Lecture de Maurel et des métadonnées juridiques

Ce billet recense l’article suivant:

Lionel Maurel, «Panoramades systèmes de métadonnées juridiques et de leurs applications en bibliothèque numérique», Cahiers de propriété intellectuelle, janvier 2007 – vol. 19, no 1, p. 241-276

Il s’agit d’une lecture effectuée dans le cadre du séminaire doctoral (DRT-7009) avec professeur Pierre Trudel de l’Université de Montréal.

Maurel présente les différents modèles de métadonnées juridiques, spécifiquement dans le domaine des droits d’auteur. Ainsi, ces systèmes technologiques permettent aux informations concernant la licence d’utilisation d’une œuvre d’être «affixés» à l’œuvre dans une déclaration informatique, comme des données XML (eXtensible Markup Language). Il s’agit bien sûr des moyens technologiques essentiels pour les « systèmes de gestion numérique des droits » (p. 250), les fameux DRM (Digital Rights Management).

L’Auteur analyse 4 modèles de métadonnées juridiques du point de vue d’une bibliothèque. Spécifiquement, Maurel examine (1) les besoins en matière de description du statut juridique et de la titularité des droits (les modèles de métadonnées basés sur les supports analogiques sont inadéquats, p. 247) ; (2) les besoins en matière de gestion des licences et des redevances (terme, contenu, droits, etc.) ; et (3) les besoins en matière de gestion des accès et des usages.

Un sommaire des considérations pour les bibliothèques est présenté (p. 252). :

Il importe avant d’étudier certains des systèmes actuellement disponibles de recenser les besoins qui peuvent être ceux d’une bibliothèque numérique en matière de gestion des droits :
•exprimer de manière claire le statut juridique des œuvres (œuvre protégée, domaine public…), ainsi que la titularité des droits (quels sont le ou les titulaires de droits sur une œuvre ?) ;
•recenser et conserver des informations utiles dans le cadre de la recherche d’ayants droit ;
•recueillir les informations relatives à des licences conclues avec des titulaires de droit, les conserver et en faciliter l’accès, tout en protégeant les données confidentielles ;
•gérer des informations relatives aux redevances versées pour diffuser les œuvres ;
•délivrer des informations juridiques claires et fiables aux utilisateurs de la collectio nnumérique concernant leurs droits et obligations ;
•permettre l’échange et le partage des informations juridiques dans le cadre d’un travail en réseau ;
•contrôler les accès à la collection numérique ;
•contrôler les usages et les réutilisations de la collection numérique.
Les métadonnées juridiques, les DREL et les DRM permettent à des degrés divers de satisfaire ces besoins.

L’analyse des DREL (Digital Rights Expression Language), comme XrML, ODRL ou MPEG-21/5, est très intéressante. Mais avant, l’auteur traite du Dublin Core (DCMI Metadata Terms) et du MetsRights ou Metadata Encoding and Transmission Standard (cliquez ici pour un sommaire de la LOC en français des METSRights) de la Library of Congress et Creative Commons.

Dublin Core
METSRights (Library of Congress)
Creative Commons
ODRL et
MPEG-21/5

L’auteur conclut que ces modèles de métadonnées juridiques sont « mal adaptés à l’ensemble des besoins d’une bibliothèque numérique » (p. 275). Les bibliothécaires pourraient développer leurs propres modèles de métadonnés, à défaut de se faire imposer un format par l’industrie. Ils devraient par ailleurs mieux exprimer leurs besoins.

Les bibliothèques contemporaines (nationales, universitaires, etc.) offre l’accès à des millions de documents numériques dans le domaine public ou sous licence. En fait, les bibliothèques doivent maintenant gérer des centaines, voire des milliers, de contrats d’accès à du contenu numérique. Cette démultiplication de licences est un service nouveau au sein de nos institutions qui mérite réflexion, d’autant plus que la technologie peut faciliter certains aspects.

Ce contenu a été mis à jour le 10 juillet 2010 à 12 h 34 min.

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