La réponse, en quelques mots : les oeuvres purement générées par les algorithmes ne sont pas protégées selon les auteurs, sauf si une intervention humaine survient en amont. Il faut bien lire l’analyse au complet pour saisir les subtilitées!
Je lève mon chapeau à l’excellent travail du site avocat.qc.ca, duquel je suis abonné au fil RSS depuis très longtemps, pour m’avoir fait découvrir cette analyse des plus enrichissante.
À l’occasion de la Journée mondiale du livre et du droit d’auteur de l’UNESCO, nous vous invitons à assister à un panel virtuel de bibliothécaires et de professionnel.e.s portant sur les enjeux liés à la Loi sur le droit d’auteur en milieu universitaire.
Date : Le mercredi 23 avril 2025
Heure : De 10 h à 12 h
Lieu : En ligne, via Zoom
Lors de cet événement, plusieurs bibliothécaires et professionnel.e.s partageront leurs expériences et réflexions autour de l’application de la Loi sur le droit d’auteur dans nos bibliothèques. Une période de questions suivra la discussion.
Olivier Charbonneau, Bibliothécaire principal & Chef par Intérim de la bibliothèque Vanier (Université Concordia)
Sonya Morales, Docteure en droit, LL.D., gestionnaire du Bureau du droit d’auteur (Université Laval)
Marjorie Gauchier, Bibliothécaire en droit d’auteur (Université de Montréal)
Marc-André Goulet, Directeur de section, Développements et soutien à la réussite étudiante et à l’enseignement, Service des bibliothèques et archives (Université de Sherbrooke)
Nous espérons vous compter parmi nous pour souligner cette journée importante pour le monde du livre, de l’information et des bibliothèques !
Bergonzoli, F. (2018). L’automatisation au cœur de la gestion documentaire. Solutions numériques.
Bill Gates (29 janvier 2015). Préoccupé par la superintelligence artificielle. Le Monde. https://www.lemonde.fr/bill-gates-est-preoccupe-par-la-super-intelligence-artificielle.html
Boumhaouad, H. (2017). Pratiques info-communicationnelles des usagers des dispositifs numériques : Théorie de l’acteur-réseau. Les Cahiers du numérique, 13(3), 137-166.
Brown, C. (dir.). (2018). Archival futures. Londres, Facet Publishing.
Caron, D. J. (2021). Écosystème de la transformation de l’administration publique vers le numérique. Québec, Presses de l’Université du Québec.
Commission européenne (2020). Intelligence artificielle. Une approche européenne axée sur l’excellence et la confiance ». Livre blanc COM (2020) 65 final. https://eur-lex.europa.eu/legalcontent/EN/TXT/?uri=CELEX:52020DC0065
Guzman, A. L., & Lewis, S. C. (2020). Artificial intelligence and communication: A human–machine communication research agenda. New media & society, 22(1), 70-86.
Hawking, S. (3 décembre 2014). L’intelligence artificielle pourrait mettre fin à l’humanité. Le Monde https://www.lemonde.fr/hawking-l-intelligence-artificielle-pourrait-mettre-fin-a-l-humanite.html
Lamouroux, M. et Ferchaud, B. (2006). Journée d’étude ADBS : L’impact du numérique sur l’évolution des modes de travail. Documentaliste-Sciences de l’Information, 43(3-4), 242-246.
LeCun, Y. (2016). L’apprentissage profond, une révolution en intelligence artificielle. La lettre du Collège de France, (41), 13.
Lyseggen, J. (2017). Outside Insight: navigating a world drowning in data. Penguin UK.
Podolny, S. (2015). If an algorithm wrote this, how would you even know?. The New York Times, 7(03).
Raulin, A. (2022). L’intelligence artificielle dans la gestion et la valorisation de l’information : clés de repérage (histoire et analyse). I2D – Information, données & documents, 1, 14-21. https://doi.org/10.3917/i2d.221.0014
Schallier, W. (2019). De Gand à Santiago : mon voyage en bibliothèques. I2D – Information, données et documents, 2(2), 51-55.
Steve, J., Seima S., et Martineau C. (2022). Intelligence artificielle et transformation des métiers de la gestion documentaire. Chaire de recherche sur l’administration publique à l’ère numérique. Université Laval. Québec.
Theimer, K. (2018). It’s the end of archival profession as we know it, and I feel fine. Dans C. Brown (dir.), Archival futures (p. 1-18). Londres, Facet Publishing.
Topalovic, M., Das, N., Burgel, P. R., Daenen, M., Derom, E., Haenebalcke, C., … & Janssens, W. (2019). Artificial intelligence outperforms pulmonologists in the interpretation of pulmonary function tests. European Respiratory Journal, 53(4).
Vicsek, L. (2021). Artificial intelligence and the future of work–lessons from the sociology of expectations. International Journal of Sociology and Social Policy, 41(7/8), 842-861.
Villani, C. (2018). Donner un sens à l’Intelligence artificielle. Pour une stratégie nationale européenne.
Rapport de mission parlementaire. Paris, 2018. https://www.vie-publique.fr/rapport/37225-donnerun-sens-lintelligence-artificielle-pour-une-strategie-nation
Grâce au projet de numérisation du service des archives de l’Université Concordia, il me fait plaisir de vous partager cette petite perle qui explique l’utilisation de la bibliothèque universitaire où je travaille, si nous étions en 1968 !
Constatez certains détails anachroniques : les catalogues de fiches ; les bordereaux pour demander un document ; l’emphase sur les index de périodiques, le gardien de sécurité qui vérifie des cartes d’étudiant.e.s… imaginez qu’à l’époque, l’idée de « trouver une information » impliquait une bibliothèque…
L’Université Concordia, une institution bilingue au coeur de Montréal, fut fondée en août 1974 par décret du Gouvernement du Québec par la fusion de deux institutions anglophones: le collègue jésuite Loyola ainsi que la Sir Georges Williams University. D’ailleurs, chacun des deux campus de Concordia porte le nom de ces institutions fondatrices. Je travaille depuis plus de 20 ans à la bibliothèque Webster, qui a regroupé les deux collections évoquées dans la vidéo (générale et celle de génie). J’ai eu l’immense honneur d’avoir débuter ma carrière lorsqu’il y avait encore des bibliothécaires en fonction qui ont foulé les planchers de la Sir Georges Williams ! Elles nous visitent encore parfois, et sont émerveillées par tous les services technologiques et lieux étincelants offerts à tout.e.s les québécois.es. (Oui, les bibliothèques universitaires sont ouvertes à toutes les personnes en fait!)
Possession du droit d’auteur et oeuvres exécutées dans le cadre d’un emploi, voir respectivement l’alinéa 1 et 3 de l’article 13 de la Loi sur le droit d’auteur. Source: Loi sur le droit d’auteur, LRC 1985, c C-42, art 13, https://canlii.ca/t/ckj9#art13, consulté le 2021-11-10
Ressources éducatives libres (REL), voir l’exemple de la FabriqueREL.org.
Le 17 février dernier, le Program for information justice and intellectual property (PIJIP) de l’American University Washington College of Law dévoilait un guide absolument essentiel, Best Practices in Fair Use for Open Educational Resources (pdf, 46 p. en). Comme les auteurs notent à la page 5:
Fair use enables the creation of new and different OER – resilient materials that give educators the control and flexibility to meet the needs of their students and the pedagogical goals of their courses.
Source: Meredith Jacob et al., Best Practices in Fair Use for Open Educational Resources, American University Washington College of Law
Il s’agit d’une contribution aussi essentielle que délicate. Il appert que toutes les instances intéressées aux REL devraient considérer s’approprier ces éléments et les transposer pour leur régime nationaux.
Spécifiquement pour le Canada, il me semble que soit absolument viable pour une Université d’accompagner les professeurs et apprenants dans l’élaboration de REL qui incorporent la logique de l’utilisation équitable, tout en offrant la possibilité de diffuser l’oeuvre résultante. Par example, une professeure d’histoire de l’art incorpore des images sous droit d’auteur d’oeuvres d’art pour créer une page Internet pour étayer la présentation de théories de sa discipline, pour des fins d’enseignement du public, la compilation résultante diffusée par licence creative commons. Ainsi, il y a diffusion matériel protégé par droit d’auteur d’autrui avec du matériel original provenant d’un prof ou apprenant.
Il s’agit d’un chantier aussi prioritaire que délicat, qui se trouve à l’intersection de la liberté académique de chaque discipline de définir les normes et pratiques pertinentes pour leur travail intellectuel, la gouvernance universitaire de recevoir des activités potentiellement risquées sur le plan institutionnel et le contexte néolibéral du droit d’auteur.
Il me fait plaisir de diffuser, avec l’aimable permission des chercheuses, l’appel suivant pour des juristes chevronnés pour une étude sur la recherche dans des outils numériques:
Les professeures Michelle Cumyn et Sabine Mas sont à la recherche de participant.e.s pour un projet de recherche sur les banques de données juridiques. Les participant.e.s seront invité.e.s à tester un nouveau modèle d’indexation des décisions des tribunaux.
L’équipe de recherche dirigée par la professeure Cumyn a construit une banque de données prototype. Les participant.e.s réaliseront des tâches de recherche à l’aide de cette banque de données, en essayant trois interfaces de recherche différentes.
Pour être éligible à cette étude, vous devez répondre aux conditions suivantes :
– Avoir complété un baccalauréat en droit au Québec ou être membre du Barreau ou de la Chambre des notaires du Québec.
– Depuis la fin de votre baccalauréat en droit, avoir acquis au moins une année d’expérience en recherche. Par expérience en recherche, nous voulons dire l’utilisation régulière des outils de recherche en droit, notamment des banques de données juridiques.
– Avoir accès à un ordinateur fiable et à une connexion Internet stable.
Les recherchistes et bibliothécaires qui ont acquis trois années d’expérience de recherche en droit au Québec sont éligibles à cette étude, même sans baccalauréat en droit.
La durée du test ne dépassera pas deux heures. Il sera réalisé entièrement en ligne. Plus précisément, on vous demandera de :
– lire et signer un formulaire de consentement
– lire les directives en prévision du test
– réaliser 10 tâches de recherche dans la banque de données prototype
– répondre à un bref questionnaire permettant de recueillir vos observations à propos des interfaces que vous aurez testées.
Les données recueillies sont anonymes. Les participants peuvent se retirer en tout temps.
Une compensation monétaire de 20 $ est offerte pour la participation à cette étude. Elle sera remise aux participants par virement Interac (courriel ou téléphone) à la fin du test.
Si vous êtes intéressé.e et pour toute question, veuillez contacter l’équipe de recherche à l’adresse lab-cat@fd.ulaval.ca
Je prépare une présentation pour le colloque Autour de l’adulte de demain, qui a lieu cette semaine à la Grande Bibliothèque. Voici quelques sources et documents pertinents, autour des grandes thématiques du droit du livre numérique, au delà du droit d’auteur.
Pour débuter, voici une liste de ressources et autres éléments dans l’univers du Gouvernement du Québec :
Dimension 1 : Agir en citoyen éthique à l’ère du numérique, c’est à dire « la capacité à prendre une distance par rapport aux enjeux comportant des questions éthiques » (p. 13). Cette dimension comporte quatre éléments, le dernier se lit ainsi: « mener une réflexion éthique sur les lois et les règlements en vigueur qui portent sur le numérique, y compris ceux qui concernent le droit d’auteur. » (p. 13)
« Le Centre de services partagés du Québec est responsable de gérer les droits d’auteur sur les documents de l’État ainsi que de veiller à l’application des Normes en matière de droit d’auteur, élaborées conjointement avec la ministre de la Culture et des Communications. » (Source)
Intéressant cette présentation de Sara R. Benson et Hannah Stitzlein, deux bibliothécaires universitaires impliquées dans le droit d’auteur, concernant une analyse du recours aux métadonnées juridiques. Elles ont présenté leur étude dans le cadre du congrès annuel de l’ACRL – l’Association of College & Research Libraries (USA), il y a quelques jours. Leur article de 11 pages est disponible dans Internet sous licence CC-BY-SA:
L’UNESCO annonce la création d’une coalition internationale des plate-formes en libre accès d’écrits scientifiques.
At a session organized by UNESCO on 8th April at the WSIS Forum 2019 in Geneva, coordinators of six platforms – AmeliCA, AJOL, Érudit, J-STAGE, OpenEdition, and SciELO Network agreed to join forces to democratize scientific knowledge following a multicultural, multi-thematic and multi-lingual approach. The Global Alliance of Open Access Scholarly Communication Platforms (GLOALL) was launched with a recognition of the principle that scientific and scholarly knowledge is a global public good essential for the achievement of the UN Sustainable Development Goals. The session directly addressed WSIS action line C3 on Access to Information and Knowledge and action line C7 on E-Science.
L’initiative découle d’un panel dans le cadre du programme du Forum du Sommet mondial sur la société de l’information (SMSI, WSIS en anglais) de l’Union international des télécommunications le 8 avril dernier. L’objectif de la rencontre, qui célèbre son 10e anniversaire, consiste à saisir les technologies de l’information et de la communication au service de la réalisation des Objectifs de développement durable. L’initiative GLOALL s’inscrit dans les orientations « C3 » (accès à l’information et la connaissance) et « C7 » (Applications — eScience) du plan d’action du SMSI.