L’Université Laval n’a pas signé l’entente Copibec

July 16th, 2014

Vous le savez peut-être déjà, surtout si vous avez lu la lettre de Danielle Simpson (présidente de l’UNEQ) dans Le Devoir en juin, ainsi qu’un article sous la plume de Lisa-Marie Gervais couvrant la situation datant du 25 juin. Alors, comment est-ce que la communauté universitaire de l’Université Laval va-t-elle gérer le droit d’auteur ?

Je viens de visiter le site Internet du Bureau du droit d’auteur de l’Université Laval, où l’on peut y lire un très long guide “juridique” (sic) du droit d’auteur, leur politique sur “l’utilisation des oeuvres d’autrui” ainsi que visionner une courte vidéo où l’on voit la sympathique bibliothécaire chargée du projet livrer un excellent résumé de la situation en moins de 6 minutes.

Ironiquement, l’Université Laval et leur approche constitue une pierre angulaire de la seconde partie de ma thèse que je suis en train d’écrire en ce moment. Je vous recommande chaudement la vidéo pour comprendre les enjeux. (je ne semble pas pouvoir l’imbriquer dans mon site)

Voici ce que Copibec a diffusé dans son bulletin en mai dernier sur le sujet :

Le renouvellement des licences de reproduction de Copibec auprès de plusieurs utilisateurs institutionnels a fait l’objet d’intenses séances de négociations durant les derniers mois. Celles-ci se poursuivent d’ailleurs avec les représentants du gouvernement fédéral et des institutions collégiales.

Copibec et les représentants universitaires en sont arrivés à une entente de principe pour une durée de trois ans qui débutera le 1er juin 2014. Afin qu’elle puisse être mise en application, chaque université doit cependant adopter une résolution entérinant cette entente. L’Université de Montréal, les HEC, l’ÉTS, l’École Polytechnique, le siège social de l’UQ et l’UQAM ont déjà accompli cette formalité et la direction de Copibec croit que l’ensemble des universités se ralliera au texte de cette convention qui tient compte des amendements à la Loi sur le droit d’auteur, du contexte juridique et des licences commerciales avec des agrégateurs pour l’obtention du contenu et des droits de reproduction numérique des périodiques scientifiques.

Les données de Copibec ont permis d’établir que dans plusieurs universités, le nombre de titres reproduits annuellement par les professeurs et représentés par Copibec s’élevait à plus de 6 000. En l’absence d’une licence avec Copibec, ces titres devraient être libérés à la pièce entraînant des coûts considérables pour chacun des établissements. Les universités qui seraient alors tentées d’adopter des lignes directrices afin d’interpréter de façon très généreuse la notion d’utilisation équitable à des fins d’éducation pour limiter les coûts et les heures découlant de la libération des droits exposeraient leurs professeurs et leur personnel effectuant les reproductions à de longues poursuites judiciaires. Copibec se réjouit que des échanges constructifs avec les représentants des universités ayant participé aux négociations aient permis de conclure une entente qui favorisera la poursuite du dialogue entre les parties.

Copibec a également renouvelé deux licences touchant les employés du Gouvernement du Québec. La première portant sur la reproduction et la diffusion numérique de revues de presse et la seconde, sur les reproductions en format papier ou numériques effectuées par les employés. Dans les deux cas, la tarification a été indexée et, pour la licence touchant l’ensemble des fonctionnaires, une légère augmentation a été consentie pour tenir compte des nouveaux usages numériques qui ont été intégrés à la licence. Les négociations ont été menées avec le Centre des services partagés du Québec.

Soirées bande dessinée underground à Montréal

July 14th, 2014

Malgré le fait que je sois cloisonné chez moi pour écrire ma thèse, il y a quelques événements d’intérêt que je dois souligner (et qui me peinent de manquer).

Je suis très heureux d’apprendre que la bande dessinée underground vit à Montréal les samedis d’été à l’Usine 106u. Galerie, lieu de diffusion, de rassemblement et juste un endroit très cool, l’Usine 106u “sévit” à Montréal depuis très longtemps. Je ne pourrai pas être tenu responsable de ce qui se passe dans les murs de cette fameuse institution montréalaise – toute découverte ou débauche est votre entière responsabilité.

Voici l’annonce :

Tous les samedis a compter du 12 juillet 2014
de midi a 23h
USINE 106U
160 Roy E.
514-728-9349

L’USINE 106U est heureuse de vous inviter aux samedis B.D. Underground-Soirées Expérimentales.
En apres-midi, de midi a 19h, venez acheter des B.D. locales, faire dédicacer vos albums et assister (et participer!) a un comic-jam en compagnie des principaux bédéistes montréalais.
Ensuite, de 19h a 23h, les soirées Expérimentales prennent la releve avec improvisations musicales et séance de cadavre-exquis. Tous les samedis a compter du 12 juillet 2014, au 160 Roy E.

www.usine106u.com

Saturdays Underground Comix-Experimental Evenings

Every saturday starting July 12th 2014
from noon to 11hPM
USINE 106U
160 Roy E.
514-728-9349

USINE 106U is happy to invite you to the saturdays samedis Underground Comix-Experimental Evenings.
In the afternoon, from noon to 7hPM, come buy local comix, have your comix signed and witness (and participate!) to a comic-jam accompanied by the main montreal cartoonists.
Then, from 7hPM to 11hPM, Experimental Evenings take over with musical improvisations and sessions of exquisite corpse. Every saturday starting July 12th 2014, at 160 Roy E.

www.usine106u.com

Latour et Diderot sur les réseaux

July 11th, 2014

Le sociologue des sciences Bruno Latour a cette petite note savoureuse dans son livre de 2005 intitulé Reassembling the social : an introduction to actor-network-theory, Oxford ; New York : Oxford University Press, 2005 à la p. 129.

Suite à l’explication que Castells présente les réseaux comme des systèmes techniques et sociaux (que je cite dans ma thèse), il indique :

But the other tradition to which we have always referred, is that of Diderot especially in his Le rêve d’Alembert (1769), which includes twenty-seven instances of the word réseaux. This is where you can find a very special brand of active and distributed materialism of which Deleuze, through Bergson, is the most recent representative.
Citation offerte: On Diderot’s network philosophy of nature, see Wilda Anderson (1990) Diderot’s Dream.

J’ai bien sûr tout de suite téléchargé le Rêve d’Alembert depuis la page de Diderot du site des Classiques des sciences sociales ainsi qu’une version numérisée de l’édition 1875 des oeuvres complètes de Diderot (tome 2) sur Gallica de la BNF.

Un jour, après avoir terminé ma thèse, j’aurai le temps de lire tous ces beaux documents pour mon plaisir personnel d’explorer le concept de “réseau”.

Pour suivre mes recherches…

July 10th, 2014

Je viens d’avoir l’immense plaisir de participer à la conférence Information Influx pour célébrer le 25e anniversaire du centre de recherche sur le droit de l’information IViR de l’Université d’Amsterdam. Je vais vous revenir à ce sujet bientôt.

Pour le moment, je veux partager avec vous cette liste de publications récentes de ma part. J’ai rencontré beaucoup de personnes et j’ai eu beaucoup de questions quant à mes recherches et mes travaux. Voici la liste de liens que je partage avec ces nouveaux contacts, en anglais :

To start off, most of my papers are located on this page:
http://spectrum.library.concordia.ca/view/creators/Charbonneau=3AOlivier=3A=3A.html

Also of interest are these more recent papers that I have developped:
- Copyright a contrario, English draft dating from 2013: http://www.culturelibre.ca/recherches-juridiques/copyright-a-contrario/
- Droit d’auteur a contrario, a more recent French draft dating from 2014: http://www.culturelibre.ca/recherches-juridiques/droit-dauteur-a-contrario/

In addition to these papers, I’ve posted a few lectures on my YouTube channel:
https://m.youtube.com/playlist?list=PLaqfn26UOsX-jloDaE72pOxPxwySoiT_-
In particular, you may want to watch the “Copyright a contrario – CDACI Lecture Series – U. Montréal April 16th 2013″ video.

Well, if you still need “more” of my ideas, you can browse the “LLD” category from my blog, this is where I post threads dealing with my doctoral dissertation. Here is the link:
http://www.culturelibre.ca/category/actions-et-evenements/publication/culturelibreca/lld/

Statut juridique du transfert d’un document vers PDF

July 10th, 2014

Une collègue a posé une question sur une liste de courriel concernant le statut juridique du transfert d’un document textuel vers PDF, surtout en ce qui concerne son statut comme élément de preuve éventuel. Voici ma réponse courte, puisque je suis en vacances :

Au Québec, nous avons la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (LCJTI) où ces questions sont éclaircies. Je vous invite à lire le texte via l’archive ouverte du droit Canadien CanLII.org. Par ailleurs, je dois souligner l’excellent travail de mes co-chercheurs du Centre de recherche en droit public de l’UdeM (où je fais mon doc en droit) qui animent le blogue http://lccjti.ca au sujet de cette loi. Ils y expliquent une multitude de détails et pourraient même répondre à vos questions.

Pensée cybernétique

June 17th, 2014

Je suis en train de tirer sur un fil à propos de la théorie cybernétique. J’ai lu quelques bribes à ce sujet dans le livre de Gleick sur l’information, dont j’ai déjà diffusé une recension, mais ce dernier préfère les thèses de Shannon à Wiener. Justement, mon filon actuel se penche sur les thèses de Wiener.

L’élément déclencheur est un article du Devoir sous la plume d’Antoine Robitaille à propos du nouveau livre de Céline Lafontaine sur la «bioéconomie», un néologisme pour désigner la marchandisation du corps humain et de ses parties. Ce dernier semble intéressant mais un passage du texte de Robitaille m’a attrapé :

En 2004, elle publiait L’empire cybernétique. Des machines à penser à la pensée machine (Seuil) où elle démontrait que la théorie de l’information de Norbert Wiener, développée dans l’après-guerre, avait une ambition bien plus grande qu’il n’y paraissait : adapter l’être humain de manière extrême à une logique de machine et, en bout de course, faire un homme nouveau. Depuis, Lafontaine suit ce filon, obstinément.

Quelle belle coïncidence pour me lancer dans l’exploration d’un concept qui reste malgré tout à la limite du pertinent de ma thèse doctorale. En fait, je dois m’en tenir au droit et je ne crois pas que le lien entre la cybernétique et le droit a déjà été explicité, voire explorée. À l’opposé, la théorie de Nikklas Luhmann pose directement une conceptualisation étoffée du droit dans sa théorie des systèmes sociaux. Exploration rapide d’un thème autour d’un livre.

Recensé dans le monde diplomatique et dans les Lettres françaises (p. 4 par Arnaud Saint-Martin, critique négative) lors de sa parution, les travaux de Lafontaine on reçu l’attention de l’équipe de la revue québécoise Argument en 2005 dans le cadre de la rubrique Autour d’un livre. Mario Dufour, Charles Bellerose, Sébastien Mussi commentent le livre dans de courts essais, qui sont ensuite analysés par l’auteure elle-même. Le tout, en accès libre sur le web (au grand dam de ce thésard qui doit maintenant judicieusement conserver ces liens dans son carnet pour ensuite y revenir dès que sa thèse sera terminée ou si jamais il a besoin de divertissement).

Tiens, sauf erreur, le livre de 2004 de Lafontaine n’a pas été critiqué dans Le Devoir, outre une brève mention par Louis Cornellier. Il fut recensé dans Forum, le journal de l’Université de Montréal, où travaille prof. Lafontaine au département de sociologie.

Sur un autre ordre d’idée, la thèse de prof. Lafontaine est disponible sur le site de la bibliothèque nationale du Canada et s’intitule:
“Cybernétique et sciences humaines: aux origines d’une représentation informationnelle du sujet. Front Cover. Céline Lafontaine. Université de Montréal, 2001″

Tiens, les éditions Seuil viennent de traduire deux livres de Wiener cette année ! Ceci dit, je préfère les versions originales en anglais.

Histoire culturelle des jeux vidéos : colloque gratuit à Montréal

June 16th, 2014

Connaissez-vous le Symposium Annuel Histoire du Jeu ? Il s’agit d’une conférence gratuite annuelle qui réunit chercheurs et passionnés chaque année à la Grande bibliothèque. Cette année, les 27 et 28 juin, une douzaine de chercheurs présenteront des conférences sur la sociologie, l’histoire et autres sciences humaines des jeux. En fait, le thème de 2014 est “l’histoire culturelle des jeux vidéos” et s’annonce très intéressante.

L’inscription est obligatoire mais gratuite pour le public ou payante pour avoir accès aux goûters.

Critique d’une infographie pour le droit d’auteur en milieu scolaire

June 16th, 2014

Nancy Sims, bibliothécaire responsable du programme sur le droit d’auteur de l’University of Minnesota Libraries, nous offre une critique approfondie d’une infographie illustrant le processus décisionnel inhérent au droit d’auteur en milieu scolaire.

L’infographie originale fut créé par Silvia Rosenthal Tolisano dans son blogue.

Marche des 4 libertés à Montréal dimanche prochain (22 juin)

June 12th, 2014

Ce dimanche le 22 juin 2014 aura lieu la Marche des 4 libertés, à l’honneur des quatre libertés fondamentales du logiciel à code source libre:

- la liberté d’exécuter le logiciel, pour tous les usages
- la liberté d’améliorer le logiciel et de distribuer ces améliorations au public, pour en faire profiter toute la communauté
- la liberté d’étudier le fonctionnement du logiciel et de l’adapter à ses besoins
- la liberté de redistribuer des copies du logiciel (ce qui implique la possibilité aussi bien de donner que de vendre des copies)

Rendez-vous de midi à 13h à Place de la Paix (devant la Société des Arts Technologiques: 1201 Saint-Laurent, métro Saint-Laurent) pour casser la croûte avant de débuter la marche. Ensuite, tous sont invités à se désaltérer au Hurley’s Irish Pub vers 14h30 (1225 rue Crescent) pour des discussions chaudes et des bières froides.

Je ne pourrai malheureusement pas y participer, ayant une obligation familiale préalable.

Semaine québécoise de l’informatique libre

June 12th, 2014

Marquez vos calendriers, FACIL annonce le retour de la SQIL du 20 au 28 septembre 2014. Le but est que cet événement figure au sein des Journées de la culture.


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