Qu’est-ce que les cryptomonnaies peuvent nous apprendre de la gestion collective du droit d’auteur ?

Olivier Charbonneau 7 janvier 2016

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Pour mon premier billet de 2016, je vous propose une idée un peu folle sur un modèle nouveau de sociétés de gestion collective du droit d’auteur basé sur certains principes des cryptomonnaies. En fait, je réféchis à comment appliquer certaines théories au domaine des bibliothèques, dont les Commons de Ostrom, l’analyse économique du droit, le pluralisme juridique et les réseaux

Avant tout, quelques définitions.

Par société de gestion collective du droit d’auteur, j’entends toute entité qui gère les droits d’auteur patrimoniaux pour une communauté spécifique ou un type d’utilisation en particulier d’une oeuvre, tels les photocopies de livres et revues, musique à la radio… Personnellement, ma définition est poreuse et peut inclure les entités commerciales comme NetFlix voire YouTube (surtout pour son programme Vevo et la musique) et non uniquement les sociétés homologuées par la Commission du droit d’auteur du Canada.

Par cryptomonnaie, je me réfère aux processus informatiques (chiffrement, algorithmes, etc.) pour gérer une ressource virtuelle rare ainsi qu’un grand livre des transactions ouvert. Un exemple bien connu de cryptomonnaie est Bitcoin et le grand livre des transactions ouvert est nommé, en anglais, le blockchain. Pour de plus amples renseignements, svp consulter les documents suivants:
Blockchain & Beyond de Collabz, Nov 2015:

What is the Blockchain?
If the blockchain is anything, it could be described simply as being a way of storing the information of a transaction, between multiple parties in a trustable way. Recording, sharing, storing and redistributing its content in a secure and decentralized way. Being owned, run and monitored by everybody and without anyone controlling it. Avoiding modifications or abuses from a central authority.
In short, it is a book-keeping or publicly available ledger, used to keep track of a transaction for trusting reasons, between two entities, being humans back then, and also with and between machines today. The modern financial version, it is that little room where we go and get our paycheck, called accounting, and
play a big role in the nature of the blockchain and it’ s first implementation with the crypto-currency Bitcoin. (p. 6)

Le dossier de Collabz sur les cryptomonnaies contient aussi une liste de jeunes pousses oeuvrant dans ce domaine.

Aussi d’intérêt, cet article sur le site de la revue hebdomadaire britannique The Economist sur bitcoin et lesblockchains qui explique très bien les applications potentielles de ces technologies à des domaines nouveaux.


La nouvelle nouvelle nouvelle économie

Les cryptominnaies et leurs grands livres ouverts (open ledger), l’enchaînement de transactions en blocs (blockchain) et les contrats programmables génèrent beaucoup d’intérêt de la part de la communauté de l’économie du partage, voir par exemple: http://www.thenextsystem.org/the-internet-needs-a-new-economy/

Quant à moi, je me questionne depuis un certain temps sur les moyens de mettre en place un moyen pour diffuser les jeux vidéo en bibliothèque (voir: http://tag.hexagram.ca/indie-games-licensing-report/). Je jonglais avec l’idée de créer une société de gestion collective des droits de diffusion mais je me demandais comment palier à certaines lacunes de ces entités (comme la nature territoriale de leur existance, le caractère fermé de leurs données, la lourdeur administrative dans certains cas d’identifier les titulaires de droits…)

Note: les société de gestion collectives sont essentielles au bon fonctionnement des régimes de plusieurs domaines culturels. Ceci ne nous empêche pas de rêver à comment les augmenter, les améliorer, les réformer.

Mes lectures me font penser que l’enchaînement de transactions en blocs (blockchain) pourraient faciliter la mise en disposition des jeux vidéo en bibliothèque (distribution numérique). Il s’agit d’un moyen distribué, flexible, évolutif et basé dans le pluralisme juridique / droit souple (où les acteurs juridiques dictent leurs propres cadres réglementaires).

De plus, les grands livres distribués et ouverts (open ledger) utilisant le chiffrement asynchrone ainsi que les contrats programmable offrent des avenues incroyables de rêver puis de construire une société de gestion collective nouveau genre. Il serait possible de modéliser quels droits sont réservés dans quels pays puis de prévoir un moyen d’identifier les titulaires sur une oeuvre afin de lancer une société qui gère les divers moyens d’utiliser une oeuvre (par les contrats programmables).

Le projet des jeux vidéo en bibliothèque est très intéressant dans ce contexte. Un jeu numérique est un commun d’oeuvres protégées par le droit d’auteur (musique, images, code…) de plusieurs sources (des employés, d’autres firmes, de communautés web et d’algorithmes…) et peuvent générer d’autres types de propriété intellectuelle (marque de commerce sur les personnages par exemple).

L’idée me vient de la déclaration RDF dans la licence Creative commons: et s’il était possible d’avoir une utilisation dynamique des oeuvres protégées par le droit d’auteur grâce à l’enchaînement de transactions en blocs (blockchain), où les droits et les redevances sont prévues à l’avance ou par des truchements algorithmiques…

Un tel système est le pire des verrous numériques (DRM, TPM), car il permet de mettre en place les clôtures numériques autour des oeuvres… mais il serait aussi un système public de transport mondial des oeuvres protégées par le droit d’auteur…

== MISE À JOUR ==

Voici deux articles d’intérêt:
Odile Lakomski-Laguerre et Ludovic Desmedt, « L’alternative monétaire Bitcoin : une perspective institutionnaliste », Revue de la régulation [En ligne], 18 | 2e semestre / Autumn 2015, mis en ligne le 20 décembre 2015, consulté le 02 février 2016. URL : http://regulation.revues.org/11489

Alain Laurent et Virginie Monvoisin, « Les nouvelles monnaies numériques : au-delà de la dématérialisation de la monnaie et de la contestation des banques », Revue de la régulation [En ligne], 18 | 2e semestre / Autumn 2015, mis en ligne le 20 décembre 2015, consulté le 01 février 2016. URL : http://regulation.revues.org/11524

Mis à jour le 2 février 2016 à 14 h 03 min.

Commentaires

Un commentaire pour “Qu’est-ce que les cryptomonnaies peuvent nous apprendre de la gestion collective du droit d’auteur ?”

  1. […] intéresse d’ailleurs beaucoup d’acteurs dans le secteur de la culture. Par exemple, certains envisagent que des entités comme les sociétés de gestion collective, type SACEM, puissent aussi se servir d’une technologique comme Blockchain pour assurer un suivi beaucoup […]

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