Amérique du Nord

Avocat Droit d'auteur Internet Québec Rapport et étude

À qui les mots des robots?

Je vous propose une lecture intéressante du cabinet juridique canadien KRB, intitulé: Qui détient les droits sur les contenus générés par l’IA? Une zone grise du droit d’auteur.

La réponse, en quelques mots : les oeuvres purement générées par les algorithmes ne sont pas protégées selon les auteurs, sauf si une intervention humaine survient en amont. Il faut bien lire l’analyse au complet pour saisir les subtilitées!

Je lève mon chapeau à l’excellent travail du site avocat.qc.ca, duquel je suis abonné au fil RSS depuis très longtemps, pour m’avoir fait découvrir cette analyse des plus enrichissante.

Autochtones Canada Contenu culturel Rapport et étude

Études sur l’état des médias au Canada

Le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), organisme fédéral de réglementation des ondes hertziennes au Canada, a publié la plus récente édition (mars 2025) de son Rapport sur le marché canadien des télécommunications. Ce rapport comporte des données provenant de Statistique Canada ainsi que d’autres sources uniques, notamment le versement de données d’opération en vertu du régime législatif applicable au secteur.

 

Sur un autre ordre d’idées, l’UNESCO, agence internationale pour l’éducation, la science, et la culture Nations-Unies, annonce la publication d’une étude intitulée Les peuples autochtones et les médias. Si les enjeux qui y sont soulevés vous interpellent, je vous invite également à visiter la section du site de la Commission Canadienne de l’UNESCO sur l’initiative: « Décennie internationale des langues autochtones. »

Bibliothécaire Bibliothèques Conférence CultureLibre.ca Droit d'auteur Québec

Panel virtuel et gratuit de bibliothécaires universitaires à l’occasion de la Journée mondiale du livre et du droit d’auteur

Je suis vraiment reconnaissant envers mes collègues du Service des bibliothèques de l’UQAM pour l’organisation de ce panel de bibliothécaires à l’occasion de la Journée mondiale du livre et du droit d’auteur, le 23 avril prochain.

À l’occasion de la Journée mondiale du livre et du droit d’auteur de l’UNESCO, nous vous invitons à assister à un panel virtuel de bibliothécaires et de professionnel.e.s portant sur les enjeux liés à la Loi sur le droit d’auteur en milieu universitaire.

  • Date : Le mercredi 23 avril 2025
  • Heure : De 10 h à 12 h
  • Lieu : En ligne, via Zoom

Lors de cet événement, plusieurs bibliothécaires et professionnel.e.s partageront leurs expériences et réflexions autour de l’application de la Loi sur le droit d’auteur dans nos bibliothèques. Une période de questions suivra la discussion.

Panélistes invité.e.s :

  • Olivier Charbonneau, Bibliothécaire principal & Chef par Intérim de la bibliothèque Vanier (Université Concordia)
  • Sonya Morales, Docteure en droit, LL.D., gestionnaire du Bureau du droit d’auteur (Université Laval)
  • Marjorie Gauchier, Bibliothécaire en droit d’auteur (Université de Montréal)
  • Marc-André Goulet, Directeur de section, Développements et soutien à la réussite étudiante et à l’enseignement, Service des bibliothèques et archives (Université de Sherbrooke)

Nous espérons vous compter parmi nous pour souligner cette journée importante pour le monde du livre, de l’information et des bibliothèques !

Canada Diversité culturelle Radio, télévision Réforme

Uvagut TV sera diffusé sur le service de câble télévisuel au niveau national

Je suis ravi d’apprendre que le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) vient de livrer une licence de diffusion obligatoire sur le service de câble de base à Uvagut TV, la plus grande station de télévision en langue innue. Plus de 10 millions d’abonnées au service de câble « de base » auront accès à un poste télé en langue innue et anglaise à travers le Canada. Il s’agit d’un excellent développement pour faire rayonner la culture de nos communautés autochtones et de nos premières nations !

La décision de radiodiffusion (CRTC 2024-251) et l’ordonnance de distribution de radiodiffusion (CRTC 2024-252) sont disponibles sur le site du régulateur fédéral. Par ailleurs, il est possible d’écouter Uvagut TV gratuitement par Internet, en tout temps, via leur site web: https://www.uvagut.tv/

Critique Québec

Néologisme: rédactique pour « prompt engineering »

Les bidouilleurs linguistiques de l’Office québécoise de la langue française proposent ce néologisme fort pertinent pour traduire « prompt engineering » : la rédactique. Ainsi, une rédacticienne est l’experte dans la conception de requêtes pour interroger un système d’intelligence artificelle générative (IAg).

Un gros merci à mes collègues pour le tuyau, par le truchement de cet excellent article dans le Magazine de l’ACFAS sur l’IAg dans le milieux universitaire.

Conférence Montréal

Les communs au coeur de la culture, des médias et de l’information

Très intéressant séminaire proposé ce 6 décembre prochain par les membres du CRISIS à l’UQAM sur le thème « comment développer la notion des communs à partir de ses propres travaux et perspectives de recherche? »

Selon la note, le Centre de recherche interuniversitaire sur la communication, l’information et la société organise d’ailleurs un colloque international sur le sujet des communs en mai 2025 (titre affiché: « Les communs pour penser et participer aux changements dans les secteurs de la culture, des médias et de l’information »).

Malheureusement, mon emploi du temps ne m’offre pas la latitude de participer à cet initiative, qui me semble très pertinente!

(mise à jour du 25 octobre 2024: voici le texte complet de l’appel de communication pour le colloque au mois de mai 2025)

Appel à participation

Colloque international « Les communs pour penser et participer aux changements dans les secteurs de la culture, des médias et de l’information »

Montréal, Québec, Canada, les 12, 13 et 14 mai 2025

 

 

Présentation du colloque

 

Ce colloque a pour objectif premier de mobiliser la notion de commun afin de penser et de participer aux changements dans les secteurs de la culture, des médias et de l’information dans un contexte où les enjeux écologiques, économiques, politiques, sociaux et techniques, tous indissociablement liés, renvoient aux possibilités et aux conditions d’existence sur notre planète. Ce colloque contribuera également à la décolonisation des savoirs (Mudimbe, 1988) en articulant la notion de commun avec celles de buen vivir et d’ubuntu, ainsi qu’en montrant en quoi les pratiques liées à ces notions contribuent à favoriser des formes d’émancipation multiples (Lacroix, 2009 ; Durand-Gasselin, 2012 ; Cukier, Delmotte et Lavergne, 2013).

 

Commun, Buen vivir et Ubuntu : trois notions pour penser et participer aux changements

 

Placer le commun au cœur des changements comme nous le proposons ici, c’est faire primer les bénéfices sociaux de l’accès et de l’usage collectif à une ressource sur sa valeur marchande (Schlager et Ostrom, 1992). C’est donc subordonner ad minima le processus de marchandisation guidé par la logique de mise en valeur du capital à la logique d’une valeur d’usage collective (De Angelis et Harvie, 2014 ; Caffentzis et Federici, 2014 ; Borrits, 2018).

Porter notre attention au commun, c’est aussi nous inspirer de trois façons de le concevoir :

(1) D’abord, en le considérant, à partir des travaux d’Ostrom (1990), comme un ensemble de ressources autogérées par des collectifs qui adoptent des règles de gouvernance collective de ces ressources naturelles, à commencer par l’eau.

(2) ensuite en mettant l’accent sur la dimension institutionnelle du commun et la nécessité de la lutte politique pour en faire le fondement d’une nouvelle organisation sociale (Dardot et Laval, 2014), visant ainsi à éloigner le commun de toute forme de naturalisation (Madison, Frischmann et Strandburg, 2008) ;

(3) enfin en considérant le commun comme un nouveau mode de production alternatif au capitalisme (Brancaccio, Giuliani et Vercellone (2021)).

 

Cela dit, la notion de commun étant de conception occidentale, nous devons aussi considérer d’autres façons d’envisager le vivre-ensemble produites ailleurs dans le monde et qui tiennent compte de la polyphonie des univers symboliques, des formes de socialité, des esthétiques ainsi que des épistémologies. En ce sens, nous porterons attention aux notions d’ubuntu en Afrique (Metz et Gaie, 2010 ; Kilahama, 1994 ; Kamwangamalu, 2014) et de buen vivir en Amérique latine (Acosta Espinosa, 2014), ce dernier étant un concept autochtone qui renvoie à la mise « en place des structures, des enclaves d’autogestion, liées à des communautés, […] coopérant entre elles, partout où cela est faisable, pour faire la preuve, sans attendre [qu’un autre] monde est possible. » (Ortiz, 2013).

Quatre axes de questionnements

 

Jusqu’à maintenant, les travaux consacrés au commun dans les secteurs de la culture, des médias et de l’information nous apparaissent avoir été abordés de façon éparse, voire peu développés au profit des communs naturels, numériques et de la connaissance (Hess et Ostrom, 2006). Nous proposons de répondre à cette observation à partir des quatre axes suivants :

 

(1) Le premier axe met l’accent sur les possibilités de développer des initiatives à l’échelle locale. Envisager les communs de la culture, des médias et de l’information renvoie de prime abord à l’échelle locale (Tracés, 2016). Il est question ici de pratiques ordinaires, de discours, de dimensions symboliques, d’affects, d’émergence de collectifs, de communautés, de mouvements socioculturels… autant d’agents de (trans)formation sociétale. Dans quelle mesure lethéâtre de rue, les arts vivants, les radios communautaires, les journaux de quartier ou les « zones à défendre » (ZAD)relèvent du commun, du buen vivir ou de l’ubuntu ? Quels défis spécifiques ces pratiques doivent-elles relever ? Quels en sont les objectifs en termes écologiques, économiques, politiques, sociaux et techniques ?

 

(2) Le deuxième axe met l’accent sur la mobilisation de dispositifs sociotechniques communicationnels qui prennent une place croissante dans nos vies quotidiennes, alors qu’il est question du développement d’un « capitalisme de plateforme » (Srnicek, 2018), marqué par une gouvernance entièrement contrôlée par l’entreprise commerciale qui les détient (Fuchs, 2022). Alors que le développement de l’internet et du web relève historiquement du « bien public » (Proulx, Massit-Folléa et Conein, 2005; Hess et Ostrom, 2007; Smyrnaios, 2017; De Grosbois, 2018), à quelles conditions des plateformes peuvent-elles relever du commun, du buen-vivir ou de l’ubuntu (Guiller, 2018) ? La captation de données massives par quelques entreprises transnationales peut-elle laisser place à une politique des données relevant du commun ? Dans quelle mesure est-il pertinent de comparer ces luttes à celles menées par le passé dans le cadre des médias alternatifs (Atton, 2002, 2015, Kidd, 2003) ?

 

(3) Le troisième axe met l’accent sur les processus de création, de circulation et de réception ainsi que sur leurs articulations et leurs conditions de développement. Comment les notions de commun, de buen vivir et d’ubuntu et les initiatives afférentes peuvent-elles contribuer à repenser ces processus qui articulent des moments traditionnellement distincts ? Où retrouvons-nous les activités relevant du commun, du buen vivir et de l’ubuntu, dans la création audiovisuelle, dans la création musicale, dans la création sonore ou dans la production d’informations ? Les notions de commun, de buen vivir et d’ubuntu peuvent-elles aider à la formation de nouveaux modèles de financement de ces créations, voire aider à repenser la notion de service public ?

 

(4) Nous complétons ces trois axes avec un axe transversal fondé sur les enjeux disciplinaires et sur la question centrale de l’émancipation. Comment envisager la spécificité de l’apport des sciences de la communication (Kane, 2010 ; 2016) par rapport à celui d’autres disciplines (Fabiani, 2006) comme le droit, l’histoire, la philosophie, la science économique, la science politique, la sémiotique, la sociologie ou bien encore les sciences de l’environnement et les sciences cognitives afin de penser théoriquement commun, buen vivir et ubuntu et d’analyser les pratiques sociales concrètes ? Quelle est la pertinence d’approches interdisciplinaires, voire transdisciplinaires (Morin, 1990) sur ces questions ? Enfin, comment des notions comme le commun, le buen vivir et l’ubuntu ainsi que les pratiques sociales qui leurs sont liées, sans nécessairement s’y référer directement, peuvent-elles contribuer à favoriser diverses formes d’émancipation ?

 

Caractéristiques du colloque

 

Le colloque sera ouvert non seulement à des chercheur.se.s, mais aussi à des personnes et des collectifs qui pourront faire part de leurs objectifs, pratiques et problèmes relevant du commun, du buen vivir et de l’ubuntu, et de leurs réflexions sur les enseignements qu’ils et elles en tirent. Seront privilégiées les interventions qui accordent une place centrale aux contextes structurants tout en étant attentives aux innovations d’ordres individuel et collectif, qui conjuguent le temps présent et le temps long, les recherches macro et micro.

 

L’essentiel consistera donc à croiser les analyses et les expériences entre chercheur.se.s. chevronné.es, étudiant.e.s, hommes, femmes, Nords, Suds, universitaires, praticien.ne.s, etc. Nous souhaitons ainsi entamer un dialogue sur les façons dont les trois notions retenues et les pratiques qui s’en inspirent plus ou moins directement peuvent contribuer au renouvellement d’actions et de pratiques ayant une dimension sociopolitique. Les échanges prendront la forme de conférences, de tables-rondes ainsi que de séances de discussions.

 

In fine, le colloque sera un lieu d’échanges sur un thème qui présente une très forte pertinence sociale à une ère où nous sommes confronté.e.s à des défis d’une ampleur considérable. Des notions comme le commun, le buen vivir et l’ubuntunous semblent susceptibles d’ouvrir vers de nouveaux possibles en vertu et à partir desquels « il soit permis de contester ou au moins de questionner « ce qui est » (une certaine organisation du travail, un modèle de la socialité, un dispositif technique, etc.) selon la perspective de sa transformation » (Guéguen, 2014, p. 265).

 

Étant donné l’importance de développer diverses collaborations, le colloque aura lieu principalement en présence. Il donnera lieu à l’édition de balados (podcasts) produits avant le colloque, à la diffusion de plusieurs séances en vidéo en direct (streaming), ainsi qu’à une sélection de textes regroupés sous la forme de deux ouvrages à paraître en français.

 

Informations pratiques 

 

Le colloque, gratuit, se tiendra principalement en langue française.

Date-limite de réception des propositions : le lundi 6 janvier 2025

Contenu des propositions individuelles ou collectives : prénom(s) et nom(s), statut et organisme de rattachement, titre de la proposition, choix d’un axe, résumé comprenant entre 3000 et 4000 caractères espaces compris (éléments bibliographiques non compris) pour les propositions individuelles, entre 5000 et 6000 caractères espaces compris (éléments bibliographiques non compris) pour les propositions collectives.

Date d’envoi des acceptations et des refus des propositions : le lundi 3 février 2025

Dates de la tenue du colloque : les lundi 12, mardi 13 et mercredi 14 mai 2025

 

Les dates de notre colloque ont été fixées la semaine suivant la tenue du Congrès de l’ACFAS du lundi 5 au vendredi 9 mai 2025 à Montréal (École de technologie supérieure et Université Concordia) (https://www.acfas.ca/evenements/congres) de façon à permettre à celles et à ceux qui souhaitent participer en se déplaçant à Montréal de venir pour deux bonnes raisons.

 

Pour tout contact : centrecricis@gmail.com

 

Comité organisateur 

 

Anouk BÉLANGER, professeure, Département de communication sociale et publique, UQAM, Montréal, Québec, Canada

Justine DORVAL, étudiante, doctorat en communication, UQAM, Montréal, Québec, Canada

Éric GEORGE, professeur, École des médias, UQAM, Montréal, Québec, Canada

Oumar KANE, professeur, Département de communication sociale et publique, UQAM, Montréal, Québec, Canada

Lena HÜBNER, professeure, Département de communication, Université d’Ottawa

Samuel LAMOUREUX, professeur, Département Sciences humaines, Lettres et Communication, Université TÉLUQ, Montréal, Québec, Canada

Catherine LEJEUNE, étudiante, doctorat en communication, UQAM, Montréal, Québec, Canada

Maxime OUELLET, professeur, École des médias, UQAM, Montréal, Québec, Canada

Fabio PEREIRA, professeur, Département d’information-communication, Université Laval, Québec, Canada

 

 

Références bibliographiques 

 

Acosta Espinosa, A. (2014). Le buen vivir : pour imaginer d’autres mondes, Paris : Utopia.

Atton, C. (2002). Alternative media, Londres : Sage.

Atton, C. (2015). The Routledge companion to alternative and community media, Londres : Routledge.

Eynaud, L. et F. Sultan (2019). « La catégorie de commun(s) au fil des échanges : enquête », dans L’alternative du commun, Christian Laval (dir.), Paris : Hermann, p. 321-327.

Borrits, B., (2018). Au-delà de la propriété. Pour une économie des communs, Paris : La Découverte.

Brancaccio, F., A. Giuliani et C.Vercellone (2021). Le commun comme mode de production, Paris : Éditions de l’éclat, http://www.lyber-eclat.net/livres/le-commun-comme-mode-de-production/

Caffentzis, G. et S. Federici (2014). « Commons against and beyond capitalism », Community Development Journal, vol.  1, n° 49, p. 92-105.

Cukier, A., F. Delmotte et C. Lavergne (dir.) (2013). Émancipation, les métamorphoses de la critique sociale, Paris : Éditions du Croquant.

Dardot P. et C. Laval (2014). Commun. Essai sur la révolution du XXIe siècle, Paris : La Découverte.

De Angelis M. et D. Harvie (2014). « The commons », dans The Routledge Companion to Alternative Organization, M. Parker, G. Cheney, V. Fournier et C. Land (dir.), New York (New York) : Routledge.

Durand-Gasselin, J-.M. (2012). L’École de Francfort, Paris : Gallimard.

Fabiani, J.-L. (2006). « À quoi sert la notion de discipline ? », dans Qu’est-ce qu’une discipline ?, Boutier J. J.-C. Passeron et J. Revel (dir.), Paris : éditions de l’EHESS, p. 11-34.

Fuchs, C. (2022). Digital Capitalism: Media, Communication and Society Volume Three. Londres : Routledge.

Grosbois, P. de (2018). Les batailles d’Internet. Assauts et résistances à l’ère du capitalisme numérique. Montréal : Écosociété.

Guiller, V. (2018). « La culture comme commun : une approche à préciser », tic&société, vol. 12, n° 1, http://journals.openedition.org/ticetsociete/2350

Guéguen, H. (2014). « La critique et le possible : le rôle de la catégorie de possible dans la critique des TNIC », dans Critique, sciences sociales et communication, É. George et F. Granjon (dir), Paris : Mare et Martin.

Hess, C. et E. Ostrom (2006). Understanding knowledge as a commons : from theory to practice. Cambridge (Massachusetts) : MIT Press.

Kamwangamalu, N. M. (2014). Ubuntu in South Africa: A sociolinguistic perspective to a pan-African concept, dans The global intercultural communication reader, M. K. Asante, Y. Miike, & J. Yin (dir.),  New York (New York) : Routledge, p. 226-236.

Kane, O. (2010). « Institution et légitimation d’une quasi-discipline : le triple destin (sciences, études et champ) de la communication », Communiquer, vol. 16, n° 2, p. 87-102, https://journals.openedition.org/communiquer/1580.

Kane, O. (2016). « Communication studies, disciplination, and the ontological stakes of interdisciplinarity: A critical review », Communication & Society, vol. 29, nº 3, p. 87-102.

Kidd, D., (2003). « Indymedia.org: A new communications commons », dans Cyberactivism: online activism in theory and practice, M. McCaughey & M. D. Ayers (dir.). New York (New York) : Routledge, p. 47-69.

Kilahama, F. B. (1994). « Indigenous Ecological Knowledge: A Vital Tool for Rural Extension Strategies », Forests, Trees and People Newsletter, nº 24, 1994, p. 30-35.

Lacroix, J.-G. (2009). « Conclusion. Pour une nouvelle éthique de l’émancipation », dans L’émancipation d’hier à aujourd’hui, G. Tremblay (dir.), Québec : Presses de l’Université du Québec, p. 297-303.

Madison, M. J., B. M. Frischmann et K. J. Strandburg, (2008). « Constructing Commons in the Cultural Environment », Legal Studies Research Paper Series, nº 95, p. 657-710.

Metz, T. et J. Gaie (2010). The African ethic of ubunthu/botho : Implications for research on morality. Journal of Moral Education, nº 39, p. 273-290.

Morin, E. (1990). Science avec conscience, Paris : Fayard.

Mudimbe V. Y. (1988). The Invention of Africa : Gnosis, Philosophy, and the Order of Knowledge, Bloomington (Indiana) : Indiana University Press.

Ortiz J. (2013). « Le concept andin de buen vivir et l’écosocialisme », Le Grand Soirhttps://www.legrandsoir.info/le-concept-andin-de-buen-vivir-et-l-ecosocialisme.html

Proulx, S., F., Massit-Folléa et B. Conein (2005). Internet, une utopie limitée : nouvelles régulations, nouvelles solidarités, Québec : Presses de l’Université Laval.

Ostrom, E. (1990). Governing the Commons The evolution of institutions for collective action, Cambridge (Massachusetts) : Cambridge University Press.

Schlager, E. et E. Ostrom (1992). Property-Rights Regimes and Natural Resources: A Conceptual Analysis. Land Economics, vol. 68, nº 3, p. 249-262.

Smyrnaios, N. (2017). Les GAFAM contre l’Internet : une économie politique du numérique, Bry-sur-Marne (France) : Institut national de l’audiovisuel.

Srnicek N. (2018). Capitalisme de plateforme. L’hégémonie de l’économie numérique, Montréal : Lux.

Tracés, (2016), L’Italie des biens communs, nº 16, https://journals.openedition.org/traces/6509.

Source: CRICIS, UQAM

Allemagne Droit d'auteur États-Unis

Lier l’IA avec licence

Deux publications récentes démontrent l’importance de la documentation scientifique dans l’entraînement d’intelligence artificielle génératives (IAGen) et de leurs grands modèles de langage. D’une part, le groupe Ithaka SR propose de rencenser quels éditeurs scientifiques ont concédé que leur corpus soit analysé par des entreprises d’IAGen. De l’autre, des scientifiques allemands ont étudié les dimensions juridiques des licences d’accès à des corpus pour de nouvelles IAGen (merci à LaList pour le tuyau).

Ces deux cas illustrent l’importance de bien saisir les ramifications juridiques pour les détenteurs de droits ainsi que les équipes qui travaillent sur de nouveaux algorithmes.

Conférence Information et savoirs Montréal

Soirée Mouvements et Perséides ce 24 octobre

Affichette de la Journée des savoirs ouverts 2024, le mot "mouvements" traverse une plage en forme de S grise aux accents bruns. Nes figures humaines stylisées soutiennent la plage de texte

Journée des savoirs ouverts 2024

La mobilisation des savoirs et la collaboration ouverte vous branchent? Ce 24 octobre, inscrivez-vous à cette journée électrisante qui rassemblera plus de 250 personnes au Conseil des arts de Montréal pour la Journée des savoirs ouverts 2024.

En « bonus » à cette fabuleuse initiative, la soirée Perséides, s’annonce riche en découvertes et en partages. Suivant le style Pecha Kucha, la programmation offre un panorama des initiatives envoûtantes pour le bien commun.

Balladodiffusion Conférence Droit d'auteur Québec

Balado sur le droit d’auteur

Copibec, qui gère les droits de reproduction dans le milieu de l’édition au Québec, annonce par voie de communiqué le lancement de trois épisodes de balados qui traitent du droit d’auteur. Disponibles dès maintenant sur Spotify, Apple Podcasts et YouTube, Copibec précise que:

Produite et réalisée par Denis Martel, la série vous plonge au cœur des moments les plus marquants de l’histoire du droit d’auteur à travers des entretiens captivants avec des créateurs et créatrices, des spécialistes et des juristes. Les entrevues menées à Paris et dans diverses régions du Canada offrent une perspective inédite et inspirante sur ce sujet essentiel.
Source: Courriel de Copibec, reçu le 20 septembre 2024

La série est animée par Farell Morisset couvre un siècle d’histoires du droit d’auteur.

BAnQ Conférence CultureLibre.ca Exceptions au droit d'auteur

Colloque ALAI-BAnQ du 3 octobre: droit d’auteur

J’ai l’énorme privilège d’être conférencier invité le 3 octobre prochain à un colloque sur le droit d’auteur à la Grande bibliothèque de Montréal. La question que les personnes organisatrices m’ont demandé d’examiné stipule:

Institutions de mémoire et exceptions en matière d’éducation

Quelle est la portée, pour les activités éducatives des institutions de mémoire, de l’exception d’utilisation équitable et de l’exception spécifique qui vise les établissements d’enseignement ?

Source: ALAI Canada

Pour m’amuser un peu, j’ai lancé Microsoft Edge, le fureteur Internet de la multinationale américaine, afin de consulter Copilot, l’outil d’intelligence artificielle générative propulsée par le moteur d’OpenAI ChatGPT à la sauce des données de Bing. Voici mon message guide, ainsi que l’extrant:

 

Vous êtes un bibliothécaire dans une université québécoise. Vous détenez également un doctorat en droit sur le droit de d’auteur dans le contexte numérique. Répondez à la question suivante, qui traite des Institutions de mémoire et exceptions en matière d’éducation:

Quelle est la portée, pour les activités éducatives des institutions de mémoire, de l’exception d’utilisation équitable et de l’exception spécifique qui vise les établissements d’enseignement ?

Copilot
Génération de vos réponses…

Envoyé par Copilot :
Les exceptions en matière de droit d’auteur pour les activités éducatives des institutions de mémoire, telles que les bibliothèques, les musées et les archives, sont principalement encadrées par deux types d’exceptions : l’exception d’utilisation équitable et les exceptions spécifiques pour les établissements d’enseignement.

1. Exception d’utilisation équitable
L’utilisation équitable permet aux utilisateurs d’utiliser des œuvres protégées sans l’autorisation du titulaire du droit d’auteur, à condition que l’utilisation soit équitable et pour des fins spécifiques telles que la recherche, l’étude privée, l’éducation, la parodie, la satire, la critique, le compte rendu ou la communication de nouvelles1. Pour déterminer si une utilisation est équitable, la Cour suprême du Canada a établi six critères :

Le but de l’utilisation : Par exemple, une utilisation à des fins éducatives est plus susceptible d’être considérée comme équitable.
La nature de l’utilisation : L’utilisation non commerciale est souvent plus équitable.
L’ampleur de l’utilisation : Utiliser de courts extraits est généralement plus acceptable.
Les solutions de rechange à l’utilisation : Si l’œuvre peut être utilisée d’une autre manière sans enfreindre le droit d’auteur.
La nature de l’œuvre : Certaines œuvres peuvent être plus protégées que d’autres.
L’effet de l’utilisation sur l’œuvre : Si l’utilisation affecte négativement la valeur de l’œuvre1.
2. Exceptions spécifiques pour les établissements d’enseignement
Les exceptions spécifiques pour les établissements d’enseignement permettent des utilisations plus larges dans un contexte éducatif. Ces exceptions incluent :

Reproduction à des fins pédagogiques : Les enseignants peuvent reproduire des œuvres pour les utiliser en classe.
Questions d’examen : Les œuvres peuvent être reproduites pour les examens.
Représentations : Les œuvres peuvent être présentées en classe sans autorisation.
Reproduction d’émissions : Les émissions peuvent être enregistrées et utilisées en classe.
Œuvres disponibles sur Internet : Les œuvres accessibles gratuitement sur Internet peuvent être utilisées à des fins éducatives2.
Ces exceptions permettent aux institutions de mémoire de soutenir les activités éducatives tout en respectant les droits des titulaires de droits d’auteur. Il est important de toujours citer les sources et de respecter les conditions spécifiques de chaque exception pour éviter toute violation du droit d’auteur.

Si vous avez des questions supplémentaires ou besoin de précisions, n’hésitez pas à demander !

1: Bureau du droit d’auteur 2: Gouvernement du Québec

Source: Copilot de Microsoft Edge, accédé via l’Université Concordia à Montréal

Pas mauvais, mais certainement trop élémentaire pour ce que j’ai en tête 😉 Je présenterai une version simplifié du Cadre de gouvernance juridique que j’ai développé pendant mes études doctorales en droit.

Fidèle à mon habitude, je verserai mes notes ici, bientôt, très bientôt.