L’Association littéraire & artistique internationale (ALAI) annonce la tenue de son colloque annuel le 1er juin prochain à l’eXcentris sur la rue St-Laurent à Montréal. Le thème du colloque est «Génération ©» – un habile jeux de mots sur le concept de «Génération C», ces jeunes qui sont nés après l’avènement d’internet.

Marquez vos agendas !

Le rédacteur en chef de CultureLibre.ca, Olivier Charbonneau, est membre de l’ALAI depuis 3 ans et présentera le concept de l’accès libre lors de ce colloque.

Le Centre de recherche en droit public (CRDP) de l’Université de Montréal annonce une conférence d’Evelyne Leblanc, avocate spécialisée en médias qui termine sa Maîtrise en droit. La conférence traitera du sujet suivant : «Conséquence de la mise en ligne des œuvres télévisuelles sur les titulaires de droits d’auteur» et aura lieu mardi 13 avril 2010, 12h00, salle A-9445 du Pavillon Maximilien-Carron.

Quelques événements dans le domaine du libre s’annoncent à Montréal pour les mois de mai et juin. MonDev aura lieu du 24 au 28 mai tandis que RoCoCo 2010 se tiendra du 25 au 27 juin 2010. Par ailleurs, ceux qui s’intéressent aux questions des logiciels libres pourront se référer à l’Agenda du libre du Québec, agenda virtuel pour passer ses soirées libres en compagnie informatique et humaine.

Merci à notre collègue Marc Laporte pour les tuyaux.

Une collègue nous a demandé de diffuser une offre d’emploi pour un «Agent principal des droits d’auteur» – Voir la description ci-bas.

Nous n’avons pas d’information supplémentaire à fournir. Si vous êtes intéressé, veuillez contacter le CCA directement au rh@cca.qc.ca.

DESCRIPTION D’EMPLOI

Identification de l’emploi

Titre de l’emploi : Agent principal des droits d’auteur

Division : Collection

Supérieur immédiat : Chef, Services à la Collection et aux Programmes

Statut : Permanent à temps complet (35hrs/semaine)

Période d’affichage : Du 22 mars au 12 avril 2010

Entrée en poste : Mai 2010

Sommaire de l’emploi

L’agent principal des droits d’auteur fournit l’orientation et fait des recommandations sur les questions de droit d’auteur, prend l’initiative dans le développement de la politique des droits d’auteur et élabore la stratégie. Le titulaire travaille en étroite collaboration avec tous les services pour les projets de l’institution impliquant des droits d’auteur. Il gère aussi les demandes de reproduction et en assure la conformité.

Principales responsabilités de l’emploi

Politique

· Gérer la stratégie institutionnelle de droits d’auteur

· Apporter une vision stratégique et une direction curatoriale aux questions et aux besoins liés aux droits d’auteur institutionnels

· Développer et implanter une politique institutionnelle de droits d’auteur, ainsi que des guides et procédures Maintenir des connaissances à jour et comprendre les lois canadiennes et internationales dans le domaine des droits d’auteur, des licences, de la protection de la vie privée, etc.

· Assurer la conformité des droits d’auteur lors de l’utilisation des images de la Collection

· Fournir la formation et conseiller au besoin les membres du personnel

Licences et contrats

· Développer une stratégie pour l’ensemble de l’institution, faire des recherches sur les droits d’auteur et en négocier l’affranchissement pour les publications, expositions, site web et autres initiatives digitales, éditions et matériels promotionnels

· Réviser les demandes de reproductions où il est question de droits d’auteur, acquitter les droits selon les règles et aviser les clients sur les exigences des droits d’auteur

· Gérer les licences et ententes de droits d’auteurs, incluant le développement et la rédaction de licences pour l’utilisation des images de la Collection et de tiers, les autorisations et les ententes pour l’utilisation des histoires orales et les présentations et examiner et réviser les ententes de licences de tiers pour l’utilisation d’images, films et autres matériels

· Gérer, développer et rédiger les licences et les ententes de cessions de droits pour les commandes de textes cédés et licences de textes imprimés

· Conseiller sur les problèmes de droits d’auteur liés aux acquisitions, prêts, expositions, publications et site web et participer à la rédaction des contrats qui y sont associés

· Conseiller et participer à la rédaction des autres contrats et documents institutionnels pour les clauses sur les droits d’auteur

· Superviser les membres du personnel contractuels impliqués dans la recherche et l’affranchissement des droits d’auteur

Demandes de reproductions

· Gérer les demandes de reproductions et assurer l’efficacité du travail et des résultats

· Accomplir toutes autres tâches connexes lorsque requis

Qualifications requises pour l’emploi

· Niveau de scolarité : Diplôme d’études supérieures en administration commerciale, droit, bibliothéconomie ou une combinaison de scolarité et expérience équivalente dans le domaine des droits d’auteur

· Nombre d’année d’expérience pertinente de travail requis : 5 à 7 ans

· Maîtrise du français et de l’anglais, parlés et écrits, capacité à rédiger et à réviser des documents

· Démontrer la connaissance d’expérience acquise de la loi sur les droits d’auteur, les marchés de licences et les droits de reproductions canadien et internationaux, les principes généraux et pratiques en muséologie, la forme actuelle et historique des documents, et les limitations quant à la sauvegarde et la reproduction de documents

· Expérience en droit, un atout

· Connaissance et compétence en production et négociation de contrats

· Jugement éditorial démontré avec engagement d’efficacité et de qualité

· Excellent sens de l’organisation, gestion de projets, communication et relations interpersonnelles

Si ce poste vous intéresse, veuillez faire parvenir votre candidature à l’attention du Service des Ressources humaines.

Le comité organisateur de la conférence annuelle Légal IT diffuse maintenant son programme préliminaire (PDF, fr, 2p), qui aura lieu à Montréal les 26 et 27 avril 2010. Le programme présente 32 heures de conférences (3 session simultanées sur 2 jours), pour un potentiel de près de 12 heures de formation continue, en cours de reconnaissance par le Barreau.

Les trois axes du programme s’articulent autour de thèmes juridiques, pratiques et technologiques. Ainsi, les délégués pourront se perfectionner sur des sujets de pointe, dont la cybercrimalité, le droit commercial, les technologies en salle d’audience, la gestion des cabinets et bien plus ! Visionnez le programme de la conférence Légal IT en format PDF pour de plus amples renseignements.

CultureLibre.ca y sera, le rédacteur en chef Olivier Charbonneau présentera les résultats de son mémoire sur l’utilité du Web 2.0 sur l’accès libre au droit.

Avis aux artistes : la Clinique Juridique des Artistes de Montréal (CJAM) a officiellement été inaugurée le 27 novembre 2009. D’ailleurs, sa mission est très louable. Selon le site :

CJAM est l’effort d’un groupe d’individus à l’esprit communautaire (étudiants en droit, professeurs, professionnels du droit et autres bénévoles) qui travaille à établir une clinique juridique pour les artistes de Montréal.

Une clinique juridique est un endroit ou des gens peuvent recevoir de l’information juridique gratuite. Notre clinique sera structurée pour donner cette information aux artistes et aux organisations artistiques qui n’ont pas les moyens d’obtenir les services d’un avocat. Par example, nos bénévoles pourront aider les artistes à mieux comprendre les principes de base de la propriété intellectuelle et le droit des licences. CJAM ne s’impliquera sans doute pas dans des litiges ou comme intervenant en cas d’appels. Nous sommes surtout là pour garder la communauté artistique informée. Nous voulons aider les artistes à bien comprendre les problèmes légaux et d’affaires qui affectent leur travail. Des problèmes qui peuvent parfois être très difficiles – et coûteux – à comprendre.

D’ailleurs, la prochaine clinique d’information « ouverte et gratuite » aura lieu ce lundi 25 janvier à la Coopérative de Solidarité du Commerce Équitable (5425, rue de Bordeaux, Bureau 500) de 19 h à 21 h.


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Les organisateurs de la conférence ConFoo.ca annoncent la diffusion de leur programme officiel. Cette conférence des technologies du Web aura lieu du 10 au 12 mars 2010 à Montréal.

La Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l’information et du commerce électronique, rattachée au Centre de recherche en droit public (CRDP) de la Faculté de droit de l’Université de Montréal propose une conférence sur la patrimonialisation de l’image ce mercredi 13 janvier 2010 par Raruca GOREA, ingénieure de recherche à Télécom Bretagne.

L’entrée est libre mais l’inscription est obligatoire.

La «patrimonialisation de l’image» concerne la tendance à considérer son image personnelle comme faisant partie de son patrimoine personnel, protégé par certains droits comme le droit à l’image et à la vie privée.

À ne pas manquer la fin de semaine prochaine, les 48 heures de la bande dessinée de Montréal, en collaboration avec le Goethe-Institut Montréal et CHOQ.FM.

L’évémenent s’inscrit en deux vollets, l’un public (dimanche le 8 novembre) et l’autre artistique (le samedi 7 novembre). Selon l’organisme culturel allemand, samedi, sous:

l’initiative de l’association ARTfaBULLE, 15 auteurs de bande-dessinée d’ici et d’ailleurs vont se réunir au Goethe-Institut Montréal le 7 novembre 2009 pour créer, ensemble et en un temps record, un journal dessiné. Ils devront sur un thème qui leur sera dévoilé la veille au soir, composer en texte et en images les différentes rubriques d’un journal. Par son aspect à la fois contraignant et convivial, ce défi leur permettra de stimuler leur créativité et leur inspiration tout en mettant en commun leurs talents personnels. L’avancement du journal sera documenté en direct toute la journée sur les ondes de la radio CHOQ.FM et sur le site Internet www.48hBDmontreal.com. Le journal sera ensuite imprimé et diffusé à grande échelle au Québec.

Ensuite, dimanche le 8 novembre, le public est invité à une projection de films d’animation dès 16h au Goethe-Institut Montréal (418, rue Sherbrooke Est) et au lancement officiel de « Caméléon » en présence de Birgit Weyhe. Les oeuvres de l’artiste seront également exposées au Goethe-Institut Montréal tout au long de la fin de semaine.

L’entrée est bien sûr libre et gratuite. Voir aussi la page Facebook des 48h de la BD de Montréal.

L’Université de Montréal souligne aussi la semaine de l’accès libre par un communiqué de presse ainsi qu’un guide très intéressant.