2020 Comment enseigner le droit d’auteur?

Le droit d’auteur, à première vue, semble interdire ce que la technologie permet. Pourtant, l’urgence d’investir le numérique résonne de toutes parts, comme l’évoque le récent Cadre de référence de la compétence numérique du Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur. Selon ce dernier document, pour agir en citoyen éthique à l’ère du numérique (première dimension dudit cadre), il est nécessaire de pouvoir « mener une réflexion éthique sur les lois et les règlements en vigueur qui portent sur le numérique, y compris ceux qui concernent le droit d’auteur. »

Afin d’outiller le milieu de l’enseignement à mieux saisir le droit d’auteur, nous proposons d’explorer certains concepts juridiques. Plutôt que de débiter une multitude de détails juridiques, nous proposons une approche synthétique. Dans un premier temps, nous présenterons les éléments essentiels du régime juridique. L’emphase sera mise sur certains concepts clé, tels la tension entre les intérêts économiques ou publics ainsi que les divers régimes applicables. Ensuite, nous proposons un exercice de prospective juridique. Nous tenterons d’articuler diverses conceptualisations possibles du droit d’auteur selon une panoplie de cadres conceptuels possibles en droit. L’objectif est d’outiller le milieu de l’enseignement à bâtir des outils pédagogiques autour d’un sujet juridique complext.

  1. Éléments essentiels du régime juridique
    1. Intérêts économiques ou publics
    2. Régimes applicables
  2. Cadres conceptuels possibles
    1. Droits naturels
    2. Droits positifs
    3. Droits relationnels

Ce contenu a été mis à jour le 15 novembre 2019 à 16 h 45 min.