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Quelques mots sur la théorie cybernétique

J’avais souvenir d’avoir résumé la théorie cybernétique dans un contexte juridique mais je ne me souvenais pas dans quel endroit. Non, ce n’est pas sur ce blogue (ou mes autres blogues). Non, ce n’est pas dans un courriel sur une liste de diffusion ou à un.e collègue. Non plus dans une conférence… mais où? Après un gros 5 minutes de recherches frénétiques (c’est long chercher quelque chose 5 minutes pour un bibliothécaire), c’est l’épiphanie: Ah oui, dans ma thèse!! (D’ailleurs, je viens de vérifier, elle n’est pas encore diffusée sur le site de Papyrus de l’Université de Montréal…)

 

Voici un copier-coller éhonté de cette section de thèse (titre numéro 2.1.2.2) sur la théorie cybernétique. Je la présente dans la partie 2 de ma thèse, qui traite des théories de la sociologie du droit. Alors, lorsque je parle de la théorie cybernétique ou des théories de Shannon-Weiner se l’information ou de la cybernétique, voici ce que je veux dire :

2.1.2.2  Entropie, information, rétroaction

Il serait impossible de passer sous silence les recherches de Norbert Weiner et surtout sa théorie cybernétique dans une section traitant des systèmes sociaux. En effet, nous proposons ici un sommaire des postulats de cette théorie puis nous identifierons certains intellectuels qui s’en sont inspirés. Comme nous le verrons dans quelques instants, Luhmann fut l’un deux – d’où l’intérêt de ce survol conceptuel, afin de mettre en relief les origines intellectuelles du systémisme luhmannien.

Les penseurs cybernéticiens ont suivi une trajectoire asymptotique influencée par la complexification sociale suite à la Seconde Guerre mondiale. Comme le note Wiener lui-même :

« The notion of the amount of information attaches itself very naturally to a classical notion in statistical mechanics : that of enthropy. Just as the amount of information in a system is a measure of its degree of organisation, so the enthropy of a system is a measure of its degree of disorganisation; and the one is simply the negative of the other. This point of view leads us to a number of considerations concerning the second law of thermodynamics […] We have decided to call the entire field of control and communication theory, whether in the machine or in the animal, by the name Cybernetics » [1]

En parallèle aux travaux de Wiener, il est important de souligner l’apport de Claude Shannon[2]. En effet, ces deux chercheurs ont tous deux travaillé au sein de groupes indépendants où le secret était de mise durant la Deuxième Guerre mondiale : Shannon au décodage de communications de l’ennemi et Weinerà l’optimisation de la balistique. Justement, Gleick[3] précise que Shannon expose l’information comme étant un choix effectué parmi l’ensemble de tous les messages possibles, messages dont le sens n’est pas important. Ce qui compte, c’est la probabilité qu’un message soit choisi parmi l’ensemble de tous les messages possibles. Plus il y a de choix (donc d’incertitudes dans la sélection d’un message précis), plus il y a d’informations et plus il y a entropie. En ce qui concerne l’entropie, Weiner précise que :

 « we are immersed in a life in which the world as a whole obeys the second law of thermodynamics : confusion increases and order decreases.  » [4]

Même si ces chercheurs ont travaillé indépendamment, l’expression «théorie Shannon-Wiever de l’information»[5] se retrouve dans de nombreux textes.

En plus des notions d’entropie et d’information, Wiener précise que la rétroaction constitue la différence entre ce qui est voulu et ce qui est obtenu[6] ou « the property of being able to adjust future conduct by past performance. »[7] Par ailleurs, Wiener tire son inspiration des travaux de Leibniz, qu’il qualifie de « saint patron » de la cybernétique[8].

Céline Lafontaine offre une exploration en profondeur de l’impact de Weiner et de la théorie cybernétique sur divers penseurs des sciences humaines. En effet, cette professeure en sociologie a déposé une thèse doctorale[9] sur le sujet, ainsi qu’un livre[10]. Lafontaine précise que la cybernétique de Wiener se présente :

« comme une science dédiée à la recherche des lois générales de la communication et à leurs applications techniques, la cybernétique a donné lieu à un nombre incalculable de définitions, tantôt axées sur des concepts théoriques, tantôt tournées vers son pragmatisme technologique. L’absence de consensus se dégageant des Congrès internationaux de Namur s’explique, en partie, par le foisonnement des approches épistémologiques et des tendances idéologiques qui s’y ont côtoyées. La force d’attraction conceptuelle exercée par la nouvelle science était alors telle qu’elle a pu dépasser les plus rigides antagonismes politiques. Au paroxysme de la Guerre froide, des scientifiques des deux côtés du Rideau de fer ont partagé l’enthousiasme suscité par ses découvertes. Situation plus ou moins paradoxale lorsqu’on se souvient du contexte militaire au sein duquel est née la cybernétique. Il faut croire que le projet de fabriquer des machines intelligentes et d’organiser la société en fonction des principes de base de l’automation transcendait les clivages idéologiques… »[11]

Lafontaine[12] ajoute que l’entropie se situe au cœur de l’édifice théorique de la cybernétique et en constitue ni plus ni moins qu’une vérité métaphysique. Elle utilise cette citation de Philippe Breton pour l’expliquer :

« Tout système isolé tend vers un état de désordre maximal, ou vers la plus grande homogénéité possible, par le ralentissement puis l’arrêt des échanges en son sein. » [13]

Lafontaine poursuit en indiquant que :

« L’information est un principe physique quantifiable dont on peut mesurer l’efficacité dans un système donné. Le langage binaire permet, sur une base probabiliste, de réduire l’incertitude liée à la transmission d’un message. La nature de ce dernier n’a strictement pas d’importance. […] Reliée au second principe de la thermodynamique, l’information est un facteur d’ordre permettant le contrôle par quantification. On retrouve là les postulats de base de l’informtique. » [14]

Étroitement lié au concept d’information, la rétroaction :

« désigne le processus par lequel celle-ci est assimilée et utilisée afn d’orienter et contrôler l’action. Même si le principe de rétroaction n’est pas une découverte en soi – les Grecs le connaissaient –, Wiener va lui accorder une valeur toute particulière. […] La faculté d’orienter et de réguler ses actions d’après les buts visés et les informations reçues correspond en fait à la définition cybernétique de l’intelligence. C’est elle qui permet le rapprochement entre l’être et la machine. Possédant potentiellement les mêmes capacités d’apprentissage, les machines intelligentes participent au maintient de l’ordre social en assurant son autorégulation rétroactive. » [15]

Puis,

« Devenue un immense système de communication, [la société] n’existe qu’à travers les échanges informationnels entre ses membres. Constamment interrelié à son environnement social, le sujet est, dans cette logique, entièrement tourné vers l’extérieur. […] Discriminant majeur, le principe de rétroaction autorise Wiener à classer les machines intelligentes aux côtés de l’humain au sommet de la hyérarchie cybernétique. Cette valeur octroyée aux « machines intelligentes » prend tout son sens lorsqu’on la resitue dans le cadre du triomphalisme technoscientifique de l’après-guerre.  » [16]

Lafontaine poursuit son exploration du cybernétisme en répertoriant les intellectuels de renom qui ont directement participé aux travaux de Weiner. Un de ceux-ci est Bateson qui puise dans la rétroaction pour élaborer sa théorie de la métacommunication[17], qui mènera à l’école de Palo Alto. Lafontaine démontre comment ces chercheurs ont introduit les théories cybernétiques dans le programme général de santé mentale[18]. Lafontaine précise que la cybernétique a rapidement influencé des intellectuels d’outre-Atlantique :

« C’est par l’entremise du structuralisme qu’elle s’enracinera de manière durable dans la pensée européenne. Encore trop ignorée, cette influance du modèle informationnel sur la pensée française explique en partie la très grande popularité aux États-Unis des Lévi-Strauss, Lacan, Foucault, Deleuze et Derrida. » [19]

Depuis le structuralisme d’après guerre, Lafontaine note l’influence du systémisme sur les intellectuels des années 1970: « Ceci transparait clairement dans l’appellation « seconde cybernétique » par laquelle on désigne souvent les théories de l’auto-organisation.  »[20] Ainsi, Bertalanffy[21], Laszlo[22], Hayek[23], Parsons[24], pour ne citer qu’eux, récupèrent les principes cybernétiques au sien de leurs postulats. Après Parsons, Lafontaine note que Luhmanna été « le chef de file d’une sociologie proprement systémique »[25] et que le systémisme « reprend en les radicalisant les présupposés de la théorie des systèmes autopoïétiques. »[26]

La théorie cybernétique de Wiener représente donc une base conceptuelle sur laquelle repose les efforts de plusieurs chercheurs, dont Luhmann. En effet, les trois éléments cybernétiques, l’entropie, l’information et la rétroaction, enrichissent la théorie générale des systèmes sociaux de Luhmann en proposant une codification plus nuancée de la communication. La théorie cybernétique illustre clairement comment certaines communications dans un système social peuvent mener à l’émergence dans un système social.

[1] Norbert Wiener, Cybernetics; or, Control and communication in the animal and the machine, 2d ed. –, New York :, M.I.T. Press, 1961 , p. 11

[2] C.E. Shannon et W. Weaver, préc., note 120

[3] James Gleick, The information : a history, a theory, a flood, 1st, New York, Pantheon Books, 2011 , p. 219

[4] Norbert Wiener, The human use of human beings : cybernetics and society, London :, Free Association, 1989 , p. 36

[5] Céline Lafontaine, L’empire cybernétique : des machines à penser à la pensée machine : essai, Paris, Paris : Seuil, 2004 , p.36

[6] N. Wiener, préc., note 353, p. 6 « [feedback] It is enough to say here that when we desire a motion to follow a given pattern the difference between this pattern and the actually preformed motion is used as a new input to cause the part regulated to move in such a way as to bring its motion closer to that given pattern. »

[7] N. Wiener, préc., note 353, p. 33

[8] N. Wiener, préc., note 353, p. 12 « If I were to choose a patron saint for cybernetics out of the history of science, I should have to choose Leibniz. The philosophy of Leibniz centers about two closely related concepts – that of a universal symbolism and that of a calculus of reasonning. From these are descended the mathematical notation and symbolic logic of the present day. Now, just as the calculus of arithmetic lends itself to a mechanization processing through the abacus and the desk computing machine to the ultra-rapid computing machines of the present day, so the calculus ratiocinator of Leibniz contains the germs of the machina ratiocinatrix, the reasoning machine. Indeed, Leibniz himself, like his predecessor Pascal, was interested in the construction of computing machines in the mental. It is therefore not in the least surprising that the same intellectual impulse which has led to the development of mathematical logic has at the same time led to the ideal or actual mechanization of processes of thought. »

[9] Céline Lafontaine, Cybernétique et sciences humaines : aux origines d’une représentation informationnelle du sujet, Université de Montréal, 2001

[10] C. Lafontaine, préc., note 357

[11] Id. , p. 26-7

[12] Id. , p. 41

[13] Philippe Breton, L’Utopie de la communication, Paris, La Découverte, 1995 , p. 32

[14] C. Lafontaine, préc., note 357, p. 45

[15] Id.  289, p. 46

[16] Id. , p. 47-8

[17] Id. , p. 78-80

[18] Id. , p. 86

[19] Id.

[20] Id. , p. 118-9

[21] Id. , p. 119-120

[22] Id. , p. 120-123

[23] Id. , p. 136-7 «  Brièvement, la théorie de Hayek peut se résumer à l’idée que la très grande complexité engendrée par la division du travail et des connaissances annule toute possibilité d’avoir une vision unifiée de la société et donc, par le fait même, de prétendre pouvoir l’orienter politiquement. D’autant plus que, pour Hayek, « l’esprit » n’est qu’une « adaptation à l’environnement naturel et social » qui ne peut, en aucun cas, transcender ses propres conditions de possibilité. » [citation de Hayek, Droit, législation et liberté, t. 1, Paris, PUF, 1980, p. 48]

[24] Id. , p. 132 « L’expression « structuro-fonctionnalisme » par laquelle on désigne généralement son approche ne doit pas masquer la primauté du système dans son modèle de l’action sociale. Le système d’action implique, chez lui, une structure organisationnelle qui permet l’actualisation des fonctions par lesquelles il se maintient et se et se reproduit. Les quatre principales fonctions qu’il identifie (adaptation, poursuite des buts, intégration, latence) confirment à elles seules l’importance qu’il accorde à la notion d’équilibre. À ces quatre fonctions correspondent quatre sous-systèmes (culturel, social, psychique, biologique). Dans l’optique cybernétique, Parsons considère que « le système d’action, comme tout système actif, qu’il soit vivant ou non, est le lieu d’une incessante circulation d’énergies et d’informations. » [citation de Guy Rocher, Talcott Parsons et la sociologie américaine, Paris PUF, p. 74] L’apport de chaque sous-système varie en termes d’énergie et  d’information d’après un principe hiérarchique de contrôle et de régulation. Ce dernier implique une échelle de contrôle allant du système culturel au système social, en passant par le psychisme, pour finalement inclure le système biologique, plus riche en énergie qu’en informations. »

[25] Id. , p. 134

[26] Id. , p. 135

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Texte de ma soutenance doctorale

Mesdames, messieurs,

Membres du jury de thèse,

Avant toute chose, permettez-moi de souligner que les terres qui nous entourent font partie du territoire traditionnel non cédé des Kanien’keha:ka (dénommés également Mohawks), qui a longtemps servi de lieu de rassemblement et d’échange entre les nations. Je remercie de tout mon cœur les anciens de toutes les nations autochtones pour leur bienveillance.

Je me présente humblement devant vous afin de défendre ma thèse doctorale en droit, en vue de l’obtention du grade de Legum Doctor de l’Université de Montréal.

J’ai débuté mon long parcours en droit en 2004 au certificat, en cours du soir, à notre faculté. Nouvellement embauché comme bibliothécaire à l’Université Concordia, je devais bâtir un programme de recherche en sciences de l’information afin d’obtenir ma permanence à titre de membre du syndicat des professeurs.

À cette époque, nourrit par le feu d’une jeunesse qui s’étiole maintenant, je soupçonnais qu’il était urgent de réparer le droit d’auteur pour sauver les bibliothèque d’un destin numérique incertain. En plus d’études en droit, je me suis impliqué dans une panoplie de comités professionnels sur le droit d’auteur au Québec, au Canada et à l’international. J’ai monté des campagnes d’information, écrit des mémoires à diverses instances parlementaires et j’ai participé à d’innombrables réunions, conférences et autres entrevues. Malgré tous ces efforts, je constatais une lacune, un vide théorique en droit et en bibliothéconomie qui limitait une conceptualisation harmonieuse du droit d’auteur numérique et des bibliothèques.

Éclairé maintenant par une sagesse qui s’est focalisée grâce à vous, je constate que le droit d’auteur n’est pas brisé, mais que les bibliothèques permettent l’émergence de nouvelles normativités dans les systèmes économiques et sociaux d’œuvres numériques protégées par le droit d’auteur. Je suis ici pour défendre cette thèse, suite à ce long cheminement personnel et intellectuel.

D’ailleurs, vous pouvez revivre mon parcours depuis 2005 à travers les 2264 billets versés dans mon carnet de recherche qui est maintenant hébergé par le Centre de recherche en droit public, à l’adresse culturelibre.ca. Le texte de ma soutenance y est d’ores et déjà disponible.

D’ailleurs, pour respecter le décorum de cette assemblée et le ton de ma thèse, je vais poursuivre cet exposé à la 1ère personne du pluriel.

Dans notre thèse, nous nous intéressons aux utilisateurs finaux d’œuvres protégées – et surtout – ceux et celles qui utilisent du contenu numérique protégé par droit d’auteur en bibliothèque. De plus, notre étude se situe à un moment où le numérique introduit de sérieuses pressions sur les régimes du droit d’auteur, pressions qui se manifestent par des technologies nouvelles, la mondialisation des marchés et des revendications sociales en lien avec ces mutations. Nos recherches tombent à point nommé vu les divers litiges en lien avec l’utilisation équitable, dont ceux déposés à la Commission du droit d’auteur ces dernières années, certains ayant été portés en appel jusqu’à la Cour suprême. Plus récemment, évoquons rapidement la qualification du recours collectif lancé par Copibec contre l’Université Laval ainsi que le jugement récent contre l’Université York. Il semble que les parties requérantes invoquent le resquillage des bibliothèques et les placent dans le rôle du truand. Est-ce vraiment le cas ?

Il est primordial de saisir l’importance du numérique dans les collections des bibliothèques universitaires québécoises. Tel qu’indiqué à la figure 2 de la page 196, en 2011-2012, les dépenses totales de toutes les bibliothèques affiliées à des universités membres de l’ancienne CRÉPUQ frisent les 70 millions de dollars, dont environ 77% est alloué à des ressources électroniques. La balance, environ 15 millions de dollars, sert à l’achat de documents papiers, qu’ils s’agissent de livres ou de périodiques. En fait, l’année 2006-2007 est la première année où les bibliothèques québécoises ventilent leurs dépenses en fonction du format, numérique ou papier. À ce moment, les dépenses pour le numérique dépassent déjà les montants consacrés aux documents papier. Le numérique s’impose donc dans les pratiques d’acquisition documentaires des bibliothèques universitaires québécoises. La réalité professionnelle des dernières années en est donc une où le numérique prend la part du lion de nos budgets d’acquisition documentaire. Comment réconcilier cette réalité professionnelle avec les litiges passés et présents ?

Dans notre thèse, donc, nous démontrons que les contrats d’accès ou licences à un corpus d’œuvres numériques négociées par des réseaux de bibliothèques auprès des titulaires mènent à l’émergence de nouvelles normes juridiques – les droits d’accès ou droits d’utilisation – ayant trait avec le droit de mise à disposition numérique ou de communication par télécommunication dans les réseaux numériques, un nouveau droit patrimonial introduit par les réformes du gouvernement Harper en 2012. De plus, nous démontrons que les termes de ces licences chevauchent les exceptions édictées par le législateur, qu’il s’agisse de l’utilisation équitable ou des exceptions spécifiques des établissements d’enseignement. En réalité, les bibliothèques ont articulé leur contrat moral, au sens de l’internormativité de Belley, dans des contrats normalisé – où les clauses contractuelles sont représentées dans des systèmes informatiques comme une série de métadonnées. La fonction de ces informations consiste à habiliter les utilisateurs de ces collections numériques à respecter les normes locales édictées par le droit d’auteur. Qui plus est, les exceptions au droit d’auteur, édictées par le législateur canadien, sont également la manifestation du contrat moral des bibliothèques, dans un autre contexte normatif.

La distinction entre les licences numériques et les exceptions au droit d’auteur se comprennent non pas comme une « frontière » (comme nous l’avions proposé comme objectif secondaire de recherche), mais comme un miroir : les unes étant le reflet des autres et opèrent dans deux sphères juridiques distinctes, celles du positivisme et du pluralisme juridique.

Par le fait même, en plus de la théorisation du rôle des bibliothèques dans les systèmes socioéconomiques du droit d’auteur, nous examinons en profondeur l’épistémologie juridique par le biais de l’analyse économique du droit, surtout dans un contexte de droit privé, ainsi que de la sociologie du droit, surtout par le pluralisme juridique. Nous réconcilions ces deux théories juridiques fécondes grâce à un cadre d’analyse novateur.

Dans un premier temps, la doxa économique, dont l’école néoclassique et néolibérale sont les porte-étendards, met l’emphase sur l’analyse des transactions en vue de la maximisation des valeurs produites par les marchés. Cette approche, dont est empreinte l’analyse économique du droit contemporaine, pose comme exogène à la transaction des facteurs qui nous importent, comme le rôle du droit, de la technologie et des pratiques sociales dans la formation des marchés. Cette lacune épistémologique laisse de côté, entre autres, les externalités et les défaillances de marchés comme étant des variables résiduelles à éliminer des beaux modèles économétriques. C’est justement à l’intérieur de ces valeurs résiduelles qu’opèrent la mission sociale des bibliothèques et des questions qui nous animent. Nous avons dû chercher ailleurs pour résoudre cette lacune de la science économique moderne.

Dans un second temps, la sociologie du droit propose justement une image miroir de plusieurs concepts économiques importants. Les marchés deviennent les systèmes sociaux, la cybernétique et les réseaux. La transaction économique évoque l’interaction. Idem pour les agents économiques et les acteurs sociaux; le capital et le pouvoir; la valeur et la légitimité; les institutions; le risque… En droit, l’internormativité de Belley, qui théorise le chevauchement et l’interaction des normes dans un environnement donné, ainsi que les aires de partage et la gestion des risques des données personnelles de Trudel font émerger le point d’encrage dont nous avons besoin, où le droit harmonise l’économie et la sociologie.

Ainsi, nous avons conjugué les éléments de notre modèle théorique, c’est-à-dire comment notre objet d’étude, les droits patrimoniaux des œuvres numériques protégées par le droit d’auteur, se combinent à nos sujets d’étude, les utilisateurs (ou utilisations) de celles-ci dans une pluralité de cadre juridiques, qu’ils soient privés ou publics. Grâce à ce Cadre d’analyse socioéconomique™ ou CASE™, nous opérationnalisons notre cadre théorique dans le contexte précis du droit d’auteur avec la Matrice Œuvres-Utilisations™ ou MŒU™. Cette matrice se présente comme un tableau, où, d’un côté, les lignes représentent toutes les classes homogènes d’œuvres protégées en ce qui concerne leur statut ou état juridique. De l’autre, les colonnes représentent tous les usages homogènes de celles-ci, encore du point de vue juridique. Chacune ces cellules deviennent l’occasion pour une communauté de se positionner face aux paradoxes et instruments juridiques du monde numérique.

Si le CASE est notre contribution originale en droit, alors le MŒU l’est pour la bibliothéconomie. Dans les deux cas, elle s’applique particulièrement bien dans les contextes numériques, où une pluralité d’objets, de sujets et de cadres juridiques se chevauchent, interagissent et éventuellement, se nuisent. Ils s’inscrivent à la frontière du droit public et privé et offre un bagage théorique pertinent en téléologie juridique, utile pour l’interprétation des lois et des situations complexes.

ANECDOTE : Nous avons testé la CASE et la MŒU en 2014 afin de concevoir un document d’information intitulé Foire aux questions pour le droit d’auteur en milieu scolaire suite à un chantier de deux ans sous l’égide de l’Association pour la promotion des services documentaires en milieu scolaire (APSDS). Travaillant avec un comité de bibliothécaires scolaires, nous avons testé la MŒU pour façonner l’appropriation licite et légitime d’œuvres protégées par le droit d’auteur en milieu scolaire.

En outre, ce cadre théorique, opérationnalisé en cadre d’analyse, nous a enfin permit de répondre à nos objectifs de recherche. La matrice œuvres-utilisations est un outil pour organiser un chantier qui permet d’observer l’émergence de normes dans les systèmes économiques et sociaux d’œuvres numériques protégées par le droit d’auteur.

D’ailleurs, la théorie des communs de Hess et Ostrom ainsi que les travaux de Elkin-Koren et Salzberger sur l’école néoinstitutionnelle dans l’analyse économique du droit confirment, à divers égards, l’intérêt d’harmoniser l’économie et la sociologie par le droit grâce à un cadre théorique et opératoire novateur. Nous appliquons la matrice œuvre-utilisation à un contexte précis, celui des pratiques contractuelles des bibliothèques universitaires québécoises dans l’acquisition de contenu numérique pour leurs collections. (Souvenez-vous de l’importance du numérique dans la constitution de nos collections – le numérique représente les trois quarts de nos budgets.) Plus précisément, nous explorons le cadre juridique d’une classe homogène d’œuvres, les écrits numériques obtenus sous licence par les bibliothèques universitaires au Québec, dans un contexte homogène d’utilisation, celui de la recherche, l’étude et l’enseignement.

Pour ce faire, nous nous basons sur le travail de dépouillement des clauses contractuelles par les bibliothécaires universitaires. En effet, les professionnels de l’information ont coordonné leurs efforts depuis les vingt dernières années pour établir les clauses dirimantes ou les clauses souhaitées aux licences. Ensuite, ils ont bâti des systèmes informatiques pour représenter le contenu de ces licences et faciliter la gestion des services pour la communauté. Certains gabarits de données de licences se sont imposés, dont celui développé par les bibliothèques universitaires en Ontario. Ce schéma de métadonnées se présente comme onze questions dont les réponses ne peuvent être que « oui, » « non, » ou « demander. » Dans ce dernier cas, la licence exige des modalités plus complexe que le simple contexte de la question. Ainsi, une utilisatrice de la collection numérique sous licence peut aisément savoir si elle peut verser un document dans un environnement numérique d’apprentissage, le faire suivre par courriel ou se limiter à utiliser un lien vers ledit document. Un exemple d’une instance de licence est fourni aux Figures 3 et 4 de la page 208.

Afin d’étudier l’émergence de normes, nous avons fait suivre des demandes d’accès à l’information à tous les établissements d’enseignement supérieur du Québec leur demandant de nous faire parvenir toutes les instances correspondant à ce schéma de métadonnées. Nous avons obtenu 761 lignes de données – pour autant de licences – de la part de 5 Universités. Le détail se trouve au Tableau 2 de la page 221. Dans un premier temps, nous avons constaté que les licences négociées en consortium représentent moins de variabilité que celles négociées individuellement. Ainsi, les trois combinaisons de clauses contractuelles les plus populaires regroupent plus de la moitié de toutes les instances de licences négociées en consortium tandis que les trois combinaisons les plus populaires des licences négociées individuellement n’en compte que le tiers. Par ailleurs, il existe 29 combinaisons pour les licences en consortium tandis que celles négociées individuellement offrent 87 permutations. Sans tomber dans une avalanche de statistiques comparatives, nous sommes confiants que le recensement des clauses de ces licences offre une feuille de route pour faciliter la tâche aux titulaires désirant offrir leurs corpus aux bibliothèques universitaires.

Grâce à cette étude, nous tirons trois conclusion.
La première démontre l’importance des métadonnées juridiques dans l’automatisation et l’informatisation des rapports socioéconomiques. En quelque sorte, la représentation du contenu normatif des licences projette et rend accessible avec minutie le cadre juridique applicable dans une situation particulière lorsqu’un individu accède à un document. La création de schéma de métadonnées, le dépouillement de licences et la diffusion des données imposent une institutionnalisation et une instrumentalisation qui est transposable à tant d’autres domaines.

La seconde conclusion confirme la symbiose entre une œuvre numérique et son droit d’utilisation: l’un n’a pas de valeur sans l’autre. Dit autrement, il est clair, suite à notre étude, que tous les documents numériques acquis par une bibliothèque le sont sous licence, où sont précisés les droits d’utilisation. Ainsi, la valeur d’un corpus numérique est directement liée à la présence de documents et de droits. Ce constat laisse songeur quant au rôle de la gestion collective lorsqu’une proportion grandissante des collections des bibliothèques universitaires sont en format numérique, donc sous licence et avec des droits d’accès.

La troisième conclusion concerne le rôle des exceptions dans le contexte des licences. Les exceptions et licences numériques découlent toutes deux du contrat moral des bibliothèques. Notre étude confirme que les licences numériques sont en fait la manifestation de celle-ci en contrat normalisé. Ainsi, les exceptions ne servent pas à éliminer le recours aux licences mais à signaler l’importance de la mission morale des bibliothèques en droit positif. En ce qui concerne le pluralisme, le contrat moral des bibliothèques se voit normalisé et introduit une nouvelle façon de concevoir le rôle des exceptions. En effet, il est plus efficace pour une bibliothèque d’obtenir une œuvre numérique sous licence d’un éditeur que de la numériser elle-même grâce à une exception. Cette conclusion introduit une nouvelle façon de concevoir la relation entre les titulaires et les bibliothèques.

Quels chantiers s’ouvrent à nous suite à ces conclusions?

Dans un premier temps, l’importance des métadonnées juridiques nous incite à réfléchir aux rôles des systèmes informatiques complexes dans la gestion des activités socioéconomiques. Spécifiquement, nous croyons que les cryptomonnaies sont un domaine d’intérêt pour le droit cybernétique en général et le droit d’auteur numérique en particulier.

Ensuite, la symbiose entre l’œuvre numérique et ses droits d’accès sous licence, surtout dans le contexte des bibliothèques, nous incite à approfondir la théorie des communs en droit, surtout dans les systèmes sociaux basés sur les contributions volontaires et les licences libres. En effet, serait-il possible de mieux qualifier ce genre de système socioéconomique en droit civil? Comment pouvons-nous expliciter en droit des échanges à large échelle où il n’y a pas toujours des échanges monétaires? Quels seraient les rôles des bibliothèques dans de tels systèmes ?

Puis, l’introduction de nouvelles conceptualisation du cadre juridique des bibliothèques et du rôle des ententes privées nous incite à explorer les liens entre les théories du design participatif et des jeux avec le pluralisme juridique. Justement, s’il est maintenant possible d’articuler des ententes pérennes, évolutives et flexibles, comment est-ce que le design participatif, le co-design et les jeux peuvent-il renseigner le pluralisme dans l’élaboration de rapports juridiques privés? L’idée, bien sûr, consiste à réfléchir aux cycles de vies des objets et sujets au sein de cadres juridiques afin d’anticiper les externalités et les asymétries de pouvoir pour limiter l’intervention du législateur ou des cours dans les rapports socioéconomiques.

Enfin, notre cadre d’analyse socioéconomique ainsi que notre approche quantitative en droit nous confirme l’importance d’une vision téléologique du droit. De plus, nous avons noté que l’analyse empirique et quantitative du droit comme courant intellectuel et académique est de plus en plus populaire. Nous croyons que le cadre d’analyse socioéconomique serait plus que pertinent pour contribuer à ces chantiers intellectuels nouveau du droit. Spécifiquement, nos travaux sur le projet des dictionnaires en accès libre du Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé à l’Université McGill, ouvrent la porte à une analyse empirique et quantitative du droit. La jurilinguistique est maintenant intimement liée aux algorithmes apprenants et à l’intelligence artificielle. Nous croyons pouvoir adapter notre Cadre d’analyse socioéconomique pour ce sujet brûlant en droit.

Pour conclure, nous croyons que le droit – avec la philosophie, les beaux-arts et la théologie – sont les doyennes des disciplines intellectuelles. Le droit a longtemps tenté de se distinguer de ses vieilles sœurs en revêtant des allures austères et fastidieuses, se repliant tranquillement sur lui-même. L’économie et la sociologie, progéniture du droit nourries par la postmodernité numérique, ont rapidement pris le devant. Il est grand temps que le droit redevienne le point d’encrage entre la sociologie et l’économie, pour focaliser les concepts qui les sous-tendent et pour amener une harmonisation théorique.

Merci.

 

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Descartes sur la prolifération juridique

Descartes, dans son Discours sur la méthode, dit ceci avant d’édicter les quatre préceptes pour guider la raison: 

Et comme la multitude des lois fournit souvent des excuses aux vices, en sorte qu’un État est bien mieux réglé lorsque, n’en ayant que fort peu, elles y sont fort étroitement observées; ainsi, au lieu de ce grand nombre de préceptes dont la logique est composée, je crus que j’aurais assez des quatre suivants, pourvu que je prisse une ferme et constante résolution de ne manquer pas une seule fois à les observer.

Le premier était de ne recevoir jamais aucune chose pour vraie, que je ne la connusse évidemment être telle : c’est-à-dire, d’éviter soigneusement la précipitation et la prévention; et de ne comprendre rien de plus en mes jugements, que ce qui se présenterait si clairement et si distinctement à mon esprit, que je n’eusse aucune occa- sion de le mettre en doute.

Le second, de diviser chacune des difficultés que j’examinerais, en autant de par- celles qu’il se pourrait, et qu’il serait requis pour les mieux résoudre.

Le troisième, de conduire par ordre mes pensées, en commençant par les objets les plus simples et les plus aisés à connaître, pour monter peu à peu, comme par degrés, jusques à la connaissance des plus composés; et supposant même de l’ordre entre ceux qui ne se précèdent point naturellement les uns les autres.

Et le dernier, de faire partout des dénombrements si entiers, et des revues si générales, que je fusse assuré de ne rien omettre.

Ces longues chaînes de raisons, toutes simples et faciles, dont les géomètres ont coutume de se servir, pour parvenir à leurs plus difficiles démonstrations, m’avaient donné occasion de m’imaginer que toutes les choses, qui peuvent tomber sous la connaissance des hommes, s’entre-suivent en même façon et que, pourvu seulement qu’on s’abstienne d’en recevoir aucune pour vraie qui ne le soit, et qu’on garde tou- jours l’ordre qu’il faut pour les déduire les unes des autres, il n’y en peut avoir de si éloignées auxquelles enfin on ne parvienne, ni de si cachées qu’on ne découvre.

 (P. 14) 

Soit dit en passant, je termine les corrections de ma thèse en ce moment… ce silence est bien celui d’un thésard l’ermite, reclus dans son logiciel de traitement de texte…

Conférence Droit d'auteur LLD

Publication: Éléments pour une analyse juridique du numérique

Je suis heureux d’annoncer la publication d’un de mes textes intitulé Éléments pour une analyse juridique du numérique dans les actes du colloque de la 4e et 5e Journées d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques. Grâce à une licence d’édition permissive de la part de l’éditeur (Éditions Yvon Blais), j’ai pu verser mon texte dans l’archive ouverte de mon institution, Spectrum de l’Université Concordia.

Voici la référence complète:

Charbonneau, Olivier (2016) Éléments pour une analyse juridique du numérique. In: Les nouveaux chantiers de la doctrine juridique : Actes des 4e et 5e Journées d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques. Éditions Yvon Blais, Montréal, pp. 459-479. ISBN 978-2-89730-274-0

http://spectrum.library.concordia.ca/982114/

Détail intéressant, je me suis donné un défi de taille pour ce texte : le préparer en suivant les préceptes de la science ouverte autant que possible. Ainsi, j’ai capté la conférence où j’ai présenté la première version et j’ai inclus la vidéo dans mon blogue. Ensuite, j’ai écrit et diffusé la version « pré-éditée » (avant l’envoi au processus de révision) sur cette page de mon carnet. Finalement, la version éditée est consignée dans le dépôt institutionnel de l’Université Concordia, mon employeur. Il ne manque que les commentaires des réviseurs (en fait, je n’ai pas vraiment reçu de commentaires sur le fond de mon écrit).

Je vous offre donc la vidéo de ma conférence liée à cet écrit:

LLD

Outils pour l’analyse de références bibliographiques

Les listes de diffusion par courriel sont à la fois une panacée et une épine dans le pied. D’un côté, il s’agit d’un tamtam virtuel à portée d’oreille d’une communauté de pratique qui constitue un réseau fort de cerveaux. De l’autre, ces listes sont parfois une source intarissable de pourriels. La patience est de mise lorsqu’on se gargarise de ce panaché mi-figue ni-raisin numérique…

(Ok, désolé pour toutes ces métaphores croisées, je vais blâmer cette petite neige sur Montréal pour mon « inspiration »)

Je viens de vivre un ce des moments magiques. Une question lancée sur la liste des membres de Humanistica, l’association francophone des humanités numériques/digitales, et hop, les échangent fusent. La question est pertinente, je dois avouer y avoir consacré quelques moments, aidant un collègue à se battre avec un tableur Excel pour effectuer une analyse bibliographique de listes de références. Enfin, il a publié son texte dans une revue savante:

Graziano, Vince (2016) LGBTQ Collection Assessment: Library Ownership of Resources Cited by Masters Students. College & Research Libraries, 77 (1). pp. 114-127. ISSN 0010-0870

Mais je me suis toujours demandé s’il y avait un meilleur outil qu’Excel. C’est pourquoi j’ai lu les courriels diffusés sur la liste d’Humanistica avec attention et je vous offre un sommaire des échanges ici-bas.

(Soit dit en passant: pour respecter le droit à l’anonymat des intervenants sur la liste, je me réserve le droit de taire leur identité. Par ailleurs, j’ai recours aux dispositions sur l’utilisation équitable de la Loi sur le droit d’auteur du Canada, pour des fins de critique et de compte rendu, pour diffuser le contenu desdits courriels. Si vous avez participé à l’échange et que ce billet vous pose problème, n’hésitez pas à me contacter! Je partage pour le bien de la communauté scientifique francophone étendue.)

Le cas est bien connu. Vous disposez d’une série de textes, dont chacun comporte une bibliographie. Le nombre de textes importe peu – il peut en avoir 5 ou 500. L’idée est que vous voulez analyser ou fouiller lesdites bibliographies de chacun des textes afin d’en extraire une forme d’intelligence: quels auteurs sont les plus cités? Quelles revues ou sources? Y a-t-il des sujets plus présents? Etc.

Le défi est simple. Il faut tenir compte de deux « niveaux » bibliographique. D’une part, le texte « principal ». De l’autre, sa bibliographie. Dans les deux cas, il est désirable de revenir le même format de données, la référence bibliographique, car les deux classes de documents partagent le même dictionnaire de données.

Il s’agit exactement des besoins de mon collègue et nous avons utilisé Excel par simplicité (nous avions déjà ce logiciel d’installé sur nos ordinateurs). Dans Excel, mon collègue a simplement consigné les données, puis nous avons créé un index central de tous les textes. Nous avons « nettoyé » les données avec certaines fonctions d’Excel, tels text to columns, pour transformer les données textuelles de chaque item dans la liste de référence en données un peu plus structurées. Ensuite, nous avons utilisé des fonctions de recherche, tels vlookup et count, pour créer des statistiques. Ceci dit, nous avons eu recours à des compilations manuelles (trop souvent) pour atteindre les objectifs de recherche.

Je suis ravi de savoir qu’il existe de meilleurs moyens d’atteindre cet objectif. Voici, en séquence, les outils qui furent évoqués sur la liste, dont j’ai nettoyé et allégé le texte:

En complément, une collègue propose quelques pistes additionnelles :

  1. Vosviewer : software tool for constructing and visualizing bibliometric networks http://www.vosviewer.com/
  2. http://www.qiqqa.com un outil doté d’un moteur de recherche sémantique puissant (thèmes, autotags…), annotation de document, lien avec BibteX, Word (mode gratuit limité).
  3. Si vos [publications] sont dans Scopus, la fonction analyze results , ou Cited by permet de répondre à certaines de vos questions.

Bonne extraction de données bibliographiques!

P.S.: Je rêve du jour où l’on pourra naviguer sur des vagues de références bibliographiques pour découvrir les contours de champs disciplinaires… Imaginez: vous choisissez un sujet, disons l’inclusion de jeux vidéo en bibliothèque, et à partir de quelques textes savants, vous pouvez bâtir un réseau de citation dynamique et filtrer l’inclusion ou l’exclusion de textes. Cet outil pourrait être le système par lequel les étudiants du premier cycle universitaire découvrent un domaine (voire, préparent les travaux de session d’un cours) et les étudiants au deuxième cycle peaufinent leur compréhension de leur discipline.

Les outils évoqués dans ce billet en sont le début, en plus des outils commerciaux comme Web of Science, démontrent les balbutiements d’un web sémantique scientifique. Il faut oeuvrer vers des données bibliographiques liées, un chantier encore largement inachevé qui nécessite la participation d’une foule institutions vers un but commun…

LLD

Quelques pistes pour une analyse en réseau (outils et méthodes à explorer)

Il y a quelques temps, j’ai eu l’incroyable chance de discuter avec un doctorant sur les outils technologiques pertinents pour effectuer une analyse textuelle et en réseau. Je vous propose les notes résultant de cette conversation, sans préciser que les éléments ci-dessous sont les meilleurs ou les plus pertinents. Il s’agit d’une liste d’outils proposés lors de l’exploration de son approche pour sa recherche.

En premier lieu, il recommande l’outil CAT Scanner pour effectuer une première analyse d’une série de documents en formats PDF, qu’ils soient à base textuelle ou un « PDF image » – ledit logiciel effectue la reconnaissance de caractères (OCR) et des dénombrements simples.

Ensuite, il a retenu le logiciel LIWC – Linguistic Inquiry and Word Count pour pousser l’analyse textuelle. Ce système permet la création de dictionnaires personnels ou d’avoir recours à des dictionnaires pré-définis. Par exemple, plusieurs chercheurs ont déjà étudier les corpus linguistiques d’un domaine affectif ou de la connaissance et il est possible d’utiliser ces bases de termes pour effectuer des analyses comparatives. En particulier, il m’a mentionné les travaux de Holsti qui, en 1969, a validé un dictionnaire précis pour le domaine des sciences humaines et social dans son étude intitulée Content Analysis for the Social Sciences. Le dictionnaire de Holsti fut utilisé dans bon nombre d’études et fut traduit en quelques langues, dont le français. Ce genre d’outil est particulièrement pertinent pour les études de la couverture média sur des sujets ou des entreprises.

Il existe plusieurs autres outils pour effectuer une analyse textuelle tels Nvivo ou Atlas. Par ailleurs, d’autres systèmes permettent l’analyse en réseau (network Analysis), tels R, Gephy, Cytoscape, Stata ou SPSS (tout dépend de comment nous utilisons ces outils).

Sur un autre ordre d’idée, je veux également mentionner d’autres sources pertinentes que j’ai accumulé ces dernières semaines…

Il y a Sémanto de l’UQAM qui permet d’effectuer des analyses textuelles à partir de sondages web.

Aussi, à lire les textes fort pertinents de Martin Grandjean, surtout celui qui propose une introduction à la visualisation de données ainsi qu’une réflexion sur la connaissance en réseau. Absolument un carnet à suivre!

À noter, ce nouvel outil baptisé Voyant Tools que le carnet de l’INRA a récemment recensé.

 

LLD

Lecture de Bouchard – «Collecte des données et approches critiques du droit: du trop peu au trop grand»

J’explore depuis un certain temps les thèmes de la jurilinguistique et, plus largement, la diffusion numérique du droit. J’ai regroupé ces billets sous les mots-clic « réseaux » ainsi que « dictionnaires« . Dans ce contexte, je songe de plus en plus au thème des méthodes quantitatives en droit, appliquées à des corpus documentaires numériques. Une chercheure chevronnée et amie m’a suggéré la lecture du texte suivant, et je vous propose ensuite mes notes de lecture (une sorte de sommaire personnel et intéressé).

BOUCHARD, V., «Collecte des données et approches critiques du droit: du trop peu au trop grand» dans AZZARIA, G. (dir.), Les cadres théoriques et le droit : actes de la 2e Journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques, Cowansville, Québec, Éditions Y. Blais, 2013, p. 381-406

Globalement, Bouchard analyse puis critique certains systèmes de repérage des sources du droit, en proposant un début de critique qui prend racine dans le féminisme et l’approche critique du droit (de l’école réaliste américaine).

Dans son texte, Bouchard pose la question suivante: «comment pouvoir aspirer à la critique du droit sans une recherche critique ? Notre façon de faire mène presque inéluctablement à une herméneutique, déguisée ou avouée, des sources normatives du droit (p. 382).»

Puis,

«La collecte des données est un moment de la recherche dont l’importance et la portée sont oblitérées. Je profite de cette affirmation pour préciser qu’il ne s’agit pas ici de faire l’apologie tyrannique de l’empirisme juridique ou de la théorie ancrée (grounded theory). La diversité de l’information et la conscience de l’information ne privent pas de faire une recherche métaphysique ou herméneutique, etc. Chaque méthode a sa vertu; il s’agit cependant de prendre conscience de notre manière de colliger la matière première de nos recherches et de tenter de la désenclaver, si la nature de notre recherche le commande (p. 382)»

Bouchard identifie que sa problématique découle d’une certaine fermeture de la communauté juridique.

«En définitive, in semble que la communauté juridique ne souhaite pas embrasser, de manière utile ou structurée, les nouvelles sources d’information disponibles. La littérature scientifique relative à ces problématiques demeure généralement liée aux préoccupations des sciences archivistiques et s’est ainsi particulièrement concentrée sur les enjeux de la conservation de la documentation en ligne. Aux fins de ce texte, je m’intéresserai donc à ces initiatives d’archivage et aux réflexions auxquelles elles donnent lieu (p. 389).»

Conséquemment,

Bouchard cite, à l’occurence, «l’importance de l’autorité et qui se construit en partie sur une hiérarchie normative des sources (p. 389)» pour expliquer la réticence d’avour recours à des sources diffusées dans Intenret. La chercheure offre l’index suivant des propositions qui structurent son texte:

1. Les bases de données de nature encyclopédique sont un construit idéologique;
2. Les bases de données juridiques sont un construit idéologique et positiviste;
3. Les données disponibles sur Internet peuvent constituer une voie alternative: les élections iraniennes de 2009 et Michael Geist;
4. Internet est un «réservoir documentaire planétaire»* faisant face à l’oubli, quelques initiatives de préservation: Internet Archive et Kulturarw3 Project;
5. Internet est un trop grand réservoir documentaire, quelques initiatives de mémoire sélective: WAX;
6. Internet est un réservoir de documents liés, une considération qui nous ramène au début de la liste;
7. Conclusion: la Vatican et Foucault chirurgien.

(p. 384)
* citant: Aìda Chebbi, «Archivage du web: quelques leçons à retenir», (2007-2008) 39:2 Archives 19, 19.

Pour les deux premières propositions de son argumentaire, Bouchard offre une critique du répertoire de vedettes matières (qui est une traduction faite par nos collègues de l’Université Laval des Library of Congress Subject Headings) sur les facettes attribuées à deux documents précis. Elle y note l’absence de référence au cadre d’analyse critique ou féministe des études indexées dans l’attribution des facettes. Elle déplore ce construit social et idéologique qui limite l’accès à ces documents sur ce plan.

Dans sa troisième section, Bouchard propose que certains corpus découlant de systèmes nouveaux offrent des opportunités d’effectuer des études en droit. Elle offre deux exemples: les gazouillis échangés en anglais par la diaspora iranienne concernent les élections nationales en 2009; ainsi que le blogue de Michael Geist. Pour ce dernier exemple, elle se questionne sur l’apport des blogueurs juridiques dans la diffusion sociale du droit.

 

Bouchard propose son cadre d’analyse dans la quatrième proposition. Ainsi, la documentation numérique, comme les autres systèmes documentaires qui la précède, imposent de «circonscrire les limites du document» (p. 394) qui ne sont pas des «objets indépendants, finis et déterminés» (p. 394) malgré que l’on les considèrent souvent comme tels; «cela malgré la découverte de l’intertextualité!» (p. 394). L’exemple de la citation offre à Bouchard l’occasion de démontrer la dichotomie entre l’aspect finit d’un texte et sa composition en fragments d’autres textes.

«La documentation en ligne n’échappe pas totalement à ces réflexes. Il faut cependant constater, sans applaudir une révolution, que les possibilités du numérique marquent la documentation qu’il supporte de trois nouvelles caractéristiques, lesquelles ont une influence sur les possibilités de préservation et d’accès (voire d’étude): la connectivité, l’abolition des notions de temps et d’espace et l’interactivité*. La connectivité souligne l’intertextualité des discours. […] De la même manière, la nature virtuelle de la documentation en fait un objet volatile et flou. […] Enfin, l’interactivité de l’information masque la frontière entre les actes d’écrire et de lire.» (p. 394-5)

* Citant Chebbi.

Ainsi, l’existence des documents virtuels seraient menacés par leurs caractéristiques (p. 395). Les projetsInternet Archive et Kulturarw3 Project sont des initiatives qui tentent de renverser la donne d’un point de vue exhaustif. Bouchard relève, pour sa cinquième proposition, quelques cas de moissonnage de sites web sélectives.

Pour sa sixième proposition, Bouchard indique que «Internet crée ses propres données; c’est sa nature même» (p. 404)

«Cela démontre l’importance de comprendre la situation de l’information utilisée, non pas suivant les critères de temps, de forme, de lieu ou d’auteur auxquels nous nous référons habituellement, mais suivant leur situation dans l’entrelacement des données. Le chemin pour trouver en ligne s’avère ainsi recouvrir les mêmes dimensions que celles du chemin qui permet de trouver à partir des index des banques de données. Les deux construits nécessitent conscience et contrôle afin de mieux collecter les données pertinentes et d’en avoir une analyse plus sensée. (p. 405).»

En guise de conclusion et de septième proposition, Bouchard relate les portes closes des bibliothèques du Vatican et saute vers la surabondance du numérique.

«Comment faire ressortir de cette masse de données qui nous permettront d’enrichir la recherche en droit en la désenclavant du monopole des éditeurs traditionnels? Pour réponse, j’ai trois mots en tête: conscience, participation et méthode. Foucault, face à l’immensité de l’histoire, dit adopter l’oeil du chirurgien. Il choisit. Il choisit un point sur lequel il jette un regard clinique, il l’ouvre et le dénude, il le décortique jusqu’à l’essentiel * (p. 406) »

*Citant: Michel Foucault, Naissance de la clinique, PUF 1963, p. 123

Finalement,

Nous avons à opérer le même acte de diagnostic pour l’information en ligne. D’abord accéder à la conscience de cette information. Ensuite, participer à sa collecte afin que nos préoccupations soient prises en compte. Enfin, développer, morceau par morceau, une méthode du spécifique dans le trop grand pour nous permettre de le démystifier et de bénéficier de son essentiel (p. 406).

Bouchard offre, en annexe de son texte, une «liste non exhaustive des sites d’accès à des archives en ligne (nées numériques ou mises en ligne) (p. 407-9)»

LLD

Lecture de Nivard et Möschel – Discriminations indirectes et statistiques: entre potentialités et résistances

Voici une autre lecture dans le thème des méthodes quantitatives en droit, lire le fil de ma pensée via le mot-clic «réseaux».

Une petite anecdote avant de poursuivre… cet été, j’ai visité un ami que j’ai rencontré à l’école secondaire (en 1ère pour nos amis français) et qui est maintenant prof de math à l’U Waterloo. Il m’a raconté son expérience comme membre du groupe de travail sur l’équité salariale à son institution et cette conversation m’a un peu mis la puce à l’oreille sur l’importance grandissante des analyses mathématiques et statistiques en droit. (lisez le rapport en format pdf pour y voir le rôle de l’analyse statistique dans un contexte hautement juridique de l’équité salariale) L’analyse statistique d’une masse importante de données a mené à une preuve d’une situation anormale du point de vue du droit.

De cette conversation amicale, une fois les enfants couchés, a germé l’idée de pousser mes études de la jurilinguistique au delà de la simple diffusion numérique de sources documentaires du droit et d’attaquer les méthodes quantitatives en droit – passer du corpus lui-même aux méthodes à lui appliquer. Merci Benoît de cette inspiration !

Je vous relate cette anecdote car il s’agit justement du thème de l’article dont je vous propose : le recours à l’analyse statistique dans un contexte d’équité salariale…

NIVARD, C. ET M. MÖSCHEL, «Discriminations indirectes et statistiques: entre potentialités et résistances» dans HENNETTE-VAUCHEZ, S., M. MÖSCHEL ET D. ROMAN (dir.), Ce que le genre fait au droit, coll. «À droit ouvert», Paris, Dalloz, 2013, p. 77-91

Ce texte porte directement sur le concept de «discrimination indirecte» et surtout de son introduction en Europe depuis son émergence jurisprudentielle aux USA dans les années 1971 (c.f.: Griggs c/ Duke Power Co., 401 US 424). Le lecteur désirant trouver une « recette secrète » méthodologique en mathématique ou statistique reste sur sa faim. La première partie, écrite par Carole Nivard, traite de l’utilisation de méthodes statistiques dans plusieurs causes de discrimination indirecte récentes sans en relever les teneurs mathématiques. Selon Nivard,

«La Cour de Justice a en effet tendance à renvoyer aux juges internes l’appréciation du caractère significatif des statistiques en cas de «batailles de chiffres» * entre les parties. La Cour européenne des droits de l’homme retient quant à elle les statistiques qui lui «paraissent fiables et significatives» ** après avoir procédé à un «examen critique» ***. »
* Citant: Conclusion de l’Avocat général Léger sur l’arrêt CJCE 14 décembre 1995, Inge Nolte c/ Landesversicherungsanstalt Hannover, C-317/93. Recueil I-4625, para. 53
** citant: CEDH, gr. ch., 13 novembre 2007, D.H. et autres c/ République tchèque, n. 57325/00, para 188
*** citant: Ibid. («Cela ne veux toutefois pas dire que la production des statistiques soit indispensables pour prover la discrimination indirecte»)
(p. 81)

Ensuite, Nivard explore comment les statistiques sont un «outil performant en voie de généralisation» dans la 2e section de la première partie de cet article écrit à quatre mains.

Pour sa part, Möschel poursuit la rédaction de l’article par la 2e partie traitant de la discrimination indirecte comme outil encore «contesté». Cette partie, quoi que fort intéressante sur le plan du fond juridique, ne touche pas à la forme statistique comme telle.