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Est-il possible de « designer » le droit ?

Le chercheur est souvent appelé à identifier et expliquer ses choix intellectuels. En droit, je considère que le premier exercice réflexif consiste à comprendre à quelle famille intellectuelle l’on s’identifie. Je crois qu’il en existe trois principales familles intellectuelles: naturaliste, positiviste et pluraliste. Les naturalistes considèrent que la source du droit découle de la condition naturelle des humains et s’exprime surtout dans les grandes déclarations à saveur constitutionnelles, comme les droits fondamentaux, etc. Les positivistes considèrent que le droit provient de l’écrit découlant du processus législatif et jurisprudentiel, l’analyse positiviste est un moyen de découvrir le droit édicté. Les pluralistes, quant à eux, considèrent qu’il faut observer les institutions, organisations et agents d’un système socioéconomique pour comprendre le droit qui les gouvernent, bien au-delà de l’ordre régalien.

Personnellement, je suis franchement dans le pluralisme, d’autant plus que les objets qui m’intéressent, les documents et les communautés qui les utilisent, se trouvent plus souvent qu’autrement numérisés. Il est plus pertinent d’utiliser l’outil pluraliste dans ce contexte car j’observe l’émergence de droits via les relations contractuelles.

Il y presque deux ans, j’ai collaboré avec des professeurs en design et en informatique afin de voir si l’on pourrait partir de la théorie pluraliste en droit, comme cadre théorique et conceptuel au sens large, afin d’y greffer une méthodologie en design participatif (participatory design, spécifiquement le requirements engineering approach). Le contexte technologique consiste à identifier des métadonnées juridiques afin de bâtir un système interopérable, évolutif et ouvert dans la chaîne de diffusion culturelle, comme en utilisant des technologies de chaînes de blocs et des algorithmes apprenants. Cette approche peut s’appliquer à divers environnements, comme les bibliothèques ou les réseaux sociaux, où évoluent divers agents et objets à l’étude.

Je suis tombé par hasard sur ces notes et je partage avec vous les sources qui m’ont été suggéré à l’époque, voir ici-bas. Je crois que certaines conceptualisation du droit, surtout celles de l’école pluraliste (systémique, cybernétique, réseaux) permettent aux agents de designer un régime juridique, tout comme elles peuvent co-concevoir un système technologique. Il s’agit, bien sûr, d’un domaine de recherche encore relativement vierge !

Sources:

Muller, M. J. Participatory design: The third space in HCI. In J. A. Jacko and A. Sears (Eds.), The Human Computer Interaction Handbook: Fundamentals, Evolving Technologies and Emerging Applications, Lawrence Erlbaum, Mahwah, NJ, 2002, 1051–1068.

Muller, Michael J.,  Sarah Kuhn. 1993. Participatory design. Commun. ACM 36, 6 (June 1993), 24-28. DOI=http://0-dx.doi.org.mercury.concordia.ca/10.1145/153571.255960 

Vines, John, Rachel Clarke, Peter Wright, John McCarthy, and Patrick Olivier. 2013. Configuring participation: on how we involve people in design. In Proceedings of the SIGCHI Conference on Human Factors in Computing Systems (CHI ’13). ACM, New York, NY, USA, 429-438. DOI: https://doi.org/10.1145/2470654.2470716

Avocat CultureLibre.ca Droits des citoyens France

Lecture de « petite poucette » de Michel Serres 2012 (mais lecture de la réédition de 2017)

En passant par ma bibliothèque municipale, je suis tombé sur la réédition de 2017 chez Éditions de Noyelle / France Loisir du livre Petite Poucette [initialement chez Le Pommier en 2012] du philosophe et professeur à Standford University, Michel Serres. Une lecture rapide mais exigeante explorant les mutations qu’ont pu vivres les jeunes à travers les yeux perçants de quelqu’un au long parcours.

L’auteur divise son oeuvre en trois: la première partie présente ce que peut vivre Petite Poucette et comment cela façonne sa perception de la réalité. Ensuite, l’auteur expose comment cette perception s’applique à l’école, surtout lorsque l’on peut retrouver toute information à la pointe des doigts – dans ce cas-ci, on peut réellement parler d’information digitale. La dernière partie traite de la société au sens large et c’est là que j’ai déniché des perles…

Un des thèmes proposé par Serres concerne le renversement de la présomption d’incompétence, intertitre d’une section de sa troisième partie sur la société:

Utilisant la vieille présomption d’incompétence, de grandes machines publiques ou privées, bureaucratie, médias, publicité, technocratie, entreprises, politique, universités, administrations, science même quelquefois…, imposent leur puissance géante en s’adressant à des imbéciles supposés, nommés grand public, méprisés par les chaînes à spectacle. En compagnie de semblables qu’ils supposent compétents, et, de plus, pas si sûr d’eux-mêmes, les Petits Poucets, anonymes, annoncent, leur voix diffuse, que ces dinosaures, qui prennent d’autant plus de volume qu’ils sont en voie d’extinction, ignorent l’émergence de nouvelles compétences. Que voici (p. 66)

Soulignant maintenant l’émergence de voix, de brouhaha collectifs par le biais de médias sociaux, Serres recentre le rôle du Petit Poucet par rapport à l’expert, être voué à disparaître:

Le collectif, dont le caractère virtuel se cachait, peureux, sous la mort monumentale, laisse la place au connectif, virtuel vraiment. (p. 67)

Relatant son parcours personnel, jadis épistémologue (qui « étudie les méthodes et les résultats de science), Serres précise:

Alors que je ne prétends plus à cette discipline, tout le monde aujourd’hui devient épistémologue. Il y a présomption de compétence. Ne riez pas, dit Petite Poucette: quand ladite démocratie donna le droit de vote à tous, elle dut le faire contre ceux qui criaient au scandale qu’on le donnât, de manière équivalente, aux sages et aux fous, aux ignorants et aux instruits. Le même argument revient. (p. 67-8)

Que sont devenues les institutions de jadis?

Pour la première fois sans doute de l’histoire, le public, les individus, les personnes, le passant appelé naguère vulgaire, bref Petite Poucette, pourront et peuvent détenir au moins autant de sagesse, de science, d’information, de capacité de décision que les dinosaures en question, dont nous servons encore, esclaves soumis, la voracité en énergie et l’avarice en production. […] Voilà pourquoi ce livre titre: Petite Poucette. Il touche aussi les cultures, puisque la Toile favorise la multiplicité des expressions et, bientôt, la traduction automatique, alors que nous sortons à peine d’une ère où la domination géante d’une seule langue avait unifié dires et pensées dans la médiocrité, en stérilisant l’innovation. (p. 68-9)

Serres note une complexification croissante de la société.

Or, je le répète, l’histoire des sciences connaît le décrochement qui s’ensuit de ce type de croissance. Lorsque l’ancien modèle de Ptolémée eut accumulé des dizaines d’épicycles qui rendaient illisible et compliqué le mouvement des astres, il fallut changer la figure : on déplaça vers le soleil le centre du système et tout redevint limpide. Sans doute, le code écrit d’Hammourabi mit fin à des difficultés sociojuridiques tenant au droit aural. Nos complexités viennent d’une crise de l’écrit. Les lois se multiplient, enfle le Journal officiel. La page se trouve à bout de course. Il faut changer. L’informatique permet se relais. (p. 72)

Faisant l’éloge de la « vitesse électronique » (p. 72), Serres poursuit:

Que la complexité ne disparaisse pas ! Elle croît et croîtra parce que chacun profite du comfort et de la liberté qu’elle procure ; elle caractérise la démocratie. Pour réduire le coût, il suffit de le vouloir. Quelques ingénieurs peuvent résoudre ce problème en passant au paradigme informatique, dont la capacité conserve et même laisse croître le simplexe, mais le parcourt vite, supprime donc, je le répète, files ou bouchons et gomme les chocs. (p. 72-3)

Par files et bouchons, Serres fait référence aux files des guichets de services et les bouchons de circulation. Il introduit à ce stade-ci un concept central de la thèse du livre, celui de l’importance des données:

Petite Poucette – individu, client, citoyen – laissera-t-elle indéfiniment l’État, les banques, les grands magasins… s’approprier ses données propres, d’autant qu’elles deviennent aujourd’hui source de richesse ? Voilà un problème politique, moral et juridique dont les solutions transforment notre horizon historique et culturel. Il peut en résulter un regroupement des partages socio-politiques par l’avènement d’un cinquième pouvoir, celui des données, indépendant des quatre autres, législatif, exécutif, judiciaire et médiatique. (p 73)

Ce dernier passage est particulièrement inspirant. D’ailleurs, les pages qui suivent sont d’une richesse inouïe, qui versent dans la théorie cybernétique sans la nommer. Serres revisite la distinction, classique en France et ailleurs, entre les disciplines intellectuelles, racines d’innombrables structures socioéconomiques. Ainsi, il explore la distinction entre celles-ci: « lettres, sciences, droit et médecine-pharmacie » (p. 74) où la première « chantaient l’égo, le je personnel, l’humain de Montaigne, ainsi que le nous des historiens, linguistes et sociologues » tandis que les secondes « énonçaient des lois générales, voire universelles » – mais le droit et la médecine sont d’un autre ordre:

Mis tous deux en tiers, la médecine et le droit accédaient ensemble, peut-être sans le comprendre, à une manière de connaître qu’ignoraient les sciences et les lettres. Unissant le général et le particulier, naquit, dans ces facultés juridiques et médicales, un tiers sujet… l’un des ancêtres de Petite Poucette. (p. 74)

La capacité de Petite Poucette à manipuler ses bidules et « maîtriser des pouces boutons, jeux et moteurs de recherche » (p. 75-6),

[Petite Poucette] déploie sans hésitation un champ cognitif qu’une part de la culture antérieure, celle des sciences et des lettres, a longtemps laissé en jachère, que l’on peut nommer «procédural». […] En passe de concurrencer l’abstrait de la géométrie aussi bien que le descriptif des sciences sans mathématiques, ces procédures pénètrent aujourd’hui le savoir et les techniques. Elles forment la pensée algorithmique. (p. 76)

De plus,

L’objectif, le collectif, le technologique, l’organisationnel… se soumettent plus, aujourd’hui, à ce cognitif algorithmique ou procédural qu’aux abstractions déclaratives que, nourries aux sciences et aux lettres, la philosophie consacre depuis plus de deux millénaires. (p. 77)

En effet, cette émergence de de l’algorithme ou de la procédure n’a rien de nouveau. Serres invoque les travaux de Pascal et Leibniz pour souligner son origine :

Formidable mais alors discrète, cette révolution passa inaperçue des philosophes, nourris aux sciences et aux lettres. Entre formalité géométrique – les sciences – et la réalité personnelle – les lettres – advenait, dès cette époque, une nouvelle cognition des hommes et des choses, déjà prévue dans l’exercice de la médecine t du droit, tous deux soucieux de réunir juridiction et jurisprudence, malade et maladie, universel et particulier. Émergeait là notre nouveauté. (p. 77-8)

Et c’est là que la thèse de Serres déploie tout sons sens pour mes recherches: « La nouvelle victoire de ces vieilles procédures vient de ce que l’algorithmique et le procédural s’appuient sur des codes » (p. 78). Justement, le code persiste dans les vieilles disciplines (droit, médecine, pharmacie) et les nouvelles (biochimie, théorie de l’information, nouvelles technologies) car elles « s’en emparent, et, de là, le généralisent au savoir et à l’action en général. » (p. 78)

Jadis et naguère, le vulgaire n’entendait goutte aux codes juridiques, ni à ceux des médicaments ; ouvert ou fermé, leur écriture pourtant affichée ne restait lisible qu’aux doctes. Un code ressemblait à une pièce à deux côtés, poli ou face, contradictoires : accessible et secret. Nous vivons depuis peu dansla civilisation de l’accès. Le correspondant linguistique et cognitif de cette culture y devient le code, qui le permet ou l’interdit. Or justement le code institut un ensemble de correspondances entre deux systèmes à traduire l’un dans l’autre, il possède les deux faces dont nous avons besoin dans la circulation libre des flux dont je viens de décrire la nouveauté. Il suffit de codes pour préserver l’anonymat en laissant libre l’accès. (p. 79)

Serre propose, par exemple, l’ADN comme exemple de ce code qui est à la fois ouvert et fermé.

Médecine et droit nourrissaient depuis longtemps cette idée de l’homme comme code. Le savoir et les pratiques la confirment aujourd’hui, dont les méthodes utilisent procédures et algorithmes ; le code fait naître un nouvel ego. Personnel, intime, secret ? Oui. Générique, public publiable ? Mieux, les deux: double, je l’ai déjà dit du pseudonyme. (p.80)

Je ne peux m’empêcher que je m’insère directement dans cette veine : ce carnet de recherche, ce billet, ma démarche témoigne  de ma démarche intellectuelle, un fragment public de mes intérêts secrets.

Entre données et algorithme (ou procédure) naît Petite Poucette et ce paradigme nouveau pour redéfinir ce simplex de la société que l’on ne sait pas encore observer. Serres a su mettre en mots et faire l’éloquente dissection, dans Petite Poucette, de ce qui anime mon programme intellectuel depuis le début de ma carrière. Qui sera ce Ptolémée contemporain qui ajustera la doctrine pour enfin apercevoir le chemin tracé vers l’avenir ?

Critique France Internet Livre et édition

Mon ami Sartre

Il me restait quelques moments avant de terminer ma journée, quelques minutes tout au plus, juste assez pour repasser les missives reçues par courriel pour m’assurer que je n’ai pas complètement négligé ma correspondance. Et je suis tombé sur ce message, sans mots autre qu’un hyperlien, de ma propre plume, à moi même.

Il s’agit du message parfait pour meubler ces instants où le soleil d’automne vacille vers le crépuscule. Le voici:

http://figura-concordia.nt2.ca/appel-raconter-linternet

Ah oui, il s’agit d’un appel de communication de mes collègues en littérature – un domaine que je considère comme prioritaire pour partager mes résultats de recherche en droit d’auteur numérique… dans l’appel, une phrase en particulier m’accroche, une référence directe à Jean-Paul Sartre:

Cette journée d’étude vise à réfléchir à la présence du numérique dans le roman et à ses implications sur l’imaginaire contemporain. Les interventions, que nous souhaitons fondées sur des études de cas, chercheront à émettre quelques hypothèses sur ce que « peut » la littérature, pour reprendre la célèbre formule de Sartre, lorsque confrontée aux effets sémiotiques ou rhétoriques des innombrables dispositifs, applications, réseaux et logiciels qui balisent désormais le quotidien.

Tiens, une célèbre formule de Sartre ? Quid… Mon le duo Google-Wikipedia me lancent sur la trace de l’essai Qu’est-ce que la littérature ? que je retrouve sous mes pieds (oui, oui, je travaille au 5e de ma bibliothèque universitaire et le livre est classé au 4e).

Il faut dire que le moment s’est envolé et j’ai réellement manqué mon train… assis sur ma chaise, je savoure cette édition ancienne, éphémère, où chaque page semble sur le point de se sublimer en nuage de poussière !

Je trouve beaucoup de perles, fragments de pensées attrapées par butinage paresseux. Je saute à la section « Pour qui écrit-on ? » de l’essai en question et je découvre ces mots, à la page 128-9:

L’écrivain consomme et ne produit pas, même s’il a décidé de servir par la plume les intérêts de la communauté. Ses oeuvres restent gratuites, donc inestimables ; leur valeur marchande est arbitrairement fixée. […] Au fond on ne paie pas l’écrivain : on le nourrit, bien ou mal selon les époques. Il ne peut en aller différemment, car son activité est inutile : il n’est pas du tout utile, il est parfois nuisible que la société prenne conscience d’elle-même. Car précisément l’utile se définit dans les cadres d’une société constituée et par rapport à des institutions, des valeurs et des fins déjà fixées.

Je viens de trouver ma lecture de chevet pour les prochaines semaines…

Accès libre Afrique Anniversaire Universités

Autour de Florence Piron : Science Afrique, SOHA, DICAMES

Il y a de ces personnes que j’ai l’honneur de côtoyer et surtout, qui m’inspirent par la passion qui anime leur démarche. Une de ces personne est la professeur Florence Piron au département de d’information et de communication de l’U. Laval. En plus d’être absolument rigoureuses, ses recherches sur la justice cognitive sont d’une envergure impressionnante quant à leur impact sur les communautés partenaires. Je ne peux vous donner q’un bref aperçu de ses efforts qui semblent sans limites:

Tu es une inspiration Florence, merci pour tout ce que tu fais !

Conférence Histoire et sciences sociales Montréal

Notes: Conférence d’Yves Gingras – Chaire Lexum

Conférence d’Yves Gingras – Chaire Lexum

Titre: De l’Homo Faber à l’homo Techo-logicus ou la fin de la nature

Approche: anthropologie philosophique (énoncé d’une thèse générique sur l’humanité)

Énoncé de thèse: humain est un être contre-nature anti-nature produit le plus paradoxal de la nature et les devenu un homo techno-logicus. Une critique de la critique de « la technique »

transformation des sciences à travers l’histoire humaine

Inspiration des années 1960: Ellul; Heidegger sur la technique. Selon Gingras, l’erreur fondamentale de ces discours est de dissocier l’humain de la techne.

Antiphon, 5-4e siècle avant J.C.: « là où la nature nous dominait, technès nous rend vainqueur »

Du grec, au latin, au français:

  • technès: art, artisan…
  • logos: raison, discours, langage…
  • Techno-logie: théorie des techniques (Aristote et sa théorie des cinq machines simples: roue, coin, levier, vis, treuil, c.f. Questions de mécanique, 3-2e siècle)
  • Technique à distinguer de la technologie

Technique contre technologie: le livre de Jacques Ellul: Le bluff technologie… oui, mais la compréhension des mots change avec le temps.

Illustration de sa thèse Historique de la technè par des exemples

  • Texte hermétique, 4e siècle: L’homme maître de la nature?
  • Francis Bacon 1620: Les secrets de la nature se révèlent plutôt sous la torture des expériences que lorsqu’ils suivent leur cours naturel
  • Descartes 1637: « nous rendre comme maîtres et possesseurs de la nature »
  • Réponse romantique: Goethe aux rationalistes
  • L’oeil instrumenté: le télescope contre l’oeil nu… par la pensée… matérialisée (Louis de Broglie: mécanique ondulatoire, 1924) Se développe une vision purement mathématique appliquée à des données == abstraction par analogie == microscope électronique 1931………
  • Manipuler la matière: de 1897 et l’électron jusqu’à 1945 bombe atomique
  • Manipuler la Terre: changement climatique, fracturation, …
  • Manipuler la vie

La vie sans les humains… conclusion: l’humain est la première espèce contre-nature

Flore laurentienne de Marie-Victorain:  reprise en charge des maisons par la nature dans un univers post-humain où l’anthropocène émerge de la révolution industrielle et confirme sa thèse

Éducation Québec Utilisation équitable

Pistes pour le droit d’auteur en milieu scolaire et universitaire

Voici quelques liens pour encadrer le droit d’auteur dans le milieu de l’éducation :

Le concept global constitut établir un cadre de gouvernance misant sur les forces du service du contentieux et de la bibliothèque pour travailler en collaboration.

Communautés Conférence France Histoire et sciences sociales Lettres Montréal

Pistes pour se lancer dans le réseau

Je profite de l’École thématique CNRS sur l’Analyse de réseaux et complexité, pour partager quelques pistes intéressantes pour se « lancer dans le réseau » ou, les moyens pour s’engager dans ce domaine intellectuel:

N’hésites pas à ajouter des pistes supplémentaires dans les commentaires de ce billet ou contactez-moi pour que je puisse renseigner cette liste.

Un grand merci à Guillaume Favre du LISST à Toulouse pour le partage.
CultureLibre.ca Logiciel à code source libre

Cours ouvert sur Weka

Cet automne, je vais plonger dans l’univers des algorithmes apprenants et des données massives par le biais de ce cours en-ligne ouvert traitant de Weka. Il s’agit d’un logiciel à code source libre développé par une université en Nouvelle-Zélande. Weka semble être exactement le genre d’outil qui devrait figurer dans la trousse du bibliothécaire (post)moderne…

Si vous êtes dans la région de Montréal, on pourrait tenir des sessions de co-étude une fois par semaine, contactez-moi si ça vous intéresse !

Exceptions au droit d'auteur Jugement Livre et édition Québec Universités

Entente à l’amiable entre l’Université Laval et Copibec

Selon un communiqué émis par l’Université Laval via le site CNW, Copibec et l’Université Laval concluent une entente hors cour en matière de droits d’auteurs. Bien sûr, il faudra attendre encore un peu pour obtenir les détails de cette entente – il faut être prudent et patient avant d’analyser la situation.

 

Voici le texte complet du communiqué de presse, une utilisation équitable de ce contenu protégé par le droit d’auteur pour communication de nouvelle:

 

QUÉBEC, le 19 juin 2018 /CNW Telbec/ – Copibec et l’Université Laval annoncent qu’elles entendent mettre un terme définitif au litige qui les oppose concernant la gestion des droits des auteurs dans le cadre des activités d’enseignement et de recherche de l’Université Laval.

Au terme de leurs échanges, les parties ont conclu une entente à l’amiable, laquelle demeure cependant sujette à l’approbation de la Cour. Les modalités exactes de cette entente seront donc rendues publiques ultérieurement, après que la Cour ait eu l’opportunité de les examiner.

Cette entente de règlement hors cour a été conclue sans admission quelconque, dans le but d’éviter des frais et déboursés additionnels importants pour toutes les parties, lesquelles préfèrent consacrer leurs énergies et leurs ressources à la défense des droits des auteurs dans la perspective de leur mission respective.

Copibec et l’Université Laval sont heureuses d’avoir trouvé une solution à l’amiable à leur différend qui, à leur avis, respecte à la fois les besoins du milieu universitaire et les droits des titulaires de droits d’auteur. Elles reconnaissent toutes deux que la gestion collective offre des avantages et favorise la liberté académique.

Veuillez prendre note que Copibec et l’Université Laval n’émettront pas de commentaires additionnels avant l’approbation de l’entente par la Cour.

Conférence Jeux vidéos Universités

Présentations à l’UQAC demain

Je donne deux présentations sur le droit d’auteur demain dans la belle région de la Sagamie, l’une sur les jeux vidéo et l’autre sur l’enseignement à distance. Voici les fichiers et les résumés de celles-ci:

Les jeux vidéo dans l’étau du droit d’auteur

Les cours en ligne sous la loupe du droit d’auteur

9h00 : Les jeux vidéo dans l’étau du droit d’auteur

90 minutes suivi d’une période de questions (optionnelle) de 60 minutes

De tous les régimes juridiques applicables à l’industrie des jeux vidéo, le droit d’auteur représente à la fois un outil indispensable et un écueil éventuel à la pleine réalisation du potentiel des technologies numériques. D’un côté, il s’agit d’un régime où sont édictés les droits économiques autour desquels se greffent les marchés qui font voyager les œuvres numériques protégées. De l’autre, certains se heurtent aux droits qui freinent leur créativité, sans oublier ces titans numériques qui imposent leur pratiques par des contrats inflexibles. Afin d’outiller les étudiantes et étudiants en jeux vidéo à s’approprier le droit d’auteur, nous proposons de déconstruire le jeu vidéo comme objet communicationnel afin de mieux saisir comment chacune de ses parties constituantes tombent sous l’emprise du droit. Nous guidant par quelques jugements récents, nous exposerons également ce à quoi peuvent s’attendre des futurs diplômés lançant un studio ou intégrant une entreprise existante. Pour tout dire, nous offrons un tour guidé du droit d’auteur pour le contexte précis des jeux vidéo.

14h00 : Les cours en ligne sous la loupe du droit d’auteur

90 minutes suivi d’une période de questions (optionnelle) de 60 minutes

Le droit d’auteur, pris dans le maelström numérique d’une réforme perpétuelle et de pratiques commerciales et technologiques en mutation, exacerbe les tensions entre les acteurs des marchés d’information, de savoir et de culture. D’une part, le droit d’auteur semble être noyé au Canada et aux États-Unis par le rôle réservé par le législateur et les tribunaux aux exceptions accordées dans le contexte l’enseignement. D’autre part, ces institutions, telles que les universités et leurs bibliothèques, désirent naviguer les environnements numériques grâce à leurs budgets d’acquisition afin de négocier des accès à des corpus d’œuvres. Suite à une présentation des dispositions édictées par la Loi sur le droit d’auteur au Canada, nous discuterons d’une approche professionnelle que nous avons développé au cours de notre pratique à l’Université Concordia. Cette approche permet de contextualiser les questions en droit d’auteur qui surviennent dans le contexte de l’enseignement à distance et propose un cadre de gouvernance de celles-ci dans le contexte universitaire québécois.

Note biographique :

Olivier Charbonneau est bibliothécaire et chercheur à l’Université Concordia, où il est membre du centre de recherche TAG (Technoculture Art and Games). Il s’intéresse aux questions du droit d’auteur dans divers contextes, dont ceux du libre accès et des jeux vidéo. Il est docteur en droit depuis 2017 (Faculté de droit de l’Université de Montréal), où il a comparé les pratiques commerciales des éditeurs scientifiques aux exceptions en droit d’auteur des bibliothèques universitaires. Il est impliqué dans la vie associative du milieu des bibliothèques et de la culture depuis le dernier millénaire. Il détient deux maîtrises de l’Université de Montréal, une en science de l’information et une en droit, ainsi qu’un baccalauréat en commerce de l’Université McGill. Il tient un carnet de recherche depuis 2005 à www.culturelibre.ca et un carnet de travail en anglais depuis 2011 à OutFind.ca.