«De la pyramide au réseau?» vu par Prof. Rolland
Voici nos notes de la présentation du texte «De la pyramide au réseau?» par Ost et Van de Kerchove, tel que vu par Prof. Rolland.
Les auteurs utilisent le cadre conceptuel de Kuhn concernant la science normale. Ils constatent qu’il y a un gouffre entre la science normale et la réalité juridique (première étape du changement de paradigme en science selon Kuhn). Les auteurs proposent qu’un système juridique s’inscrit dans un continuum où, d’un côté il y a la pyramide (Kelsen), et de l’autre, le réseau. Un système donné peut se situer n’importe où dans ce continuum, entre ces pôles.
Leur objet de recherche est l’Europe, surtout en ce qui concerne l’élaboration de la charte européenne et le contexte normatif qu’elle suppose. La méthode de recherche est la dialectique en tenant deux systèmes en opposition (pyramide et réseau). Ils proposent une série de justifications dans leur texte. Leur hypothèse est qu’un système juridique donné se situe dans un continuum ayant comme pôles la pyramide et le réseau. Leur cadre d’analyse est, dans la première partie de leur texte, la mouvance de la pyramide, et dans la seconde, l’émergence du réseau. Ainsi, la division des chapitres et des sections de leur texte représente leur cadre d’analyse (une partie du cadre opératoire).
En ce qui concerne leur cadre conceptuel, chaque système juridique possède ces paramètres : valeurs, ordre juridique, droit, production du droit et règles. Elles s’articulent ainsi :
| PYRAMIDE (de Kelsen) | RÉSEAU | |
| Valeurs: | Cohérence Sécurité Stabilité Obéissance |
Créativité Souplesse Pluraliste Apprentissage Permanent |
| Ordre juridique: | Nationalité Souveraineté |
Proportionnalité Subsidiarité |
| Droit: | Étatiste Positiviste Monologique Prédéterminé |
Pluraliste Dialogique Interaction entre fait et droit (sources formelles vs. droit) Interdisciplinarité Balance d’intérêt |
| Production du droit: | Gouvernement Institutions Souveraineté |
Gouvernance Processus Coordination des acteurs sociaux Effort de consensus |
| Règles: | Règlement Commandement Unilatéral Autoritaire Centralisé |
Réglementation Ordonnancement multilatéral Négocié Décentralisé |
Cette approche est beaucoup plus claire que notre première analyse du texte de «De la pyramide au réseau?» par Ost et Van de Kerchove.
Ce contenu a été mis à jour le 2010-04-03 à 17 h 58 min.