Quelques lectures pour réfléchir au droit d'auteur

Voici quelques lectures essentielles à comprendre le droit d’auteur au Canada :

Pour débuter, il y a Le guide des droits d’auteur d’Industrie Canada, utile pour introduire les concepts de base.

Ensuite, je suggère fortement aux bibliothécaires de lire «l’arrêt CCH» de la Cour suprême du Canada:

CCH Canadienne Ltée c. Barreau du Haut-Canada, 2004 CSC 13 (CanLII), [2004] 1 RCS 339, http://canlii.ca/t/1glnw consulté le 2012-04-13

En fait, si vous ne voulez que lire une seule chose, le jugement CCH, surtout les 10-15 premières pages, est un excellent résumé des enjeux et des solutions, dont le texte est accessible par un public éclairé et non-juridique.

En lisant l’arrêt CCH, vous pouvez vous référer au texte de la Loi sur le droit d’auteur.

Aussi, j’ai créé une petite foire aux questions intitulée Théorie de l’oignon, que j’ai tenté d’étoffer dans un guide sur l’utilisation d’oeuvre protégées (que je n’ai jamais complété).

Il y a aussi le Copyright for Librarians un très bon guide résultant des travaux de juristes et bibliothécaires au niveau international.

Finalement, voir ce billet intitulé Recette générale du droit d’auteur pour bibliothécaires, qui représente la «suite» de la théorie de l’oignon.

C’est un bon début pour le moment.

Ce contenu a été mis à jour le 13 avril 2012 à 13 h 47 min.

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