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Questions Lecteurs Rapport et étude

Retour sur mon expérience d’enseignement (COM5003)

[Chers collègues, ]

Je suis ravi de vous apprendre que je viens de verser mes résultats finaux dans le portail universitaire et j’ai activé l’option « soumettre pour approbation » il y a quelques instants. Si j’ai bien suivi les instructions, cela constitue le dernier acte formel dans la prestation du cours COM5003. 

L’expérience fut riche en apprentissages pour toutes et tous, moi inclus. Nonobstant mon manque d’expérience, je crois avoir pu offrir une prestation digne des attentes. J’ai utilisé mon carnet (blogue) pour partager les notes de cours, les consignes des travaux pratiques et les lectures hebdomadaires; mon canal YouTube pour y verser 5 capsules  dont certaines furent visionnées plus d’une centaine de fois; le site Moodle pour organiser les séances, les quizz (choix multiples), un forum, un wiki, la remise des travaux et le carnet de l’évaluateur. Les étudiant.e.s ont massivement participé aux séances hebdomadaires sur Zoom et activement participé aux activités, dont plusieurs de co-création synchrones sur Framapad et Jamboard. Je me suis assuré de configurer les cinq travaux pratiques pour offrir des éléments de rétroaction aux participantes et participants en vue de l’exposé oral et travail final.

J’ai ajusté le tir à divers moments de la session. Après les premières séances, j’ai compris que mes propos étaient « trop juridiques » et modifié le choix des lectures (pour y inclure moins de jugements et textes de loi,  j’ai mis l’emphase sur des articles de revues professionnelles ou scientifiques) et proposé d’autres activités, en lien avec les enjeux technologiques et socioéconomiques de la propriété intellectuelle. J’ai personnellement ressenti beaucoup d’anxiété lors de la session sur l’appropriation culturelle, surtout dû à mes propres critiques et réflexions que je me dois faire à cause des privilèges dont je jouit. Mes étudiant.e.s, je crois, ont apprécié ma candeur.

Mon seul regret fut de ne pas tenter d’organiser la création d’une « oeuvre numérique commune » que nous aurions pu toutes et tous partager dans Internet. L’idée y était mais j’ai manqué de souffle avec tous les aléas de ma vie.

Les travaux finaux furent de très bonne qualité, certain.ne.s ont opté pour un projet personnel, comme une bande dessinée, des sites web éphémères, des vidéos des baladodiffusions… L’énergie et l’intelligence de mon groupe n’ont cessé d’égayer mes lundis soirs.

Somme toute, je crois avoir pu offrir une occasion unique aux participantes et participants de saisir les thèmes juridiques du numérique, tout en les sensibilisant aux éléments technologiques pour nourrir leur réflexion des enjeux socioéconomiques et communicationnels.

Les éléments du cours qui font partie de l’espace public, en libre accès puisque j’en suis le titulaire des droits, se trouvent à cette adresse: https://www.culturelibre.ca/com5003/

Je vous remercie encore de votre aide et de la confiance dont vous m’avez témoigné.

Au plaisir, Olivier (signature omise)

CultureLibre.ca Non classé Rapport et étude

Lectures du moment

Avec le printemps, vient une nouvelle commande à une librairie aléatoirement choisie sur la plateforme québécoise LesLibraires.ca. Afin de distribuer mes deniers à travers la province, je choisis une librairie que j’aurais voulu visiter…

À cette liste, je dois inclure un petit coup de coeur qui donne suite à la lecture d’une biographie de Blaise Pascal: Le modèle du jeu dans la pensée de Pascal chez Vrin en 1991 par Laurent Thirouin. Pour ce dernier titre, j’ai été contraint de l’acheter d’une petite boutique indépendante qui utilise une plateforme numérique américaine dont je vais taire le nom.

J’ai l’énorme privilège de pouvoir effectuer des recherches dans le cadre de mon travail. D’ailleurs, je serai en sabbatique de recherche à partir de la St-Jean pour un an. Je compte explorer plusieurs thèmes qui semblent divergents à première vue mais pourraient offrir des conceptions nouvelles de problèmes contemporains à partir d’idées anciennes. Donc, faire des recherches en sciences humaines!

Il me reste encore un bout à faire avant de tomber pleinement dans le monde des idées. Dans l’intérim, et pour mettre la table, voici quelques thèmes ou éléments autour desquels je veux tisser mes écrits :

  • les règles (comme le droit, mais aussi le jeu) et les stratégies;
  • la compréhension des mathématiques et son rôle dans les lacunes de la pensée occidentale;
  • la distinction entre les concepts des plateformes et des réseaux; entre l’énergie et le pouvoir; entre
  • le positivisme et le pluralisme en droit, surtout dans un contexte de droit civil…

L’année sera riche en explorations et réflexions !

Conférence Voix, données

Corpus et droit d’auteur

Cette présentation s’inscrit dans les activités de l’École d’été 2021 PLU6113 intitulé Humanités numériques : approche interdisciplinaire, sous l’égide du Centre d’études et de recherches internationales (CÉRIUM) et en association avec le Centre de Recherche Interuniversitaire sur les Humanités Numériques (CRIHN) et le projet Littérature québécoise mobile (LQM).

Source: Plan de cours de l’École d’été PLU6113
Lien direct vers YouTube: https://youtu.be/aJx_noq7lMA

Éléments préliminaires

Je tiens à remercier l’équipe du CRIHN et tout particulièrement Michael Sinatra pour leur efforts dans l’organisation de cet activité importante.

Je me suis inspiré de plusieurs sources pertinentes mais je tiens à souligner ce texte d’Edin Tabak (2017) concernant le modèle hybride pour la gestion des projets en humanités numériques. Cette contribution a su guider mes réflexions lors de l’organisation de cette présentation.

La vidéo ici-bas que j’ai préparé pour l’École d’été 2021 PLU6113 Humanités numériques synthétise plusieurs éléments présentés lors de deux midi-conférences du projet de recherche Littérature québécoise mobile (LQM) en mars avec Marjolaine Poirier, et en avril avec Anne-Sophie Hulin, sur le thème du Droit d’auteur et des métadonnées culturelles. La première vidéo présente les questions juridiques générales ayant trait aux métadonnées tandis que la seconde présente un arrangement institutionnel particulier très novateur et pertinent, les fiducies de données. J’ai regroupé ces deux présentations dans une liste de lecture sur YouTube, dont voici le lien :

Droit et données en culture en 2 parties : silences du droit et fiducies (2 vidéos, 104 minutes 57 secondes). Voici les synthèses de ces deux vidéos :

Les milieux artistiques, culturels et créatifs sont confrontées à l’émergence du numérique. Marchés, outils technologiques et méthodes de mobilisation semblent échapper à l’ordre régalien. Ces mutations imposent une réflexion quant aux arrangements institutionnels novateurs, à l’intersection de contextes et paratextes inédits.

[Conférence du 24 mars 2021, avec Marjolaine Poirier] Nous présenterons les résultats d’une étude approfondie concernant les questions juridiques applicables aux données culturelles et leur diffusion. Spécifiquement, nous explorons les difficultés de concevoir les données culturelles par le cadre juridique édicté par le droit d’auteur tout en positionnant le libre accès comme une hypothèse de travail pour enrichir la réflexion des intervenants du milieu.

[Conférence du 21 avril 2021, avec Dre Anne-Sophie Hulin] Afin de pallier les écueils présentés lors de la conférence midi du 24 mars, les intervenants présenterons la fiducie de données comme un modèle pertinent à mobiliser pour faire converger les intérêts de divers intervenants.

Source: Site du projet Littérature québécoise mobile (LQM)

Cette séance donne suite à celle organisée l‘an dernier, qui est également disponible dans mon carnet de recherche, sur le thème «Droit et libre accès» (il y a une logique dans ces séances : je m’intéresse au droit et je décortique un nouvel éléments pertinent des humanités numériques à chaque année).

Plan de la présentation

  • Droit d’auteur
  • Corpus
    • Sources protégées par droit d’auteur
    • Données (talent, jugement, effort dans la sélection et l’arrangement)
  • Corpus et droit d’auteur : éléments de corpus ; cycle de vie de la communication savante

La vidéo sera imbriquée dans ce billet dès que possible

Anniversaire

Droit d’auteur en trois axiomes

Avant tout, je vous souhaite à toutes et tous une excellente Journée mondiale du livre et du droit d’auteur ! Il s’agit du meilleur moment pour lancer un incipit…

D’ailleurs, je vous offre une synthèse en trois axiomes du droit d’auteur, pour synthétiser le droit d’auteur:

Le droit d’auteur est composé d’un droit de propriété fort, d’exceptions flexibles et d’institutions pérennes.

Si vous comprenez ça, vous avez tout compris !

Questions Lecteurs Rapport et étude

Sur la «termination of transfer» (résiliation de cession)

Aux États-Unis, il est possible pour qu’une créatrice demande la résiliation d’une cession de droits (termination of transfer) si certaines conditions sont réunies. Pour en savoir plus sur cette mesure, je vous invite à visiter cette foire aux questions très étoffé proposé par un groupe de créateurs, Authors Alliance, ainsi que Creative Commons: https://rightsback.org/faq/. Ce tandem a également proposé une présentation au congrès de la American Library Association en 2018.

Au Canada, le musicien Brian Adams avait même suggéré en 2018 que le droit d’auteur édicte des mesures similaires. Il a d’ailleurs présenté un mémoire au Comité permanent du patrimoine canadien. Plus récemment, les travaux de Paul Heald, présentés lors d’un congrès auquel j’assistais, ont un impact aujourd’hui puisque cette même Authors Alliance en font la promotion. Voici l’étude plus récente de Paul:

Heald, Paul J., The Impact of Implementing a 25-Year Reversion/Termination Right in Canada (2020). Journal of Law, Technology, & Policy, Forthcoming, University of Illinois College of Law Legal Studies Research Paper No. 20-18, Available at SSRN: https://ssrn.com/abstract=3548702 or http://dx.doi.org/10.2139/ssrn.3548702

Étude sur l’impact de la résiliation de cession au Canada par Paul Heald
Bibliographie

Lectures pour la séance #9 du 8 mars 2021

Lectures obligatoires

#Web #Droit Maude Choko, Le travailleur derrière le produit artistique : la protection de « l’artiste » dans ses rapports de travail avec les personnes qui retiennent ses services en vertu de l’interprétation donnée à la Loi sur le statut professionnel et les conditions d’engagement des artistes de la scène, du disque et du cinéma, 2017 58-1-2 Les Cahiers de droit 203, 2017 CanLIIDocs 3635, https://canlii.ca/t/xf6d, consulté le 2021-02-26


#Web #Droit Front des artistes canadiens c. Musée des beaux‑arts du Canada, 2014 CSC 42 (CanLII), [2014] 2 RCS 197, <https://canlii.ca/t/g7dfv>, consulté le 2021-02-26

Lectures optionnelles

#Web #Droit Processus de révision des lois sur le statut de l’artiste, Ministère de la culture des communications du Québec, https://www.mcc.gouv.qc.ca/index.php?id=6346

Domaine public Réforme

Consultations sur la prolongation de la durée du droit d’auteur

Le 11 février dernier, les honorables ministres Champagne et Guilbeault ont lancé une consultation publique sur la prolongation proposée de la durée du droit d’auteur au Canada.

Notez le contexte: cette prolongation est inévitable car nous l’avons promise aux États-Unis lors de la signature du dernier traité de libre échange. La consultation porte uniquement sur des « mesures d’atténuation » pour la communauté canadienne…. La consultation se déroule jusqu’au 12 mars 2021. Un document d’information est également disponible sur le site du Gouvernement du Canada.

Il va sans dire que cette consultation est d’intérêt pour toutes les organisations impliquées dans la numérisation de nos collections patrimoniales.

Publication

Consignes pour le journal de bord

Exemple nautique d’un journal de bord, en voilier, à mettre a jour quotidiennement

Créer un site Framapad qui sera disponible au moins jusqu’au 5 mai 2021. Assurez-vous de conserver ce lien précieusement : vous seul êtes au fait de son existence ! Envoyez-vous le par courriel ou consignez-le dans le forum du cours. Attention: si vous partagez ce lien avec d’autres personnes, votre framapad ne sera plus confidentiel.

L’objectif est de simuler la constitution d’un carnet web comme un blogue, par le truchement d’un outil sécuritaire. Voici l’exemple que nous avons préparé lors de la séance du 8 février.

Utilisez les styles pour encoder sémantiquement votre document. Ne pas utiliser les éléments de caractère gras (b) ou l’italique (i) pour désigner la structure sémantique (ou logique) de votre texte. Le plan doit être encodé au fil du texte avec les bons niveaux de titre pour le baliser adéquatement pour une lecture algorithmique optimisée.

Le titre principal sera un Titre 1 et doit figurer dans le premier paragraphe du document, tout en haut. De manière générale, un document n’a qu’un seul titre de premier niveau, c’est le titre du document. Il peut être simplement « Mon journal » ou un autre titre plus créatif. L’entête peut contenir des éléments synthétiques comme votre nom, le sigle du cours, la date… libre à vous d’enrichir cette entête.

Ensuite, créez un intitulé de niveau 2, un Titre 2, qui se nomme « Mes billets » (ou un intitulé similaire). Cela permet de grouper tous vos billets et sera utile pour la mise en page ultérieure. Cela permet également de séparer les éléments d’entête et le reste du contenu du document.

Au moins une fois à chaque semaine, y consigner des éléments qui se nomment des « billets » pertinents pour vos apprentissages ou en rapport avec votre travail final, dont des notes de lecture, des réflexions ou des découvertes.

Pour chaque élément à inclure dans le document, insérez le curseur juste en dessous du Titre 2 (Mes billets) et décalez tout le contenu vers le bas. L’entrée la plus récente doit se trouver proche de l’entête du document.

Un entrée doit avoir trois éléments: un titre, qui sera de niveau Titre 3; un corps d’un ou plusieurs paragraphe(s) de style normal, des liens, des références bibliographiques… enfin, une ou des catégories en format de style code.

Encore, voici l’exemple que nous avons préparé lors de la séance du 8 février.

D’autres consignes pourront enrichir cette activité.

Critique Propriété intellectuelle

Zones d’ombre en propriété intellectuelle

https://youtu.be/gC3cLDWOLfk

Exclusion => contrat => marché, Exception & limitations

Se «qualifier» comme propriété
Le secret ou… le système juridique

  • Les marques de commerce, les brevets, le droit d’auteur…

Zoom sur le droit d’auteur

  • Droit économique : fixation & originalité
  • Droit moral : intégrité et paternité

Savoirs traditionnels

  • Appropriation, Reconnaissance
  • Protection