Oeuvre et document, même combat ?

Question théorique pour vous titiller l’esprit ce mercredi matin: est-ce que toutes les oeuvres protégées par le droit d’auteur sont aussi des documents? Contexte: Marjolaine Poirier et moi travaillons sur un livre sur les enjeux juridiques du numérique et nous confrontons différents cadres juridiques, notamment la Loi sur le droit d’auteur (fédéral) où il est question d’oeuvres et la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (provinciale) où sont définis les documents. Nous avons convenu que toutes les oeuvres sont des documents mais certains documents ne sont pas des oeuvres (notamment: les compilations exhaustives de faits sont des documents mais pas des oeuvres).

Le but est de trouver des points de rupture et d’encrage entre les concepts des mondes numériques et culturels… En passant, une oeuvre doit être fixée et originale tandis qu’un document est constitué d’information portée par un support. La fixation est présente dans les deux cas, c’est la notion d’originalité dans le droit d’auteur qui crée la distinction… Débat? 🤓

Une piste de réflexion concerne le statut juridique des blagues, comme le souligne l’excellente Me Erika Bergeron-Drolet dans cette analyse étoffée.

Ce contenu a été mis à jour le 2022-03-09 à 11 h 10 min.