La lecture de la thèse de Grégory Maitre (La responsabilité civile à l’épreuve de l’analyse économique du droit, Paris, L.G.D.J., 2005) traite de l’analyse systémique dans le droit. En effet, cette approche herméneutique permet d’appréhender des situations complexes en les divisant en sous-systèmes. Ainsi, Dr. Maitre propose que le droit et l’économie sont eux-même des […] Lire la suite
Le 16 mars 2010, Charlie Angus, critique du NDP en matières culturelles de la chambre des communes à Ottawa et ancien membre du groupe précurseur punk L’Étranger and Grievous Angels, a déposé en première lecture la loi «Angus» sur le droit d’auteur. Dans son allocution, il évoque son programme pour la réforme du droit d’auteur, […] Lire la suite
Le rédacteur en chef de CultureLibre.ca, Olivier Charbonneau, signe un billet sur le blogue anglophone VoxPopuLii concernant le Web 2.0 et l’accès libre au droit. Il s’agit en fait du sujet du mémoire en droit déposé à l’Université de Montréal l’an dernier. Voir commentaires sur le blogue canadien SLaw. Olivier Charbonneau aura la chance de […] Lire la suite
Charlie Angus, critique en matières culturelles pour le nouveau partie démocratique au Parlement du Canada a déposé un projet de loi modifiant la loi sur le droit d’auteur. Ce projet de loi privé vise le régime de copie privée ainsi que l’utilisation équitable. Voici une vidéo (en anglais) du dépôt de projet de loi sur […] Lire la suite
Un article de Fabien Deglise dans le quotidien montréalais Le Devoir ce matin présente une situation plutôt fâcheuse pour la communauté du logiciel libre au Québec : Intimidation ou simple perception? Un groupe de citoyens qui cherchent à faire la promotion du logiciel libre dans les institutions étatiques dénonce la «grossière intimidation» du gouvernement qui, dans […] Lire la suite
L’Agence internationale des ISBN publie dans son site Internet une note concernant l’attribution des ISBNs aux livres numériques (pdf, en, 3p). En général, un ISBN devrait être assigné à chaque version d’un livrel, du fichier «.epub» d’origine, à chaque version (incluant un chapitre si le livre est ainsi commercialisé). Merci à ÉchoDoc pour le tuyau. Lire la suite
Un groupe financé par des institutions prestigieuses aux USA, le Blue Ribbon Task Force on Sustainable Digital Preservation and Access, nous propose une étude sur les impératifs économiques de la préservation à long terme, intitulée: Sustainable Economics for a Digital Planet: Ensuring Long-term Access to Digital Information (PDF, en, 112p, 4Mb). Merci à ÉchoDoc pour […] Lire la suite
Le Pew Internet and American Life Project publie la 4e édition de leur étude sur le Futur d’internet. Cette étude de Janna Anderson et Lee Rainie recense les perceptions de 900 experts en la matière. Lire la suite
Le 24 avril prochain aura lieu à Ottawa un «HackFest» – une rencontre collective sur l’appropriation citoyenne de l’information des instances publiques. Merci à Tracey P. Lauriault pour l’information ! Lire la suite
Une autre liste de thèses : 1. L’extension contractuelle du droit d’auteur par le biais de licences d’utilisation: Analyse de la situation canadienne by Ferron, Christian, LL.M., McGill University (Canada), 2008, 192 pages; AAT MR51418 2. Le droit de distribution electronique: Essai sur le droit de distribution des oeuvres en droit d’auteur canadien, americain, anglais et […] Lire la suite