Droit d’auteur

Livre et édition Québec

Liste pour aider les lutins du père Noël

La saison des fête arrive à grand pas et voici quelques idées pour garnir vos listes de cadeaux de Noël… Je tiens à remercier les artisans du quotidien Montréalais Le Devoir pour leur commentaires, critiques et comptes rendus qui ont inspiré cette liste. Les trois premières sections présentent les livres et la dernière, les jeux de société.

J’achète mes livre sur le site LesLibraires.ca.

Pour les enfants

Rouge-Babine, vampire détective (roman 9-12 ans)
ISBN : 9782896951857
Auteur(s) : Lili Chartrand, Marie-Pierre Oddoux
Éditeur : COURTE ECHELLE

Ça leur apprendra à sortir la nuit (roman, policier 9-12 ans)
ISBN : 9782897743161
Auteur(s) : François Gravel, Martine Latulippe
Éditeur : COURTE ECHELLE (LA)

Far Out T.3 (BD de SF et Western)
ISBN : 9782924455111
Auteur(s) : Gautier Langevin, Olivier Carpentier
Éditeur : FRONT FROID

Le grand livre des créatures fantastiques
ISBN : 9782733885147
Auteur(s) : Sophie Blitman
Éditeur : Auzou

Jamais l’un.e sans l’autre: les célèbres duos de la littérature
ISBN : 9782330137250
Auteur(s) : Sophie Blitman, Gérard Dubois
Éditeur : ACTES SUD JUNIOR

La planète dont tu es le super z’héros écolo
ISBN : 9782897542467
Auteur(s) : Florence-Léa Siry, Sans Cravate
Éditeur : PETIT HOMME

Fric-Frac, parcours d’un billet de banque
ISBN : 9782925088028
Auteur(s) : André Marois, Pauline Stive
Éditeur : DE L’ISATIS

Je Dessine des Objets en 3D
ISBN : 9782920564213
Auteur(s) : Prouche
Éditeur : COEUR DE POMME

Cher corps, je t’aime : guide pour aimer son corps
ISBN : 9782898021121
Auteur(s) : Jessica Sanders, Carol Rossetti
Éditeur : CRACKBOOM

Roman & nouvelles pour les grands et adultes

Méduse
ISBN : 9782896944705
Auteur(s) : Martine Desjardins
Éditeur : ALTO

Futurs
ISBN : 9782898011108
Auteur(s) : Mathieu Villeneuve
Éditeur : TRIPTYQUE

D’autres mondes : 15 autrices, 15 nouvelles d’horreur
ISBN : 9782764440094
Éditeur : QUEBEC AMERIQUE

Essais, référence et autres lectures

L’utopie déchue : une contre-histoire d’Internet, XVe-XXIe siècle
ISBN : 9782213710044
Auteur(s) : Félix Tréguer
Éditeur : FAYARD

L’empire invisible : essai sur la métamorphose de l’Amérique
ISBN : 9782760994713
Auteur(s) : Mathieu Bélisle
Éditeur : LEMEAC

Cuisiner sans recettes : guide de résilience alimentaire
ISBN : 9782897196554
Auteur(s) : Véronique Bouchard, Melika Bazin
Éditeur : ECOSOCIETE

Plantes médicinales indigènes du Québec et de l’est du Canada
ISBN : 9782761952569
Auteur(s) : Anny Schneider
Éditeur : DE L’HOMME

La saison des légumes
ISBN : 9782981920805
Auteur(s) : Mariève Savaria

Jeux de société

J’achète mes jeux à des magasins locaux, La Ribouldingue à Vaudreuil et certains autres à Montréal. Merci à ChezAlex.com pour le Guide Cadeau et pour les idées.

Voici la liste de cette année:

Grande Bretagne Livre et édition Pétition Revendication

Campagne britannique pour investiguer les pratiques commerciales du secteur de l’édition académique

Une des réalités de l’édition numérique concerne l’émergence de nouvelles pratiques commerciales en lien avec le droit d’auteur. Le législateur canadien a enchâssé, avec la réforme de 2012, le droit de mise à disposition par internet dans le régime général de la communication par télécommunication plutôt que celui de la publication. Cette subtilité, que seuls les observateurs aguerris du droit d’auteur semblent avoir décelé, introduit des nouveaux moyens de vendre des livrels.

Spécifiquement, publier un livre n’est plus l’équivalent de lancer un livrel. La publication, qui est reconnue comme un mécanisme précis en droit d’auteur, implique le dépôt légal et ouvre la voie aux mécanismes de financement au profit d’auteurs et d’éditeurs par diverses agences de l’état. Celui de la diffusion par internet du même objet de droit, le livre, mobilise des réalités juridiques bien différentes.

Par exemple, et ceci surprend toujours les membres des communautés pour lesquelles je prodigue mon service professionnel, il est difficile pour une éditrice (ou un diffuseur, ou une libraire) d’exclure une bibliothèque de se procurer une copie d’un livre. Ceux-ci sont en vente libre selon les marchés ouverts. Tel n’est pas le cas des livrels numériques, même s’ils sont des versions homéostatiques.

Oui, dans la chaîne du livre, tous les intervenants peuvent bloquer une bibliothèque d’acquérir un livrel.

En ce qui concerne ma pratique professionnelle, je dois expliquer aux étudiant.e.s, profeseur.e.s, doyen.ne.s et autres membres de la communauté universitaire que les éditeurs académiques m’interdisent l’accès aux versions numériques des manuels scolaires (textbooks) choisis par les profs.Ces manuels sont maintenant des services informatiques, protégés par mot de passe, et n’ont de « livre » que le nom. Si l’expérience de lecture est bonifiée pour l’étudiant par des paratextes qui facilite l’enseignement, ce monde numérique n’est pas ouvert aux acquisitions par les institutions. C’est pourquoi je dois expliquer, encore et encore, dans ces temps de confinement, que je suis incapable de procurer des copies numériques de manuels scolaires pour les étudiant.e.s de l’école de gestion… parce que les éditeurs ne les offrent pas en vente libre.

On pourrait se désolé de cette situation. Personnellement, ce n’est pas mon approche. Il s’agit d’une excellente opportunité de souligner que les choix des professeurs quant à l’élaboration des activités complémentaires de leurs cours (comme la lecture d’un manuel numérique ou etextbook) introduit des conséquences monétaires desquelles ils et elles sont redevables.

C’est pourquoi votre humble bibliothéconomiste appui la demande des collègues britanniques de procéder à une réflexion critique des mesures et moyens de diffusion de la littérature académique: https://academicebookinvestigation.org/

Après les articles savants, les manuels pédagogiques? Le libre accès se positionne comme une hypothèse de travail pour mettre en lumière les lacunes et prioriser les zones d’ombres des marchés numériques. Dans un contexte de transformation numérique, que certains appellent la redocumentation (Salaün), l’analyse téléologique des modalités d’affaires contemporaines impose de réfléchir aux lectrices autant qu’aux autrisses.

Parce que vendre des livres n’est pas la même chose que de bâtir de riches expériences de lecture. L’enjeux est tout aussi subtil que crucial. Il concerne tous les intervenants, sans quoi, comment pouvons-nous prétendre à avoir une culture viable, durable et évolutive? Comment harmoniser et mettre à profit les levies étatiques, organisationnels et communautaires en vue d’une appropriation des moyens numériques nouveaux? Comment le droit d’auteur s’insère-t-il dans l’équation culturelle?

Il s’agit de questions qui m’animent depuis longtemps. À ce sujet, je vise à faire converser la théorie néolibérale de Hayek avec les communs de Hess et Ostrom; à moduler une téléologie numérique avec les thèses d’Alan Turing et des travaux sur le cybernétisme féministe de Donna Haraway, protocoles autochtones de Jason Lewis et de son équipe, sans oublier les approches vidéoludiques.

Canada Droit d'auteur

Libre accès aux sources premières du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle (WIPO Lex)

Le congrès LVI 202 étant maintenant terminé (voir mon billet précédent), j’ai reçu avec grand intérêt cette note de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) concernant le lancement de la ressource WIPO Lex – Jugements. Selon cette agence des Nations Unies:

WIPO Lex – Jugements contribue à mieux faire comprendre la manière dont les tribunaux traitent ces questions, en mettant à disposition les jugements – sélectionnés par les autorités compétentes des États membres participants – qui établissent des précédents ou offrent une interprétation contraignante du droit de la propriété intellectuelle dans leur juridiction. À ses débuts, WIPO Lex – Jugements contenait plus de 400 documents issus de 10 pays.

Source: OMPI

Je suis triste é déçu de noter l’absence du Canada sur cette ressource internationale, d’autant plus que la Commission du droit d’auteur du Canada s’est dotée d’un nouveau site Internet à grand frais pour les contribuables, comme le relate l’avocat et blogueur Howard Knopf.

D’ailleurs, je partage la déception de Me Knopf quant à l’absence des décisions de CanLII puisque nous y trouvons les décisions des tribunaux des marques de commerce et des brevets. Il me semble que la diffusion libre du droit illustre une dichotomie paradoxale. D’une part, la règle du droit d’auteur de la couronne édicte un droit réservé au titulaire. De l’autre, la stratégie de diffusion implique, dans certains cas comme celui des sources premières du droit, une approche décomplexée quant à la mise à disposition par Internet de certains écrits desquels toutes et tous les citoyens devraient bénéficier.

Ceci dit, je ne partage pas nécessairement l’analyse de Me Knopf concernant le coût dudit site (autour de trois quarts de million de dollars Canadiens). Tout dépend des efforts consentis dans le devis pour migrer la documentation d’un site public à un autre. Par ailleurs, il se peut que ces frais comportent des éléments de redocumentation des processus internes de la Commission, comme la gestion documentaire des éléments de preuve fournis par la communauté de la Commission. Il se peut bien que le site public de la CBA ne soit que la « pointe de l’iceberg » du travail consenti pour mettre à jour celui-ci !

Pour revenir à WIPO Lex – Jugements, il se peut que cette plateforme ne soit qu’embryonnaire… j’ose y repérer les jugements Canadiens un jour peut-être…

Livre et édition Musique Rapport et étude Réforme

Deux études québécoises: musique et livre

Rien de mieux que d’étonnantes et d’étoffées études pour nous égayer le coeur et le cerveau en ces temps exceptionnels. À défaut d’avoir pu lire ces études, je peux vous confirmer que les auteurs de celles-ci sont des personnes érudites que je respecte énormément.

La première étude (en vertu de l’ordre dans laquelle elle me fut communiquée hier) s’avère un «livre blanc» intitulé L’intelligence artificielle et le monde du livre (32 pages) et rédigé par Tom Lebrun, candidat au doctorat en littérature et René Audet, professeur, tous deux à l’Université Laval. J’ai vérifié et le mot «bibliothèque» y figure 23 fois. Absolument sur ma liste prioritaire de lectures.

Selon le communiqué qui me fut acheminé sous pli séparé directement par un des auteurs :

L’intelligence artificielle (IA) dans le monde du livre est une réalité. En effet, elle n’est pas réservée aux plateformes de vente ou aux applications médicales. L’IA peut assister l’écriture, accompagner le travail éditorial ou encore aider le libraire. Elle peut répondre à des besoins criants ; malgré ses limites évidentes, elle permet d’envisager des applications inédites dans la chaîne du livre, qui font ici l’objet de recommandations précises. Ce livre blanc, rédigé par deux spécialistes du livre et de l’intelligence artificielle, vise à identifier des pistes d’action pour mettre l’IA au service des nombreux maillons du monde du livre.

« Dans ce milieu, où doivent être menées les réflexions utiles à la planification de l’avenir immédiat de ce créneau culturel, l’idée d’une concertation de certains de ses acteurs sur l’utilisation d’IA (voire l’éventuelle mise en commun des données collectées) est une piste à suivre. »

Cette concertation est appelée par nombre d’experts, qui témoignent dans ce Livre blanc des enjeux propres au contexte culturel actuel menacé par les géants du commerce : « Si l’IA appelle une vigilance constante concernant son utilisation, il paraît important pour les acteurs du monde du livre de rester très attentifs aux avancées technologiques, tant à ce qu’elles pourraient bousculer qu’à ce qu’elles pourraient apporter. » (Virginie Clayssen, Éditis / Commission numérique du Syndicat national de l’édition, France)

Ainsi, « la voie dorée pour l’introduction d’IA, pensée comme intelligence augmentée, dans les différents maillons de la chaîne est sans aucun doute celle d’une exploitation des différentes données déjà disponibles ».

Source: https://www.fabula.org/actualites/l-intelligence-artificielle-et-le-monde-du-livre-livre-blanc_97907.php

Sur un autre ordre d’idées, j’ai le plaisir de vous partager le lien vers l’étude de Jean-Robert Bisaillon, candidat au doctorat en science politique à l’UQAM et co-directeur du LATICCE. Jean-Robert est très actif dans le domaine musical, où il travaille notamment sur la question des métadonnées. Son étude, intitulée Fragilités structurelles des secteurs culturels dans un contexte de crise et de révision du statut de l’artiste (7 pages) me fut communiquée par un groupe sur un réseau social.

Selon la page où l’étude est diffusée:

La crise pourrait, malgré tout, constituer une opportunité de redressement des conditions socio-économiques des artistes. 

Jusqu’ici, peu de politiques publiques du secteur culturel se sont penchées sur la question de l’identité numérique et de l’autodétermination informationnelle, pourtant déterminante, si l’on veut assurer une protection adéquate du statut de l’artiste dans les espaces en ligne. 

La culture en ligne se développe là où la Loi sur le statut de l’artiste manifeste ses plus grandes faiblesses.

Si la législation québécoise veut adopter certaines mesures visant à améliorer la situation des artistes, elle ne doit plus se limiter à la question des relations de travail ni faire porter, comme c’est le cas, la responsabilité d’application de la loi aux seules associations ou regroupements.

Source: https://www.ieim.uqam.ca/spip.php?article12679

J’ai une place spéciale dans mon coeur (et mes priorités de lecture) à celles et ceux qui réfléchissent aux régimes juridiques applicables aux domaines artistiques, culturels et créatifs, surtout s’ils l’arriment à des enjeux des bibliothèques, comme le dépôt légal.

Soit dit en passant, j’attends avec trépignement à 10h ce matin l’allocution d’ouverture de Cory Doctorow, auteur de science fiction et blogueur de longue date, dans le cadre de la conférence Law Via the Internet 2020

Jeux vidéos Propriété intellectuelle

Jeux sur la propriété intellectuelle

Le droit d’auteur, et la propriété intellectuelle en général, rebutent plusieurs. C’est pourquoi l’idée de concevoir un jeu (vidéo) sérieux ayant comme thème la PI n’est pas si saugrenu. Je vous propose quelques liens moissonnées dans les échanges sur une liste de discussion de chercheurs en études vidéoludiques qui recense des jeux traitant de PI. (J’ai retrouvé ces échanges dans ma boîte de courriels, que je tente de dépoussiérer avant la rentrée universitaire)

Simulation de propriété intellectuelle de la Banque de développement du Canada et de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada.

Si grâce à vos actifs incorporels et à vos idées novatrices, vous détenez un avantage sur la concurrence, vous pourriez garder une longueur d’avance sur le marché en investissant dans une stratégie de protection de la PI. Notre jeu est conçu pour vous aider à maîtriser les notions de base de la PI et à protéger vos actifs incorporels.

Source: Banque de développement du Canada

Le mot croisé sur la PI de la American Bar Association

Hypnospace Outlaw (via Steam) sur la piraterie de la musique des années 1990.

DearReader qui, selon Eric Zimmerman:

Dear Reader, uses public domain literature as basis for word puzzles. The actual text from the books is curated and then used in procedural puzzles. It’s more an example of existing intellectual property as the basis for a game. And a potential tool for literacy.

Source: courriel d’Eric Zimmerman via Gamesnetwork@lists.tuni.fi

Free Culture Game qui, selon le site de l’éditeur:

The Free Culture Game is a game about the struggle between free culture and copyright. Create and defend the common knowledge from the vectoral class. Liberate the passive consumers from the domain of the market.

Source: Moleindustria 2008

Les deux qui suivent sont légèrement hors sujet mais méritent d’être soulignée:

La Sorbonne a produit le jeu Hellink.fr sur la recherche d’information à une époque où les fausses nouvelles se glissent partout.

Et, Cosmopoly, une relecture du classique Monopoly selon la théorie des communs.

Enfant Livre et édition Québec

Lectures d’été pour enfants : théâtre, poésie

Je vous partage ma sélection de lectures pour mes filles, âgées de (presque) 8 ans et 9 1/2. Il faut dire que la plupart ne se trouvent pas en version numérique dans les bibliothèques publiques de la Belle Province (je vais revenir sur ce point bientôt). Il s’agit des « cadeaux de graduation » pour célébrer la fin de l’année scolaire.

Étant assez fortuné de pouvoir me les acheter sans trop réfléchir, j’ai repéré les titres sur la plateforme numérique des librairies indépendantes du Québec, leslibraires.ca.

Je tente à chaque fois d’acheter d’une librairie différente, optant pour l’organisation qui a le plus de titres en inventaire. Question de récompenser les libraires qui font des choix judicieux.

Voici la liste:

Référence

Les insectes du Québec et autres arthropodes terrestres, 49,95 $

Une histoire de l’art expliquée à tous, 49,95 $

Théâtre pour jeunes publics

Trois petites soeurs, 11,95 $

Gretel et Hansel, Papier 1 x 11,95 $

Souliers de sable, 10,95 $

Mains dans la gravelle (les), 14,95 $

Mauvaises herbes (Les), 12,95 $

L’Arche de Noémie, 12,55 $

La mère troll, 12,95 $

Poésie pour jeunes publics

Poésie Vol.1, 14,95 $

Poésie, vol. 2, 14,95 $

Poésie, Vol. 3, 14,95 $

Perruche, 11,95 $

Je tiens à remercier le travail de l’ombre des amoureux et amoureuses de livres qui m’ont aidé à faire ces choix, surtout Communication Jeunesse et la revue Les Libraires.

Domaine public Rapport et étude

Ordinogramme du domaine public au Canada

Le Bureau du droit d’auteur de l’University of Alberta a lancé en janvier une nouvelle version de son ordinogramme (J’aime cette traduction pour flow chart) pour déterminer si toute oeuvre sujette au droit d’auteur se retrouve dans le domaine public (c’est à dire que le droit de propriété patrimonial est expiré).

La version originale se trouve dans l’onglet « outils » du portail d’information de nos collègues albertains.

Conférence Livre et édition

Créer, éditer et diffuser le livre de demain

Je suis heureux de vous signaler cet atelier du 7 février prochain à la Ville de Québec:

La fabrique du numérique: créer, éditer, diffuser le livre de demain, le vendredi 7 février 2020 à Québec

Donnant suite à une première édition tenue en 2010, la Fabrique du numérique se veut une journée de réflexion pour l’innovation éditoriale. Le tout se déroulera le 7 février prochain au Camp (125 boul. Charest Est, Québec, 2e étage).

Elle est destinée à tous les acteurs intéressés par le rôle du numérique dans les pratiques de création, d’édition littéraire et savante au Québec. L’événement ouvre ses portes aux éditeurs, créateurs, bibliothécaires, chercheurs et étudiants qui ont à cœur la discussion et la concertation autour de ces enjeux.

La Fabrique, c’est l’occasion de réfléchir ensemble aux possibilités du livre en contexte numérique.
— Quelles sont les avenues prometteuses? Quels sont les exemples inspirants, les chantiers à connaître et à suivre?
— Comment planifier le travail éditorial, à l’intersection de nouveaux métiers à combiner et devant le défi de développements technologiques inédits?

La Fabrique, ce sont de courtes présentations et des moments d’échange autour de trois thèmes, puis une réflexion collective pour nous outiller en vue de produire le livre de demain.

Pour consulter le programme, voir la pièce jointe!

À noter qu’il est important de s’inscrire en complétant le formulaire en ligne: https://bit.ly/fab2020.

La journée sera suivie d’un 5 à 7 aux Éditions Alto (280, rue Saint-Joseph Est).

La Fabrique du numérique est un événement organisé par René Audet (Laboratoire Ex Situ / Littérature québécoise mobile) Véronique Fontaine (Fonfon / Association nationale des éditeurs de livres) et Christiane Vadnais (Alto).

Le mot-clic de la Fabrique est le suivant: #fn20

* Rappel: N’oubliez pas de vous inscrire en complétant le formulaire en ligne pour aider l’équipe à planifier la logistique de l’événement: https://bit.ly/fab2020

Texte officiel des organisatrices.eurs
GDN (DRM) Jeux vidéos Non classé

Sur les difficultés juridiques de préserver les jeux vidéo

J’ai adoré ce documentaire de 45 minutes environ, relatant les déboires d’une compagnie vouée à la préservation des jeux vidéo anciens.

GOG.com est l’initiative d’une compagnie polonaise qui a connu un monde sans droit d’auteur: la conversion de son pays d’un système communiste à celui capitaliste. Fort de ses réussites à titre de distributeur local de certains titres populaires des dernières décennies, la compagnie décide de se lancer dans la conversion et diffusion de jeux vidéo sur d’anciennes plate-formes. Il semble que retracer les droits sur les jeux fut tout aussi compliqué que convertir ceux-ci aux plate-formes actuelles. Une excellente formation en droit d’auteur pour ce qui est de retracer les droits sur un corpus patrimonial dans un contexte d’exploitation commercial.

Ce documentaire fut réalisé par Noclip, une initiative sociofinancée qui vise à créer parler de jeux vidéo. Voir leur canal sur Youtube.

Canada Droit d'auteur Rapport et étude Réforme

Le rapport tant attendu sur le droit d’auteur

L’article 92 de la Loi sur le droit d’auteur au Canada stipule que le Gouvernement doit procéder à une analyse quinquennal obligatoire. Il semble que nous sommes servi : ce n’est pas un mais deux rapports diffusés par autant de comités parlementaires fédéraux.

Le 2 mai dernier, le Comité permanent du patrimoine canadien livrait un rapport de 82 pages traitant des modèles de rémunération des créateurs canadiens. Un mois plus tard, soit aujourd’hui, le Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie du Parlement du Canada propose maintenant un second rapport, celui-ci étant identifié par son titre comme étant le rapport imposé par la loi.

Pour ce qui est du plus récent rapport, le communiqué de presse diffusé le 3 juin sur le site du Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie :

Le rapport formule 36 recommandations. Il comprend des recommandations visant à réduire l’opacité du droit d’auteur, notamment en recueillant des renseignements faisant autorité sur son incidence sur les créateurs et les industries créatives du Canada, en augmentant la transparence de l’administration collective des droits et en simplifiant la Loi sur le droit d’auteur. Le Comité recommande d’améliorer le pouvoir de négociation des créateurs canadiens en leur accordant un droit de résiliation tout en atténuant son impact sur les marchés de droits d’auteur. Il propose également d’effectuer une mise à jour raisonnable des mécanismes d’application, en commençant par les dommages-intérêts préétablis pour les titulaires de droits et les recours dont disposent les sociétés de gestion collective. Des recommandations portent sur les propositions de blocage de sites et leur impact potentiel sur la forme et la fonction d’Internet, et affirment que les fournisseurs de services en ligne tels que Google et Facebook doivent se conformer pleinement à la législation dans l’intérêt des titulaires de droits et des utilisateurs. Le rapport recommande également une voie à suivre pour protéger les expressions traditionnelles et culturelles.

https://www.noscommunes.ca/DocumentViewer/fr/42-1/INDU/communique-de-presse/10537035

Le document complet de 153 pages est disponible pour téléchargement (lien direct vers la version PDF).

Je me réjouis de découvrir que le mémoire auquel j’ai contribué est cité dans le rapport du Comité ! Outre cette petite coquetterie par le truchement de la fonction de recherche pour fouiller ledit document, je n’ai pas pris connaissance de la substance du rapport. Je voulais à tout le moins signaler sa mise à disposition.