Ce texte est un brouillon :: veuillez excuser les imprécisions ou les fautes éventuelles…
Selon l’Office québécois de la langue française, la découvrabilité est un néologisme qui désigne:
Potentiel pour un contenu, disponible en ligne, d’être aisément découvert par des internautes dans le cyberespace, notamment par ceux qui ne cherchaient pas précisément le contenu en question.
La question est d’une importance capitale pour assurer une visibilité minimale aux créatrices et créateurs d’ici, surtout dans un contexte de domination des grandes plateformes internationales qui carburent à la popularité propulsée par des algorithmes. Voici quelques éléments juridiques pour en saisir les contours, à l’attention des personnes inscrites au MOOC sur la décourabilité des contenus francopghones (disponible sur la plateforme FunMOOC).
L’intelligence artificielle, qu’elle soit générative ou prédictive, mobilise des algorithmes. Selon Alain Turing (Longo 2018), ceux-ci se construisent à partir de quatre éléments essentiels: (1) un corpus source constitué de données, documents et corpus ; (2) des fonctions statistiques ou informatiques; (3) des paramêtres pour ces fonctions; et (4) un format de sortie. Donc, sans les corpus au sein de nos organisations artistiques ou culturelles, l’IA ne peut pas faire son travail convenablement.
1. La mise à disposition dans Internet sous le prisme du droit d’auteur
Le Canada a ratifié les « traités Internet » de l’OMPI datant de la fin du 20e siècle en 2012. Nommée droit de mise à disposition par Internet constitue un nouveau droit de propriété conféré aux titulaires du droit d’auteur, il fut édicté en tant qu’exécution en public. Il est primordial de comprendre l’impact de ce choix: maintenant, l’art et les livres numériques se comportent comme un signal radio. Les marchés économiques sont donc bouleversés, jadis des artefacts minutieusement publiés ou reproduits, les oeuvres sont mobilisés par des effets réseaux sur des plateformes étrangères. Cette nuance juridique induit un changement de la nature même de l’oeuvre protégée.
1.1. De nouveaux objets sous l’égide du droit d’auteur
L’oeuvre (un livre, une peinture, les paroles d’une chançon, etc.) est l’objet principal du droit d’auteur. Outre le changement de sa nature (voir point précédent), le droit d’auteur canadien doit maintenant gouverner deux classes nouvelles: les métadonnées et les corpus. Les métadonnées sont les information descriptives, administratives et techniques sur une oeuvre. Un corpus est un concept plus vaste et désigne l’ensemble d’un fonds, d’une collection ou d’un inventaire. En droit d’auteur, le concept pertinent est la compilation. Les corpus et les métadonnées sont des objets ésotériques en droit d’auteur mais constituent la pierre angulaire de l’univers numérique. Les concepts d’originalité et de droit moral, si importantes dans la doxa du droit d’auteur, se perdent dans les détails. C’est la juxtaposition des oeuvrtes qui compte.
1.2 Dépouillement du contrat sur le numérique
Les grandes plateformes numériques jonglent avec des modulations de la licence en droit d’auteur: la licence non-exclusive. Je peux verser la même photo d’un chaton sur plusieurs réseaux sociaux, chacun m’impose une license non-exclusive, mondiale, gratuite, perpétuelle et transférable. Ce genre de pratique commerciale était impenseable jadis. Aujourd’hui, nous l’acceptons sans réfléchir. Par ailleurs, la valeur des renseignements personnels des personnes qui intéragissent avec l’oeuvre ont maintenant plus de valeur que les droits sur l’oeuvre numérique: c’est la juxtaposition de l’oeuvre avec sa lectrice qui compte.
2. Cadre de gouvernance juridique du numérique
Pour saisir les opportunités du numérique, une approche nouvelle est nécessaire.
2.1 Un chantier juridique pour la transformation numérique
Le chantier juridique constitue une étape de validation pour articuler les approches souhaitées aux situations complexes en droit. Il s’agit d’un exercice qui peut s’étaler sur plusieurs années autour des oeuvres, métadonnées et corpus visés, en lien avec les communautés actives dans un projet. L’idée de base est d’anticiper le cycle de vie complet de l’interaction entre les objets de droits (oeuvres, métadonnées, corpus) et les sujets de droits (personnes, plateformes, organisations).
Les phases pertinentes sont:
Un inventaire des « classes documentaires (œuvres) » (collections / corpus / etc.) en fonction de leur statut juridique;
Un inventaire des « contextes d’utilisation » (services documentaires) des collections;
Une synthèse des considérations juridiques des conditions d’acquisition des documents; puis
La production d’une matrice œuvres-utilisation;
L’élaboration d’une politique et de quelques procédures sur le droit d’auteur, qui doivent «cheminer» aux bonnes instances .
Suite aux analyses et recensements du chantier juridique, il convient de revisiter toutes les politiques, procédures et contrats types employés par l’organisation pour mettre en place le nouveau cadre de gouvernance souhaité.
Schéma synthèse des choix juridiques à valider lors du chantier:
1. Toute personne a le droit de prendre part librement à la vie culturelle de la communauté, de jouir des arts et de participer au progrès scientifique et aux bienfaits qui en résultent.
2. Chacun a droit à la protection des intérêts moraux et matériels découlant de toute production scientifique, littéraire ou artistique dont il est l’auteur.
Sujet posé: La complexité autour des enjeux juridiques du livre numérique découle de l’imbrication de divers ordres juridiques, tant publics que privés, de la mondialisation des pratiques artistiques, culturelles, créatives et de la communication ainsi que l’éclatement des formes médiales. Examinons les aspects légaux comme point focal.
1. Le droit d’auteur
Débuts britanniques du copyright au 18e siècle: Statute of Ann (livre, 1710) et l’Acte d’Hogarth (gravure, 1734). Le droit d’auteur Français et la piraterie américaine au 19e siècle. La codification internationale des nouvelles formes médiales depuis… Internet n’est qu’un écho d’une histoire bien connue du droit d’auteur !
1.1 Le droit économique: la propriété et les contrats
art 3, https://canlii.ca/t/ckj9#art3: protection de l’oeuvre. Produire, reproduire, publier, exécuter en public l’entièreté ou une partie substantielle de la forme exprimée. En 2012, le législateur édicte la «mise à disposition par Internet» comme une méthode d’exécution en public.
art. 6, https://canlii.ca/t/ckj9#art6: durée du droit d’auteur. 50 ans après la mort de la créatrice (bientôt 70 ans). Après, l’utilisation n’est plus restreinte par le droit d’auteur et l’oeuvre est dans le domaine public.
art 13, https://canlii.ca/t/ckj9#art13: possession, cessions et licences. Certaines dispositions sont édictées comme point de départ, mais le droit d’auteur est agnostique quant à la teneur des contrats.
1.2 Le droit moral et artistique
art 14.1(2) https://canlii.ca/t/ckj9#art14.1: Les droits moraux sont incessibles; ils sont toutefois susceptibles de renonciation, en tout ou en partie. Encore les contrats!
Les limitations édictent une utilisation sans autorisation mais rémunérée. Les Société de gestion collectives (SGC) sont les organisations appelées à gérer les droits sur un corpus homogène d’oeuvres pour une communauté donnée. Copibec gère la réprographie au Québec. Dans l’industrie, on parle des «petits droits» pour ceux gérées par les SGC.
1.4 Exclusions au régime du droit d’auteur
Le droit d’auteur protège les oeuvres originales et fixées. Les faits (données) ne sont pas originales à moins que la sélection et l’arrangement de ceux-ci découle du talent, jugement et de l’effort. Une recette n’est pas protégée, à moins de se qualifier comme originale dans la forme qu’elle est exprimée. Les idées ne sont pas protégées par droit d’auteur.
Certaines formes d’expression artistiques glissent hors de la structure édictée par le droit d’auteur. La danse peut difficilement être fixée (filmer une chorégraphie protège la vidéo produite, pas la danse elle-même). Pour les artistes-interprètes musicaux, une forme de «droit voisin» est édicté. La mode est généralement exclue du droit d’auteur au Canada.
L’expiration du droit d’auteur après le délai de protection, l’oeuvre atteint le domaine public.
2. Règlementation des régimes privés
La Loi constitutionnelle de 1867 édicte la séparation des pouvoirs entre le fédéral et les provinces du Canada. Le Québec détient ainsi la compétence constitutionnelle dans les domaine du droit civil, donc les contrats. C’est par ce vecteur que le législateur québécois va réglementer divers relations contractuelles dans la chaîne de «diffusion du livre» de l’écrivaine à la lectrice, en passant par les éditeurs, les librairies et, bien sûr, les bibliothèques. Le livre numérique n’y est pas encore présent.
Loi sur le développement des entreprises québécoises dans le domaine du livre, RLRQ c D-8.1, https://canlii.ca/t/6cwk8 consulté le 2022-05-30 : Vente de livre aux collectivités, sauf les universités
Loi sur la bibliothèque et archives nationales du Québec, RLRQ c B-1.2, https://canlii.ca/t/6d5kq consulté le 2022-05-30 : Dépôt légal
Je tiens à féliciter l’équipe du CQÉMI pour le lancement de leur nouveau site Internet : https://www.cqemi.org/fr/
Plusieurs rubriques y sont disponibles, comme une section Boîte à outil. Cette section propose des ressources éducatives libres sur des thèmes importants, dont la vérification des faits et la liberté d’expression.
En premier lieu, voici une copie de la liste des questions portant sur les éléments d’intérêt au Gouvernement. J’ai sauvegardé dans ce carnet ce document afin de pouvoir l’étudier si jamais il est retiré après la date de tombée.
Norman A Dionne et Sophie Hébert , « Lois sur le statut de l’artiste : récents développements jurisprudentiels », dans Barreau du Québec, Service de la formation continue, Développements récents en droit de la propriété intellectuelle (2019), vol 464, Montréal (QC), Éditions Yvon Blais, 2019, 51. URL: https://edoctrine.caij.qc.ca/developpements-recents/464/369050369
Maude Choko, Le travailleur derrière le produit artistique : la protection de « l’artiste » dans ses rapports de travail avec les personnes qui retiennent ses services en vertu de l’interprétation donnée à la Loi sur le statut professionnel et les conditions d’engagement des artistes de la scène, du disque et du cinéma, 2017 58-1-2 Les Cahiers de droit 203, 2017 CanLIIDocs 3635, <https://canlii.ca/t/xf6d>, consulté le 2021-01-28
Claude La Charité m’a inspiré cette fin de semaine, dans un texte savoureux sur une perle de notre histoire littéraire. Ce professeur titulaire à l’Université du Québec à Rimouski présente dans la section « Devoir de Philo » du quotidien Montréalais Le Devoir l’oeuvre de Philippe Aubert de Gaspé, un des premiers auteurs à être publié au Québec. La Charité décrit en ces termes l’oeuvre phare Anciens Canadiens, écrite au 19e siècle :
Les anciens Canadiens, 100 ans après la fin du Régime français, lui apporte un démenti, en faisant valoir, par la littérature, la richesse de l’histoire de la Nouvelle-France et de ce qu’elle est devenue au lendemain de la Conquête. Alors que, pour Durham, le Régime français était une aberration historique, maintenant les Canadiens dans une société féodale et moyenâgeuse, Aubert de Gaspé s’attachera, lui, à montrer qu’elle a été le creuset d’une nouvelle civilisation, fondée sur des rapports de bienveillance entre seigneurs et censitaires, au point d’apparaître comme une utopie sociale.
Ce faisant, le romancier contribue à sa manière à l’élaboration d’une fiction compensatrice, destinée à célébrer le passé pour mieux faire accepter le présent et l’avenir incertain. Il invente une véritable épopée des origines, en magnifiant ce qui était, aux yeux du colonisateur britannique, un passé honteux, en le revendiquant comme une source de fierté, dans ce que l’on appellerait aujourd’hui une « resignification subversive ».
Grand bonheur: ledit livre se trouve dans ma bibliothèque depuis longtemps, sans que je n’ai pris le temps de m’y attarder outre mesure. J’ai entamé hier soir sa lecture, à mon grand plaisir. L’édition que j’ai entre les mains provient de 1967, achetée à la forte somme de un dollar vingt-cinq par un membre de ma famille (je n’étais pas encore né à cette époque). Selon la Banque du Canada, cette somme vaut presque 10$ en monnaie d’aujourd’hui. Ceci dit, il est possible de trouver une édition numérisée gratuitement puisque l’oeuvre est dans le domaine public.
D’ailleurs, les pages frontispices de l’édition de 1967 indique que :
Nous tenons à remercier M. Luc Lacourcière, professeur à la Faculté des Lettres de l’Université Laval, dont la suggestion de suivre ici la deuxième édition des Anciens Canadiens, nous a été précieuse. Cette seconde édition est parue à Québec, chez G. et G.-E. Desbarats, en 1864 et a été corrigée par l’Auteur lui-même
Source: L’éditeur dans Les Anciens Canadiens (1967)
La saison des fête arrive à grand pas et voici quelques idées pour garnir vos listes de cadeaux de Noël… Je tiens à remercier les artisans du quotidien Montréalais Le Devoir pour leur commentaires, critiques et comptes rendus qui ont inspiré cette liste. Les trois premières sections présentent les livres et la dernière, les jeux de société.
Ça leur apprendra à sortir la nuit (roman, policier 9-12 ans) ISBN : 9782897743161 Auteur(s) : François Gravel, Martine Latulippe Éditeur : COURTE ECHELLE (LA)
Far Out T.3 (BD de SF et Western) ISBN : 9782924455111 Auteur(s) : Gautier Langevin, Olivier Carpentier Éditeur : FRONT FROID
Je vous partage ma sélection de lectures pour mes filles, âgées de (presque) 8 ans et 9 1/2. Il faut dire que la plupart ne se trouvent pas en version numérique dans les bibliothèques publiques de la Belle Province (je vais revenir sur ce point bientôt). Il s’agit des « cadeaux de graduation » pour célébrer la fin de l’année scolaire.
Étant assez fortuné de pouvoir me les acheter sans trop réfléchir, j’ai repéré les titres sur la plateforme numérique des librairies indépendantes du Québec, leslibraires.ca.
Je tente à chaque fois d’acheter d’une librairie différente, optant pour l’organisation qui a le plus de titres en inventaire. Question de récompenser les libraires qui font des choix judicieux.
Je tiens à remercier le travail de l’ombre des amoureux et amoureuses de livres qui m’ont aidé à faire ces choix, surtout Communication Jeunesse et la revue Les Libraires.
Je prépare une présentation pour le colloque Autour de l’adulte de demain, qui a lieu cette semaine à la Grande Bibliothèque. Voici quelques sources et documents pertinents, autour des grandes thématiques du droit du livre numérique, au delà du droit d’auteur.
Pour débuter, voici une liste de ressources et autres éléments dans l’univers du Gouvernement du Québec :
Dimension 1 : Agir en citoyen éthique à l’ère du numérique, c’est à dire « la capacité à prendre une distance par rapport aux enjeux comportant des questions éthiques » (p. 13). Cette dimension comporte quatre éléments, le dernier se lit ainsi: « mener une réflexion éthique sur les lois et les règlements en vigueur qui portent sur le numérique, y compris ceux qui concernent le droit d’auteur. » (p. 13)
« Le Centre de services partagés du Québec est responsable de gérer les droits d’auteur sur les documents de l’État ainsi que de veiller à l’application des Normes en matière de droit d’auteur, élaborées conjointement avec la ministre de la Culture et des Communications. » (Source)
Avis aux créatifs, artistes et entrepreneurs, l’organisation à but non-lucratif Zú lance officiellement son appel de projets pour son Pôle de la créativité numérique. Détails : https://www.hub.zumtl.com/
Les trois thèmes retenus cette année sont « élever la réalité » ; « libérer le pouvoir créatif » et « expériences collectives » et visent la mise en oeuvre des technologies précises, telles que l’intelligence artificielle; la réalité virtuelle ou augmentée; les objets connectés; les chaînes de blocs ou les vêtements intelligents. Les industries visées sont à la croisée des nouveaux médias et du numérique.
Zú offre une bourse aux lauréats ainsi qu’un accompagnement dans le démarrage de leur projet, sans oublier une visibilité à C2 Montréal (22-24 mai 2019) et via Hub Mtl, le marché des industries créatives du 18-20 novembre 2019.
Hier, j’ai eu l’immense plaisir d’animer une table ronde autour du thème des Usages de Wikimédia Commons dans le cadre de l’exposition « Conrad Poirier. photoreporter (1912-1968) : Valoriser les biens communs du domaine public » au Carrefour des arts et des sciences du Pavillon Lionel-Groulx de l’Université de Montréal, de 13h à 16h.
Avant de poursuivre, je veux expliquer ce qu’est Wikimédia Commons… Tout le monde connaît Wikipedia, l’encyclopédie libre, ouverte, collaborative et organique où n’importe qui peut créer un compte et en éditer le contenu. Wikipedia est l’un des multiples projets de la Wikimedia Foundation, basé en Floride aux USA. Wikimedia Commons est l’un des multiples projets de la Wikimedia Foundation. Il s’agit du dépôt numérique pour des objets pouvant faire l’objet d’une diffusion libre dans Internet. Ainsi, il est possible d’y verser des oeuvres numériques tant que vous possédez des droits suffisants pour le faire. Ainsi, vous pouvez y verser des photos et d’autres objets (mais, en réalité, il fut surtout question de photos).
Donc, parlons de la table ronde d’hier. J’ai compté entre 35 et 40 participants sur place, composé de beaucoup de professionnels de l’information de divers horizons, ainsi qu’entre 15 et 20 participants à distance. Il faut dire que l’un de ces derniers était une classe entière d’étudiant.e.s en technique de la documentation à Trois-Rivières – nous pouvons facilement dire que nous étions probablement près d’une centaines de participants sur place ou virtuellement – un réel succès !
Chacun des trois panélistes disposait de 20 minutes pour présenter son projet, suivi d’une période de question de 10 minutes. Suite à une pause pour visiter l’exposition consacrée à l’oeuvre de Conrad Poirier (qui est dans le domaine public sous l’égide de la Division de la gestion des documents et des archives – DGDA – de l’Université de Montréal) et de précieux biscuits, nous avons discuté de certains thèmes pour la seconde moitié de l’événement.
Lëa-Kim Châteauneuf, bibliothécaire dans le réseau de la Ville de Montréal et Vice-présidente (bénévole) de Wikimedia Canada nous a présenté certaines initiatives personnelles pour enrichir les fonds du projet d’archive ouverte d’objets numérique. Spécifiquement, il s’agit de son projet de recensement de bibliothèques publiques (géolocalisation et photographie des lieux), son projet tapis rouge (pour fournir des photos de québécois.e.s notables à Wikimedia Commons) et de la création d’un pour la prise de photos lors d’événements comme les Salons du livre. Il fut question, entre autres, du processus communautaire de médiation des demandes de retrait de contenu à Wikimedia, le système OTRS ou Open-source Ticket Request System. Léa-Kim nous a également proposé une démonstration du dépôt de deux photos dans Wikimedia Commons suite à la pause.
Florian Daveau est archiviste-coordonnateur à BAnQ dans le Vieux-Montréal (site Viger) et présenté le succès retentissant du versement d’une sélection de photos et documents numériques de la part des archives de BAnQ dans Wikimedia Commons, qui furent visionnées plus de 153 millions de fois ! Florian a touché à plusieurs points, mais j’ai noté en particulier que la décision fut prise de verser uniquement une portion du matériel détenu dans les fonds concernés par le projet de versement. En fait, la décision fut celle des professionnels du projet, afin de concentrer l’attention de la communauté autour d’objets numériques porteurs de mémoire et illustrant la valeur patrimoniale. Outre l’intérêt d’un outil de versement automatisé, cette question de la « quantité » d’objets à versé s’insère dans la stratégie de diffusion afin d’habiliter une communauté à embrasser les objets numériques de nos collections.
Michel Champagne est archiviste à la DGDA de l’Université de Montréal et responsable de l’acquisition et du traitement des archives historiques. Michel nous a présenté les projets de diffusion d’archives historiques des fonds détenus par l’Université de Montréal, surtout par le travail de stagiaires et de la petite équipe de la DGDA. Il fut question du dépôt d’une sélection de photos, où Wikimedia Commons fut positionné comme l’un des multiples vecteurs pour diffuser les archives à l’instar de Flickr, Twitter, Facebook… en ce sens, l’idée de la sélection et l’arrangement des oeuvres à diffuser, qui s’inscrit dans la stratégie globale de diffusion, permet de bonifier l’accès aux archives tout en confirmant la stratégie de diffusion institutionnelle. Par ailleurs, Michel a fait état de guides détaillés pour le versement d’objets numériques, ces guides a suscité un vif intérêt de la salle et nous espérons pouvoir y avoir accès pour partager les acquis de cette équipe innovante suite à cette expérience de diffusion.
Mon rôle fut d’animer la conversation après la pause. J’ai noté certains thèmes qui méritaient, selon moi, d’âtre explorés. En premier lieu, il fut beaucoup question de risques – ceux appréhendés avant la diffusion et ceux qui se sont manifestés. Outre quelques exceptions, il faut noter que la diffusion des archives historiques fut l’occasion de recevoir des commentaires de la communauté afin d’enrichir les métadonnées d’instances. Le scénario catastrophe d’une volée de bois vert ne s’est pas manifestée, la réalité fut bien l’inverse. Il se peut que la judicieuse (pré)sélection des objets à diffuser par des professionnels aurait contribué à cette réception vertueuse et chaleureuse de la part de la communauté.
La réalité fut légèrement différente pour les objets représentant des sujets vivants, ayant dans certains cas demandés le retrait du contenu par le truchement du système OTRS. Sur ce point, les panélistes ont exploré la frontière entre la liberté d’action institutionnelle (lié à la liberté d’expression) dans un contexte où le droit d’auteur ou le droit à l’image du sujet de la photo est en cause. En fait, comment recevoir un refus ou la revendication qui serait contraire à la position institutionnelle concernant le statut du droit d’auteur ou du droit à l’image. Cette zone grise fut le théâtre de beaucoup de réflexions.
J’avais également noté certains autres sujets desquels nous n’avons pas eu le temps d’explorer. Par exemple, comment « mesurer » la visibilité ou l’impact d’un dépôt; comment discuter du rôle des professionnels et des experts vis-à-vis des amateurs et comment animer des communautés autour des objets versés.
Pour tout dire, je crois que le thème du risque fut l’éléphant dans la salle. Nous y pensions tous sans réellement le nommer. L’idée de verser une sélection de contenu en lien avec une stratégie cohérente de diffusion se dégage comme la pièce maîtresse des trois initiatives. Qui plus est, le risque peut se comprendre selon ses diverses éléments, pertinents pour les professionnels de l’information: la légitimité institutionnelle ou professionnelle de la démarche de préservation et de diffusion; l’authenticité et la pertinence du matériel versé par rapport au corpus d’origine et de destination; le statut juridique des objets versés (manuscrits versus publiés) et des sujets (humains) y figurant.
Ce fut une activité riche en perspectives et en réflexions. Merci à Jean-Michel Lapointe de l’UQAM pour l’avoir organisé avec brilo !
