Quelques sources juridiques pour le livre numérique en milieu scolaire au Québec

Je prépare une présentation pour le colloque Autour de l’adulte de demain, qui a lieu cette semaine à la Grande Bibliothèque. Voici quelques sources et documents pertinents, autour des grandes thématiques du droit du livre numérique, au delà du droit d’auteur.

Pour débuter, voici une liste de ressources et autres éléments dans l’univers du Gouvernement du Québec :

Copibec propose plusieurs ressources, dont cette liste de pages concernant la Loi sur le droit d’auteur et l’utilisation d’oeuvres en classe.

L’APSDS a produit une Foire aux questions sur le droit d’auteur en milieu scolaire du Québec. J’ai collaboré à ce chantier de l’Association pour la promotion des services documentaires scolaires de 2012 à 2014.

À noter, aussi, dans le domaine général du droit du livre:

Ce contenu a été mis à jour le 7 mai 2019 à 16 h 18 min.

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