Canada | Page 93
Accès libre Canada France Internet Rapport et étude
Dictionnaire multi-lingue
Olivier Charbonneau 2006-10-23
Voilà que TV5 nous offre un dictionnaire multi-lingue de traduction en-ligne. Avec le Grand Dictionnaire Terminologique de L’Office québécois de la langue française ainsi que les services Babel Fish d’AltaVista et les outils linguistiques de Google, l’internaute a son choix de services de traduction libres.
De plus, l’outil de traduction du gouvernement fédéral canadien, Termium Plus, est très utile.
À noter aussi Linguee qui offre des traductions à travers des sites autoritaires bilingues.
Information et savoirs Internet Québec Rapport et étude Web 2.0
Bulletin SISTech : octobre 2006
Olivier Charbonneau 2006-10-21
Le Centre francophone d’informatisation des organisations (CEFRIO) nous livre son bulletin d’octobre 2006. Au menu ce mois :
1. Entre les pops-up et la publicité dans les courriels : comment les Québécois perçoivent-ils la publicité sur Internet ;
2. Le Web 2.0 favorise la collaboration dans le secteur de la santé ;
3. Des relations d’affaires moins coûteuses grâce aux TI : le cas de l’aéronautique à Montréal ;
4. Apprendre la télé collaboration.
Pour vous abonner, cliquez sur l’image:

Canada CPPC Droit d'auteur Réforme
Une priorité, mais pour quand ?
Olivier Charbonneau 2006-10-20
Danielle Bouvet, directrice, Direction générale de la politique du droit d’auteur, ministère du Patrimoine canadien, et Albert Cloutier, directeur, Direction de la politique de la propriété intellectuelle, Ministère de l’Industrie, ont participé à la réunion du 2 octobre 2006 du Comité permanent du patrimoine canadien de la Chambre des communes (parlement fédéral) afin de répondre aux questions des députés quant à la réforme du droit d’auteur au Canada. Le procès verbal est disponible en français sous le format HTML ou PDF (20 p.)

La participation de ces deux hauts fonctionnaires est requise puisque le droit d’auteur est une compétence partagée entre ces deux ministères. Cette réunion actuelle donne suite à la réunion du 25 septembre 2006, où les administrateurs étatiques ont discuté du cadre général du droit d’auteur au Canada (aussi disponible en format PDF, 20p.).
Suite aux formalités procédurales, ils ont présenté une historique du processus de réforme depuis la fin des années 1980.
Canada Commerce et Compagnies Conférence Droit d'auteur Québec
Forum de la propriété intellectuelle
Olivier Charbonneau 2006-10-17
Quatre associations du domaine de la propriété intellectuelle se concertent pour nous livrer le 4e Forum international de la propriété intellectuelle Québec (FORPIQ) aura lieu à Montréal, Québec, les 22 et 23 février, 2007. Selon leur site,
L’objectif du Forum est d’offrir aux participants du milieu des affaires des solutions pratiques sur le financement, le développement, la gestion et la commercialisation profitable et judicieuse des actifs de propriété intellectuelle tels que les brevets et marques.
Quoique les thèmes traité semblent plus proches des brevets et des marques de commerce que du droit d’auteur, il est intéressant de constater que Monsieur Louis Carbonneau, Directeur général du Groupe international de propriété intellectuelle de la société Microsoft, sera président d’honneur. Or donc, pourquoi Microsoft désire-t-il s’associer avec un événement du monde des brevets si les logiciels sont couverts par le droit d’auteur ? Peut-être y a-t-il anguille sous roche… ?
Dans tous les cas, le forum international de propriété intellectuelle Québec (FORPIQ) est une organisation à but non lucratif établie conjointement par l’institut de propriété intellectuelle du Canada (IPIC), le chapitre canadien de l’association internationale pour la protection de la propriété intellectuelle (AIPPI), le chapitre canadien de la fédération internationale des mandataires de propriété intellectuelle (FICPI), et le Licensing Executive Society (LES).
Accès à l'information Canada Commerce et Compagnies Information et savoirs Internet Journaliste Jugement Livre et édition Numérisation
Les pigistes contre le CD-ROM
Olivier Charbonneau 2006-10-12
La Cour suprême du Canada vient de livrer un jugement important dans l’arène du droit d’auteur : Robertson c. Thomson Corp., 2006 CSC 43.
Voici les mots-clés (nous soulignons) :
Propriété intellectuelle — Droit d’auteur — Violation — Droit de reproduire une œuvre — Articles de pigistes et d’employés publiés dans un journal reproduits par les éditeurs du journal dans des bases de données et sur des CD‑ROM — Recours collectif pour violation du droit d’auteur intenté par les auteurs pigistes contre les éditeurs du journal — Les éditeurs de journaux peuvent‑ils reproduire dans des bases de données électroniques et sur des CD‑ROM les articles qu’ils acquièrent de pigistes en vue de les publier dans leurs journaux et les articles rédigés par leurs employés? — Loi sur le droit d’auteur, L.R.C. 1985, ch. C-42, art. 3(1).
Propriété intellectuelle — Droit d’auteur — Licences — La concession par un pigiste d’une licence accordant aux éditeurs de journaux le droit de reproduire ses articles dans des bases de données et sur des CD‑ROM doit‑elle être constatée par écrit? — Loi sur le droit d’auteur, L.R.C. 1985, ch. C‑42, art. 13.
Procédure civile — Recours collectifs — Membres du groupe — Articles de pigistes et d’employés publiés dans un journal reproduits par les éditeurs du journal dans des bases de données et sur des CD‑ROM — Recours collectif pour violation du droit d’auteur intenté par les auteurs pigistes contre les éditeurs du journal — Les employés devaient‑ils être inclus dans le groupe visé par le recours collectif?
Quelques commentaires vont suivre bientôt…
Accès libre Appel de communication Canada Gouvernance Numérisation Santé et médecine
Consultation sur la santé libre et ouverte
Olivier Charbonneau 2006-10-12
Les Instituts de recherche en santé du Canada, principal organisme fédéral responsable du financement de la recherche en santé au Canada, lancent une consultation publique à propos de son ébauche de politique d’accès aux résultats de la recherche financés par des fonds publics.

En vue de cette nouvelle position, un sondage des perceptions des chercheurs fut réalisé et les résultats sont disponibles dans internet. Par ailleurs, un document de consultation est disponible et les intervenants ont jusqu’au 27 novembre 2006 pour faire suivre leurs positions.
Certains carnetistes ont déjà lancé quelques commentaires sur l’initiative du CIHR, dont Peter Suber, l’éditeur d’un bulletin de nouvelle populaire Open Access News, qui la qualifie d’exemplaire.
Canada Droits des citoyens Médiation Parlement Rapport et étude
L’environnement et le droit d’auteur
Olivier Charbonneau 2006-10-11
Dr Geist nous propose un éditorial (en, html, 2p.) dans le Hill Times (journal de la colline parlementaire) sur deux sujets « épineux » qui semble passer sous silence dans l’arène publique : l’environnement et le droit d’auteur.
Canada Citoyen Commerce et Compagnies Communautés Conférence Contenu culturel Droits des citoyens Rapport et étude
Le wiki de CopyCamp
Olivier Charbonneau 2006-10-11
Un collègue nous informe sur une liste de discussion que le wiki de CopyCamp contient beaucoup de nouveau contenu, qui reflète les délibérations de la « non-conférence » tenue à Toronto à la fin de septembre 2006.
Accès à l'information CLA Gestion Réforme
Bonnes nouvelles !
Olivier Charbonneau 2006-10-11
La Canadian Library Association vient de nous contacter à CultureLibre.ca pour accepter la communication proposée il y a quelques mois.
C’est donc à la fin-mai 2007 qu’aura lieu le congrès annuel de l’association nationale anglophone de bibliothèques canadienne et que Olivier Charbonneau, homme-orchestre et maître à penser de cet humble carnet, sera à Saint-Jean, Terre-Neuve, pour discuter des technologies web 2.0 et des liens à faire avec la bibliothéconomie moderne. À suivre…
Canada Contenu culturel Financement Médiation Parlement Rapport et étude Réforme
Examens à Ottawa
Olivier Charbonneau 2006-10-09
La Conférence canadienne des arts (CCA) nous propose une série de bulletins concernant les révisions budgétaires que le gouvernement fédéral compte opérer cette année. Y sont présentés les programmes et les budgets du gouvernement conservateur, en plus d’une lettre du directeur général du CCA concernant ces derniers.

Voici la liste des derniers bulletins de la Conférence canadienne des arts, un organisme de concertation sans but lucratif. Par ailleurs, leur position quant au droit d’auteur date de 1997…