Nouveau livre sur la réforme Canadienne (C-32)
Irwin Law annonce la publication d’un nouveau livre qui traite de la question de la réforme du droit d’auteur au Canada, dont un en Français. Lire la suite
Irwin Law annonce la publication d’un nouveau livre qui traite de la question de la réforme du droit d’auteur au Canada, dont un en Français. Lire la suite
Voir l’excellent article de Fabien Deglise dans Le Devoir ce matin concernant l’ACTA (Anti-Counterfeiting Trade Agreement). Entre autres, Stuart Hamilton de l’IFLA y est cité. Voici le commentaire que nous avons laissé concernant cet article: Paradoxes du droit International La citation de Caitlin Workman, porte-parole du ministère fédéral des Affaires étrangères et du Commerce international, […] Lire la suite
Le MOTif, observatoire du livre et de l’écrit en Ile-de-France, diffuse une étude sur certaines particularités du droit de l’édition en Europe. Intitulée La déclinaison du droit d’auteur en Europe (pdf, fr, 112p.), l’étude en français de plus de 100 pages présente la situation en France, en Allemagne, en Espagne et en Angleterre. Lire la suite
Le mouvement Creative Commons sollicite des dons afin de ramasser plus d’un demi-million de dollars d’ici Noël. Ils proposent des outils promotionnels, dont la trousse à outils pour les Superhéros CC. Lire la suite
Alexandre Bédard, notre photographe préféré, nous a fait suivre un tuyau concernant une charte de la photographie équitable, une initiative de France: www.chartedelaphotographieequitable.fr. Un cas très intéressant de code volontaire et une perspective qui nous sort du positivisme juridique classique car les utilisateurs et professionnels d’un milieu développent leurs propres lignes directrices. Lire la suite
Nous sommes très fiers d’annoncer que, selon l’agrégateur de blogues francophones Wikio.fr, CultureLibre.ca se classe parmi les 20 premiers carnets dans la catégorie « droit » ce mois-ci ! L’agrégateur Wikio.fr émet des statistiques mensuelles et nous avons constaté que notre classement passe des premiers 20 carnets et peut chuter très bas. En fait, la productivité de cet […] Lire la suite
L’équipe de l’excellente conférence montréalaise sur le droit des technologies de l’information Légal IT prépare sa 5e édition en lançant un appel de communication. Vous avez jusqu’au 15 décembre pour proposer une communication et l’événement a lieu le 4 avril 2011. Lire la suite
Le Centre interuniversitaire de recherche sur la science et la technologie (CIRST) annonce la publication d’une « note de recherche » concernant le logiciel libre au Québec. Selon le résumé diffusé sur le site du CIRST: Cette note de recherche présente les résultats d’un questionnaire en ligne réalisé auprès de 90 acteurs et actrices québécois-es du logiciel […] Lire la suite
L’accès aux données gouvernementales suscite de nombreuses réflexions à travers le monde. Comme nous soulignons dans un article récent (en anglais), plusieurs gouvernements explorent la diffusion libre par Internet de leurs documents et données. Cette nouvelle approche augmente la transparence des opérations gouvernementales, augmente la quantité de documents de qualité dans Internet dans la langue […] Lire la suite