octobre 2005

Droit d'auteur UNESCO

Domaine Public : Position de l’UNESCO

L’UNESCO vient d’émettre un communiqué concernant sa position par rapport au « domaine public informationnel » et son importance pour la diffusion de la culture mondiale. En s’appuyant sur sa Recommandation sur la promotion et l’usage du multilinguisme et l’accès universel au cyberespace (2003), l’UNESCO définit le domaine public informationnel comme « l’information publiquement accessible, dont l’utilisation ne […] Lire la suite

Droit d'auteur Internet OCDE

OCDE et l’accès libre à la science

L’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) rapportait le 22 septembre 2005 le dépôt d’un un volumineux rapport qui préconise la diffusion libre de données issues de la recherche scientifique, particulièrement si des fonds publics ont été utilisés. Cliquez ici pour télécharger le rapport de l’OCDE consacré au secteur de l’édition scientifique Lire la suite