SLA de Montréal et le droit d’auteur

Invitation pour une conférence sur le droit d’auteur dans le cadre de l’assemblée générale annuelle de Section de l’est du Canada de la Special Library Association (SLA) le 21 novembre 2007:

« Dissémination de l’information et licences de reproduction : Où en sommes-nous? »

Conférencier: Me Marek Nitoslawski, Agent de marques de commerce et Associé chez Fasken-Martineau

Le transfert de contenu électronique (fichiers, articles numérisés) pour nos clients internes, la création et la diffusion de bulletins électroniques destinés aux collègues de l’entreprise et l’entreposage de fichiers dans des bases de connaissances pour répondre aux besoins de nos utilisateurs sont des activités quotidiennes dans nos milieux de travail que ce soit en bibliothèques de recherche, corporatives, gouvernementales ou autres.

Quelles sont les limites de ces activités en regard du droit d’auteur? Dans ce contexte, les licences de reproduction sont-elles utiles? Constat de la situation chez Cancopy et Copibec. Peut-on penser à une licence couvrant le territoire nord-américain?

Ce contenu a été mis à jour le 2007-11-15 à 15 h 18 min.