Bibliographie

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Intermèdes et autres lectures

Décidément, mes lectures estivales ont un fil rouge tissé serré autour d’un écrin débordant de numérique. Outre la chronique des dernières semaines qui alimente mes réflexions, j’ai déniché certaines perles de science fiction pour également nourrir mes rêves. Je me suis offert certaines digressions estivales sans trop errer à l’extérieur de mon champ d’intérêt.

Je viens de boucler la lecture du plus récent roman de Cassie Lessard, La valeur de l’inconnue, qui m’a beaucoup plus. Tisser un univers en science fiction c’est comme le choix de la palette de couleurs en bande dessinée : il est facile de tomber dans le connu (ligne claire!) mais l’oeuvre gagne lorsque la créatrisse sort des sentiers battus. Lessard offre un roman que j’ai dévoré, explorant l’univers quantique dans la fibre même du récit. Je suis convaincu que j’y verrai une autre oeuvre lorsque je m’y frotterai à nouveau – car ce roman nécessitera une autre lecture.

Sur un autre ordre d’idées, j’ai aussi succombé pour cette biographie bien particulière, qui explore la vie tumultueuse du « Zéro » dans la société occidentale. J’ai déniché la traduction du volume de Seife à ma bibliothèque publique et j’ai particulièrement aimé le traitement de l’histoire des mathématiques selon la perspective du concept du néant. J’ai jadis étudié les « maths dures » au Cégep (en Terminale/Bac+1 pour nos amis de l’hexagone qui ne connaissent pas le Québec) mais je me demande ce que ma vie aurait été si j’avais pris le soin d’apprendre les maths par l’ornière de ses débats intellectuels et de ses impacts sociaux… en fait, je suspecte que tous ceux et, surtout celles, qui nécessitent d’une appropriation intellectuelle par le biais des relations interpersonnelles, les jeux de coulisses et autres rebondissements humains.

Et, j’ai quelques livres qui attendent patiemment, tel un rayon lumineux de littérature, capté au passage dans une librairie près de chez vous. Finalement, je vous laisse avec une « pile de lecture » dénichée à ma bibliothèque publique… ma lourde tâche se transporte dans des sacs réutilisables bien renforcés… peut-être que dans un univers parallèle, le Moi-prime a une masse assez sévère pour courber l’a matrice d’espace-temps pour aspirer une infinité de temps !

Bibliographie

Notes de lecture de Lafrance (2018) Promesses et mirages de la civilisation numérique

Il n’y aucun plaisir plus satisfaisant que la lecture d’un essai écrit part une main guidée par la passion et l’érudition. Jean-Paul Lafrance m’a offert un tel moment de réjouissance, grâce à son plus récent livre: Promesses et mirages de la civilisation numérique chez Libre (2018), pour 172 pages pertinentes et parfois surprenantes.

La première phrase met la table: « Quel bilan de la révolution numérique peut-on établir aujourd’hui pour l’homme (sic) et la société ? Le numérique est-il un humanisme qui prend en compte le bien-être des populations ? » (p. 7). Afin de répondre à ces interrogations initiales, Lafrance divise son essai en deux, le premier pôle examine les questions socioéconomiques tandis que le second analyse « la conduite des individus dont la transformation de l’environnement psychologique met à mal le socle des valeurs qu »ils portent en eux. » (p. 10)

L’auteur retient la perspective de Foucault où il faut se libérer de l’individualisation imposé par une certaine conception de l’État, c’est-à-dire de faire la promotion de nouvelles formes de subjectivités (p. 7), donc une nouvelle conceptualisation de l’individu en tant que sujet d’étude. Ça ne m’en prends pas plus pour me plaire ! Ainsi, Lafrance entreprend deux vecteurs, l’un

qui indique ce qu’il faut changer dans les institutions et la société pour que les progrès technologiques ne profitent plus qu’à une très faible proportion des individus, l’autre qui montre que toute révolution doit aussi être une transformation intérieure qui exige un travail sur soi par soi, comme l’enseignaient déjà les philosophes grecs.

Lafrance (2018), p. 13

Première partie : socioéconomique du numérique

Dans le premier chapitre, Lafrance tente de savoir si la civilisation numérique est humaniste. Citant d’entrée de jeu Milad Doueihi, Kant et Platon, l’auteur identifie cinq mouvements humanistes et leur consacre une section chaque.

L’humanisme de la Renaissance selon Lafrance se caractérise par le « concept de dignité de l’homme [qui] change le statut que l’être humain avait encore au Moyen Âge » (p.19) Érasme, Thomas More, Montaigne et de la Mirandole articulent cet « humanisme littéraire » où l’humanité s’émansipe tranquillement de Dieu tout en développant une « nature humaine universelle » (p. 21)

Ensuite, Lafrance présente l’humanisme des Lumières, celui de Descartes, de la Mettrie, Kant, Rousseau, Diderot et Alembert. Il situe la « conception du corps mécanique » ou « corps-machine » de Descartes comme point d’entrée à la science et la technologie, propulsée par la Révolution française, pour promouvoir « un être nouveau qu’il faut créer de toutes pièces, libre et sans attache avec la vieille féodalité et la servitude des temps anciens » (p. 23) Ainsi, « l’humanisme des Lumières croit au progrès infini des individus et des sociétés, ce qui sera remis en question au vingtième siècle. » (p. 23)

Puis vient « la mort de Dieu et l’oubli de l’Être » avec Voltaire, Nietzsche, Bouriau, la Mirandole, Montaigne, Heidegger…

« Là où Neitzsche ne voit dans la technique que la manifestation de la domination de l’homme (sic) sur la nature, Heidegger perçoittout au contraire en celle-ci la dernière étape de la dépossession de son essence, tout au long de la longue histoire de la métaphysique depuis les présocratiques. »

Lafrance (2018) p. 25

Ainsi, l’être humain ne devient-il pas une simple pièce du « dispositif technique » ? (p. 25)

Le quatrième mouvement est le théâtre du débat sur le marxisme et voit apparaître le structuralisme : Foucault et Sartre, Castoriadis critiquant Lévi-Strauss. « La critique virulente de l’humanisme pose le problème des limites de la liberté humaine par rapport à la Nature et ignore souvent la vulnérabilité de l’existence humaine. » (p. 27)

Enfin, Lafrance pose l’humanisme numérique à la lumière de Doueihi, Vanevar Bush, Bernard Stiegler :

« La civilisation numérique se caractérise par sa gestion spécifique du lien social, qui est de moins en moins construit dans un espace-temps naturel et géolocalisé. L’individu vit dans l’instantanéité de temps présent et son espace a la dimension de l’infini. » […]

« Avec le numérique, le monde doit être redocumenté. Il s’agit là d’un chantier colossal ouvert aux générations futures. [Citant : R. T. Pédauque, Le document à la lumière du numérique, Caen, C&F éditions, 2006] «Nous assistons à une nouvelle modernité générée, non seulement par l’évolution technologique introduite par le numérique, mais aussi par les changements sociaux dans nos modalités de mémoire et d’échange, reflétés par les mouvements repérés dans les multiples dimensions du document (forme, contenu et média), ainsi que dans les déplacements de leurs contextes de médiation».

Lafrance (2018) p. 28 et 28-29

Wikipédia, l’open science tout comme la croissance exponentielle des ordinateurs ainsi que la médecine prédictive et personnalisée amènent

« un véritable basculement du statut de la connaissance qui n’est plus seulement affaire de spécialistes ou centres de recherche, car elle emprunte un modèle de production collaborative […] mais aussi à l’interdisciplinarité des NBIC (nanotechnologies, biotechnologies, informatique, cognitique) et à la création d’équipes de travail délocalisées et à compétences multiples.  »

Lafrance (2018) p. 29

Entrent en jeu les « grands écosystèmes numériques (entre autres Google, Facebook, Apple et Microsoft), nous assistons à la privatisation de la parole publique [… et] le numérique est capable maintenant d’automatiser les services et les transactions humaines. » (p.30) D’un côté, à l’instar de Doueihi, le numérique propose des avenues positives car elle « stimule la créativité en sciences et en techniques, en médecine, en arts et dans le domaine culturel, et qu’elle rend possible une mondialisation étendue » (p. 30-31). Lafrance voit plutôt

« des dommages collatéraux causés à la classe moyenne par l’automatisation des processus de production et la robotisation des tâches. Le numérique, de par la nature virtuelle de l’argent (l’argent c’est de l’information), permet en outre à un petit nombre d’individus et d’entreprises de contourner toutes les règles de l’État social et de ne pas payer leur juste part à la communauté. Le «faux gratuit» s’instaure partout dans les failles de l’actuel système de régulation. Le numérique introduit toute une série de biais dont profitent les plus astucieux. Enfin, devant ces bouleversements, le citoyen souffre de plus en plus d’insécurité et de «stress de l’âme», déstabilisé qu’il est par la vitesse des changements. »

Lafrance (2018) p. 31

En mon sens, Lafrance propose son chapitre le plus percutant, d’où mon intérêt de le recenser avec tant de précision. Cette synthèse de la pensée humaniste du dernier demi-millénaire établit avec brillo les propos des prochains chapitres.

Le second chapitre présente un état de l’économie numérique qui a troublé notre « conception même de la création de valeur. » (p. 33) Celui-ci est constitué de plusieurs éléments, divisés en six sections, dont la « conception [d’expériences numériques] assistés par l’usage » fait de tout utilisateur un collaborateur actif de par les traces numériques laissées dans le système.

« Certains distinguent les données «soumises» par l’observé (consenties donc par lui), les «données observées», résultat de la captation des traces laissées par les internautes, des données «inférées», pour faire suite au traitement par les outils d’analyse mis en place par les entreprises. »

Lafrance (2018) p. 35

L’économie contributive, en second élément, positionne le consommateur en « auxiliaire de production et de la distribution sans compensation financière. » (p. 35) On parle de capitalisme cognitif ou pollinisation humaine lorsque l’on est appelé à effectuer nos saisies transactionnels bancaires soi-mème.

Ensuite, « la grande instabilité des entreprises du Web » – à l’instar de Schumpeter – implique que l’innovation est la grande faucheuse des entreprises manquant de vision. Tout devient opportunité d’affaire, comme les données personnelles dans un processus inlassable de marchandisation. (p. 36-7)

Puis, Lafrance présente ces entreprises qui exploitent les paradis fiscaux en « cancer qui ronge les finances publics. » (p. 38) « Il semble qu’il y ait que deux solutions pour vivre dans le milieu hypercompétitif des entreprises numériques : obtenir une notoriété pour fidéliser le plus d’usagers possibles et se vendre ensuite au plus offrant, ou entreprendre la course v ers de difficiles sommets. » (p. 42)

C’est dans la « privatisation du Web » (p. 43) que Lafrance voit l’intervention des principaux joueurs du numérique. Il passe en revue les pratiques et modèles d’affaires de Amazon, Google, Facebook, Microsoft et Apple dans une analyse minutieuse de statistiques décrivant leurs opérations, impacts socioéconomiques et appétit vorace pour la croissance.

Un « mouvement d’ensemble » (p. 61) se dégage enfin par la privatisation du web, le recours à l’intelligence artificielle (deep learning) pour ressasser ces masses de données, mouvements également observables en Chine. Lafrance se demande « qu’en est-il du danger pour les individus de voir utiliser leurs données personnelles contre leur gré ? » (p. 63)

Lafrance lance le troisième chapitre sur le thème de l’économie de partage. Il positionne ces services numériques entre les services publics et les entreprises capitalistes. Sa critique de l’économie collaborative, ou « économie non marchande (appelée common) […] se caractérise par ces entreprises qui favorisent l’usage et non la propriété du bien. » (p. 68) soit « une certaine désintermédiation des échanges parce que les partenaires s’engagent à effectuer eux-mêmes certaines opérations qui sont dévolues, dans l’économie marchande, à d’autres entreprises, qui captent la valeur et font augmenter le prix au consommateur, par exemple le transport, l’entreposage, le marketing. » (p.69) Il est question d’effet de réseau qui génère des externalités positives de l’économie de l’information (p. 73, citant Henri Isaac). Lafrance propose cette réflexion absolument intrigante:

Avec Uber, nous sommes revenus au Moyen àage, à l’époque du petit artisan d’avant l’industrialisation du travail, seul et responsable lui-même de l’économie de son foyer, sans protection d’aucune nature et à la merci du hasard des accidents, de la maladie et de la vieillesse. Dans un tel cas, c’est l’État qui doit assumer le filet social de ces travailleurs démunis. Est-ce la nouvelle confirmation du travail en miette de Goerges Friedmann ? [Le travail en Miettes, Paris, Gallimar, 1956]

Lafrance (2018) p. 76

Lafrance présente dans le quatrième chapitre, son plaidoyer pour un revenu minimum garanti. Ce passage est particulièrement éclairant:

Dans l’économie du passé récent, une bonne part des activités humaines n’était pas rémunérée : travail domestique, éducation primaire des enfants, soin apporté par les aidants naturels aux personnes malades, etc. Il faudrait ajouter à cela la prise en charge de la santé personnelle par l’exercice physique ou les soins curatifs. La culture et la créativité personnelle sont bien souvent considérées comme non-rentables (économiquement), le bricolage est assimilé au travail au noir, le sommeil est improductif, le loisir est la récompense de la pénibilité du labeur, etc. […] Nous sommes toujours tributaires de la morale protestante du travail [citant Weber]

Lafrance (2018) p. 102

Le contraste proposé est saisissant:

Et si nous consacrions plus de temps à ce que Foucault appelle le «souci de soi» ou l’amour des nôtres… Dans notre civilisation du «tout, tout le temps, partout», le travail et la consommation épuisent toutes nos énergies et nous laissent esseulés et sans énergie.

Lafrance (2018) p. 104

Deuxième partie : Ressaisir l’humain

Après avoir examiner l’environnement autour de l’humain, Lafrance plonge en son for intérieur. Son approche est aussi rafraîchissante qu’inattendue et consiste en plonger dans la sagesse des penseurs de l’aube de l’humanité pour revisiter les préceptes anciens du bonheur et de la nature même de l’être.

Dans ke cinquième chapitre, Lafrance débute avec la fin, la mort, pour examiner « le posthumanisme, une utopie mortifère. » Pour réfléchir à ce qui succèdera à l’Homo sapiens, proposant le cyborg, Lafrance précise :

L’idéologie du corps augmenté et sublimé est une dilatation de nos ego, dans la ligne droite de notre appétit de performance physique, dopés par les amphétamines et autres substances énergisantes issues de l’industrie alimentaire et biochimique. L’homme moderne veut maîtriser son monde : en externalisant ses capacités corporelles et mentales, en conjurant ses peurs (maladies, attaques extérieures), en comblant sa solitude (la nécessité d’être branché en permanence) et l’abandon qu’il ressent à l’arrivée dans ce monde (les psychanalistes parlent du choc de la séparation de la mère et de la castration), en dépassant notre finitude par l’accès au monde éternel des dieux. Toute la mythologie grecque repose sur l’omnipuissance des dieux et la faiblesse de l’homme qui vole le feu pour réussir à subsister (le mythe de Prométhée)

Lafrance (2018) p. 113

S’en suit une exposition de la thèse de la puissance de Spinosa, telle que présentée par H. Laux [«La puissance réelle chez Spinoza», Archives de philosophie, t. 64, 2001/4, p. 709-719] voulant que « chaque chose, autant qu’il soit en elle, s’efforce de préserver dans son être ». Lafrance ajoute qu’ :

il importe de distinguer puissance et pouvoir. Le pouvoir participe d’un modèle coercitif fondé uniquement sur la crainte, imposant des rapports strictement déterminés, voire unidimensionnels, et donne la figure unitaire à la constitution du social ; par opposition, la puissance peut naître de l’interrelation des singularités et des libertés ; dans ce cas, le modèle de cohésion intégrera des rapports diversifiés dans une unité qui résulte du jeu des identités plus qu’elle ne s’impose à eux en extériorité.

Lafrance (2018) p. 114

Entre recherche industrielle et la pensée libertaire,

Le transhumanisme va encore plus loin, s’est le nivellement des différences entre l’humain et la machine et leur possible mixage dans la machine bionique. L’idée première est la disparition des différences.

Lafrance (2018) p.115

Lafrance adhère à la thèse de Brenard Stiegler sur l’accélération de l’innovation, y voyant la source des « maladies du numériques et [des] attitudes désubjectivantes de l’usager » (p. 121) qui contrecarre les mécanismes de construction de notre civilisation.

Trois phénomènes planétaires sont en train de transformer le monde et de réorienter notre mode de vie, notre travail, notre façon de communiquer et de vivre : 1) le passage de l’économie industrielle basée sur la fabrication de biens matériels à une économie de services grâce aux technologies intelligentes (métadonnées, robotisation des tâches, nanotechnologies) ; […] 2) la mondialisation favorisée par l’extension de l’internet et la virtualisation des produits qui permet la délocalisation des emploi dans des plus pauvres et la création des paradis fiscaux qui fragilisent les finances des États ; l’insécurité ressentie par plusieurs étant donné la prolifération des actes terroristes aveugles qui transportent la menace et le danger jusque dans les endroits qui autrefois étaient considérés comme sûrs.

Lafrance (2018) p. 126

Pour répondre à ces maux, Lafrance plonge dans la métaphysique antique, proposant « la philosophie comme thérapie de l’âme » (p. 133)

Pour échapper à sa propre tutelle, la raison doit décider de penser par elle-même, secouer le joug des pressions sociales pour découvrir son propre fondement, la liberté en tant qu’autonomie. L’origine même de la morale trouve son siège non plus dans l’ordre de la Nature, ou dans la quête du bonheur, ou dans la soumission à la volonté divine, mais dans l’autonomie de la volonté, c’est-à-dire dans le fait pour la volonté d’être législatrice, d’établir elle-même ses lois. L’autonomie ne signifie nullement l’arbitraire de la subjectivité individuelle, mais la loi propre de la Raison, comme le résumera l’impératif catégorique kantien : «Agis de telle sorte que la maxime de ta volonté puisse être érigée en loi morale universelle.» [citant: Fondements de la métaphysique des moeurs, Paris, Flammarion, 1994] Notons que Rousseau a profondément influancé le conception kantienne de l’autonomie qui prend la forme du Contrat social, selon laquelle «l’obéissance à la loi qu’on s’est prescrite est liberté». [citant: Rousseau, Du contrat social, livre 1, chap. 8] Kant a proposé le principe de l’origine de la philosophie morale (qui est liberté et autonomie) comme Descartes a établi l’origine de la connaissance à partir du sujet pensant (cogito, ergo sum).

Lafrance (2018) p. 134

Ces pages de Lafrance sont les plus puissantes, offrant encore une fois une synthèse réticulaire de plusieurs penseurs occidentaux, où les moyeux sont formés parleurs idées ! Mais nous n’es sommes qu’au début…

Dans la civilisation grecque classique, les philosophes socratiques enseignaient que l’existence nécessite une discipline de soi, exigeant la domestication des désirs et du plaisir (l’épicurisme), l’acceptation de la vulnérabilité de la nature humaine (le stoïcisme) et une certaine forme d’ascèse ou de «simplicité volontaire» (le scepticisme de Diogène Laërce); la maïeutique de Socrate – son art de faire «accoucher» les esprits de leurs connaissances, de favoriser l’expression d’un savoir caché en soi – montre bien qu’il s’agissait d’une véritable entreprise de transformation spirituelle.

Lafrance (2018) p. 134-5

Par ailleurs,

Le bonheur se distingue du plaisir par la durée et parce que le plaisir concerne ce qui est agréable ; la joie est un état plus dynamique que le bonheur. La félicité est un bonheur parfait. [… Le] type d’existence qu’on souhaiter mener […] pouvait mener à des comportements de vie comme l’autarcie, l’ataraxie (tranquillité), l’apathie (état d’âme qui ne se laisse émouvoir par aucune passion, par exemple, l’apathie du sage stoïcien). »

Lafrance (2018) p. 136

Quelle belle matière à réflexion pour modérer sa compulsion à consulter ses médias sociaux ! Comme thérapie, Lafrance propose :

Les exercices spirituels étaient pratiqués seuls, avec un maître ou avec un conseiller d’existence. Il y avait les pratiques corporelles, comme l’abstinence, les épreuves d’endurance visant la maîtrise de soi, des ascèses mentales comme la maîtrise des représentations (phantasmia), la préméditation des maux, la méditation contemplative, l’exercice de la mort et l’examen de conscience. Enfin, il y avait des pratiques mixtes comme le dialogue, l’écoute, l’écriture et la mémorisation des notes personnelles (hypomnèmata). On peut les répartir en trois classes : les exercices de conformité à la nature, ceux impliquant les relations sociales et les exercices personnels.

Lafrance (2018) p. 138

Il est rare que je lise un texte traitant de mon sujet d’étude qui me touche tant. J’y vois plusieurs mécanismes qui agissent comme un baume à mon anxiété numérique, telle l’Écriture d’un carnet pour gérer ma surdose d’information : une forme d’hypomnèmata 2.0. À lire absolument, le dossier «Philosophie comme mode de vie» de Daniel Desroches diffusé dans l’Encyclopédie de l’Agora – qui présente les pensées du Le professeur Pierre Hadot. Lafrance se b ase sur ce texte très pertinent. (voir aussi la version archivée de ce dossier dans Internet Archive)

Un livre incroyable tant par sa portée que par sa profondeur. Merci Jean-Paul Lafrance pour cet incroyable travail.

Bibliographie

À lire cet automne

Voici quelques livres que je vais ou que j’ai acheté pour agrémenter ces sombres soirées d’automne:

Bien sûr, s’il manque un titre à cette liste, prière de me le faire savoir… il faut s’occuper car la nuit est sombre et pleine de terreur #winteriscoming.

Bibliographie Commerce et Compagnies États-Unis France Livre et édition OCDE Rapport et étude

Quelques rapports sur les livrels (OCDE, DOABooks et France)

Avec l’annonce du Amherst College aux USA annonce la création une presse universitaire exclusivement en accès libre, j’ai compilé une liste de rapports pertinents sur les livres numériques ou électroniques (ou livrels pour les amoureux du français, sur recommendation de l’Office québécois de la langue française).

OCDE
Dans un premier temps, l’OCDE annonce le rapport suivant sur les livrels :

OECD (2012), “E-books: Developments and Policy Considerations”, OECD Digital Economy Papers, No. 208, OECD Publishing. http://dx.doi.org/10.1787/5k912zxg5svh-en
(formats: PDF ou ePUB)

Réalisée en vue d’une réunion en 2011 et diffusé librement en 2012, ce texte présente l’industrie internationale des livrels (environ 8% du marché du livre aux USA, 2-3% au Royaume Uni et environ 1% ailleurs, voir p. 4). Intéressant, il traite de la question du prêt/accès aux livrels dans les bibliothèques :

E-books offer libraries a number of important benefits including savings on storage, handling, ordering and distribution. The growing emphasis on online services also enhances the visibility of the larger public libraries which have built up extensive collections of digital resources. On the other hand, cost implications of the need to purchase multiple licenses for e-book versions of texts traditionally shared through interlibrary loans may need to be considered, particularly for smaller libraries. Costs may also be affected if territorial digital rights management (DRM) restricts libraries to purchasing geographically specific editions of books.
The DRM generally embedded in the vast majority of e-books being produced today does not allow for the kind of free and open access provided by, for example, public libraries. Nor does it allow the use of books as learning resources provided for children in school libraries; nor the research goals of university / academic libraries.
There are also concerns about royalty payments for e-books in libraries. “Public Lending Rights (PLR)”110 is an internationally used system for ensuring that authors are financially compensated for the (unpaid) use of their books in public libraries. There are various options for calculating the amount due to an author and libraries rely on public funding to make these payments. It is not clear in a number of countries whether governments will support the extension of the system to cover e-books. [p.57]
[…]
The question of how to integrate e-books into public libraries, school libraries and university libraries, raises important social and public interest concerns. Potential future research could focus on the
[58]
specific ecosystem for authors, publishers and libraries in the developing digital-text environment. Key questions for policy-makers which could be addressed include:
i. The extension of “public lending rights” to e-books.
ii. Ensuring efficient, fair and socially beneficial processes for mass digitisation of copyright protected texts.
iii. Economic consequences of different policy models for authors, publishers, libraries and the public. [p. 59]

DOABooks
Ensuite, le Directory of Open Access Books (ou DOABooks) annonce la publication d’un rapport sur l’évaluation des besoins des divers intervenants dans un projet d’accès libre à des livres. Voici le sommaire exécutif de l’étude :

This final evaluation and recommendation report is based on the user experiences, needs, and expectations as they emerged from the data collected as part of the DOAB User Needs Analysis. This report aims to advise in the establishment of procedures, criteria and standards concerning the set-up and functioning of the DOAB platform and service and to devise guidelines and recommendations for admissions to DOAB and for its further development, sustainability and implementation.

The report gives an overview of the main aims and objectives of the user needs analysis, which are summarised in two main research questions:

What are the functional requirements, or needs, which different users have with respect to the platform, the protocols and the procedures that DOAB wants to establish?

What kind of recommendations can we extract from the users’ experiences with the beta-platform and their expectations of a future DOAB service?

The research design has been structured around defining user (librarians, academics, publishers and funders) needs, experiences and expectations with respect to the DOAB platform and system as it is currently set up, paying special attention to users perceptions and needs with respect to Open Access, Open Access books, and a directory of Open Access books; quality and peer review procedures; copyright policies; platform usability; and potential business and funding models both for Open Access books and for DOAB. This study has used a variety of qualitative data collection tools (surveys, online discussion platform and panel discussion) to capture these needs, experiences and expectations.

The findings are divided into 5 themes:

1. Perceptions concerning Open Access and Books.

The awareness of Open Access amongst the participants of our survey is high. Users are on average positive about the influence Open Access has on the values underlying scholarly communication, which is important especially because communication with one’s peers and releasing information to the wider society are seen as the most important motivations for publishing research findings amongst academics.

2. Quality and peer review.

A majority of the users declared the importance of quality control and peer review for Open Access book publishing, to ensure the quality and trustworthiness of Open Access books. Requirements and standards concerning quality control are warmly welcomed, as is more transparency about procedures used, as long as these standards remain flexible and open to a variety of quality control mechanisms, from editorial control to open peer review and post publication review.

3. Copyright.

There is a big disparity in opinions with respect to which Open Access license should be used and promoted. Nonetheless, it seems that most people are satisfied with the current requirements defined by DOAB. The availability of a wide array of open access licenses must be preferred to enable experiments with different business models and in anticipation of academic insecurities with respect to reuse. To enable experimentation and reuse of content and data and to stay open for future change, DOAB should strive to promote the use of CC-BY licenses as much as possible and should remain open for new forms of licensing.

4. Platform Usability.

DOAB seems to be on the right track with its platform. The feedback is positive and the user needs seem to concur with services that are already available in the DOAB Beta version, except for full-content search and information about the peer review procedures, which would be useful future services for DOAB to explore.

5. Business models.

Although many experiments with Open Access publishing are taking place there is a lot of concern with respect to sustainable funding from reliable, ‘non-controlling’ sources. It remains unclear who should fund Open Access books, and, related to that, who should fund a directory of Open Access books. However, there are possibilities for DOAB to attain funding from publishers, librarians or funders, as there was some willingness amongst these stakeholders to pay a fee either to take part in or to support DOAB.

Based on these findings a number of recommendations have been devised, focusing amongst others on DOAB’s role in establishing standards for peer review and licensing, standards and requirements that should both ensure trust and quality but at the same time should remain flexible and open to change. It was recommended that DOAB:

– Consult regularly with stakeholders to monitor needs and developments in these areas.
– Use a variety of Open Access licenses, although the CC-BY license should be promoted as much as possible.
– Make quality, which is seen as essential, more transparent by using for instance an icon system.
– Remain open to other forms of quality control such as open and post peer review and editorial control, where the focus should be on the outcome, not on the procedure used.
– Improve the information available on the DOAB website.
– Explore the future development of services for which a clear need was felt: full-content search and information about the peer review procedures.
– Try out asking a (voluntary) fee for its services in order to ensure its sustainability and future development.

Le texte complet du rapport est disponible ici: DOAB User Needs Report (PDF, EN, 77 p.)

France
J’ai découvert deux listes très intéressantes d’études françaises sur les livrels. La première se trouve à la note infrapaginale no. 23 de la page 4 du récent livre Droit d’auteur et bibliothèques aux Éditions du cercle de la librarie (excellent soit dit en passant, j’en ai fait la critique pour la prochaine livraison de Documentation et bibliothèques). La seconde, se trouve sur le site LeMotif.fr. Voici une sélection des titres pertinents :
– 2008, Bruno Patino, Rapport sur le livre numérique – Le Ministère de la culture ;
– 2010, Christine Albanel, Pour un livre numérique créateur de valeur ;
– 2010, Marc Tessier, La Numérisation du patrimoine écrit ;
– 2010, Patrick Zelnik, Jacques Toubon, Guillaume Cerutti, Création et Internet ;
– 2010, Bruno Racine, Schéma numérique des bibliothèques
– 2010, Benhamou, Modèles économiques d’un marché naissant : le livre numérique
– 2010, Gaillard, la politique du livre face au défi du numérique, Sénat
– 2011, Pierre Carbone, Commission bibliothèques numériques, rapport 2011.
(Peut-être d’intérêt, cette étude intitulée « Coûts, bénéfices et contraintes de la mutualisation des ressources électroniques : éléments de comparaison internationale et propositions » 2010 et « Optimisation des coûts de la documentation électronique dans les établissements d’enseignement supérieur et de recherche français » 2011 également sous les soins de Pierre Carbone).
-2012 synthèse du Centre d’analyse stratégique du Premier ministre de la France: auteurs et éditeurs ; les librairies ; les bibliothèques publiques
– 2012, Cremisi, Soutenir la librairie pour consolider l’ensemble de la chaîne du livre :une exigence et une responsabilité partagées

Bibliographie Bibliothécaire CDPP France LLD

À lire sur BBF

Petit rappel d’inclure les dossiers suivants du Bulletin des bibliothèques de France dans ma bibliographie de doc :
Les bibliothèques dans l’économie du livre (2000, no. 2) ;
Alliances ou concurrences (2002, no. 1) ;
Liberté de l’information (2004, no. 6) ;
Économie et droit de l’information (2006, no. 5) ;
Le droit contre les bibliothèques ? (2011, no.3)
La bibliothèque en concurrence (2012, no. 4)
(Au fait, vous savez s’il y a un moyen de télécharger un numéro entier du BBF ?)

Bibliographie CultureLibre.ca OCDE OMPI Québec Rapport et étude UNESCO

Lectures d'été

Qui se ressemble s’assemble… à l’instant même où je lisais que Patrick Lozeau s’était procurer une tablette Nexus 7 de Google, je savais qu’il m’en fallait une. Pourquoi m’a demandé ma femme, habituée à ma creation de besoins en bidules et gadgets, tu as déjà ton téléphone intelligent? Et bien, c’est pour sauver des arbres.

En effet, j’ai une panoplie de lectures à faire pour mon doctorat. Je peux en faire une bonne partie sur mon portable, mais tous les documents PDF sont trop difficiles à lire sur le petit écran. Déjà, en quelques jours j’ai ajouter ces documents qui figuraient sur ma liste de « choses à lire » – en plus de tous les jugements récents et les modifications à la loi sur le droit d’auteur :

OCDE:
OECD Guide to Measuring the Information Society 2011

UNESCO:

Freedom of connection, freedom of expression: the changing legal and regulatory ecology shaping the Internet

Policy guidelines for the development and promotion of open access

Cost-benefit Modelling for Open Learning

A Basic Guide to Open Educational Resources (OER) COL & UNESCO

Quebec:

L’information au Québec : un intérêt public (Rapport Payette)

Rapport L’Allier sur les lois sur le statut des artistes

Gouverner ensemble Comment le Web 2.0 améliorera-t-il les services aux citoyens? (Rapport Gautrin)

Faire rayonner la culture québécoise dans l’univers numérique – Éléments pour une stratégie numérique de la culture

Le rapport de la SODEC « Porte grande ouverte sur le numérique – Rapport sur la consultation Option culture, virage numérique »

Livres libres:

Privilege & Property: Essays on the History of Copyright

Free Learning Essays on open educational resources and copyright

Open Content Licensing : from Theory to Practice

The Digital Public Domain: Foundations for an Open Culture

Code v2 de Lessig

OMPI
Tous les rapport sur cette page concernant les exceptions et limitations au droit d’auteur ainsi que leur « IP Handbook« 

Bibliographie Canada Droit d'auteur LLD Rapport et étude

Histoire de la réforme du droit d'auteur

Dans un élan de zèle lors d’une soirée au particulièrement tranquille au bureau de référence, je me suis lancé à la recherche de rapports traitant de la réforme du droit d’auteur au Canada. En fait, je cherchais de l’information concernant les services de prêt entre bibliothèques dans le contexte historique de la réforme du droit d’auteur au pays (oui, oui, vraiment une question de zèle et de soirée tranquille dans la bibliothèque). Voici une sélection de sources que je me suis amusé à lire…

Voici la liste de références :

Canada. Royal Commission on Patents, Copyright,Trade Marks and Industrial Designs. Report on Copyright —. Ottawa,: E. Cloutier Queen’s Printer, 1957.

Economic Council of Canada. Report on Intellectual and Industrial Property —. Ottawa:, 1971.

Erola, Judy, and Francis Fox 1939-, eds. De Gutenberg à Télidon : Livre Blanc Sur Le Droit d’Auteur : Propositions En Vue De La Révision De La Loi Canadienne Sur Le Droit d’Auteur. Ottawa: Gouvernement du Canada Consommations et Corporations Canada, 1984.

Fox, Francis. Copyright and the Cultural Community. Ottawa: Government of Canada Dept. of Communications, 1984.

Henderson, Gordon F. Intellectual Property–Litigation, Legislation, and Education : A Study of the Canadian Intellectual Property and Litigation System. Ottawa: Consumer and Corporate Affairs Canada, 1991.

Keyes, AA, and C. Brunet, eds. Le Droit d’Auteur Au Canada: Propositions Pour La Révision De La Loi. Ottawa: Consommation et corporations Canada, 1977.

Magnusson, Denis N., and Victor Nabhan, eds. Exemptions Under the Canadian Copyright Act. Ottawa: Policy Research Analysis and Liaison Directorate Policy and Coordination Bureau Consumer and Corporate Affairs Canada, 1982.

Smith, Douglas A. Collective Agencies for the Administration of Copyright. Ottawa: Policy Research Analysis and Liaison Directorate Consumer and Corporate Affairs Canada, 1983.

Study on New Media and Copyright : Final Report, June 30, 1994. Ottawa: Industry Canada New Media, 1994.

Working Group on Canadian Content and Culture. Copyright Subcommittee. Copyright and the Information Highway : Preliminary Report of the Copyright Subcommittee. Ottawa: The Subcommittee, 1994.

Je n’ai pu retenir mon sourire à la lecture de cette phrase à la p. 133 du rapport du Economic Council of Canada de 1971, évoquant l’utilisation équitable :

What is happening in practice is that an increasingly unreasonable burden is being thrown on the consciences and amateur legal expertise of such people as librarians and copying-machine operators, the vast majority of whom doubtless have no great penchant for the role of law-breaker, even in the most technical or accessory sense.

Comme quoi, plus ça change, plus c’est pareil !

Bibliographie Canada Droit d'auteur Universités

Liens du droit d'auteur (milieu universitaire Québécois)

Voici une sélection de liens importants pour bâtir une compréhension du droit d’auteur canadien. Les ressources sont en ordre de titre et la sélection vise à renseigner les intervenants du milieu universitaire du Québec. Si vous avez des ressources à ajouter, prière de les indiquer dans le champ commentaire et nous évaluerons leur pertinence.

CANADA

Gouvernement fédéral
  • Commission du droit d’auteur du Canada
  • Direction de la politique du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle internationale (Industrie Canada)
  • Direction générale de la politique du droit d’auteur (Patrimoine canadien)
  • Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC)
  • Milieu Universitaire
  • Copyright & Fair Dealing. University of Calgary (site en anglais)
  • Copyright Guide. Bibliothèques de Université Concordia (en anglais)
  • Foire aux questions (FAQ) sur le droit d’auteur. Les Bibliothèques de l’Université de Montréal
  • Respecter les droits d’auteur – un préalable. Université du Québec
  • University of Manitoba Copyright Guidelines (site en anglais)
  • Autres
  • CCH Canadian Ltd. v. Law Society of Upper Canada, 2004 SCC 13, [2004] 1 S.C.R. 339
  • Convention concernant la reproduction d’oeuvres littéraires dans les établissements d’enseignement d’ordre universitaire (2007-2012), COPIBEC-CREPUQ.
  • Droit d’auteur. Guide des droits sur Internet.
  • Horava, Tony « Webpages on copyright in Canadian academic libraries » Partnership: the Canadian Journal of Library and Information Practice and Research, Vol 3, No 2 (2008)
  • Loi sur le droit d’auteur, L.R.C. 1985, c. C-42
  • INTERNATIONAL

  • Au sujet du droit d’auteur. Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
  • Columbia Copyright Advisory Office. Columbia University
  • Copyright. Commonwealth of Learning
  • Copyright for Librarians. Berkman Center, Harvard University & eIFL
  • Droit d’auteur. UNESCO-Culture
  • Stanford Copyright & Fair Use Center. Stanford University
  • Bibliographie LLD

    Lecture de «Copyright Licence under Canadian Law»

    Ce billet recense le livre suivant :

    The legal nature of the copyright licence under Canadian law
    by Brand, Frederic, LL.M., University of Toronto (Canada), 2005, 65 pages; AAT MR07328

    Il s’agit d’une lecture effectuée dans le cadre du séminaire doctoral (DRT-7009) avec professeur Pierre Trudel de l’Université de Montréal.

    L’auteur propose que les trois types de transactions basées sur le droit d’auteur sont l’assignment of copyright, la proprietary licence (which establishes an interest, usufruit) la non-proprietary licence (permission to use). Ils sont en fait des instruments dans un contexte de droit d’auteur.

    Le contrat à proprement parler n’est qu’un type de véhicule où les contractants stipulent leurs volontés. L’autorisation de poser certains usages exclusifs en est l’exemple fondamental. Les «transactions» constituent le cas type à analyser et l’auteur note un manque au niveau de la terminologie et des pratiques.

    La licence est un type de contrat qui réfèrent à une œuvre, et n’inclus pas toujours le créateur original, surtout dans les cas d’utilisation sous licence. Par contre, le créateur original conserve certains droits inaliénables, comme les droits moraux, ou d’autres droits à son avantage, tels le droit de première vente ou de suite. Ils peuvent aliéner leurs droits d’une manière exclusive ou non.

    Voici quelques références choisies du texte de Brand. Pour chaque référence, nous indiquons l’endroit dans le texte de brand où la référence apparaît. La plupart de ces références traitent de la question des licences dans le droit d’auteur et elles ont été choisies sur la base de leur intérêt pour notre projet doctoral:

    Capitaliser le savoir: réduire l’incertitude que suscitent les sûretés constituées sur les droits de propriété intellectuelle. Ottawa, 2004. xvii, 112p. Références. 24cm. Couverture souple.

    Title: Leveraging Knowledge Assets: Reducing Uncertainty for Security Interests in Intellectual Property
    Author: Law Commission of Canada; Commission du droit du Canada
    Description: Report to Minister of Justice
    URI: http://hdl.handle.net/10222/10279
    Date: 2004

    Compo Co. Ltd. v. Blue Crest Music Inc. et al., [1980] 105 D.L.R. (3rd) 249 at 261

    COUR SUPRÊME: Compo Co. Ltd. c. Blue Crest Music et autres, [1980] 1 R.C.S. 357

    p. 55: quoting the court: « copyright law is neither tort law nor property law in classification, it is statutory law. »

    Handa, Sunny, Copyright Law in Canada, Markham ON, Butterworths 2002

    p. 55: Handa is quoted as saying (at p. 134): « A modern understanding of copyright reveals it to be closer in form to a regulatory framework rather than a regime of property rights. »

    Hurst v. Picture Theatres Ltd. [1915] 1 K.B. 1 (C.A.)
    p. 53: distinction entre ‘grant of interest’ et ‘proprietary interest’

    I.G.U. (Ingraph) Inc. v. L.B.G.P. Consultants Inc. (1990), J.E. 90-1224 (Que. Sup. Ct.)
    p. 47, footnote 94: revendication des droits d’un logiciel bâti et utilisé sous licence exclusive. L’usufruit (au sens du Droit Civil) de la licence ne crée pas un droit d’injonction avant litige au sens du Code de procédure civile. Le juge a employé la doctrine civiliste que la location n’est pas usufruit.

    Les Éditions de la Table Ronde v. Cousture (20 Sept. 1995), Montréal 500-05-015624-933 (C.S.Que.)
    p. 34: « les tribunaux n’ont pas eu a se pencher fréquemment sur la notion de cession ou licence en matière de droit de l’auteur. »

    Miliken & Co. v. Interface Flooring Systems (Canada) Inc. (1999), 83, C.P.R. (3rd) 470 (F.C.D.T.)

    p. 49: Miliken at paras. 48-50: « Based on [s. 13(7) of the Copyright Act (which positively grants an interest in copyright when an exclusive licence] both authors and courts have argued that non-exclusive licences are not to be considered as granting an interest in the copyright » [on this issue, see also Robertson v. Thomson Corp. et al. [2002] at 186 and [2004] at 190-191]

    Motel 6, Inc. v. No. 6 Motel Ltd. et al. (1982), 56 C.P.R. (2nd) 44 (F.C.T.D.)
    P. 36-37

    Murray v. Imperial Chemical Industries Ltd. (1967), 44 T.C.. 175 (C.A.).

    P. 33: « According to a well established terminologie many authors distinguish between exclusive, sole and non-exclusive or bare licenses. [… as defined in Murray] »

    Poolman v. Eiffel S.A. (1991), 35 C.P.R. (3rd) 384
    p. 11: droits cinématographiques entre faillites et cessions. Droit civil du Québec invoqué.

    Re: Erin Features #1 Ltd., [1991] 8 C.B.R. (3rd)

    p. 16: Quote Gabor G.S. Takach & Ellen L. Hayes, « Case comment: Re: Erin Features #1 Ltd. » (1993) C.B.R. 66 at para 9: « a licence is simply a contractual agreement between the copyright owner and the licensee, under which the copyright owner agrees not to exert its rights against the licensee. »

    p. 36: (at 206) MCM est une firme ayant obtenu sous licence l’exploitation exclusive des «marketing rights» d’Erin Features. Suite à la liquidation pour faillite de Erin Features, MCM demande à la cour de reconnaître son droit d’exploitation (et de l’opposer aux autres créanciers), obtenu avant la faillite. Puisqu’il s’agit d’une vente de droits, la transaction tient.

    Re Song Corp. et al., [2001] 19, C.P.R. (4th) 235
    P. 44

    Ritchie v. Sawmill Creek Golf & Country Club Ltd., [2004] 35 C.P.R. (4th) 163
    p. 34: Contrefaçon images site web autorisation d’utilisation verbale
    p. 35: quote at paras 19 & 20 su art. 13(4) LDA

    p. 49: (Richie at para 19): « Based on [s. 13(7) of the Copyright Act (which positively grants an interest in copyright when an exclusive licence] both authors and courts have argued that non-exclusive licences are not to be considered as granting an interest in the copyright » [on this issue, see also Robertson v. Thomson Corp. et al. [2002] at 186 and [2004] at 190-191]

    Vaver, David, « The Exclusive License in Copyright » (1995) 9 I.P.J. 163 at 166
    p. 42

    Yen, Alfred C., « The Legacy of Fiest: Consequences of the Weak Connection between Copyright and the Economics of Public Goods », (1991) 52 Ohio St. L.J. 1343-1378 at 1365
    p. 54

    Bibliographie LLD

    Lecture de Leslie Ellen Harris sur les licences

    Ce billet recense le livre suivant :

    Licensing Digital Content: A Practical Guide for Librarians, 2e ed. Leslie Ellen Harris, ALA Publications, 2009

    Il s’agit d’une lecture effectuée dans le cadre du séminaire doctoral (DRT-7009) avec professeur Pierre Trudel de l’Université de Montréal.

    L’auteure vise à présenter les licences numériques aux bibliothécaires. D’entrée de jeu, elle précise que ce livre souligne l’aspect «global» d’une licence: elle peut s’appliquer d’un pays à l’autre. À la page 45, l’auteure y présente les clauses usuelles d’un contrat, les sujets de droit précis couverts par le contrat. Ce «démembrement» du droit appliqué au contexte des licences en bibliothèque semble fort pertinent pour l’élaboration d’un cadre d’analyse (voir Appendix C p. 137 pour liste). Cette ontologie juridique servira l’analyse dans le cadre du projet doctoral.

    En effet, l’objectif poursuivi par le projet doctoral vise justement à recenser l’émergence de certains nouveaux types de droits. Pour cette raison, il sera pertinent d’examiner des modèles de licences signées par les bibliothèques. Par exemple, l’Accord de licence type du Réseau canadien de documentation pour la recherche (RCDR) propose un modèle sur lequel comparer les diverses licences du corpus à l’étude.

    Également pertinent, la :

    Liste des clauses dirimantes (PDF), aussi bien que des clauses dont l’inclusion est recommandée pour les ententes relatives à l’acquisition en commun de produits documentaires sur support électronique ou de licences collectives d’accès à de tels produits, Conférence des recteurs et principaux du Québec, avril 2006
    http://www.crepuq.qc.ca/IMG/pdf/dirimantes-bilingue-2.pdf

    Du point de vue législatif, l’étude de Kenneth Crews pour l’OMPI sur les exceptions et limitations des lois sur le droit d’auteur de divers pays sera fort pertinente pour tenter de définir les frontières entre les droits exclusifs et les E&L.

    Étude sur les limitations et exceptions au droit d’auteur en faveur des bibliothèques et des services d’archives (Document Code: SCCR/17/2, Date: 26 août 2008)
    http://www.wipo.int/edocs/mdocs/copyright/fr/sccr_17/sccr_17_2.pdf

    Finalement, il serait pertinent d’examiner la Directive sur les bases de données :

    (Directive 96/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données.)

    Il s’agit d’un autre regroupement de droits à étudier dans le cadre d’analyse des contrats.