Tel qu’indiqué dans un billet précédent, une collègue nous a demandé d’explorer des sources sur le développement historique du droit d’auteur en France, particulièrement du 17e au 19e siècle. Voici donc la liste :

Livre :
Studies on Voltaire and the eighteenth century : 373, par Voltaire Foundation. Éditeur : Oxford : Voltaire Foundation, 1999. ISBN : 0729407012. Contient :

* ‘A propos des écrits le théâtgre au dix-huittième siècle,’ by Claude Jaecklé-Plunian
* McMeekin, Sean A. « From Beaumarchais to Chénier: The droits d’auteur and the Fall of the Comédie Française, 1777-1791. » Studies on Voltaire and the Eighteenth Century (Oxford: Voltaire Foundation, 1999). Pp. v + 371.

Des articles (ordre chronologique) :

Titre : Règlements royaux et règles du jeu : la Comédie Française, les auteurs dramatiques et la propriété intellectuelle à l’Age des lumières
Source : Revue d’histoire moderne et contemporaine , vol. 51, no 1, janv.-mars 2004, p. 117-128
Auteur : Brown, Gregory S.

Titre : A Propos des Écrits sur le Théàtre au Dix-Huitième Siècle (Book).
Source : French Studies; Apr2001, Vol. 55 Issue 2, p246, 2p
Auteur : Dunkley, John

Titre : Rousseau et ses éditeurs
Source : Revue d’histoire moderne et contemporaine , vol. 40, no 1, janv.-mars 1993, p. 120-136
Auteur : Birn, Raymond.

Titre : After the fall: the chute of a play, droits d’auteur, and literary property in the Old Regime
Source : French Historical Studies v 22 no4 Fall 1999. p. 465-91
Auteur : Brown,-Gregory-S

Titre : Le siècle d’or du plagiat littéraire [en France]
Source : Histoire , no 152, févr. 1992, p. 72-75
Auteur : Mollier, Jean-Yves.

Titre : Authors vs. playwrights: the two authorship systems of the Old Regime in France and the repercussions of their merger
Source : Theatre Journal v 44 Dec 1992. p. 501-14
Auteur : Le-Hir,-Marie-Pierre

Titre : Reading signatures: female authorship and revolutionary law in France, 1750-1850
Source : Eighteenth/Century Studies v 22 Spring 1989. p. 469-87
Auteure : Hesse,-Carla

Dissertations :

De l’archeologie du droit d’auteur a la philosophie du droit de la traduction
Basalamah, Salah. Proquest Dissertations And Theses 2005. Section 0992, Part 0290 584 pages; [Ph.D. dissertation].Canada: Universite de Montreal (Canada); 2005. Publication Number: AAT NR05517.

Moral rights: A comparative history of their development and application in civil and common law jurisdictions
Dickson, Craig James. Proquest Dissertations And Theses 2005. Section 0779, Part 0398 99 pages; [LL.M. dissertation].Canada: University of Toronto (Canada); 2005. Publication Number: AAT MR07333.

Literary recycling: Authorship, adaptation, and the circulation of the stories of Pamela and the Gambler in 18th-century Europe
Blood, Elizabeth Ann. Proquest Dissertations And Theses 1998. Section 0016, Part 0295 345 pages; [Ph.D. dissertation].United States — Massachusetts: Boston College; 1998. Publication Number: AAT 9828040.

Le livre en trompe l’oeil ou le jeu de la dedicace: Montaigne, Scarron et Diderot
Piroux, Lorraine Marie. Proquest Dissertations And Theses 1996. Section 0163, Part 0313 268 pages; [Ph.D. dissertation].United States — Illinois: Northwestern University; 1996. Publication Number: AAT 9632761.

Le faux litteraire
Martineau, Yzabelle. Proquest Dissertations And Theses 1995. Section 0781, Part 0679 341 pages; [Ph.D. dissertation].Canada: McGill University (Canada); 1995. Publication Number: AAT NN08133.

The making of Montaigne’s « Essais ». Book-selling, technology, and creation in the late French Renaissance
Hoffmann, George Paul. Proquest Dissertations And Theses 1990. Section 0246, Part 0298 342 pages; [Ph.D. dissertation].United States — Virginia: University of Virginia; 1990. Publication Number: AAT 9112023.

‘LIVRETS’ OF BALLETS AND PANTOMIMES DURING THE FRENCH REVOLUTION (1787-1801)
BENNAHUM, JUDITH CHAZIN. Proquest Dissertations And Theses 1981. Section 0142, Part 0313 431 pages; [Ph.D. dissertation].United States — New Mexico: The University of New Mexico; 1981. Publication Number: AAT 8201942.

Dans le but d’améliorer la navigation de CultureLibre.ca , nous avons procédé à une refonte des catégories (visibles à droite des billets). La taxonomie (ou folksonomy) initiale était rendue beaucoup trop limitée pour représenter tous les sujets de ce carnet. En fait, nous avons passé le cap des 400 billets hier, depuis le tout début un certain 26 avril 2005. Nous allons tenter de re-classifier nos billets antérieurs, mais ce travail risque de prendre un certain temps…

Voici donc la nouvelle classification des billets deCultureLibre.ca (les numéros indiquent le nombre de billets d’une catégorie) :

Actions et événements 0
— Anniversaire 3
— Conférence 20
— Crimes 0
— Financement 6
— Gouvernance 13
— Médiation 20
— Pétition 2
— Publication 1
— — Appel de communication 5
— — Bibliographie 11
— — Critique 0
— — Jugement 1
— — Loi ou règlement 3
— — Questions Lecteurs 1
— — Rapport et étude 41
— Réforme 11
— Résumé 0
— Revendication 6
— Ridicule 2
Droits 2
— Droit d’auteur 172
— — Contenu culturel 14
— — — Films 2
— — — Images 1
— — — — Art contemporain 6
— — — Livre et édition 12
— — — Musique 21
— — Domaine public 4
— — GDN (DRM) 0
— — Usages 3
— — — MPT (TPM) 1
— — — Numérisation 27
— Droits des citoyens 11
— — Accès à l’information 35
— — — Accès libre 19
— — Diversité culturelle 7
— — Liberté d’expression 25
— — — Censure 3
— — Préservation 4
— — Utilisation équitable 5
— — — Fair use 3
— — Vie privée et anonymat 3
International 43
— Afrique 4
— Amérique du Nord 0
— — États-Unis 69
— — — LOC 0
— — Canada 149
— — — ABRC CARL 2
— — — ASTED 0
— — — BAC LAC 1
— — — CDPP 0
— — — CLA 2
— — — CPPC 2
— — — CultureLibre.ca 1
— — Québec 13
— — — BAnQ 1
— — — CBPQ 0
— Amériques – Autres 2
— — Brésil 6
— Asie 2
— — Chine 2
— — Inde 1
— Australie et Océanie 3
— Europe 6
— — France 32
— — — BnF 2
— — Grande Bretagne 18
— — — BL 1
— IFLA 9
— OCDE 3
— OIF 2
— — CIFDI 2
— ONU 0
— — OMC 1
— — OMPI 8
— — UIT 3
— — UNESCO 27
Organisations 0
— Citoyen 7
— — Autochtones 1
— — Créateur 7
— — Enfant 3
— — Malvoyant 1
— — Professions 4
— — — Avocat 0
— — — Bibliothécaire 14
— — — Enseignant 0
— — — Journaliste 4
— — — Professeur 10
— — — Programmeurs 1
— Commerce et Compagnies 28
— — Google 2
— Communautés 6
— — Creative Commons 4
— — Francophonie 6
— Information et savoirs 35
— — Données géospatiales 2
— — Droit 1
— — Gestion 3
— — Histoire et sciences sociales 7
— — Lettres 1
— — Santé et médecine 3
— — Science et Technologies 2
— — — Document numérique 23
— — — Internet 196
— — — — Neutralité 1
— — — — Web 2.0 10
— — — Logiciel 3
— — — — Lociciel propriétaire 2
— — — — Logiciel à code source libre 6
— — — Radio, télévision 3
— — — Standards 2
— — — Voix, données 10
— Institutions 4
— — Associations 1
— — Éducation 1
— — — Écoles 0
— — — Universités 18
— — Parlement 5
— — — Gouvernements 13
— — Patrimoine 13
— — — Archives 2
— — — Bibliothèques 79
— — — — Bibliothèque nationale 3
— — — Musées 0

Les gouvernements du Québec et du Canada nous proposent leur vision du français au pays, en collaboration avec les communautés acadiennes et francophones nationales. Intitulée « L’avenir en français »,

le site du lancement nous indique ceci :

« La présente politique est le résultat d’une réflexion partagée du gouvernement du Québec et des communautés francophones et acadiennes du Canada. Elle est le reflet d’une vision fondée sur la solidarité, la responsabilité et le leadership du Québec, qui répond aux aspirations des francophones de tout le pays », a déclaré M. Benoît Pelletier, ministre responsable des Affaires intergouvernementales canadiennes et de la Francophonie canadienne [fédéral], à l’occasion du lancement de la Politique du Québec en matière de francophonie canadienne, le 7 novembre 2006.

Les sites du gouvernement provincial nous indique des pages pour des programmes de financement et d’appui à la francophonie canadienne et de coopération inter-provinciale.

Par ailleurs, le programme nous offre cette indication en ce qui concerne les technologies de l’information (p.21) :

Enfin, compte tenu de la dispersion géographique des communautés francophones et de la place qui doit être faite aux jeunes, le gouvernement du Québec entend intensifier les échanges dans le domaine des technologies de l’information. La mise sur pied d’un portail Internet par le futur Centre de la francophonie dans les Amériques sera une importante vitrine à cet égard; il sera constitué d’un ensemble d’outils de communication interactifs offerts aux francophones et aux francophiles.

Cette initiative s’ajoute au programme Francommunautés virtuelles du gouvernement fédéral

Comme nous indique une dépêche du Comité permanent de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique du Parlement Canadien :

Examen de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques

Conformément à l’article 29 de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques, le Comité permanent de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique doit entreprendre un examen de la Partie 1, Protection des renseignements personnels dans le secteur privé, de la Loi.

Les organismes et les particuliers intéressés à présenter des témoignages ou des mémoires pour aider le Comité dans ses délibérations peuvent communiquer avec le greffier du Comité :

Richard Rumas, Greffier du Comité
Bureau 618, Sixième étage, Édifice Wellington
180, rue Wellington
Chambre des communes
Ottawa (Ontario) K1A 0A6
Télé. : (1) 613-992-1240 ; Téléc. : (1) 613-995-2106 ; Courriel : ethi@parl.gc.ca

Constatez qu’il n’y a aucune mention de la date de tombée pour l’envoi des mémoires…

La version anglophone de Wikipédia nous offre le résumé suivant de l’historique du droit d’auteur français :

Le concept de droit d’auteur, qui diffère du copyright Anglo-Saxon, trouve ses racines pendant la révolution française (1789). Les efforts de Beaumarchais et de Sieyès en 1791 mena, le 19 juillet 1793 à la Loi de Chénier. La loi du 14 Juillet 1866 étend la portée de la loi à cinquante ans après la mort de l’auteur. Trois ans de discussion ont modernisé la loi, grâce à la Loi du 11 mars 1957. En mars 2006, le Parlement adopte la contreversée Loi de DADVSI, qui met en application la directive directive 2001/29/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001 sur l’harmonisation de certains aspects du droit d’auteur et des droits voisins dans la société de l’information, aussi connu sous le nom de EUCD (pour European Union Copyright Directive)

D’ailleurs, la version francophone de Wikipedia offre des articles intéressants à propos du droit d’auteur ainsi que de son histoire. Nous vous offrons ces liens sous toute réserve, nous ne les avons pas évalués…

Les Wikis : La collaboration libre et ouverte, au service d’une communauté de pratique

Voici les notes d’une présentation que CultureLibre.ca a prononcée aujourd’hui. Merci à l’Associatio des bibliothèques de droit de Montréal (Montreal Association of Law Librarians – ABDM MALL) pour l’invitation !

Collaboration et web 2.0 : Partagez, librement et ouvertement !

• MySpace ; Del.icio.us ; Flickr ; YouTube ; Wikipedia…
• Creative Commons, Open access

Les wikis comme outils

• Installation et configuration ; Navigation ; Édition ; Gestion
• Nous avons exploré le site wiki www.InfoCommons.ca, du groupe d’intérêt des communes de l’information (information commons) de la Canadian Library Association.

Outils de diffusion web

• Ouverts (libre accès) : Wikis, Blogues / Carnets, Forums, Sites web
• Fermés (mot de passe) : Espaces virtuels, Babillards électroniques, Listes de diffusion via courriel

Et les bibliothèques ?
Bibliothèques :

• Mission : Préservation, Accès
• Valeurs : Contrôle, Structure, Produit fini

Web 2.0 et wikis :

• Mission : Collaboration, Diffusion
• Valeurs :Ouverture, Foisonnement, Version « béta »

À quand les bibliothèques 2.0 ? Une des initiatives de recherche de CultureLibre.ca consistait à explorer comment CanLII, la bibliothèque virtuelle du droit canadien, peut récolter les fruits du Web 2.0 (il s’agit de notes de travail, le texte final est en cours de publication).

Un courriel distribué sur des listes du Gouvernement du Québec annonce la création d’un site de consultation en ligne. L’organisation et l’animation seront réalisées conjointement par le ministère des Services gouvernementaux et l’Université de Sherbrooke.

La bibliothécaire de demain sur le web d’aujourd’hui : Miss Dewey. Enfin, un moteur de recherches qui semble… bien en santé !

Voici une idée originale pour une levée de fonds : Lawrence Lessig, maître à penser du mouvement Creative Commons, nous propose d’écouter des vidéos évoquant le projet. L’astuce ? Les vidéos proposent une annonce à la toute fin, employant la technologie de Revver, qui rémunère les créateurs avec 50% des revenus générés par chaque fois que l’on clique sur l’annonce.

Par contre, CC recevra 100% des deniers générés par les annonces, donc plus nous cliquons, plus ils peuvent financer leurs activités… allez-y en grand nombre !

Lex Electronica, la revue virtuelle du Centre de recherche en droit public, nous propose le 2e numéro de son 11e volume (Automne 2006). Voici la table des matières :

* BLANCHETTE, Louis-Philippe, « Michel Foucault: Genèse du biopouvoir et dispositifs de sécurité »
* COMTOIS-DINEL, Eve-Lyne, « La fragmentation du droit international: vers un changement de paradigme ? »
* LAVENUE, Jean-Jacques, « Internationalisation ou américanisation du droit public: l’exemple paradoxal du droit du cyberespace confronté à la notion d’ordre public »
* SENECAL, François « La protection des données de santé des athlètes dans le cadre de la lutte contre le dopage »
* Pierre-Hugues VALLEE et MACKAAY, Ejan, « La confiance: sa nature et son rôle dans le commerce électronique »