Dans son Petit cours d’autodéfense intellectuelle, Normand Baillargeon offre un vibrant hommage à la pensée critique et à la capacité de raisonnement. Par contre, il n’y offre aucun conseil pour se battre. Car en droit d’auteur, il faut savoir comment ester en justice, en plus de savoir créer !
Le droit d’auteur saisit les créations artistiques, culturelles, créatives ou leur communication, pour échafauder un régime de propriété assorti de toutes sortes de modalités. Pour y faire face, les agents socio-économiques doivent analyser leur communautés, contextes et ressources pour effectuer des choix stratégiques, symboliques et structurants. En ce qui concerne le domaine des données de recherche, me vous propose cette savoureuse lecture de Pablo Jensen: Pourquoi la société ne se laisse pas mettre en équations ainsi que de l’essentiel Vademecum pour la réutilisabilité des données du Consortium Cahier.
Or, il de bon aloi de blâmer le droit d’auteur pour une complexité délétère à l’innovation. Cette prémisse est malheureusement injuste: La complexité autour des enjeux juridiques de tout contexte découle de l’imbrication de divers ordres juridiques, tant publics que privés, de plusieurs facteurs technologiques ou médiatiques liés à l’environnement socio-économique des acteurs impliqués ainsi que le contexte mondialisé de l’ordre économique néolibéral. Pour les données de recherche en humanités numériques, nous nous situons en amont et en aval du processus de la recherche universitaire. Examinons les aspects légaux comme point focal en gardant en tête le système social de notre étude, l’université contemporaine.
1. Le droit d’auteur
Débuts britanniques du copyright au 18e siècle: Statute of Ann (livre, 1710) et l’Acte d’Hogarth (gravure, 1734). Le droit d’auteur Français et la piraterie américaine au 19e siècle. La codification internationale des nouvelles formes médiales depuis… Internet n’est qu’un écho d’une histoire bien connue du droit d’auteur !
1.1 Droit économique et artistique
Propriété
art 3, https://canlii.ca/t/ckj9#art3: protection de l’oeuvre. Produire, reproduire, publier, exécuter en public l’entièreté ou une partie substantielle de la forme exprimée. En 2012, le législateur édicte la «mise à disposition par Internet» comme une méthode d’exécution en public.
art. 6, https://canlii.ca/t/ckj9#art6: durée du droit d’auteur. 50 ans après la mort de la créatrice (bientôt 70 ans). Après, l’utilisation n’est plus restreinte par le droit d’auteur et l’oeuvre est dans le domaine public.
Contrats, licences, cessions et toutes les concessions
art 13, https://canlii.ca/t/ckj9#art13: possession, cessions et licences. Certaines dispositions sont édictées comme point de départ, mais le droit d’auteur est agnostique quant à la teneur des contrats.
Droit moral et artistique
art 14.1(2) https://canlii.ca/t/ckj9#art14.1: Les droits moraux sont incessibles; ils sont toutefois susceptibles de renonciation, en tout ou en partie. Encore les contrats!
1.2 Autour du droit d’auteur
Limitations
Les limitations édictent une utilisation sans autorisation mais rémunérée. Les Société de gestion collectives (SGC) sont les organisations appelées à gérer les droits sur un corpus homogène d’oeuvres pour une communauté donnée. Copibec gère la réprographie au Québec. Dans l’industrie, on parle des «petits droits» pour ceux gérées par les SGC.
Le droit d’auteur protège les oeuvres originales et fixées. Les faits (données) ne sont pas originales à moins que la sélection et l’arrangement de ceux-ci découle du talent, jugement et de l’effort. Une recette n’est pas protégée, à moins de se qualifier comme originale dans la forme qu’elle est exprimée. Les idées ne sont pas protégées par droit d’auteur.
Formes insaisissables (fixation de l’oeuvre)
Certaines formes d’expression artistiques glissent hors de la structure édictée par le droit d’auteur. La danse peut difficilement être fixée (filmer une chorégraphie protège la vidéo produite, pas la danse elle-même). Pour les artistes-interprètes musicaux, une forme de «droit voisin» est édicté. La mode est généralement exclue du droit d’auteur au Canada.
Quelles sont les contraintes juridiques sur les sources envisagées ? Le domaine public? Les documents publics? Renseignements personnels? Cadre éthique de la recherche ? Données ouvertes liées ou secret de polichinelles ?
Utilisation équitable dans CCH: (1) le but de l’utilisation; (2) la nature de l’utilisation; (3) l’ampleur de l’utilisation; (4) les solutions de rechange à l’utilisation; (5) la nature de l’œuvre; (6) l’effet de l’utilisation sur l’œuvre. * CCH Canadienne Ltée c. Barreau du Haut-Canada, 2004 CSC 13 (CanLII), [2004] 1 RCS 339, au para 53, <https://canlii.ca/t/1glnw#par53>, consulté le 2022-06-06
2.2 Méthodes
Les faits (données) ne sont pas originales à moins que la sélection et l’arrangement de ceux-ci découle du talent, jugement et du travail.
Voir « idées et faits » sous 1.2
Est-ce que les données sont protégées par droit d’auteur?
Essentiellement, la compilation, pour être originale, doit être une œuvre que son auteur a créée de façon indépendante et qui, par les choix dont elle résulte et par son arrangement, dénote un degré minimal de talent, de jugement et de travail. Ce n’est pas une haute exigence, mais c’en est une. S’il en était autrement, n’importe quel type de choix ou d’arrangement suffirait, puisque ces opérations supposent un certain effort intellectuel. Toutefois, la Loi est claire: seules les œuvres originales sont protégées. Il se peut donc que certaines compilations ne satisfassent pas à ce critère.
Télé-Direct (Publications) Inc. c. American Business Information, Inc., [1998] 2 CF 22, 1997 CanLII 6378 (CAF), <http://canlii.ca/t/4mzd>
En plus du jugement Télé-Direct cité précédemment, voici une petite liste de jugements canadiens sur les questions de propriété des données, en ordre chronologique inversé:
Édutile Inc. c. Assoc. pour la protection des automobilistes, 2000 CanLII 17129 (CAF), [2000] 4 CF 195, <http://canlii.ca/t/4l5r>
La méthode scientifique est-elle un engin de création d’oeuvres protégées ?
Les types de documents canoniques produits en humanités numériques: thèses, articles et rapports, monographies… mais entre ces documents, il y a des billets, courriels et messages…
Les trois éléments du modèle documentaire en humanités numérique: la notice documentaire; la compilation de notices; et le corpus décrit par les notices.
2.3 Résultats
Quelle version de vos données rendre disponible? À quelle clientèle ?
Plusieurs licences pour le même objet de droit
Les trois soeurs, le plan: de mobilisation des connaissances; de gestion des données de recherche; de libre accès.
3. Perspectives futures
Chantier sur la gouvernance documentaire en humanités numériques:
Le plan de moissonnage de sources
Le dictionnaire de données, ou comment encode-t-on nos sources en données de recherches
La méthode, ou comment on transforme nos données en résultats
Le plan de mobilisation et de libre accès
Tous ces éléments doivent figurer dans la Charte d’un projet en HN. Il faut discuter des intentions quant au décorum du projet, notamment pour sa réutilisation.
Note importante: le dictionnaire des données doit spécifier dans quels champs nous inscrivons le statut juridique des oeuvres dans nos corpus. Il s’agit des métadonnées juridiques.
L’un des principaux verrous pour la réutilisation des données concerne les aspects juridiques. En France, le cadre légal prône l’ouverture des données au maximum (cf. loi sur la république numérique14 et loi Valter15). En même temps, d’autres principes s’appliquent : les droits d’auteur et les droits voisins, la question de la propriété intellectuelle ou des données personnelles (droits à l’image, respect de la vie privée, etc.). C’est surtout flagrant pour les corpus récents (XXe -XXIe siècle). Il en découle des restrictions pour la réutilisabilité des données et leur citabilité16. Il existe une zone de flou, qui peut déstabiliser les porteurs de projets et les utilisateurs : par exemple, du point de vue des droits, certaines données sont inaccessibles, alors que leurs métadonnées sont, elles, accessibles.
Dans quelle mesure les métadonnées sont-elles concernées par le droit d’auteur ? Sans doute faudrait-il distinguer les métadonnées purement descriptives de celles qui sont le fruit d’un travail d’interprétation17. Mais si ce travail d’interprétation n’est pas signé, il est difficile concrètement de le protéger. Une des premières actions d’un projet doit être de chercher les indications de signatures et de protection juridiques (licence, source, propriété, etc.) des données. Si ces indications ne permettent pas la réutilisation des données, il est toujours possible de contacter les propriétaires des droits.
16 Marie-Luce Demonet, « La Confiscation des données issues de l’humanisme numérique » in Véronique Ginouvès ; Isabelle Gras, La Diffusion numérique des données en SHS – Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques, Presses universitaires de Provence, 2018, Digitales, 9791032001790 〈hal-02068085〉.
Faire un état des lieux juridique Un tel état des lieux doit concerner autant les données réutilisées que les données produites et comprendre au moins les aspects suivants : – identification du statut juridique des données réutilisées ; – prise en compte des différents types de contenus produits par le projet : images et transcriptions, images sans transcriptions, transcriptions sans images, etc. ; – intégration de la question de la réutilisabilité des données à la convention entre les différents partenaires, qu’il s’agisse d’institutions, d’individus ou d’ayants droit ; – résolution des problématiques induites par le RGPD (Règlement général sur la protection des données). En cas de doute, il faut contacter le DPO (Data Protection Officer), aussi appelé DPD (Délégué à la Protection des Données) de votre établissement, qui vous conseillera sur les démarches éventuelles à entreprendre auprès de la CNIL (Commission Informatique et Liberté) et sur les précautions à prendre avant de traiter et de publier vos données ; – résolution des contraintes liées au respect des droits d’auteurs ; – état des lieux des possibles embargos pour ne pas se retrouver bloqué au moment de la mise en ligne des données
Source: Vademecum pour la réutilisation des données, janvier 2022, p.11
De plus, les auteurs précisent à la page 18:
Il faut pouvoir concevoir, dès la phase initiale du projet, une charte anticipant et précisant toutes les conditions de réutilisation possibles en concertation avec l’ensemble des acteurs concernés (institutions, ayants droit, etc.). Quand un projet implique plusieurs partenaires, ou des partenaires internationaux, qui peuvent être soumis à des cadres légaux différents, il apparaît nécessaire de prévoir dans un document-cadre les difficultés potentielles à cette gestion des données, idéalement dès le tout début du projet.
Je tiens à féliciter l’équipe du CQÉMI pour le lancement de leur nouveau site Internet : https://www.cqemi.org/fr/
Plusieurs rubriques y sont disponibles, comme une section Boîte à outil. Cette section propose des ressources éducatives libres sur des thèmes importants, dont la vérification des faits et la liberté d’expression.
Le libre accès est une méthode de diffusion pour une oeuvre numérique qui implique une mise en ligne à titre gratuite, contraintes tant juridiques que technologiques. Exit les limitations des licences propriétaires ou les verrous numériques. Mais cette approche question se pose : quel sont les modèles possibles de financer une telle approche ? Quel est l’impact escompté ?
Il y a plusieurs dimensions à ces questions. En premier lieu, le libre accès est un thème récurent dans l’édition scientifique, tant pour les revues édités par les pairs que les monographies. D’ailleurs, plusieurs groupes du milieu des bibliothèques proposent des ressources à leurs membres ou à la communauté à cet effet. Au Canada, notons l’excellent partenariat Coalition Publi.ca.
En fait, qui s’intéresse à la question de l’accès libre est rapidement submergé dans une vague déferlante d’information traitant du milieu académique, scientifique ou savant. Qu’en est-il du domaine (ou industrie) de l’édition littéraire et du libre accès ?
Pour un aperçu de l’univers littéraire numérique au Québec, certaines adresses sont incontournables. Débutons avec le très pertinent Édition Mammouth Numérique, qui livre sous format blogue une veille sectorielle. Ensuite, le plus récent mais non moins ambitieux le Carnet de la Fabrique Numérique est une initiative du laboratoire ExSitu de l’Université Laval (auquel je participe accessoirement par le projet Littérature Québécoise Mobile). D’ailleurs, il est essentiel de souligner l’important répertoire Opuscules lorsqu’il et question de littérature numérique au Québec !
J’oublie certainement quelques sites et initiatives, n’hésitez pas à me les souligner dans les commentaires…
Cette présentation s’inscrit dans les activités de l’École d’été 2021 PLU6113 intitulé Humanités numériques : approche interdisciplinaire, sous l’égide du Centre d’études et de recherches internationales (CÉRIUM) et en association avec le Centre de Recherche Interuniversitaire sur les Humanités Numériques (CRIHN) et le projet Littérature québécoise mobile (LQM).
La vidéo ici-bas que j’ai préparé pour l’École d’été 2021 PLU6113 Humanités numériques synthétise plusieurs éléments présentés lors de deux midi-conférences du projet de recherche Littérature québécoise mobile (LQM) en mars avec Marjolaine Poirier, et en avril avec Anne-Sophie Hulin, sur le thème du Droit d’auteur et des métadonnées culturelles. La première vidéo présente les questions juridiques générales ayant trait aux métadonnées tandis que la seconde présente un arrangement institutionnel particulier très novateur et pertinent, les fiducies de données. J’ai regroupé ces deux présentations dans une liste de lecture sur YouTube, dont voici le lien :
Les milieux artistiques, culturels et créatifs sont confrontées à l’émergence du numérique. Marchés, outils technologiques et méthodes de mobilisation semblent échapper à l’ordre régalien. Ces mutations imposent une réflexion quant aux arrangements institutionnels novateurs, à l’intersection de contextes et paratextes inédits.
[Conférence du 24 mars 2021, avec Marjolaine Poirier] Nous présenterons les résultats d’une étude approfondie concernant les questions juridiques applicables aux données culturelles et leur diffusion. Spécifiquement, nous explorons les difficultés de concevoir les données culturelles par le cadre juridique édicté par le droit d’auteur tout en positionnant le libre accès comme une hypothèse de travail pour enrichir la réflexion des intervenants du milieu.
[Conférence du 21 avril 2021, avec Dre Anne-Sophie Hulin] Afin de pallier les écueils présentés lors de la conférence midi du 24 mars, les intervenants présenterons la fiducie de données comme un modèle pertinent à mobiliser pour faire converger les intérêts de divers intervenants.
Cette séance donne suite à celle organisée l‘an dernier, qui est également disponible dans mon carnet de recherche, sur le thème «Droit et libre accès» (il y a une logique dans ces séances : je m’intéresse au droit et je décortique un nouvel éléments pertinent des humanités numériques à chaque année).
Voici la captation d’une conférence que j’ai donné en tandem avec Marjolaine Poirier sur les questions de droit d’auteur sur les métadonnées culturelles, dans le cadre du projet de recherche Littérature Québécoise Mobile :
Je tiens à remercier la généreuse contribution du Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (CRSH) ainsi que le Ministère de la culture et des communications du Québec.
#Web #Droit Érika Bergeron-Drolet, Olivier Charbonneau et Guillaume Déziel, «Le droit d’auteur», dans Charlaine Bouchard (dir.), Comment la chaîne de bloc va transformer le droit, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2020, p. 191-210, Programme CanLII pour les auteurs, 2020 CanLIIDocs 3076, <https://canlii.ca/t/xn9s>, consulté le 2021-03-22
Nous avons discuté de plusieurs précisions lors des derniers cours, voici le sommaire de celles-ci:
Il faut déposer votre TP 3 dans l’espace wiki personnel de Moodle avant 23h59 dimanche le 14 mars.
Je veux voir une bibliographie annotée d’au moins 4 sources, dont au moins 3 académiques (article savant ou chapitre de livre) et/ou une source gouvernementales (un rapport d’au moins 6 pages avec citations, peu importe le pays). La source gouvernementale est optionnelle. Demandez de l’aide du service de référence de la bibliothèque pour savoir ce qu’est une source académique ou gouvernementale.
Pour être clair: une source académique doit absolument avoir une bibliographie qui recense des citations provenant d’autres sources académiques. Demandez à la bibliothèque pour de l’assistance, je ne répondrai pas à vos demande d’aide sur ce point.
Les éléments de la bibliographie annotée doivent être nouveaux, pas tirées des lectures du cours.
Vous pouvez annoter des lectures obligatoires du cours mais celles-ci ne seront pas comptabilisées dans celles que je veux voir.
Si vous avez beaucoup d’articles académiques, choisissez les plus pertinents.
Vous allez avoir la liberté de citer toutes les sources que vous voulez dans le travail final, mais je veux voir les sources intellectuelles de votre travail à cette étape.
Évitez d’annoter des pages webs, même si elles résument bien les thèmes qui vous intéressent.
Suivre les consignes de diffusées par prof. Marc André Roberge pour une bibliographie annotée:
Définition : Une bibliographie annotée consiste en une liste d’ouvrages dont chacune des entrées est suivie d’un paragraphe descriptif et critique. Elle permet de renseigner le lecteur sur l’utilité d’un ouvrage, son contenu et ses particularités de même que sur ses principales qualités et défauts.
Ampleur : Une bibliographie annotée peut porter sur un choix limité d’ouvrages ou encore sur l’ensemble de la littérature sur un sujet. Une annotation ne devrait généralement pas dépasser 150 mots; elle peut aussi être beaucoup plus brève et se limiter à quelques phrases.
Mise en page : Chaque ouvrage fait l’objet d’une notice bibliographique complète respectant les règles du protocole utilisé, avec alignement en sommaire simple (angl. hanging indentation). En d’autres mots, la première ligne est alignée avec la marge et les lignes suivantes sont renfoncées d’une tabulation. L’annotation suit, précédée ou non d’une ligne blanche; elle est généralement en retrait d’une tabulation avec une renfoncement initial facultatif.
Critères d’évaluation : On pourra s’inspirer de ce qui suit pour établir le contenu de l’annotation. Il se peut que seuls certains des éléments proposés ici soient pertinents pour un titre donné :
– brève identification de l’auteur permettant de lui donner une crédibilité;
– importance de l’ouvrage compte tenu de l’état de la recherche;
– identification des grandes hypothèses, le cas échéant;
– description des principaux sujets traités;
– identification des sections ou caractéristiques particulièrement utiles (listes, tableaux, appendices, exemples musicaux, index, etc.);
– type de public auquel est destiné l’ouvrage.
Style télégraphique : Bien qu’une annotation puisse être rédigée comme un texte descriptif traditionnel, c’est-à-dire composée de phrases avec sujet, verbe et complément, on peut utiliser un style télégraphique, particulièrement si le nombre d’annotations est très élevé.
