Analyse systémique du droit et réseaux

Olivier Charbonneau 18 mars 2010

La lecture de la thèse de Grégory Maitre (La responsabilité civile à l’épreuve de l’analyse économique du droit, Paris, L.G.D.J., 2005) traite de l’analyse systémique dans le droit. En effet, cette approche herméneutique permet d’appréhender des situations complexes en les divisant en sous-systèmes. Ainsi, Dr. Maitre propose que le droit et l’économie sont eux-même des sous-systèmes du système social. L’interaction systémique (communication entre les deux sous-systèmes) permet l’émergence d’une nouvelle méthodologie (ou méta-méthodologie) en science juridique: l’analyse économique du droit.

Dans sa thèse, Dr Maitre précise qu’un système (p.7-8)

présente trois propriétés principales. Il est tout d’abord auto-référent, dans la mesure où il ne peut se comprendre que par référence aux éléments qui le composent. Seuls ces éléments, quelle qu’en soit la nature, sont pertinents pour saisir le système étudié. L’environnement du système, c’est à dire ce qui lui est extérieur, et notamment les autres systèmes, ne sont d’aucune aide pour appréhender le système en cause. Expliquer un système dans les termes d’un autre système n’aurait aucun sens.

Il est ensuite auto-régulé. Un système étant par définition clos, sa structure ne peut être déterminée par l’environnement de ce système. Au contraire, l’agencement des éléments qui composent le système s’opère de manière purement interne, et donc autonome. Les autres systèmes n’ont aucune influence directe sur le fonctionnement du système considéré. Le concept d’auto-régulation demeure cependant vague, car il intègre en réalité deux distinctions. D’une part, l’auto-régulation implique l’auto-organisation du système. En d’autres termes, la structure du système est élaborée spontanément, par l’interaction des éléments qui composent le système. D’autre part, l’auto-régulation proprement dite permet la conservation de la structure du système, et la modification éventuelle de cette structure, selon un processus interne.

Il est enfin autopoïétique, c’est à dire qu’il s’auto-reproduit : tout système procède au renouvellement constant des éléments qui le composent sans intervention extérieure. Un système est donc en perpétuelle évolution, c’est-à-dire que les agencements possibles des éléments du système se succèdent constamment les uns aux autres. Il n’en reste pas moins que le système demeure le même malgré le changement de combinaison de ses composantes.
(nous soulignons)

Dans cette explication de l’analyse systémique, Dr Maitre cite les travaux de Nikkass Luhmann, dont le no 11-12, 1989, de la revue scientifique Droit et Société semble porter sur lui et ses recherches, ainsi que les travaux de G. Teubner (Le droit, un système autopoïétique, PUF, Les voies du droit, 1993). Par ailleurs, Dr. Maitre précise que Habermas (dont les travaux sont également présentés dans le no 11-12, 1989 de Droit et Société) préfère le concept de droit dit «médium» – une sorte d’interface entre les sous-systèmes (économiques, bureaucratiques, etc).

Cette approche est vraiment fascinante. L’analogie des systèmes, très proche de celle des réseaux, semble permettre d’attaquer un problème complexe en le décomposant en sous-systèmes qui peuvent entrer en interaction ou communication (voir les travaux de M. van HOECKE, Law as Communication, Oxford, Hart Publishing, 2002, pp. 208). Si les sous-systèmes constituent les entités d’un réseau, les interactions ou communications entre ces sous-systèmes peuvent êtres représentés par les vecteurs, les lien entre ces sous-systèmes. S’en suit une représentation d’une situation complexe, qui offre une schématisation conceptuelle d’une situation difficile.

Ensuite, l’analyse de cette représentation schématique, par le biais des sciences juridiques ou possiblement d’autres approches épistémologiques, devient possible. Tout dépend de comment est posé l’élaboration du système et de ses composantes – soit d’autres sous-systèmes ou des éléments constitutifs (éléments d’instance).

Il me semble qu’il y a là une approche épistémologique très intéressante pour mon projet de thèse. Cette approche permet de récupérer mes connaissances en analyse des systèmes dans le domaine de la gestion – un domaine qui est très employé dans le développement des systèmes informatiques justement.

Je me demande comment les réseaux et les systèmes sont représentés en dans les approches herméneutiques ou épistémologiques en droit… vivement une bonne encyclopédie !!

Mis à jour le 18 mars 2010 à 20 h 16 min.

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Un commentaire pour “Analyse systémique du droit et réseaux”

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