La documentation de la conférence Légal.IT est maintenant disponible sur la page des publications de leur site Internet. Il s’agit d’une conférence sur le droit des technologies de l’information qui a eu lieu à Montréal en avril 2008.

« L’Ancienne époque de la propriété intellectuelle – l’utilisation disproportionnée des brevets, du droit d’auteur et des marques – touche à sa fin. »
Richard Gold, Président

Ainsi se résume les travaux du Groupe international d’experts en biotechnologie, innovation et propriété intellectuelle qui ont oeuvré de 2003 à 2008 dans les domaines du droit, de la gestion, de l’économie, de la bioéthique, de la philosophie, des sciences politiques et de la santé. Ce groupe de recherche international et transdisciplinaire, mis en place par le Centre des politiques en propriété intellectuelle de l’Université McGill, a étudié l’encadrement des biotechnologies par le droit de la propriété intellectuelle.

Selon le site,

Après sept ans de recherche, le Groupe international d’experts en biotechnologies, innovation et propriété intellectuelle, dirigé par Dr. Richard Gold de l’Université McGill, conclut que l’Ancienne époque de la propriété intellectuelle s’éteint et doit rapidement être remplacée. Afin d’assurer le développement, la production et la distribution de médicaments, d’aliments et de processus industriels (tel que la production de sources d’énergie propres), la Groupe reconnaît la nécessité de passer de l’Ancienne à la Nouvelle époque (c’est à dire l’octroi d’un niveau de droits raisonnable et leur meilleure utilisation). L’équipe, composée d’experts internationaux en droit, gestion, économie, éthique, philosophie des sciences, science politique, médecine et biologie, a convaincu le gouvernement canadien de l’importance de ses travaux, non seulement pour le Canada mais pour le monde entier. Grâce au soutien financier du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) et l’Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC), l’équipe a pu développer les outils nécessaires pour comprendre comment la propriété intellectuelle affecte l’innovation biotechnologique. Armés de ces nouvelles connaissances, les politiques sont à présent en mesure d’avancer au delà de la grande époque de la propriété intellectuelle.

Par ailleurs, le site contient des informations concernant l’équipe, le rapport en format PDF, des études de cas et des données, en plus des ateliers et diverses publiations. Également, il est possible d’écouter l’enregistrement d’une rencontre sur le sujet du 9 Septembre 2008.

Technorati, le moteur de recherche des blogues, nous offre son étude annuelle : État de la blogosphère 2008.

Jean-Michel Salaün de l’École de bibliothéconomie et des sciences de l’information de l’Université de Montréal nous invite à lire un nouveau guide édité par l’ Enssib, sous la direction d’Élisabeth Noël : REPERE, Ressources Électroniques pour les Étudiants, la Recherche et l’Enseignement.

Paul Cauchon nous propose une réflexion concernant le rôle de carnets journalistiques (entre autres) :

[…] le carnet permet justement au public de mieux montrer le processus de fabrication de l’information. Le public veut mieux savoir comment travaillent les journalistes. Si l’on crée un carnet, c’est pour permettre au journaliste de s’exprimer de façon plus libre, d’aller plus loin que l’information la plus neutre possible.

Le chroniqueur des médias au quotidien Montréalais Le Devoir réagissait au rapport annuel 2007-2008 de l’ombudsman de Radio-Canada, Julie Miville-Dechênes.

Bruno Guglielminetti du quotidien Le Devoir (lien payant) nous informe d’une étude à propos de l’impact des jeux vidéos sur la vie sociale des jeunes. Selon le Pew Internet & American Life Project, ces espaces virtuels ne seraient pas si néfastes pour la socialisation des jeunes.

Hill Stratégies nous propose son bulletin de recherche. Ce numéro livre trois billets. Le premier, sur l’édition du livre, propose un survol d’une étude de Statistique Canada. Ensuite, il est question d’une étude sur la numérisation du livre par l’Association of Canadian Publishers. Finalement, il est question de deux études de Hill Stratégies à propos des effets sociaux de la culture.

La Direction générale de la politique du droit d’auteur du ministère du Patrimoine canadien diffuse enfin le rapport sur l’utilisation équitable au Canada de la professeure Giuseppina D’Agostino de la Osgoode Hall Law School. Intitulé L’Utilisation équitable après l’affaire CCH (aussi disponible en format PDF), ce rapport fut complété l’an dernier mais n’est disponible que maintenant. Le site du ministère nous informe que :

Cette étude a été financée par le ministère du Patrimoine canadien. Cette étude ne représente pas les politiques ni les perspectives du ministère du Patrimoine canadien ou du Gouvernement du Canada.

Veuillez noter qu’une mise à jour sera aussi publiée par dans le McGill Law Journal en 2008 : « Healing Fair Dealing? A comparative copyright analysis of Canadian fair dealing to UK fair dealing and US fair use. »

Le Monde nous informe d’un rapport déposé au sujet des livres électroniques – ou livrels, dont 10 propositions.

Le rapport est disponible dans Internet (PDF, 71p, FR). Merci à Tristan Muller pour la référence.

La Library of Congress diffuse un rapport sur les impacts d’exceptions au droit d’auteur pour la préservation de notre patrimoine culturel sous format numérique, via son site DigitalPreservation.gov :

International Study on the Impact of Copyright Law on Digital Preservation (PDF, en, 1.5 Mb)

Merci à ÉchoDoc pour le lien.