Droits | Page 77
Commerce et Compagnies Droit d'auteur
L'économie du droit d'auteur
Olivier Charbonneau 2009-02-18
Connaissez-vous la Society for Economic Research in Copyright Issues (SERCI) ?
En plus d’un congrès annuel qui aura lieu à San Francisco en Juillet 2009, ce groupe de chercheurs offrent une revue annuelle en accèes libre (à partir de leur site web, cliquez sur RERCI – Review of Economic Research in Economic Issues). L’édition de 2008 contient un recensement et une revue de la littérature, très utile pour apréhander le sujet.
Crimes États-Unis Images Utilisation équitable
Questions d'icône
Olivier Charbonneau 2009-02-16
Voici un curieux cas de violation du droit d’auteur qui implique l’image du président Barrack Obama. Suite à l’acquisition du portrait créé par Shepard Fairey par la National Portrait Gallery des USA, l’Associate Press prétend que l’artiste californien a violé le droit d’auteur d’un de ses photographes en adaptant une de leur photo. Voir aussi les détails du quotidien montréalais Le Devoir.
États-Unis Médiation Musique
Les règles de la musique
Olivier Charbonneau 2009-02-16
Le Recording Industry Association of America (RIAA) lance un programme éducatif par l’entremise d’un site Internet, en anglais, intitulé Music Rules. Le programme, créé pour des élèves à l’école (3e à la 8e année du promiare), est déjà comparé à l’infâme programme Captain Copyright par certains critiques.
Accès libre États-Unis Jugement
Accès aux jugements aux USA
Olivier Charbonneau 2009-02-16
Selon le New York Times, des militants ont téléchargé près de 20 millions de jugements et autres documents juridiques afin de les diffuser par Internet.
Au Canada, nous pouvons compter sur CanLII, et en LégiFrance pour nos voisins Outre-Atlantique en ce qui concerne les textes législatifs.
Canada États-Unis Grande Bretagne Utilisation équitable
Usage équitable: comparaison USA, Canada, GB
Olivier Charbonneau 2009-02-06
La professeure Giuseppina D’Agostino nous propose un article académique en droit comparé sur l’utilisation équitable aux USA, en Grande Bretagne et au Canada (diffusé sur SSRN) :
Giuseppina D’Agostino. 2008. « Healing Fair Dealing? A Comparative Copyright Analysis of Canada’s Fair Dealing to U.K. Fair Dealing and U.S. Fair Use » Volume 53, Number 2, McGill Law Journal
Par ailleurs, professeure Giuseppina D’Agostino a écrit un rapport (PDF, FR, 44p, 2007) analysant l’utilisation équitable suite au jugement CCH pour la Direction générale de la politique du droit d’auteur du Patrimoine Canadien (ministère fédéral).
Bibliothèques Canada Droit d'auteur Universités
Les bibliothèques universitaires sur le droit d'auteur
Olivier Charbonneau 2009-02-06
Voici un article qui compare les pages d’information sur le droit d’auteur dans les sites des bibliothèques universitaires canadiennes :
Tony G. Horava. 2008. « Webpages on copyright in Canadian academic libraries » Volume 3, Number 2, Partnership: the Canadian Journal of Library and Information Research and Practice
Accès à l'information Internet Malvoyant
Guides techniques pour l'accessibilité
Olivier Charbonneau 2009-02-06
Le World Wide Web Consortium (W3C) offre plusieurs guides techniques pour développer des sites Internet accessibles aux malvoyants et autres personnes avec des difficultés de perception. Soulignons le pense-bête et le vademecum. Par ailleurs, la « bible » en matière d’accessibilité se trouve sur ce site.
Un grand merci à Catherine Roy pour nous avoir identifié ces ressources indispensables pour les développeurs web.
Afrique Enfant Internet Rapport et étude Vie privée et anonymat
Guide pour parents numériques
Olivier Charbonneau 2009-02-06
Le Bureau de l’UNESCO à Rabat, l’Observatoire national des droits de l’enfant (ONDE) et Microsoft Maroc annoncent la publication d’un guide pour les parents à l’ère du numérique.
Le document, intitulé P@RENTS! La parentalité à l’ère du numérique comprend 25 pages et plusieurs illutrations.
Accès libre Santé et médecine
Accès libre et recherche en santé au Québec
Olivier Charbonneau 2009-02-06
Robin Millette relève la nouvelle politique d’accès libre du Fonds de la recherche en santé du Québec
Commerce et Compagnies Document numérique États-Unis Livre et édition Rapport et étude Standards
Normes pour livrels
Olivier Charbonneau 2009-02-06
Le Digital Standards Committee du Book Industry Study Group (BISG), aux USA, annoncent la diffusion de normes pour la confection de livrels (EN, PDF, 77p.)