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Exception pour une copie de sauvegarde

Il existe une exception pour habiliter les « personnes » – qu’elles soient physiques (les humains) ou mortales (les organisations) à effectuer des copies de sauvegarde d’objets protégés par le droit d’auteur. Il s’agit d’une exception édictée dans la révision de la loi en 2012, à l’article 29.24 :

Copies de sauvegarde

Copies de sauvegarde

29.24 (1) Ne constitue pas une violation du droit d’auteur le fait, pour la personne qui est propriétaire de la copie (au présent article appelée copie originale) d’une oeuvre ou de tout autre objet du droit d’auteur, ou qui est titulaire d’une licence en autorisant l’utilisation, de la reproduire si les conditions ci-après sont réunies :

a) la reproduction est effectuée exclusivement à des fins de sauvegarde au cas où il serait impossible d’utiliser la copie originale, notamment en raison de perte ou de dommage;

b) la copie originale n’est pas contrefaite;

c) la personne ne contourne pas ni ne fait contourner une mesure technique de protection, au sens de ces termes à l’article 41, pour faire la reproduction;

d) elle ne donne aucune reproduction à personne.

Assimilation

(2) Une des reproductions faites au titre du paragraphe (1) est assimilée à la copie originale en cas d’impossibilité d’utiliser celle-ci, notamment en raison de perte ou de dommage.

Destruction

(3) La personne est tenue de détruire toutes les reproductions faites au titre du paragraphe (1) dès qu’elle cesse d’être propriétaire de la copie originale ou d’être titulaire de la licence qui en autorise l’utilisation.

 

Cet article édicte également certaines modalitées d’application à l’article. Constater que le terme « DONNER » à l’alinéa 1.d) peut porter à confusion, il est important de se questionner si l’on applique le sens commun ou non. Plus précisément, est-ce qu’une bibliothèque ou une organisation similaire peut effectuer le prêt documentaire d’une copie de sauvegarde d’un bien? Étant bibliothécaire (je ne suis pas avocat), je ne peux fournir une opinion juridique sur ce point, mais il convient de préciser que le Code civil du Québec édicte des régimes distincts pour les dons et pour le prêt de biens, où il y a perte du droit de propriété dans le cas du don et non dans le prêt.

Cette question mérite une attention plus sérieuse que celle que je puisse y réserver ce lundi matin…

Accès libre Afrique Anniversaire Universités

Autour de Florence Piron : Science Afrique, SOHA, DICAMES

Il y a de ces personnes que j’ai l’honneur de côtoyer et surtout, qui m’inspirent par la passion qui anime leur démarche. Une de ces personne est la professeur Florence Piron au département de d’information et de communication de l’U. Laval. En plus d’être absolument rigoureuses, ses recherches sur la justice cognitive sont d’une envergure impressionnante quant à leur impact sur les communautés partenaires. Je ne peux vous donner q’un bref aperçu de ses efforts qui semblent sans limites:

Tu es une inspiration Florence, merci pour tout ce que tu fais !

Accès libre Montréal

Visionnement du documentaire « Paywall » mardi le 23 octobre de 17h à 19h30 à l’Université Concordia

Paywall: The Business of Scholarship (Full Movie) CC BY 4.0 from Paywall The Movie on Vimeo.

Je vous invite chaleureusement au local VA-114, situé au 1395 René Lévesque Ouest de l’Université Concordia, pour visionner le documentaire Paywall: The Business of Scholarship, suivi d’une table ronde à laquelle je participerai avec d’autres collègues. Le tout s’inscrit dans la semaine du libre accès / open access week.

L’événement est gratuit mais nous vous prions de vous inscrire avant: https://www.eventbrite.ca/e/paywall-film-screening-qa-on-open-access-tickets-51308584357

Le service de communication de l’Université Concordia diffuse également un article sur le libre accès, articulant certaines stratégies mises en place par mon employeur en lien avec le libre accès.

Éducation Québec Utilisation équitable

Pistes pour le droit d’auteur en milieu scolaire et universitaire

Voici quelques liens pour encadrer le droit d’auteur dans le milieu de l’éducation :

Le concept global constitut établir un cadre de gouvernance misant sur les forces du service du contentieux et de la bibliothèque pour travailler en collaboration.

Exceptions au droit d'auteur Jugement Livre et édition Québec Universités

Entente à l’amiable entre l’Université Laval et Copibec

Selon un communiqué émis par l’Université Laval via le site CNW, Copibec et l’Université Laval concluent une entente hors cour en matière de droits d’auteurs. Bien sûr, il faudra attendre encore un peu pour obtenir les détails de cette entente – il faut être prudent et patient avant d’analyser la situation.

 

Voici le texte complet du communiqué de presse, une utilisation équitable de ce contenu protégé par le droit d’auteur pour communication de nouvelle:

 

QUÉBEC, le 19 juin 2018 /CNW Telbec/ – Copibec et l’Université Laval annoncent qu’elles entendent mettre un terme définitif au litige qui les oppose concernant la gestion des droits des auteurs dans le cadre des activités d’enseignement et de recherche de l’Université Laval.

Au terme de leurs échanges, les parties ont conclu une entente à l’amiable, laquelle demeure cependant sujette à l’approbation de la Cour. Les modalités exactes de cette entente seront donc rendues publiques ultérieurement, après que la Cour ait eu l’opportunité de les examiner.

Cette entente de règlement hors cour a été conclue sans admission quelconque, dans le but d’éviter des frais et déboursés additionnels importants pour toutes les parties, lesquelles préfèrent consacrer leurs énergies et leurs ressources à la défense des droits des auteurs dans la perspective de leur mission respective.

Copibec et l’Université Laval sont heureuses d’avoir trouvé une solution à l’amiable à leur différend qui, à leur avis, respecte à la fois les besoins du milieu universitaire et les droits des titulaires de droits d’auteur. Elles reconnaissent toutes deux que la gestion collective offre des avantages et favorise la liberté académique.

Veuillez prendre note que Copibec et l’Université Laval n’émettront pas de commentaires additionnels avant l’approbation de l’entente par la Cour.

Accès libre Jeux vidéos

Notes à propos de Laborinthe (mc)

On me demande souvent ce qui vient après le doctorat… et la réponse est simple : rien. Je ne parle pas du vide laissé par la thèse, cet objet textuel qui gobe toute vitalité, mais plutôt par ce qui change dans une vie à la fin du projet. Oui, on est libéré. Oui, on peut explorer de nouvelles avenues. Mais rien n’est donné, il faut rebâtir les ponts que l’on a brûlé pour écrire…

Cette année marque un nouveau début. Le jeu Laborinthe(tm) est un de ces projets, un peu fou, où l’on sort des sentiers battus pour mieux dépasser ses limites. En fait, je ne pensais jamais être un designer de jeux vidéo! Et je me surprend à aimer créer les bases d’un jeu sérieux sur le libre accès.

(Voici une version augmentée des notes de réunion de l’équipe de conception du jeu Laborinthe(mc)O tenue le 29 janvier 2018)

J’ai toujours considéré que le libre accès aux écrits universitaires est avant tout une position morale sur la communication savante. En fait, le droit d’auteur introduit la possibilité d’une rémunération que notre société capitaliste est trop heureuse de saisir. La gratuité et son corollaire institutionnalisé, la libération des écrits, devient la position alternative, éphémère, voire marginalisée. Tout est enraciné dans l’argent et l’arbre qui produit le fruit du savoir en est entaché.

Le libre accès comme vertu donc. Il faut reconnaître les contraintes sur la chercheure universitaire, aléas du droit chemin: à la croisée du financement et de la réputation, de l’effort et de la pratique, il y a les pairs disciplinaires, la carrière, les ambitions… Comment naviguer entre l’argument moral et les contraintes de notre univers réfractaire au changement ?

En fait, tout découle de l’impact scientifique. Comment sait-on que l’on est un « bon chercheur » ? Ironiquement, il existe une infinité de contextes différents pour répondre à cette question… Explorons-en quelques-uns.

Considérons, par exemple, le contexte de ce qui est diffusé. Il persiste une sorte d’ontologie informelle pour trier les avenues de communication scientifique en fonction d’un palmarès de l’impact.

La médaille de platine va pour les textes acceptés dans les revues évalués par les pairs… mais pas toutes les revues sont sur le même pied d’égalité. Certaines sont plus lues, d’autres plus citées, tandis que une poignées de celles-ci refusent une proportion écrasante des textes qui leur sont envoyés…

Vient, ensuite, les avenues de communication dite « grise » – on parle de littérature scientifique grise – car elle est moins formelle que la publication d’articles. Il s’agit ici des actes de colloques, qu’ils soient évalués par des pairs ou non, sur invitation ou non, etc.

Puis, mentionnons les livres scientifiques. Il peut y avoir des monographies éditées, où chaque auteur propose un chapitre de livre ou un livre par un ou quelques auteurs, écrit à plusieurs mains…

Cette ontologie de la diffusion scientifique n’est pas absolue: tout dépend de la discipline. Une monographie en histoire ou en science politique est plus reconnue qu’un livre en physique puisque cette dernière évolue trop rapidement pour que l’encre ait le temps de sécher ! La discipline est donc une autre dimension à considérer, en plus du palmarès de la communication savante.

Justement, la discipline académique se distingue de la structure bureaucratique des universités. Les universités « classent » les professeurs, étudiants et diplômes selon des facultés, départements, écoles et autres fabulations technocratiques pour faciliter la gestion des l’usines à cerveaux. Là n’est pas mon propos.

Les chercheurs se considèrent autrement. Une discipline découle plutôt de la coordination des efforts de recherche au sein de sociétés savantes, colloques et autres avenues de socialisation. Plus il y a de l’activité (financement, publications, colloques, etc.) autour d’une nouvelle discipline, plus elle devient viable.

J’observe l’émergence et la formation de nouvelles disciplines académiques comme bibliothécaire depuis près de 15 ans et c’est un peu comme les débats astronomiques: on regarde des petits points flous très très loins de nous avec des outils imprécis et on tente de déterminer avec précision si ce qu’on observe est une tache sur la lentille ou un nouveau système solaire…

Ainsi, les chercheurs se trouvent « classés » dans une structure bureaucratique parfois arbitraire (un prof de cinéma spécialiste des jeux vidéo), parfois pertinente (une prof de chimie moléculaire spécialiste… de la chimie moléculaire). Ces chercheurs peuvent, par ailleurs, opter de participer à des disciplines qui ne correspondent pas toujours à leur affiliation institutionnelle directe. Tout dépend de ce que nos pairs sont capables de tolérer… ou de notre aptitude à vendre notre salade aux membres de nos département.

Soyons clairs: à l’université, tout est flou. Oui, il y a beaucoup de règles formelles (politiques, procédures, conventions collectives, formulaires, délais, etc.) mais il persiste une certaine part de liberté. Liberté académique, intellectuelle, de parole, d’association… Ces deux cadres, formels et informels, forment un système poreux, parfois inflexible et certainement difficile à gérer. C’est pourquoi on parle d’administrateurs universitaires et rarement de gestionnaires car gérer ce bazar relève de l’exploit !

Un autre point pertinent: il existe plusieurs lieux à l’université. Le premier est le bureau du chercheur, où elle bénéficie d’une certaine solitude avec ses idées si l’on ignore nos courriels. Ensuite, il y a le laboratoire pour creuser avec d’autres chercheurs, surtout des étudiants aux cycles supérieurs, les thèmes de recherche qui nous sont chers. Puis, il y a la salle de classe, où l’on enseigne à des étudiants et, parfois, l’on communique à des pairs dans le cadre de colloques scientifiques. Nous pouvons ajouter à cette liste certains autres lieux, comme la bibliothèque, au sens institutionnel (lieu de rencontre de la connaissance), ou la bibliographie au sens personnel (déclaration des sources de notre connaissance). Les revues et autres portails d’éditeurs scientifiques constituent des avenues de socialisation de notre propre recherche.

Alors, comment comprendre le libre accès à l’université où l’on doit composer avec des palmarès de la communication relatifs aux disciplines et où les contours disciplinaires sont eux-mêmes poreux ? Où les lieux sont variés, favorisant la fuite et empreints relations infinies entre les personnes et les idées ?

(Pour répondre à ces questions, je propose les pistes suivantes discutées lors de notre rencontre du 19 février 2018)

Je débute ma transcription de mes notes avec ce que nous avons fait à la fin de notre rencontre de travail, un brainstorm des lieux physiques, poétiques et virtuels à l’université:

  • Bureau du professeur, porte ouverte ou fermée
  • Écran d’écriture
  • Laboratoire d’un centre de recherche ou d’un département
  • Corridors
  • Salle de lunch, cafétéria, café étudiant
  • Gym
  • Bibliothèque
  • Bureau des bibliothécaires
  • Salle de cours
  • Toilettes
  • Dehors, pelouse, parc
  • Lieu de publication
  • Contrat d’éditeurs
  • Comité des pairs
  • Réseau social
  • Pages d’information sur les revues
  • Pages d’information sur les profils des professeurs

Ces lieux sont pertinents dans le design du jeu pour réfléchir à la temporalité – les portes entre les lieux s’ouvrent et se ferment selon la séquence des actions.

Nous avons creusé plusieurs concepts importants dans cette réunion. Les acteurs de notre jeu, leurs histoires, motivations, objectifs. Les lieux. Les actions, séquence des plans, scène à scène. Les didascalies possibles… (voir aussi notes du 26 février)

Afin de coordonner ces éléments, nous avons tenté d’identifier les mesures (de l’anglais « metrics ») à retenir pour guider les actions du joueur. Nous espérons aussi que ces mesures, un peu comme les « points de vie » ou « énergie » de certains jeux permettent de guider le joueur.

Il est impératif que les mesurer soient en lien direct avec les objectifs d’apprentissage globaux du jeu et de chacun de ses niveaux.

Le « but » global du jeu est d’augmenter la compréhension globale des enjeux du libre accès auprès des étudiants aux cycles suppérieurs. Nous articulons ce but en une mesure globale que nous nommons « probabilité du libre accès » ou P-la. Afin de créer un dispositif narratif pertinent, nous posons en antagoniste principal le directeur de recherche qui dicte une action qui n’est pas en lien avec cet objectif, c’est à dire de diffuser un texte écrit dans une avenue de communication savante qui ne permet pas le libre accès.

La probabilité du libre accès peut se décomposer en diverses dimensions ou variables:

  • La réputation de la chercheuse
  • Le financement ou l’argent restant
  • Le nombre de mots écrits (word count)
  • Le moral ou la motivation
  • (Autres?)

En se promenant et en interagissant dans le jeu, la joueuse peut faire augmenter ou diminuer ces mesures, le tout formant une sorte d’index global de la probabilité du libre accès.

Nous avons beaucoup exploré comment s’assurer que les mesures retenues soient en lien avec l’objectif d’augmenter la probabilité du libre accès. Le lien semble parfois ténu entre ces mesures et le libre accès. Il faudra définir des actions avec les personnages et les lieux du jeu pour s’assurer de l’intégrité de l’objectif d’apprentissage.

Par exemple, les actions suivantes sont désirables dans la mécanique du jeu: épier, parler (ou couter), chercher sur Internet, publier (si le moral est assez haut).

Il est clair que les mesures permettent un jeu de type « ouvert » ou à plusieurs itérations mais il n’est pas nécessairement viable de créer un tel jeu à ce moment.

Nous avons aussi parlé de comment « gagner » le jeu. Voici, grosse-modo, les moyens de diffuser un écrit en libre accès:

  • Libre accès voie or (diffusion par une revue évaluée par des pairs diffusée librement par Internet) – donc, la version finale mis-en-page est diffusée par Internet
  • OU
  • Libre accès voie verte (pre-print seulement)

Selon l’un des trois moyens suivants:

  • Par contrat d’édition qui le permet d’emblée
  • Par addenda au contrat d’édition
  • Libre accès voie verte par le paiement d’un frais d’édition (publisher access cost)

Il existe d’autres options aussi, comme écrire plusieurs versions d’un même texte pour le diffuser sur différentes plateformes. Cette option aurait un impact sur le moral, le financement et la réputation – à définir…

Lors de la réunion du 26 mars, nous avons confirmé les deux objectifs d’apprentissage du jeu:

  1. Compréhension de ce qu’est le libre accès (divers arrangements institutionnels possibles pour atteindre le but moral de la diffusion par Internet sans entraves)
  2. Comment fonctionne le système académique de l’édition savante (impact scientifique, disciplines, évaluation ou réputation)

Voici les méthodes du libre accès:

  • Vert (post-print) par contrat permissif
  • Vert (post-print) par addenda
  • Or
  • P.A.F. (Publisher access fee)
  • Pas de libre accès

Lieux:

  • Labo
  • Colloque
  • Bureau du professeur
  • Corridor
  • Bibliothèque (un livre en retard peut amener le joueur là)
  • Sites des revues savantes

Comment inclure les questions liées au facteur d’impact au libre accès ?

Accès libre Bibliothécaire Conférence Europe Histoire et sciences sociales Lettres

Notes de la conférence d’ouverture de prof. Alan Liu #DHN2018

J’ai l’énorme plaisir de participer à la Digital Humanities in Nordic Countries Conference à Helsinki cette semaine. J’y présente demain (jeudi après-midi) ma thèse doctorale, financée en partie par la Foundation Knight. Les thèmes de cette troisième version de cet événement sont: « cultural heritage; history; games; future; open science. »

Suivez la conférence sur Twitter grâce au mot-clic #DHN2018.

La conférence a été précédée par un séminaire sur l’utilisation d’outils de traduction simultanée dans le processus créatif. J’y reviendrai peut-être…

Je désire offrir mes notes de la communication d’ouverture du professeur Alan Liu, portant les protocoles de travail ouverts et reproductibles en humanités numériques. Il divise sa présentation en trois parties: la vue au rez-de-chaussée ; la vue à la cime des montagnes et la vue stratosphérique. Trois points de vue du même phénomène pour mieux saisir les défis à saisir.

Avant tout, Liu définit les humanités en citant la loi habilitante du National Endowment for the Humanities aux USA (National Foundation for the Arts and the Humanities Act, 1965). En réalité, il articule « humanities » en cinq vecteurs théoriques: les humanities au sens classique platonique de la rhétorique, de la logique et de la grammaire; des social sciences; des science (au sens de STEM; et des creative & performing arts. Ces cinq vecteurs définissent les forces à l’oeuvre pour les humanités numériques. Il indique que les humanités sont essentielles dans le concert des disciplines intellectuelles, il collabore à l’initiative 4humanities.org pour en faire la promotion.

I. Vue du rez-de-chaussée

Prof. Liu présente son projet qui emploie l’outil DFR Browser pour son projet WhatEveryone1Says. Afin de proposer une méthode qui est ouverte et reproductible, Liu propose deux étapes, suivant cette structure:

A. Un système de gestion du cycle de vie virtuel (virtual workflow manager)

Utilisant un « Jupyter » notebook comme outil, l’équipe de Liu peut moissonner (scrape), gérer la provenance et le cycle de travail (workflow), les processus analytiques (analytical processes of topic modelling and word embedding), et l’interprétation. Sans le dévoilement de ces éléments, les humanités numériques ne peuvent espérer devenir une science ouverte et reproductibles.

B. Provenance

L’équipe de prof. Liu utilise des bibliothèques JSON pour l’identification du corpus et la confection de notes d’accès, les points de données (data nodes along the wy: raw data, processed data, scripts). Le tout est consigné dans une base de donnée MongoDB.

II. Vue à la cime des montagnes

Dans ce cas, il est essentiel pour un cycle de travail ouvert de se formaliser. Liu utilise « Wings » qui est une ontologie OWL. Il mentionne aussi le protocole W3C PROV (PROV-O; PROV-datamodel; PROV-OWL).

III. Vue stratosphérique

Liu cite la page 6 du rapport suivant: Our cultural commonwealth: Report on the American Council of Learned Societies on Cyberinfrastructure (2006). Liu cite aussi son rôle au sein de la nouvelle revue Journal of Cultural Analytics, basée à l’Université McGill à Montréal. Il cite aussi un article intitulé « Towards an automated data narrative » par Gil et al. dans Communications of the ACM.

Questions

J’ai posé la dernière quesiton à prof. Liu, à propos du rôle des bibliothèques et des bibliothécaire dans son « nouveau modèle » des humanités. Il précise que nous devons déconstruire le cycle de vie d’un projet pour identifier tous les microdocuments générés. Il faut aussi analyser les environnements numériques de travail: ceux de développement, de production, d’infonuagique. Il faut aussi bâtir des dépôts institutionnels et des dépôts de code informatique.

Accès libre

Journaux prédateurs

Le libre accès à la documentation scientifique est un sujet d’importance capitale pour les universitaires. Une des conséquence néfaste de ce movement vertueux consiste en l’émergence de journaux prédateurs, abusant du mouvement de la voie dorée de la publication en accès libre en lançant des journaux de piètre qualité simplement pour obtenir des frais de publication auprès de chercheurs désespérés ou étourdis.

Comment savoir si un journal ou un éditeur pratique la prédation? Ce n’est pas évident. Permettez-moi de vous raconter l’histoire de Jeff Beall.

Ce bibliothécaire américain proposait une liste de journaux prétoires (ou, selon son site, « problématiques ») jusqu’à ce qu’il reçoive, ainsi que son université, une mise en demeure de la part de certains des éditeurs pour atteinte à la réputation (en droit, il s’agit d’une poursuite bâillon). N’ayant pas obtenu le support juridique adéquat, il a retiré sa liste d’internet. Depuis, il semble que la liste est maintenue par une source anonyme à cette adresse : https://beallslist.weebly.com/ (la source anonyme de ce site indique avoir diffusé une mise à jour il y a quelques semaines). La liste originale, à jour jusqu’en 2016, est archivée sur le site du Way Back Machine de l’Internet Archive : https://web.archive.org/web/20170111172309/https://scholarlyoa.com/individual-journals/ Le côté anonyme de cette source me gêne mais le contexte historique de celle-ci me rassure.

Certaines de mes collègues à Concordia ont travaillé la question des journaux prédateurs. J’ai pu discuter de la question avec l’une d’elles ce matin et elle m’indique que le site Internet des bibliothèques de l’University of British Columbia propose une excellente ressource sur la question des journaux prédateurs. Elles ont ajouté certains de ces élément sur notre propre site internet, dans la section sur le libre accès et les journaux prédateurs.

Source: Hall, Lake & Dennie. Choosing the right journal for your research: predatory publishers & open access, page visitée le 13 décembre 2017, http://www.concordia.ca/content/dam/library/docs/research-guides/political-science/GPLL234-predatory-publishing-FINAL.pdf

Par ailleurs, elles recommande le site http://thinkchecksubmit.org/. Non seulement est-il cité par les sites internet des bibliothèques de l’UBC et de Concordia, mais il est soutenu pour une impressionnante communauté d’associations reconnues du domaine de l’édition savante. Le seul bémol serait la dernière mise à jour de la section “what’s new” qui date de mai dernier… mais ça, c’est être pointilleux. Ce site est traduit en plusieurs langues, dont le français.