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Enjeux juridiques du livre numérique

Je suis ravi de participer à Sixième École d’été internationale francophone en sciences de l’information et des bibliothèques de l’AIFBD, organisé par l’École de bibliothéconomie et des sciences de l’information (EBSI) de l’Université de Montréal. Voici le plan de ma présentation, avec les liens vers les éléments de mon discours.

Sujet amené: Article 27 de la Déclaration universelle des droits [de la personne], Nations-Unies, 1948:

1. Toute personne a le droit de prendre part librement à la vie culturelle de la communauté, de jouir des arts et de participer au progrès scientifique et aux bienfaits qui en résultent.

2. Chacun a droit à la protection des intérêts moraux et matériels découlant de toute production scientifique, littéraire ou artistique dont il est l’auteur.

Source: Nations-Unies

Sujet posé: La complexité autour des enjeux juridiques du livre numérique découle de l’imbrication de divers ordres juridiques, tant publics que privés, de la mondialisation des pratiques artistiques, culturelles, créatives et de la communication ainsi que l’éclatement des formes médiales. Examinons les aspects légaux comme point focal.

1. Le droit d’auteur

Débuts britanniques du copyright au 18e siècle: Statute of Ann (livre, 1710) et l’Acte d’Hogarth (gravure, 1734). Le droit d’auteur Français et la piraterie américaine au 19e siècle. La codification internationale des nouvelles formes médiales depuis… Internet n’est qu’un écho d’une histoire bien connue du droit d’auteur !

1.1 Le droit économique: la propriété et les contrats

art 3, https://canlii.ca/t/ckj9#art3: protection de l’oeuvre. Produire, reproduire, publier, exécuter en public l’entièreté ou une partie substantielle de la forme exprimée. En 2012, le législateur édicte la «mise à disposition par Internet» comme une méthode d’exécution en public.

art. 6, https://canlii.ca/t/ckj9#art6: durée du droit d’auteur. 50 ans après la mort de la créatrice (bientôt 70 ans). Après, l’utilisation n’est plus restreinte par le droit d’auteur et l’oeuvre est dans le domaine public.

art 13, https://canlii.ca/t/ckj9#art13: possession, cessions et licences. Certaines dispositions sont édictées comme point de départ, mais le droit d’auteur est agnostique quant à la teneur des contrats.

1.2 Le droit moral et artistique

art 14.1(2) https://canlii.ca/t/ckj9#art14.1: Les droits moraux sont incessibles; ils sont toutefois susceptibles de renonciation, en tout ou en partie. Encore les contrats!

1.3 Exceptions & limitations

Les exceptions édictent une utilisation sans autorisation et sans rémunération. L’utilisation équitable aux art. 29, 29.1 et 29.2. Le contenu non-commercial généré par les utilisateurs à l’art 29.21. Les Bibliothèques, archives et musées (BAM) aux art. 30.1 et 30.2.

Les limitations édictent une utilisation sans autorisation mais rémunérée. Les Société de gestion collectives (SGC) sont les organisations appelées à gérer les droits sur un corpus homogène d’oeuvres pour une communauté donnée. Copibec gère la réprographie au Québec. Dans l’industrie, on parle des «petits droits» pour ceux gérées par les SGC.

1.4 Exclusions au régime du droit d’auteur

Le droit d’auteur protège les oeuvres originales et fixées. Les faits (données) ne sont pas originales à moins que la sélection et l’arrangement de ceux-ci découle du talent, jugement et de l’effort. Une recette n’est pas protégée, à moins de se qualifier comme originale dans la forme qu’elle est exprimée. Les idées ne sont pas protégées par droit d’auteur.

Certaines formes d’expression artistiques glissent hors de la structure édictée par le droit d’auteur. La danse peut difficilement être fixée (filmer une chorégraphie protège la vidéo produite, pas la danse elle-même). Pour les artistes-interprètes musicaux, une forme de «droit voisin» est édicté. La mode est généralement exclue du droit d’auteur au Canada.

Les savoirs traditionnels et les formes d’expressions autochtones sont des formes glissent également (fort malheureusement) de la structure du droit d’auteur, tout comme le patrimoine vivant

L’expiration du droit d’auteur après le délai de protection, l’oeuvre atteint le domaine public.

2. Règlementation des régimes privés

La Loi constitutionnelle de 1867 édicte la séparation des pouvoirs entre le fédéral et les provinces du Canada. Le Québec détient ainsi la compétence constitutionnelle dans les domaine du droit civil, donc les contrats. C’est par ce vecteur que le législateur québécois va réglementer divers relations contractuelles dans la chaîne de «diffusion du livre» de l’écrivaine à la lectrice, en passant par les éditeurs, les librairies et, bien sûr, les bibliothèques. Le livre numérique n’y est pas encore présent.

2.1 En amont de la chaîne de diffusion

Loi sur le statut professionnel des artistes des arts visuels, des métiers d’art et de la littérature et sur leurs contrats avec les diffuseurs, RLRQ c S-32.01, https://canlii.ca/t/69m7h consulté le 2022-05-30 RÉFORME: Projet de loi n° 35, Loi visant à harmoniser et à moderniser les règles relatives au statut professionnel de l’artiste

Droit de prêt public : programme fédéral du Conseil des arts du Canada

Cadre réglementaire du CRTC

2.2 En aval de la chaîne de diffusion

Loi sur le développement des entreprises québécoises dans le domaine du livre, RLRQ c D-8.1, https://canlii.ca/t/6cwk8 consulté le 2022-05-30 : Vente de livre aux collectivités, sauf les universités

Loi sur la bibliothèque et archives nationales du Québec, RLRQ c B-1.2, https://canlii.ca/t/6d5kq consulté le 2022-05-30 : Dépôt légal

3. Pistes d’action et de recherche

Travailler les politiques institutionnelles : Foire aux questions sur le droit d’auteur en milieu scolaire du Québec

CHANTIER: Les métadonnées juridiques: inscrire au catalogue le statut juridique d’une oeuvre selon des vedettes normalisées

Sites pertinents

Droits d’auteur et institutions muséales – Précis juridique et contrats types, Société des musées du Québec, 2017

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Droit de la culture et de la communication, ministère de la Culture, France

Centre de formation en ligne de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (agence des Nations Unies)

Exceptions au droit d'auteur OMPI Rapport et étude

Étude mondiale sur les exceptions en droit d’auteur

Le blogue InfoJustice.org recense la mise en ligne des résultats d’une étude comparative des exceptions au droit d’auteur dans divers pays à travers le globe :

Flynn, Sean; Palmedo, Michael; Izquierdo, Andrés. « Research Exceptions in Comparative Copyright Law » (2021) PIJIP/TLS Research Paper Series no. 72. https://digitalcommons.wcl.american.edu/research/72

Source: Rapports de recherche du groupe Program on Information Justice and Intellectual Property (PIJIP)

Dans leur étude, Flynn, Palmedo et Izquierdo traitent des domaines suivants:

  • Open research exceptions
  • Restrictions of Research Uses to Quotation and Excerpts
  • Restrictions on Uses, Works and Users
  • Restrictions on Sharing
  • Restrictions to Private Reproduction
  • Restrictions to Institutional Users
  • Restrictions on Types of Works

Fait intéressant à noter, cette étude utilise la base se donnée en libre accès compilée par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle WIPO LEX qui

donne accès à titre gracieux à des informations juridiques relatives à la propriété intellectuelle dans le monde entier. Effectuez une recherche dans la base de données WIPO Lex pour accéder à 49000 documents juridiques dans nos collections de lois, traités et jugements.

Source: WIPO LEX

Par ailleurs, les auteurs mentionnent le travail d’une équipe qui a produit une étude similaire dans le passée, sans la nommer. Je tiens à souligner l’excellent travail de Kenneth Crews (que j’ai eu l’énorme plaisir de rencontrer lorsque je siégeais sur le « Comité sur le droit d’auteur » de l’IFLA il y a une dizaine d’années). L’étude de Dr. Crews porte sur les exceptions mondiales au profit des bibliothèques.

Voici la référence de l’étude de Dr. Crews:

Study on Copyright Limitations and Exceptions for Libraries and Archives: Updated and Revised (2017 Edition), prepared by Kenneth D. Crews, J.D., Ph.D.

Source: Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes, OMPI
Canada Enseignant

Profs et enseignants : qui possède votre droit d’auteur ?

Possession du droit d’auteur et oeuvres exécutées dans le cadre d’un emploi, voir respectivement l’alinéa 1 et 3 de l’article 13 de la Loi sur le droit d’auteur. Source: Loi sur le droit d’auteur, LRC 1985, c C-42, art 13, https://canlii.ca/t/ckj9#art13, consulté le 2021-11-10

Ressources éducatives libres (REL), voir l’exemple de la FabriqueREL.org.

Foire aux questions sur le droit d’auteur en milieu scolaire du Québec, Édition 2014 (pdf, 20 pages). Ce document propose en annexe, une politique type pour les commissions scolaires.

Enseignant États-Unis Fair use Universités

Guide pour le «fair use» (USA) au profit des ressources éducatives libres (REL)

Le 17 février dernier, le Program for information justice and intellectual property (PIJIP) de l’American University Washington College of Law dévoilait un guide absolument essentiel, Best Practices in Fair Use for Open Educational Resources (pdf, 46 p. en). Comme les auteurs notent à la page 5:

Fair use enables the creation of new and different OER – resilient materials that give educators the control and flexibility to meet the needs of their students and the pedagogical goals of their courses.

Source: Meredith Jacob et al., Best Practices in Fair Use for Open Educational Resources, American University Washington College of Law

Il s’agit d’une contribution aussi essentielle que délicate. Il appert que toutes les instances intéressées aux REL devraient considérer s’approprier ces éléments et les transposer pour leur régime nationaux.

Spécifiquement pour le Canada, il me semble que soit absolument viable pour une Université d’accompagner les professeurs et apprenants dans l’élaboration de REL qui incorporent la logique de l’utilisation équitable, tout en offrant la possibilité de diffuser l’oeuvre résultante. Par example, une professeure d’histoire de l’art incorpore des images sous droit d’auteur d’oeuvres d’art pour créer une page Internet pour étayer la présentation de théories de sa discipline, pour des fins d’enseignement du public, la compilation résultante diffusée par licence creative commons. Ainsi, il y a diffusion matériel protégé par droit d’auteur d’autrui avec du matériel original provenant d’un prof ou apprenant.

Il s’agit d’un chantier aussi prioritaire que délicat, qui se trouve à l’intersection de la liberté académique de chaque discipline de définir les normes et pratiques pertinentes pour leur travail intellectuel, la gouvernance universitaire de recevoir des activités potentiellement risquées sur le plan institutionnel et le contexte néolibéral du droit d’auteur.

D’ailleurs, l’Association des bibliothèques de recherche du Canada (ABRC) propose un argumentaire en ce sens, intitulé: Renforcer les droits des utilisateurs canadiens grâce à une vision commune : Adapter les Codes of Best Practices in Fair Use au contexte canadien (pdf, 15 p., FR).

Créateur Québec

Éléments sur la Loi sur le statut professionnel de l’artiste

Analyse textuelle de la Loi sur le statut professionnel de l’artiste (…) grâce à Voyant-Tools

Le Gouvernement du Québec invite la communauté à proposer des commentaires et mémoires en vue d’une révision des lois sur le statut de l’artiste. La date de tombée est le 1er février, ce qui est très court, mais je vous offre quelques sources concernant cet important régime législatif du domaine artistique et culturel de la Belle Province.

En premier lieu, voici une copie de la liste des questions portant sur les éléments d’intérêt au Gouvernement. J’ai sauvegardé dans ce carnet ce document afin de pouvoir l’étudier si jamais il est retiré après la date de tombée.

Voici quelques lectures complémentaires :

Norman A Dionne et Sophie Hébert , « Lois sur le statut de l’artiste : récents développements jurisprudentiels », dans Barreau du Québec, Service de la formation continue, Développements récents en droit de la propriété intellectuelle (2019), vol 464, Montréal (QC), Éditions Yvon Blais, 2019, 51. URL:
https://edoctrine.caij.qc.ca/developpements-recents/464/369050369

Christine Fortin et Irina Grudco, «Développements jurisprudentiels récents sur le statut de l’artiste en 2018», (2019) Les Cahiers de propriété intellectuelle, 31, 2, p. 195-220 : https://www.lescpi.ca/s/3923

Maude Choko, Le travailleur derrière le produit artistique : la protection de « l’artiste » dans ses rapports de travail avec les personnes qui retiennent ses services en vertu de l’interprétation donnée à la Loi sur le statut professionnel et les conditions d’engagement des artistes de la scène, du disque et du cinéma, 2017 58-1-2 Les Cahiers de droit 203, 2017 CanLIIDocs 3635, <https://canlii.ca/t/xf6d>, consulté le 2021-01-28

Domaine public Non classé Québec

Trouver les “Anciens Canadiens”

Pages couvertures des Anciens Canadiens (Fides, 1967) et des Mémoires de Philippe Aubert de Gaspé. CC-BY Olivier Charbonneau 2021

Claude La Charité m’a inspiré cette fin de semaine, dans un texte savoureux sur une perle de notre histoire littéraire. Ce professeur titulaire à l’Université du Québec à Rimouski présente dans la section « Devoir de Philo » du quotidien Montréalais Le Devoir l’oeuvre de Philippe Aubert de Gaspé, un des premiers auteurs à être publié au Québec. La Charité décrit en ces termes l’oeuvre phare Anciens Canadiens, écrite au 19e siècle :

Les anciens Canadiens, 100 ans après la fin du Régime français, lui apporte un démenti, en faisant valoir, par la littérature, la richesse de l’histoire de la Nouvelle-France et de ce qu’elle est devenue au lendemain de la Conquête. Alors que, pour Durham, le Régime français était une aberration historique, maintenant les Canadiens dans une société féodale et moyenâgeuse, Aubert de Gaspé s’attachera, lui, à montrer qu’elle a été le creuset d’une nouvelle civilisation, fondée sur des rapports de bienveillance entre seigneurs et censitaires, au point d’apparaître comme une utopie sociale.

Ce faisant, le romancier contribue à sa manière à l’élaboration d’une fiction compensatrice, destinée à célébrer le passé pour mieux faire accepter le présent et l’avenir incertain. Il invente une véritable épopée des origines, en magnifiant ce qui était, aux yeux du colonisateur britannique, un passé honteux, en le revendiquant comme une source de fierté, dans ce que l’on appellerait aujourd’hui une « resignification subversive ».

Source: Le Devoir, 16 janvier 2021

Grand bonheur: ledit livre se trouve dans ma bibliothèque depuis longtemps, sans que je n’ai pris le temps de m’y attarder outre mesure. J’ai entamé hier soir sa lecture, à mon grand plaisir. L’édition que j’ai entre les mains provient de 1967, achetée à la forte somme de un dollar vingt-cinq par un membre de ma famille (je n’étais pas encore né à cette époque). Selon la Banque du Canada, cette somme vaut presque 10$ en monnaie d’aujourd’hui. Ceci dit, il est possible de trouver une édition numérisée gratuitement puisque l’oeuvre est dans le domaine public.

D’ailleurs, les pages frontispices de l’édition de 1967 indique que :

Nous tenons à remercier M. Luc Lacourcière, professeur à la Faculté des Lettres de l’Université Laval, dont la suggestion de suivre ici la deuxième édition des Anciens Canadiens, nous a été précieuse. Cette seconde édition est parue à Québec, chez G. et G.-E. Desbarats, en 1864 et a été corrigée par l’Auteur lui-même

Source: L’éditeur dans Les Anciens Canadiens (1967)

Grâce à cette indication, j’ai pu dénicher une version numérisée dans l’archive Canadiana.org, que voici :

Bonne lecture !

Droit d'auteur États-Unis Réforme

Modifications du droit d’auteur aux USA

Le 22 décembre dernier, le Congrès des USA a édicté une loi omnibus qui contenait certains éléments pertinents pour son régime du droit d’auteur. Selon le US Copyright Office:

The CASE Act establishes a voluntary, streamlined adjudication process in the Copyright Office to consider copyright infringement matters for claims that do not exceed $30,000. It is the result of years of congressional attention and includes many of the recommendations set out in the Office’s Copyright Small Claims report, including coverage of all types of copyright-protected works and the ability for accused infringers to seek clarity regarding exceptions and limitations.

The law requires the Office to establish the Copyright Claims Board within one year of enactment, unless the Register of Copyrights, for good cause, extends the time period for no more than 180 additional days. The Office will soon begin implementing the law and will provide updates via its NewsNet service as appropriate.

Source: nouvelles du US Copyright Office

D’une part, un regroupement de créateurs se réjouissent de cette nouvelle mesure de protection juridique. De l’autre, un groupe voué à la défense des internautes y voit une mesure draconienne au détriment des petits joueurs.

Au Canada, les modifications législatives de 2012 ont édicté certaines dispositions pertinentes, dont le plafonnement des recours contre les particuliers à 5000$ et l’introduction d’une nouvelle exception concernant le contenu non commercial généré par l’utilisateur (art. 29.21). Par ailleurs, le législateur a reconnu un nouveau droit de mise à disposition dan internet, enchâssée dans le droit d’exécution en public. Il faut dire que lancer des exceptions et des droits ne garantit pas l’émergence de marchés viables…

Internet OMPI

Exposition virtuelle sur l’intelligence artificielle en PI

L’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), annonce la diffusion d’une exposition virtuelle consacrée à l’intelligence artificielle en propriété intellectuelle. Selon cette agence de l’ONU chargée de la PI:

Cette exposition met en avant des exemples d’utilisation de l’intelligence artificielle dans l’art, la musique, la technologie et le divertissement et pose un certain nombre de questions aux visiteurs afin de les aider à établir un lien avec les questions qui en découlent pour les systèmes de propriété intellectuelle existants.  Sont notamment présentés des œuvres d’art créées par le robot humanoïde artiste Ai-Da, une chanson ayant remporté l’AI Song Contest (un concours international de chansons créées par intelligence artificielle) et un jeu à travers lequel un réseau neuronal tente de reconnaître ce qui se cache derrière des griffonnages.

Source: OMPI

Je tiens à vous confirmer que ce blogue est encore et toujours maintenu par un humain, aussi dévoué que compulsif. Ceci dit, je me demande s’il m’est possible de développer un algorithme apprenant pour générer ces billets… avec le corpus que j’ai généré depuis le début de ce carnet, j’ai probablement un corpus suffisant pour entraîner un roboblogueur. Peut-être je devrais débuter ce projet en dressant un chien… pour me faire la main et tester mes capacités…