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Bibliographie Droit d'auteur Droits Internet

Écrire Web

Notre collègue du carnet Écrire Web nous a demandé des références pour quelques livres en français traitant des considérations du web. Voici quelques pistes :

  • Dans un billet présédent, nous présentons les livres de MM Latrive et Aigrain ;
  • Pierrat Emmanuel. 2006. La guerre des copyrights. Fayard. Ce livre traite plus largement de la question des perversions industrielles de la propriété intellectuelle. Il y a quelques chapitres qui explorent des questions du Web (Google, Creative Commons, le logiciel libre) ;
  • Chatelain, Yannick. 2005. Privacy : ordinateur et vie privée : manuel d’autodéfense à l’usage de l’honnête homme & contes V.1.0.1.117.exe [illustrations de Claire Soldaini], Paris : Eska, 243 p. Un peu léger comme traitement, au style d’écriture… jovial.
  • Fischer, Hervé. 2001. Le choc du numérique. VLB Éditeur. Philosophique, cet ouvrage trace les trente lois paradoxales du numérique.
  • Lévy, Pierre. 2002. Cyberdémocratie. Éditions Odile Jacob. (voir le résumé dans Essai21)
  • Gautrais, Vincent. 2002. Droit du commerce électronique. Les Éditions Thémis. Il s’agit d’une collection d’essais assez théoriques pour des élèves.

Peut-être qu’une expérience intéressante serait de proposer des jugements de la cour ayant trait au monde numérique, voici quelques suggestions :

Sans oublier deux petits derniers : Blogs pour les pros, de Loïc Le Meur et La révolution Google, de John Battelle (traduction).

Anniversaire Canada Domaine public Patrimoine

Journée du domaine public

Comme nous le souligne CopyrightWatch.ca, le 1er janvier est la journée où toute une série d’oeuvres entre dans le domaine public suite au 50e anniversaire de la mort d’un auteur (voir ce billet pour une liste).

Une oeuvre est considérée « dans le domaine public » si son créateur est décédé depuis 50 ans. Les oeuvres dans le domaine public ne sont plus couvertes par le droit d’auteur et donc, tous et chacun sont libres d’adapter, de reproduire, ou de généralement diffuser lesdites oeuvres.

Communautés CultureLibre.ca Internet Logiciel à code source libre

Liens Drupal

Drupal est une solution d’édition collaborative en code source libre qui permet la gestion de droits d’accès de plusieurs catégories d’usagers et émule des carnets, sites wiki, forums et taxonomies. Voici quelques liens d’information :

Drupal
Il s’agit d’une technologie sous étude à CultureLibre.ca.

Commerce et Compagnies Contenu culturel Créateur Patrimoine Réforme UNESCO

Diversité culturelle pour les fêtes !

En un peu plus d’un an, plus de 30 pays ont ratifié la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles de l’UNESCO.

Après l’Inde, 21e à ratifier, c’est l’Union Européenne qui a ajouté 14 pays en bloc hier, selon la une du journal Le Devoir de ce matin, ainsi qu’une lettre de Raymond Bachand, Ministre du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation, de Monique Gagnon-Tremblay, Ministre des Relations internationales et ministre responsable de la Francophonie, et de Line Beauchamp, Ministre de la Culture et des Communications . La Convention entrera en vigueur dans 3 mois. Quel beau cadeau pour le temps des fêtes !

Accès libre au droit Bibliographie Bibliothécaire Canada Commerce et Compagnies CultureLibre.ca Droit d'auteur Information et savoirs Questions Lecteurs

Lectures sur le droit d’auteur au Canada

Voici une liste des textes à lire afin de favoriser une bonne compréhension du droit d’auteur au Canada, chez les bibliothécaires et autres professionnels de l’information…

Lectures requises :

Lectures facultatives :

Le texte du jugement CCH Canadienne peut remplacer le texte de Jules Larivière.

Accès à l'information BAC LAC Bibliothèque nationale Contenu culturel Créateur Préservation Rapport et étude Réforme

Stratégie de l’information numérique

Le document de discussion du sommet national « Vers une stratégie canadienne sur l’information numérique » est maintenant diffusé dans le site de Bibliothèques et Archives Canada.

C’est avec l’impatience d’un enfant la veille de Noël que nous attendons les résultats fianux de ce sommet national où la participation a été limitée à 100 invités afin d’avoir un échantillon d’intervenants du domaine de l’information venant de partout au pays. Il s’est tenu à l’hôtel Fairmont Le Château Montebello à Montebello, Québec, les 5 et 6 décembre et ses objectifs étaient de déterminer les éléments d’une stratégie nationale et les types de collaboration et d’investissement qui permettront de renforcer et de maintenir le patrimoine numérique au Canada.

Voir aussi un article récent du Cyberbulletin de BAC.

Canada Commerce et Compagnies Radio, télévision Réforme

La radio et les technologies au Canada

Le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), entitée du gouvernement fédéral chargée de réglementer les ondes de télédiffusion, pense à la radio. Le CRTC nous propose un volumineux rapport concernant le futur de la radio au Canada. Voici le lien :

CRTC. 2006. L’environnement futur du système canadien de radiodiffusion. 200p. pdf.

Il y est indiqué qu’il n’est pas nécessaire de modifier la réglementation sur les nouvelles technologies, cela peut encore attendre de 3 à 7 ans.

Voir aussi le communiqué de presse présentant tous les avis publics de décembre 2006 en matière de réforme du cadre réglementaire de la radio canadienne, et particulièrement l’avis public en matière de radio numérique.