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Créateur Revendication

Le droit d’auteur sur les planches

Le Conseil québécois du théâtre (CQT) a lancé hier un dossier intitulé intitulé
Le droit d’auteur à l’ère du numérique. Celui-ci propose deux entrevues et une «chronique» de leur comité numérique. Une lecture très pertinente pour comprendre les transformations en cours sur le monde des arts vivants.

Par exemple, la chronique du CQT soulève les modifications des législations sur le statut de l’artiste, surtout en ce qui concerne les cadres de rémunérations édictés en lien avec la webdiffusion. J’ai noté, par ailleurs, que le Comité indique que la plateforme Smartsplit peut s’appliquer au théâtre. Pour l’anecdote, Smartsplit est une initiative du domaine musical afin d’inscrire les métadonnées juridiques d’une oeuvre dans une chaîne de blocs, pour en faciliter la répartition des revenus. J’ai d’ailleurs co-écrit un article sur les chaînes de blocs et du droit d’auteur avec l’un des instigateurs de ce projet, Guillaume Déziel, avec l’incontournable Me Érika Bergeron-Drolet.

Le Comité pose cette épineuse question, qui semble toucher un nerf sensible partout où il est question du numérique :

L’une des questions-clé qui se posent encore, même en phase de relance, est la suivante: de quelle façon peut-on calculer la valeur du droit d’exploitation lorsqu’on passe de la scène à la diffusion web ?

Source: Chronique du comité numérique, Conseil québécois du théâtre, 23 novembre 2021

Sans toutefois y répondre, le Comité évoque soit un modèle de paiement d’un montant forfaitaire en amont, soit un partage des flux monétaires selon une «licence pour un certain montant, pendant une période déterminée, dans un territoire, sur un support et pour un type d’utilisation spécifique.» (p.3)

D’ailleurs, il y est également question du rôle des revenus venant des subventions dans la répartition équitable des droits ainsi que de la notion de responsabilité sociale.

Droit d'auteur Internet

Livrels en accès libre, modèles économiques

Le libre accès est une méthode de diffusion pour une oeuvre numérique qui implique une mise en ligne à titre gratuite, contraintes tant juridiques que technologiques. Exit les limitations des licences propriétaires ou les verrous numériques. Mais cette approche question se pose : quel sont les modèles possibles de financer une telle approche ? Quel est l’impact escompté ?

Il y a plusieurs dimensions à ces questions. En premier lieu, le libre accès est un thème récurent dans l’édition scientifique, tant pour les revues édités par les pairs que les monographies. D’ailleurs, plusieurs groupes du milieu des bibliothèques proposent des ressources à leurs membres ou à la communauté à cet effet. Au Canada, notons l’excellent partenariat Coalition Publi.ca.

En fait, qui s’intéresse à la question de l’accès libre est rapidement submergé dans une vague déferlante d’information traitant du milieu académique, scientifique ou savant. Qu’en est-il du domaine (ou industrie) de l’édition littéraire et du libre accès ?

Pour un aperçu de l’univers littéraire numérique au Québec, certaines adresses sont incontournables. Débutons avec le très pertinent Édition Mammouth Numérique, qui livre sous format blogue une veille sectorielle. Ensuite, le plus récent mais non moins ambitieux le Carnet de la Fabrique Numérique est une initiative du laboratoire ExSitu de l’Université Laval (auquel je participe accessoirement par le projet Littérature Québécoise Mobile). D’ailleurs, il est essentiel de souligner l’important répertoire Opuscules lorsqu’il et question de littérature numérique au Québec !

J’oublie certainement quelques sites et initiatives, n’hésitez pas à me les souligner dans les commentaires…

En ce qui concerne la création littéraire de livres électroniques (livrels) en libre accès au Québec, je ne peux passer sous silence les efforts de la Fondation littéraire Fleur de Lys et leur service Manuscrit Dépôt qui, dans une certaine mesure, offre du libre accès. Plus récemment, le Labo Ex-Situ à Québec a récemment lancé la bibliothèque mobile québécoise, qui réédite des oeuvres littéraires classiques de la belle province en libre accès.

Y aurait-il d’autres corpus ou initiatives d’oeuvres littéraires récentes en libre accès? Comment étudier l’impact du libre accès sur celles-ci ?

Canada Enseignant

Profs et enseignants : qui possède votre droit d’auteur ?

Possession du droit d’auteur et oeuvres exécutées dans le cadre d’un emploi, voir respectivement l’alinéa 1 et 3 de l’article 13 de la Loi sur le droit d’auteur. Source: Loi sur le droit d’auteur, LRC 1985, c C-42, art 13, https://canlii.ca/t/ckj9#art13, consulté le 2021-11-10

Ressources éducatives libres (REL), voir l’exemple de la FabriqueREL.org.

Foire aux questions sur le droit d’auteur en milieu scolaire du Québec, Édition 2014 (pdf, 20 pages). Ce document propose en annexe, une politique type pour les commissions scolaires.

Google

Le moment où nous avons basculé dans l’ère post-moderne

Je me souviens encore de cette paisible journée de février. Une neige cotonneuse saupoudrait mollement Montréal tandis que je lisais mes fils RSS. C’est à ce moment que j’ai appris que Google avait ajusté, le 18 janvier 2009, certains éléments de son algorithme de tri des résultats de recherche de sites web. C’est aussi à ce moment que, selon moi, la société occidentale a basculé à l’ère post-moderne.

À l’époque, l’ingénieur Matt Cutts de Google nuançait la situation comme un ajustement mineur, nommé en l’honneur du membre de son équipe qui a mené l’initiative – le «Vince change» (le changement de Vince). Voir cette vidéo à ce effet :

Il faut dire qu’à l’époque, l’ajustement eut un impact significatif sur les efforts de lissage du référencement (ou, pour nos cousins de France: «search engine optimisation») et fit disparaître beaucoup de petits commerçants des premiers résultats, au profit des sites des grandes marques de commerce. C’est d’ailleurs ce qui demeure aujourd’hui de cette petite modification dans les sources que j’ai consulté… j’ai tenté en vain d’obtenir plus de détails sur le «Vince Change» de 2009 et c’est tout ce que j’ai trouvé. (Oui, j’ai même exploré des articles scientifiques et de la presse professionnelle de l’époque via une banque de donnée spécialisée de ma bibliothèque universitaire)

J’ai le vif souvenir d’avoir appris que depuis le 18 janvier 2009, l’algorithme de tri du moteur de recherche de Google répond aux requêtes avec des résultats optimisés pour l’individu lançant la recherche. Dans la vidéo, l’ingénieur Cutts mentionne que l’algorithme retiens toujours la confiance, l’autorité et la réputation («trust, authority, reputation») comme critères de base pour le tri des résultats. Mais qu’en est-il de cette idée que Google offre des résultats distincts en vertu de la personne effectuant la requête? Il s’agit, selon certains, de la source des chambres d’écho du Web. J’ai également inclus cette perspective dans mon enseignement des habitudes de recherche à mes étudiants.

Donc, j’ai souvenir que le 18 janvier 2009 fut le moment où Google a cessé de retourner les mêmes résultats pour tout le monde avec la même requête. Nous quittons le monde positiviste / naturaliste où une structure (ou ontologie) globale gouvernait le système. Nous entrons un cadre relativiste, pluraliste, personnel. Si le fait et le savoir gouvernent un système soit naturaliste ou positiviste, l’opinion et la croyance s’imbrique dans le relationnel. Ce qui est «vrai» découle donc de son approche épistémique (c’est-à-dire, notre façon de penser dicte notre de comprendre le monde). Cet argument mérite d’être déconstruit, voire amélioré – j’y reviendrai… dans l’intérim, je vous propose cette courte vidéo de mon collègue (et très chic type) Vivek Venkatesh, qui utilise judicieusement la distinction entre la pensée positiviste/naturaliste et relationnelle pour expliquer le racisme systémique sur le site du quotidien Montréalais Le Devoir.

Pourquoi est-ce que je vous parle de tout ceci? Simplement à cause du nouveau livre de Eric Schmidt (ancien grand patron de Google et Alphabet) avec Henry A Kissinger (!) et Daniel Huttenlocher dont le titre est assez évocateur : The age of AI and our human future (l’âge de l’intelligence artificielle et notre futur humain).

Il me semble que la recherche web via Google est un exemple probant de l’impact d’un algorithme apprenant (je déteste intelligence artificielle) sur la société. Il s’agit d’un outil essentiel qui est probablement mal utilisé par la vaste majorité… Simplement car chaque recherche effectuée fait partie d’une longue conversation avec une entité apprenante plutôt qu’un acte distinct. Il faut traiter Google comme la machine qu’elle est, celle qui décide ce que nous pouvons découvrir sur le web en vertu de ce qu’elle sait de nous.

Je vous laisse avec ma vidéo où j’explique, justement, comment entretenir cette conversation à long terme avec votre Google (en anglais, la langue de mon milieu de travail)

Conférence Voix, données

Corpus et droit d’auteur

Cette présentation s’inscrit dans les activités de l’École d’été 2021 PLU6113 intitulé Humanités numériques : approche interdisciplinaire, sous l’égide du Centre d’études et de recherches internationales (CÉRIUM) et en association avec le Centre de Recherche Interuniversitaire sur les Humanités Numériques (CRIHN) et le projet Littérature québécoise mobile (LQM).

Source: Plan de cours de l’École d’été PLU6113
Lien direct vers YouTube: https://youtu.be/aJx_noq7lMA

Éléments préliminaires

Je tiens à remercier l’équipe du CRIHN et tout particulièrement Michael Sinatra pour leur efforts dans l’organisation de cet activité importante.

Je me suis inspiré de plusieurs sources pertinentes mais je tiens à souligner ce texte d’Edin Tabak (2017) concernant le modèle hybride pour la gestion des projets en humanités numériques. Cette contribution a su guider mes réflexions lors de l’organisation de cette présentation.

La vidéo ici-bas que j’ai préparé pour l’École d’été 2021 PLU6113 Humanités numériques synthétise plusieurs éléments présentés lors de deux midi-conférences du projet de recherche Littérature québécoise mobile (LQM) en mars avec Marjolaine Poirier, et en avril avec Anne-Sophie Hulin, sur le thème du Droit d’auteur et des métadonnées culturelles. La première vidéo présente les questions juridiques générales ayant trait aux métadonnées tandis que la seconde présente un arrangement institutionnel particulier très novateur et pertinent, les fiducies de données. J’ai regroupé ces deux présentations dans une liste de lecture sur YouTube, dont voici le lien :

Droit et données en culture en 2 parties : silences du droit et fiducies (2 vidéos, 104 minutes 57 secondes). Voici les synthèses de ces deux vidéos :

Les milieux artistiques, culturels et créatifs sont confrontées à l’émergence du numérique. Marchés, outils technologiques et méthodes de mobilisation semblent échapper à l’ordre régalien. Ces mutations imposent une réflexion quant aux arrangements institutionnels novateurs, à l’intersection de contextes et paratextes inédits.

[Conférence du 24 mars 2021, avec Marjolaine Poirier] Nous présenterons les résultats d’une étude approfondie concernant les questions juridiques applicables aux données culturelles et leur diffusion. Spécifiquement, nous explorons les difficultés de concevoir les données culturelles par le cadre juridique édicté par le droit d’auteur tout en positionnant le libre accès comme une hypothèse de travail pour enrichir la réflexion des intervenants du milieu.

[Conférence du 21 avril 2021, avec Dre Anne-Sophie Hulin] Afin de pallier les écueils présentés lors de la conférence midi du 24 mars, les intervenants présenterons la fiducie de données comme un modèle pertinent à mobiliser pour faire converger les intérêts de divers intervenants.

Source: Site du projet Littérature québécoise mobile (LQM)

Cette séance donne suite à celle organisée l‘an dernier, qui est également disponible dans mon carnet de recherche, sur le thème «Droit et libre accès» (il y a une logique dans ces séances : je m’intéresse au droit et je décortique un nouvel éléments pertinent des humanités numériques à chaque année).

Plan de la présentation

  • Droit d’auteur
  • Corpus
    • Sources protégées par droit d’auteur
    • Données (talent, jugement, effort dans la sélection et l’arrangement)
  • Corpus et droit d’auteur : éléments de corpus ; cycle de vie de la communication savante

La vidéo sera imbriquée dans ce billet dès que possible

Droit d'auteur Voix, données

Conférence: droit d’auteur et métadonnées en culture

Voici la captation d’une conférence que j’ai donné en tandem avec Marjolaine Poirier sur les questions de droit d’auteur sur les métadonnées culturelles, dans le cadre du projet de recherche Littérature Québécoise Mobile :

Je tiens à remercier la généreuse contribution du Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (CRSH) ainsi que le Ministère de la culture et des communications du Québec.