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Créateur Creative Commons Droit d'auteur

Lectures pour la séance #4 (1er février 2021)

Les liens qui figurent dans les « citations » ne sont pas obligatoires, simplement des compléments d’information. Par ailleurs, vous n’avez qu’à lire les textes qui figurent sur le lien direct sur la page liée, pas les « sous-pages » d’un site lié.

Lectures et capsules obligatoires

#Web #Tech Modernisation des standards sur l’accessibilité du Web : Démarche et principes directeurs de modernisation, Secrétariat du conseil du trésor, 2018, https://www.tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/ressources_informationnelles/AccessibiliteWeb/principes_directeurs.pdf

Secrétariat du conseil du trésor s’est chargé de mettre en place un standard pour s’assurer que ses sites web du Gouvernement du Québec soient accessibles pour divers groupes, dont les citoyens éprouvant des habilités perceptuelles ou motrices alternatives, tels les malvoyants ou les amputés. Ces groupes utilisent d’autres outils pour lire les informations sur un site web et certaines technologies web en sont incompatibles. La démarche du Secrétariat du conseil du trésor se base sur un standard du World Wide Web Consortium (W3C) nommés le Web Content Accessibility Guidelines (WCAG) 2.0 (site en français).

Source: Accessibilité du web, Secrétariat du conseil du trésor

#Web #Tech  Standard sur l’accessibilité des sites Web (SGQRI 008 2.0), Secrétariat du conseil du Trésor, 2018

#Web #Droit Gestion collective du droit d’auteur et des droits connexes, Organisation mondiale de la propriété intellectuelle

#Web #Droit Sociétés de gestion collective, Commission du droit d’auteur du Canada

Pour la liste des société de gestion collective de la Commission du droit d’auteur du Canada, il est important de connaître l’existence du processus d’homologation de tarifs et licences ainsi que les champs d’intervention (domaines artistiques, culturels et créatifs) usuels.

Source: Olivier Charbonneau

#Web #Droit Caron, J.-F., «Droits d’auteur : quel avenir pour les sociétés de gestion ?», (2016) 161 Lettres québécoises, 14–17.

Accès réservé à la communauté universitaire de l’UQO via la banque de donnée Érudit.org. Cliquez sur « Se connecter » sur la page d’Érudit sur le site de la bibliothèque puis cherchez pour cet article : https://uqo.ca/biblio/ressources-electroniques/9685

#Web #Droit À propos des licences, Creative commons https://creativecommons.org/licenses/

#Web #Droit (Capsule) Creative Commons, C’est quoi ça? Citoyenneté numérique Québec :

#Web #Droit Brosseau c. Baron, Lafrenière inc., 2016 QCCQ 3348 (CanLII), <https://canlii.ca/t/gr8jp>, consulté le 2021-01-25

#Web #Droit Brosseau c. Messageries Sans Limites inc., 2016 QCCQ 3349 (CanLII), <https://canlii.ca/t/gr8gz>, consulté le 2021-01-25

Lectures ou capsules optionnelles

#Web #Droit Tarif 1.B.2 de Ré:Sonne (2013‑2019), 2020 Commission du droit d’auteur du Canada 17 (CanLII), <https://canlii.ca/t/jbz5k>, consulté le 2021-01-25

Les décisions de la Commission du droit d’auteur du Canada (fil RSS) sont diffusées depuis peu sur l’archive ouverte du droit Canadien CanLII. Le Tarif 1.B.2 concerne la radiodiffusion dans un contexte non-commercial, notamment les radios sur les campus universitaires et la webdiffusion (sic) des émissions qui en résultent. Les autres décisions ou Tarifs concernent d’autres interactions entre des titulaires monétisant des droits sur des classes homogènes d’oeuvres envers des communautés d’utilisatrices (e.g.: musique dans les bars, musique dans les salles de conditionnement physique…)

Source: Olivier Charbonneau

#Web #Enjeux Sébastien Broca, «Les communs, un projet ambigu», Le monde diplomatique, Décembre 2016, p. 3

Pour accéder gratuitement au mensuel Français Le Monde Diplomatique, accès réservé à la communauté universitaire de l’UQO, connectez-vous à la banque de donnée Euréka et cherchez pour l’article (copiez-collez la référence bibliographique complète), attention il faut sélectionner « Toutes les périodes » pour la période avant de lancer la recherche: https://uqo.ca/biblio/ressources-electroniques/9686

La bibliothèque offre un service d’aide par clavardage : contactez-les pour une assistance immédiate pour dénicher ce document

#Web #Enjeux Sébastien Broca, «L’étrange destin du logiciel libre», Le monde diplomatique, Juillet 2014, p. 22

#Web #Droit Olivier Charbonneau, « L’accès libre », (2010) 22 Les cahiers de propriété intellectuelle. En ligne : https://www.lescpi.ca/s/1071

#Web #Droit Johanne Daniel, « Le cadre juridique de la gestion collective des droits d’auteur au Canada », (1998) 11 Les cahiers de propriété intellectuelle. En ligne : https://cpi.openum.ca/s/2023

Conférence Creative Commons Livre et édition

Assemblée des revues savantes diffusées sur Érudit

Journée d’étude & Assemblée des revues savantes diffusées sur Érudit Lundi 17 décembre 2018 de 9h – 17h,
Chaufferie (CO-R700) du pavillon Cœur des sciences de l’UQAM

Ce matin, j’ai eu l’énorme honneur de prononcer la conférence d’ouverture de la journée d’étude dans le cadre de l’assemblée des revues savantes diffusées sur Érudit.

Je vous propose les liens suivants vers les documents utilisés dans le cadre de ma présentation:

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pour terminer, voici une infographie qui présente le « continuum » du libre accès source: PLoS, How open is it?:

Source: SPARC & PLOS: How Open is it?

Communautés Conférence France Histoire et sciences sociales Lettres Montréal

Pistes pour se lancer dans le réseau

Je profite de l’École thématique CNRS sur l’Analyse de réseaux et complexité, pour partager quelques pistes intéressantes pour se « lancer dans le réseau » ou, les moyens pour s’engager dans ce domaine intellectuel:

N’hésites pas à ajouter des pistes supplémentaires dans les commentaires de ce billet ou contactez-moi pour que je puisse renseigner cette liste.

Un grand merci à Guillaume Favre du LISST à Toulouse pour le partage.
Accès libre Creative Commons Logiciel à code source libre Montréal Non classé Québec

Agenda du libre

Connaissez-vous le site AgendaDuLibre.qc.ca ? Il s’agit du meilleur endroit pour être au fait des événements ayant trait aux logiciels libres mais aussi de tout aspect du libre numérique… N’oubliez pas d’y inscrire vos événements à venir pour créer un avenir libre et ouvert. En plus, ils diffusent les événements grâce aux fils RSS par région du Québec.

Conférence Creative Commons CultureLibre.ca

Conférence gratuite sur Creative Commons à Montréal (10 novembre)

J’ai le plaisir d’annoncer que je prononcerai une conférence gratuite le 10 novembre prochain à 17h30 à l’Auditorium Maxwell-Cummings au Musée des beaux arts de Montréal. Cet événement s’inscrit dans la lignée de la série « Droit sur l’art » organisé en collaboration avec le Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal (dont je fais partie à titre de doctorant).

À priori, l’entrée est libre mais il est possible de réserver une place en défrayant un léger montant (L’auditorium peut accomoder près de 300 personnes). Par ailleurs, l’événement est accrédité par le Barreau comme activité de formation continue.

Je vais consigner quelques notes concernant le résumé en fin de journée, mais je vais proposer un survol du droit d’auteur lors de la première moitié de mon exposé pour ensuite discuter de Creative Commons (en comparant le mouvement à diverses autres institutions comme les sociétés de gestion collective et les bibliothèques).

(RÉSUMÉ EN COURS D’ÉCRITURE…) Du point de vue de l’utilisateur, le droit d’auteur interdit ce que la technologie permet.

Creative Commons : quand la communauté Internet rencontre le droit d’auteur

Mar. 10 novembre 2015 @ 17:30
Durée: 2 heures (maximum)
Lieu: Auditorium Maxwell-Cummings, Musée des beaux arts de Montréal, 1379-A Sherbrooke Ouest, Métro Guy-Concordia.

À propos d’Olivier Charbonneau.

Enseignant Francophonie Ridicule

Monsieur Fa, je veux en prendre de vous !

Je me suis bien bidonné en consumérant le microyable Monsieur Fa qui joue avec sa langue digitale et se mouille…les doigts ! Peut-être pourrira-t-il vous escompter l’examen de français de la minière le l’inducation ?

À voir, à rire et à pleurer ! Sept épisodes sont déjà en ligne… sur la corde raide… Il a vraiment la classe à l’envers – elle est même inversée ! Quelle parodie ! Vous touchez vraiment le bas Sol