un travail en tout ou en partie déjà soumis par un(e) autre étudiant(e).
• Apposer un nom sur un travail auquel l’étudiant(e) n’a pas participé.

Bureau d’intervention en matière d’inconduite (BIMI)

L’Université du Québec en Outaouais souscrit à la politique gouvernementale québécoise visant à enrayer les violences à caractère sexuel sur les campus universitaires.

Le Bureau d’intervention et de prévention en matière de harcèlement (BIPH) a pour mission d’accueillir, soutenir et guider toute personne vivant une situation de harcèlement, de discrimination ou de violence à caractère sexuelle. Le BIPH oriente ses actions afin de prévenir les violences à caractère sexuel pour que nous puissions étudier, travailler et s’épanouir dans un milieu sain et sécuritaire. 

Vous vivez ou êtes une personne témoin d’une situation violence à caractère sexuel ? Vous êtes une personne membre de la communauté étudiante ou une personne membre du personnel, autant à Gatineau qu’à Ripon et St-Jérôme, l’équipe du BIPH est là pour vous, sans jugement et en toute confidentialité. 

Ensemble, participons à une culture de respect. 

Pour de plus amples renseignements consultez UQO.ca/biph ou écrivez-nous au Biph@uqo.ca

Barème de correction

La grille de conversion des notes apparait à l’article 10.3.1 du Règlement des études de premier cycle. Il se présente comme suit:

Autres services aux personnes étudiantes

• Le Centre de soutien et d’innovation en pédagogie universitaire (CSIPU) a la charge de l’aide à l’apprentissage et offre des formations collectives ainsi que de l’appui individuel aux étudiant·es https://uqo.ca/csipu/soutien-lapprentissage-1
• Le Centre d’aide au français écrit (CAFÉ) qui offre ateliers, monitorat et consultations individuelles aux étudiant·es souhaitant améliorer leurs capacités de rédaction https://uqo.ca/cafe
• Le Centre d’aide à la rédaction en ligne (CAREL) qui permet de soumettre un travail universitaire à un tuteur à des fins de révision et de rétroaction https://uqo.ca/carel
• Le Service aux étudiants en situation de handicap (SESH) qui offre aux étudiant·es un accueil et un accompagnement correspondant à leurs besoins https://uqo.ca/handicap
• Les services aux personnes étudiantes internationales offerts par le CSIPU https://uqo.ca/csipu/personnes-etudiantes-internationales et par le Bureau du registraire https://uqo.ca/international/personnes-etudiantes-internationales-entrants
• Si vous êtes un.e étudiant.e des Premiers Peuples au Canada, n’hésitez pas à vous inscrire sur la liste de diffusion du Bureau de liaison autochtone de l’UQO de manière confidentielle pour être informé.e des possibilités d’implication, de bourses et de ressources de soutien en sécurisation culturelle : https://uqo.ca/liaison-autochtone.
• Accommodements pour personnes en situation d’handicap: https://uqo.ca/accommodements

Matériel pédagogique et lectures

Le cours se base sur des lectures complémentaires et le visionnement de capsules et d’autres activités pour favoriser l’atteinte des objectifs d’apprentissage reliés au cours. Ces éléments sont obligatoires et enrichissent les propos et activités tenus en classe.

L’objectif du professeur est d’assurer que toutes les lectures, capsules et autres activités du cours soient accessibles gratuitement pour les participants. Ainsi, en ce qui concerne leur méthode d’accès:

1. Les chapitres de livres : versées dans le site Moodle du cours en format PDF en vertu de la licence Copibec. Ces lectures sont marquées par le mot click #Chapitre.
2. Les articles de presse ou savants : disponibles par le truchement des abonnements (licences) payées par la bibliothèque universitaire mais disponible gratuitement pour la communauté universitaire. Ces lectures sont marquées par le mot click #Biblio.
3. Les sources diffusées dans Internet par leurs titulaires légitimes : liées directement depuis les billets correspondants aux séances du cours dans le carnet du professeur (culturelibre.ca). Ces lectures sont marquées par le mot click #Web.

Par ailleurs, les lectures, capsules et autres activités portent sur l’un des trois thèmes du cours:

1. Initiation à la création de contenus sur une plateforme web: ces lectures sont marquées par le mot click #Tech ;
2. Familiarisation avec les notions clés de la propriété intellectuelle (…) : ces lectures sont marquées par le mot click #Droit ;
3. Réflexion sur les enjeux sociaux, culturels et politiques (…) : ces lectures sont marquées par le mot click #Enjeux.

Ainsi, la citation suivante désigne une lecture sur un thème juridique disponible gratuitement dans Internet: #Web #Droit « Contenu non commercial généré par l’utilisateur » Loi sur le droit d’auteur, LRC 1985, c C-42, art 29.21, http://canlii.ca/t/ckj9#art29.21, consulté le 2021-01-07

De manière générale, les quizz portent uniquement sur les éléments marqués par #Droit. Les éléments #Enjeux et #Tech sont essentiels pour les travaux pratiques et le travail final.

Bibliographie

Accédez au dossier Zotero pour ce cours.

Ce contenu a été mis à jour le 2026-03-17 à 19 h 12 min.